Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
SDCI - Versement Transport Conseil Métropolitain AR_00013846.PDF
Institution de la taxe d’aménagement Conseil Métropolitain AR_00013874.PDF
Contrat de ville - Programmation 2016 - Deuxième tranche Conseil Métropolitain AR_00013859.PDF
Renouvellement partiel des membres du Conseil de développement Conseil Métropolitain AR_000138A1.PDF
Contrat de délégation de service public de l’eau potable de la commune de Saint-Héand – Prolongation de la durée du contrat – Modification des modalités de récupération de la TVA et de la part de la collectivité – Remplacement du parc compteurs - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00013893.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_00013880.PDF
Modifications statutaires – Extension des compétences de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00013816.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux de dissimulation - Extension lieu-dit le Liversin à Cellieu Conseil Métropolitain AR_00013853.PDF
Dispositif OùRA! : convention d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers Conseil Métropolitain AR_00013845.PDF
Partenariat entre l'EPORA et Saint-Etienne Métropole - Convention d'objectifs Conseil Métropolitain AR_00013872.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Valla-en-Gier - Construction d’une plateforme de stockage et de séchage de bois énergie Conseil Métropolitain AR_0001384F.PDF
Taxe de séjour - création d'un nouveau tarif lié à l'élargissement du périmètre de collecte Conseil Métropolitain AR_00013848.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie pour les travaux rues Robespierre, du 19 mars 1962 et Ilot Martin Bernard à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001389F.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 septembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000138AC.PDF
Protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de l'agglomération stéphanoise Conseil Métropolitain AR_0001385C.PDF