Décisions du Président - Covid-19 Affichage des décisions du Président

Affichage des arrêtés

• Arrêtés octobre 2023
• Arrêtés septembre 2023
• Arrêtés novembre 2023

• Arrêtés octobre 2023

  • • • 2023.00152 Délégations de fonction et signature à Mme Sylvie FAYOLLE
    • • 2023.00151 Désignation du représentant en CDAC du 11 octobre 2023
    • • 2023.00153 Régie de recettes Vélivert et Consignes vélo - n°5 - Modification de l’arrêté constitutif
    • • 2023.00154 Régie de recettes vélivert et consignes vélo - nomin. et suppres du régisseur et mandataire
    • • 2023.00155 Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de St-Etienne - Mise en place d’un périmètre d’étude sur le secteur La Rivière

• Arrêtés septembre 2023

  • • • 2023.00141 Mise A Jour Du Plan Local D’Urbanisme (PLU) De La Commune Du Chambon-Feugerolles Ilot Des Molières
  • • • 2023.00142 Mise A Jour Du Plan Local D'Urbanisme (PLU) De La Commune De Saint-Genest-Lerpt
  • • • 2023.00143 Mise A Jour Du Plan Local D'Urbanisme (PLU) De La Commune De Roche-la-Moliere
    • • 2023.00144 Saint-Etienne -Arrête Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
    • • 2023.00145 Saint-Etienne -Arrêté Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
      • 2023.00146 Saint-Etienne -Arrêté Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
      • 2023.00147 Saint-Etienne -Arrêté Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
    • • 2023.00148 Saint-Paul-en-Jarez - Amngmt de la rue de la Plagne - Indivision Bruyère - Consignation de l'indemnité d'expropriation
    • • 2023.00149 Saint-Paul-en-Jarez - Amngmt de la rue de la Plagne - M. Jean-Baptiste Bruyère - Consignation de l'indemnité d'expropriation
    • • 2023.00150 Délégation de signature à la Directrice des Ressources Humaines

• Arrêtés novembre 2023

  • • • 2023.00156 Désignation des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du CST
    • • 2023.00157 Ouverture et organisation enquête publique portant sur projet de modif. n°7 du Plan Local d'Urba. (PLU) de Saint-Chamond
    • • 2023.00158 Régie d'avances MAM - nomin. et suppres mandataire suppléant à compter du 01 janv 24
    • • 2023.00159 Régie Gens du voyage - nomin. et suppres mandataire à compter du 06 nov 23
    • • 2023.00161 PLU du Ch.-Feugerolles -MAJ Servitude PM2 (Sites et Sols pollués) Îlot des Molières – parcelles AS 116, 124 à 127, 131, 311, 411, 412, 443 à 447, 451, 453, 455, 456, 458 à 468 Le Ch. Feugerolles
    • • 2023.00162 Mise a jour du PLU de Saint-Chamond - instauration de servitudes d’utilité publique tènement ex-GIAT Saint-Chamond