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  1. Accueil
  2. La Métropole

  3. Vie démocratique
  4. Affichage des arrêtés

Délibérations Affichage des décisions du Président

Affichage des arrêtés

  • Arrêtés janvier 2023
  • Arrêtés mars 2023
  • Arrêtés février 2023
  • Arrêtés 2022
  • Arrêtés janvier 2023

        • A2023.00040 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 3 boulevard Fayol
        • A2023.00041 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 19 -19A rue de la Paix
        • A2023.00042 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 50-50A rue Gambetta
        • A2023.00043 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 58 rue Gambetta
        • A2023.00044 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 62 rue Gambetta
        • A2023.00045 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 84 rue Jean Jaurès
        • A2023.00046 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 113 rue Jean Jaurès
        • A2023.00047 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 87 rue Jean Jaurès
        • A2023.00048 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 8 rue de l'Orphelinat
        • A2023.00049 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 1 place du Marché
        • A2023.00050 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 4 rue du Marché
        • A2023.00051 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 6 rue du Marché
        • A2023.00052 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 9 rue du Marché
        • A2023.00053 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 2 rue Victor Hugo
        • A2023.00054 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 10 rue Victor Hugo
        • A2023.00055 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 3 rue Verdié
        • A2023.00056 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 41 rue Voltaire
        • A2023.00057 Ouverture et organisation d'une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond
        • A2023.00058 Ouverture et orga. enquête publique – Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (futur Site Patrimonial Remarquable) Centre Sud de Saint-Etienne
        • A2023.00059 Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A
        • A2023.00060 Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B
        • A2023.00061 Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative paritaire de la catégorie C
        • A2023.00062 Firminy – Arrêté portant sur programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 10 rue Martin Bernard
  • Arrêtés mars 2023

        • A2023.00065 Fixation indemnités de responsabilité annuelles allouées aux régisseurs et mandataires suppléants extérieurs à SEM pour l'année 2022
        • A2023.00066 Fixation indemnités de responsabilité annuelles allouées aux régisseurs et mandataires suppléants de SEM pour l'année 2022
        • A2023.00067 Désignation des représentants de la Métropole de Saint-Etienne à la Commission Consultative Paritaire
        • A2023.00068 Désig. représentants du personnel au sein de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social Territorial
        • A2023.00069 Désig. représentants de la collectivité au sein de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social Territorial
        • A2023.00071 Délégation fonctions et signature D. BARRIOL
        • A2023.00063 Délégation signature Directrice des Finances
        • A2023.00072 Délégation signature Directeur DD et énergies
  • Arrêtés février 2023

        • A2023.00064 Délégation fonctions et signature H. REYNAUD
  • Arrêtés 2022

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