Délibérations Affichage des décisions du Président

Affichage des arrêtés

• Arrêtés 2022

• Arrêtés 2022

  • • • Arrêté de délégation de fonction et de signature Mme Nora BERROUKECHE
      • Arrêté de délégation Directeur Assainissement
      • A2022.00088 Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mr Luc François
      • A2022.00089 Arrêté de délégation de signature au Directeur de la régie Assainissement de SEM
      • A2022.00090 Arrêté interdisant le stationnement des gens du voyage sur le territoire métropolitain hors des aires d'accueil de grand passage et des terrains familiaux locatifs de SEM
      • A2022.00100 Arrêté Délégation de signature au Directeur Général des Services par intérim
      • A2022.00101Arrêté Délégation de signature au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle Ressources
      • A2022.00102 Arrêté Délégation de signature au directeur général adjoint en charge du Pôle Développement Urbain
      • A2022.00103 Arrêté Délégation de signature au directeur général adjoint en charge du Pôle Attractivité et Développement du Territoire
      • A2022.00104 Arrêté Délégation de signature au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle action territoriale et proximité
      • A2022.00105 Arrêté Délégation de signature au Directeur Général Adjoint en charge du pôle Développement culturel, sportif et évènementiel
      • A2022.00142 Mise à jour du PLU d’Unieux - Annexion de Servitudes d'Utilité Publique d'interdic. et de restric. d'usage des sols pollués, site société Métal Industriel à Unieux – 16 rue Charles de Gaulle
      • A2022.00143 Mise à jour du PLU du Chambon-Feugerolles-Annexion Servitude d’Utilité Publique Ex-société Altia – parcelle AV 112 – 83 rue de
    • • A2022.00145 Mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Etienne – Annexion de Servi. d’Utilité Publique Site Ilot Rocher– Saint-Etienne
    • • A2022.00148 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur André CHARBONNIER, membre du Bureau
    • • A2022.00149 Mise à jour du PLU de Lorette - Servitu. d’Utilité Publique au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine - Suppres. ligne aérienne 63kV Madeleine-Sardon