Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Versement 2021 à la fondation de soutien à l'enseignement supérieur recherche innovation de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032F7A.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F84.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – TATOU JUSTE – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F3D.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F7C.PDF
Convention de projet urbain partenarial (PUP)-Coursière de la Croix-Vieille commune de Tartaras Bureau Métropolitain AR_00032F86.PDF
Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'Union des groupements d'achats publics par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032F87.PDF
Communauté d'innovation design et développement durable - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F79.PDF
Convention pluri annuelle avec Loire télé (TL7) Bureau Métropolitain AR_00032F88.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et l’EPCC Cité du Design/ESADSE – mise à disposition de l’agent en charge de la gestion bâtimentaire des locaux Bureau Métropolitain AR_00032F8A.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00032F8C.PDF
Programme d'écrans anti-bruit sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Convention de maitrise d'ouvrage unique et de financement de l'opération Bureau Métropolitain AR_00032F7E.PDF
Renouvellement de la convention d'adhésion aux prestations « Hygiène et sécurité du travail » du CDG 42 Bureau Métropolitain AR_00032F8D.PDF
Plan vélo métropolitain - Convention triennale de partenariat avec l'association OCIVELO Bureau Métropolitain AR_00032F81.PDF
Convention de service commun Sports Loisirs et vie sociale entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00032F89.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Rôtisserie du Centre- Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00032F7F.PDF