Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création d'un service commun - Ressources humaines entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00034473.PDF
PAEN de la bordure Gier du Pilat - Approbation du nouveau programme d'actions 2021-2026 Bureau Métropolitain AR_00034471.PDF
Premier salon outdoor du 2 roues électriques – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00034425.PDF
Soutien au projet "Shake You" - Dispositif PLIE Bureau Métropolitain AR_00034430.PDF
Elargissement du service commun Politiques contractuelles et financements extérieurs à la Ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00034477.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Subvention à l’Association Superstrat « regards et Mouvements » Bureau Métropolitain AR_00034423.PDF
Convention VSE/SEM abords stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_0003442E.PDF
Soutien à l'entreprise "Vival by Casino - Toujours Debout" à Saint-Christo-en-Jarez via le dispositif d'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00034458.PDF
Soutien aux filières d'excellence – Subvention 2021 à l'association « NOVEKA ! » (ex-pôle des Technologies médicales) Bureau Métropolitain AR_00034419.PDF
Signature d'une convention-cadre de partenariat avec Enedis Bureau Métropolitain AR_0003445E.PDF
Plateforme "Autorisation du Droit des Sols" - Signature d'une convention et d'un avenant à la convention initiale Bureau Métropolitain AR_00034459.PDF
Association des sites Le Corbusier - convention pluriannuelle d'objectifs Bureau Métropolitain AR_00034427.PDF
Régime indemnitaire – Fixation des emplois éligibles aux IHTS et mesures temporaires Bureau Métropolitain AR_0003447A.PDF
Avenant à la convention de service commun - Direction des Grands Travaux d'infrastructures Bureau Métropolitain AR_00034475.PDF
Avenant n°1 à la convention de service commun de la Direction des Finances, ressources, programmation Bureau Métropolitain AR_00034476.PDF