Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Fouillouse à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00042329.PDF
Saint-Bonnet-Les-Oules - ZA Lapra : garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00042309.PDF
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Paul en Cornillon à Saint-Etienne Métropole pour les travaux d’enfouissement de réseaux secs de la rue du Port et de l’impasse du Moulin Conseil Métropolitain AR_00042320.PDF
Concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques – Avenant n°1 au contrat Conseil Métropolitain AR_00042315.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 12 octobre 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier pour le financement de la relocalisation du conservatoire de musique au sein de l'ancienne école Victor Hugo
Conseil Métropolitain AR_000422DA.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 15 juin 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
Conseil Métropolitain AR_00042341.PDF
Travaux de dissimulation de reseaux secs - Impasse les cours - Commune de Saint-Martin-la-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL. Conseil Métropolitain AR_0004231F.PDF
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_000422EC.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réfection du chemin du Rocher Conseil Métropolitain AR_000422D3.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fraisses - Réalisation d'un terrain de football en gazon synthétique Conseil Métropolitain AR_000422B8.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix Conseil Métropolitain AR_000422E8.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet les Oules à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00042322.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2023 Conseil Métropolitain AR_000422DD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00042325.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Magand à Sorbiers Conseil Métropolitain AR_000422ED.PDF