Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Actions de prévention de la précarité énergétique pour les ménages défavorisés dans le cadre du Fonds de Solidarité Logement Bureau Métropolitain AR_00041EC8.PDF
Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi - Plan d'actions 2023 Tranche 2
 Bureau Métropolitain AR_00041EA4.PDF
Aide à l'immobilier - Entreprise SACAR Bureau Métropolitain AR_00041ED0.PDF
Evolution du fonds chauffage propre Bureau Métropolitain AR_00041ECB.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat Animation de la dynamique entrepreneuriale en sortie de pépinière en partenariat avec la CPME LOIRE Demande de subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_00041EDD.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de Forez Athletic Club Bureau Métropolitain AR_00041F19.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement en contrat de projet sur cet emploi pour la Direction Assainissement Rivières Bureau Métropolitain AR_00041F3B.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association Vélo en quartier Bureau Métropolitain AR_00041F20.PDF
Aide à l'immobilier d'entreprises - Société VISIOSHAPE Bureau Métropolitain AR_00041ED1.PDF
Evolution des dispositions relatives à la prise en charge partielle des abonnements correspondants aux déplacements effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail Bureau Métropolitain AR_00041F3D.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement en contrat de projet sur cet emploi pour la Direction Habitat et cohesion sociale Bureau Métropolitain AR_00041F3C.PDF
Mise à disposition d’un chargé de mission valorisation énergétique auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_00041F39.PDF
Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 - Subventions Bureau Métropolitain AR_00041ECE.PDF
Enquête parcellaire - Opération de Restauration Immobilière ORI 2 - Tarentaize - Beaubrun - Couriot Bureau Métropolitain AR_00041EA5.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une OPAH Copropriété dégradée sur le quartier de la Chapelle - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Concorde Caravelle - Signature de la convention de la participation financière Bureau Métropolitain AR_00041EAA.PDF