Décisions du Président - Covid-19 Affichage des décisions du Président

Affichage des arrêtés

• Arrêtés octobre 2023
• Arrêtés septembre 2023
• Arrêtés novembre 2023

• Arrêtés octobre 2023

• Arrêtés septembre 2023

  • • • 2023.00141 Mise A Jour Du Plan Local D’Urbanisme (PLU) De La Commune Du Chambon-Feugerolles Ilot Des Molières
  • • • 2023.00142 Mise A Jour Du Plan Local D'Urbanisme (PLU) De La Commune De Saint-Genest-Lerpt
  • • • 2023.00143 Mise A Jour Du Plan Local D'Urbanisme (PLU) De La Commune De Roche-la-Moliere
    • • 2023.00144 Saint-Etienne -Arrête Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
    • • 2023.00145 Saint-Etienne -Arrêté Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
      • 2023.00146 Saint-Etienne -Arrêté Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
      • 2023.00147 Saint-Etienne -Arrêté Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
    • • 2023.00148 Saint-Paul-en-Jarez - Amngmt de la rue de la Plagne - Indivision Bruyère - Consignation de l'indemnité d'expropriation
    • • 2023.00149 Saint-Paul-en-Jarez - Amngmt de la rue de la Plagne - M. Jean-Baptiste Bruyère - Consignation de l'indemnité d'expropriation
    • • 2023.00150 Délégation de signature à la Directrice des Ressources Humaines

• Arrêtés novembre 2023