Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles et Musique - 2021 Bureau Métropolitain AR_00032656.PDF
Commune de Saint-Paul-en-Jarez - Aménagement de la rue de la Plagne- dossier d'enquête parcellaire - Approbation Bureau Métropolitain AR_00032675.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00032660.PDF
Club Gier Entreprises - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032641.PDF
Extension Direction Générale commune - Transferts et créations de postes Bureau Métropolitain AR_0003266A.PDF
Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne - Quartier créatif Manufacture bâtiment 241 Est - Acquisition de locaux à l'EPASE pour la création d'Ateliers, de salles de cours et d'un amphithéâtre Bureau Métropolitain AR_0003261A.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier E2SA GAMERS 42 Bureau Métropolitain AR_00032664.PDF
Protection sociale complémentaire – Cahiers des charges contrat collectif santé - Approbation Bureau Métropolitain AR_00032670.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Perle de beauté Bureau Métropolitain AR_00032663.PDF
Société hippique Saint-Galmier Saint-Etienne - Subvention Bureau Métropolitain AR_0003264D.PDF
Création d'un service commun - Gestion des bâtiments entre Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003266B.PDF
Plateforme de la Rénovation Energétique – Avenant n°4 relatif aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat Bureau Métropolitain AR_0003265A.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Soutien au dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - FRANCE ACTIVE LOIRE - Subventions 2021 Bureau Métropolitain AR_00032637.PDF
Mise en place du forfait mobilités durables Bureau Métropolitain AR_00032672.PDF
Solarisation du patrimoine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003265D.PDF