Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'Entente Forézienne de Volleyball Bureau Métropolitain AR_00046E0F.PDF
ZA La Grange - CHAMBOEUF - Approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2023 Bureau Métropolitain AR_00046DDC.PDF
Soutien à l’innovation : abondement 2024 au « Dispositif Intégré pour L’innovation - D2IN » Bureau Métropolitain AR_00046DEB.PDF
Fonds de soutien à l’Enseignement Supérieur Recherche Innovation de Saint-Etienne Métropole - Abondement 2024 Bureau Métropolitain AR_00046DED.PDF
Approbation des Cartes Stratégiques du Bruit et lancement de la réactualisation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00046DAB.PDF
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole - Ville de Saint-Étienne relais de la flamme olympique - Jeux olympiques paralympiques Paris 2024 Bureau Métropolitain AR_00046E03.PDF
Site Le Corbusier – Subvention à l’association des habitants de l’unité d’habitation le Corbusier de Firminy dans le cadre des journées européennes du patrimoine Bureau Métropolitain AR_00046DF2.PDF
Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne - Fondation Ilyse : abondement au titre de l’année 2024 Bureau Métropolitain AR_00046DEA.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Rugby Club de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00046E0B.PDF
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière « New Manufacturing » - Manutech USD Bureau Métropolitain AR_00046DE8.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival les Oreilles en Pointe Bureau Métropolitain AR_00046E00.PDF
Convention relative au financement d’actions menées par la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole à destination des personnes en situation de handicap pour la période 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_00046E12.PDF
Dispositif Loire Objectif Insertion et retour à l’emploi (Loire) - Convention entre le département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Annexe financière
 Bureau Métropolitain AR_00046DEE.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Foyer Epis Bureau Métropolitain AR_00046E09.PDF
Saint-Paul-en-Jarez - Route de la Terrasse - Lieudit du Bessy - Déclaration d'utilité publique pour la réhabilitation et la mise en sécurité du réservoir d'eau potable du Bessy Bureau Métropolitain AR_00046E10.PDF