Délibérations Affichage des décisions du Président

Affichage des arrêtés

• Arrêtés janvier 2023
• Arrêtés mars 2023
• Arrêtés février 2023
• Arrêtés 2022

• Arrêtés janvier 2023

  • • • A2023.00040 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 3 boulevard Fayol
    • • A2023.00041 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 19 -19A rue de la Paix
    • • A2023.00042 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 50-50A rue Gambetta
    • • A2023.00043 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 58 rue Gambetta
    • • A2023.00044 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 62 rue Gambetta
    • • A2023.00045 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 84 rue Jean Jaurès
    • • A2023.00046 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 113 rue Jean Jaurès
    • • A2023.00047 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 87 rue Jean Jaurès
    • • A2023.00048 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 8 rue de l'Orphelinat
    • • A2023.00049 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 1 place du Marché
    • • A2023.00050 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 4 rue du Marché
    • • A2023.00051 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 6 rue du Marché
    • • A2023.00052 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 9 rue du Marché
    • • A2023.00053 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 2 rue Victor Hugo
    • • A2023.00054 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 10 rue Victor Hugo
    • • A2023.00055 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 3 rue Verdié
    • • A2023.00056 Firminy – Arrêté portant sur le programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 41 rue Voltaire
    • • A2023.00057 Ouverture et organisation d'une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond
    • • A2023.00058 Ouverture et orga. enquête publique – Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (futur Site Patrimonial Remarquable) Centre Sud de Saint-Etienne
    • • A2023.00059 Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A
    • • A2023.00060 Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B
    • • A2023.00061 Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative paritaire de la catégorie C
    • • A2023.00062 Firminy – Arrêté portant sur programme trvx restauration immobilière déclaré d'utilité publique de l'immeuble sis 10 rue Martin Bernard

• Arrêtés mars 2023

  • • • A2023.00065 Fixation indemnités de responsabilité annuelles allouées aux régisseurs et mandataires suppléants extérieurs à SEM pour l'année 2022
    • • A2023.00066 Fixation indemnités de responsabilité annuelles allouées aux régisseurs et mandataires suppléants de SEM pour l'année 2022
    • • A2023.00067 Désignation des représentants de la Métropole de Saint-Etienne à la Commission Consultative Paritaire
    • • A2023.00068 Désig. représentants du personnel au sein de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social Territorial
    • • A2023.00069 Désig. représentants de la collectivité au sein de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social Territorial
    • • A2023.00071 Délégation fonctions et signature D. BARRIOL
    • • A2023.00063 Délégation signature Directrice des Finances
    • • A2023.00072 Délégation signature Directeur DD et énergies

• Arrêtés février 2023

  • • • A2023.00064 Délégation fonctions et signature H. REYNAUD

• Arrêtés 2022