Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Marché de mise en place d’un système de prépaiement sur les aires d’accueil des gens du voyage de Firminy et de Saint-Genest-Lerpt - Lot 1 - Avenant n°2 au marché n°2016 PATR 31 | Bureau Métropolitain | AR_00013CBA.PDF (765.85 Ko) | |
Dissimulation de cables en façade de maison et reprise souterraine sous maîtrise d'ouvrage SIEL - Maison Franco - Commune de Dargoire | Bureau Métropolitain | AR_00013CB1.PDF (758.06 Ko) | |
Travaux d'aménagement intérieur du CTC du Gier - Marché complémentaire lot 2 electricité | Bureau Métropolitain | AR_00013CB3.PDF (740.42 Ko) | |
Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation de l'AVP - Validation du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au maître d'œuvre | Bureau Métropolitain | AR_00013C8D.PDF (1.02 Mo) | |
Création d’un fonds de soutien dédié au tourisme d’affaire en lien avec les domaines d’innovation du territoire | Conseil Métropolitain | AR_00013840.PDF (923.15 Ko) | |
Groupement de commandes avec la Ville de Saint-Etienne pour l'acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et de prestations annexes - Election des représentants à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes | Conseil Métropolitain | AR_000138A6.PDF (985.82 Ko) | |
Modification simplifiée du PLU de la commune de Rive-de-Gier : modalités de mise à disposition du public du public | Conseil Métropolitain | AR_00013877.PDF (972.53 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Répondre aux besoins spécifiques des ménages en grande difficulté sociale et économique (action n°10) - Participation de Saint-Etienne Métropole au Fonds Solidarité Logement (FSL) - Année 2016 | Conseil Métropolitain | AR_0001385F.PDF (928.56 Ko) | |
Détermination des prix de vente de l'énergie du réseau de chaleur de la commune de Saint-Christo-en-Jarez | Conseil Métropolitain | AR_0001388A.PDF (901.35 Ko) | |
Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses affluents | Conseil Métropolitain | AR_00013897.PDF (900.45 Ko) | |
Délégations de service public de production et de distribution d’eau potable pour les communes de Villars, Roche-la-Molière, Saint-Héand, Fontanès et de l’ex-syndicat pour l’alimentation en eau de la moyenne vallée du Gier - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux | Conseil Métropolitain | AR_00013890.PDF (942.32 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 07 juillet 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) | Conseil Métropolitain | AR_000138AB.PDF (879.56 Ko) | |
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) de la Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l’année 2016 | Conseil Métropolitain | AR_00013864.PDF (920.78 Ko) | |
Design Tech Experience - Mise en place d’un incubateur d’innovations « Mobilités et logistiques urbaines » | Conseil Métropolitain | AR_0001383D.PDF (971.38 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez pour la réparation d’un pont sur le Dorlay et l’aménagement d’un parking végétalisé près du centre-ville | Conseil Métropolitain | AR_0001389B.PDF (911.24 Ko) |