Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), fixation du produit pour l'année 2024 Conseil Métropolitain AR_000453B6.PDF
Cap Métropole - Rapport d'activités 2022 Conseil Métropolitain AR_0004543A.PDF
Extension du périmètre de la Zone à Faibles Emissions mobilité Conseil Métropolitain AR_00045439.PDF
Approbation du Site Patrimonial Remarquable Saint-Etienne Centre sud Conseil Métropolitain AR_0004536C.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Aménagement d'un plateau au pôle santé Conseil Métropolitain AR_00045427.PDF
Vote des tarifs 2024 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement
Conseil Métropolitain AR_000453B9.PDF
Contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de la commune de Saint-Paul-en-Cornillon – Avenant n°2 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00045443.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_000453B8.PDF
Arena Saint-Etienne Métropole – Mise en place d'une tarification pour la mise à disposition des espaces et les prestations techniques Conseil Métropolitain AR_00045357.PDF
Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) applicable en 2024 Conseil Métropolitain AR_000453B5.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 24 janvier 2024 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00045477.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Construction d'un pôle petite enfance Conseil Métropolitain AR_00045424.PDF
Avis sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la commune d'Aveizieux Conseil Métropolitain AR_00045372.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de stationnement pour la Chartreuse Conseil Métropolitain AR_000453E6.PDF
Contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de la commune d’Andrézieux-Bouthéon – Avenant N°2 - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004543F.PDF