Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux extension BTS P « La Mure » Propriété Monteiller (l332-15) - Commune de Valfleury - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00042319.PDF
Avis sur le projet d'extension du périmètre Natura 2000 des Gorges de la Loire Conseil Métropolitain AR_000422F5.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Rénovation du terrain de football synthétique de la Vaure Conseil Métropolitain AR_000422C7.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004233E.PDF
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Fraisses à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection de la rue Isidore Calendra Conseil Métropolitain AR_0004232B.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Chemin de la Madone - Commune Saint-Bonnet-les-Oules - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004231E.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Construction d'un Centre Technique Municipal Conseil Métropolitain AR_000422D0.PDF
Genilac - ZA Grange Burlat : garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00042305.PDF
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de La Gimond Conseil Métropolitain AR_000422E7.PDF
Présentation du rapport annuel 2022 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA) Conseil Métropolitain AR_000422B0.PDF
Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Demande de renouvellement du classement en catégorie I Conseil Métropolitain AR_0004230E.PDF
Diverses opérations de voirie a la Valla-en-Gier - Versement d’un fonds de concours par la commune de la Valla-en-Gier à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00042327.PDF
Modification du PLU de Saint-Chamond - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale (MRAE) dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_000422EA.PDF
CPER 2021-2027: ajout dans l'annexe métropolitaine de la convention départementale pour la loire des maitrises d’ouvrages « Ecole des mines Saint-Etienne et Manutech USD » pour la réalisation du projet de « plateforme d’accélération » Conseil Métropolitain AR_0004230F.PDF
Conseil d'exploitation de la régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole - Désignation d'un membre Conseil Métropolitain AR_0004233C.PDF