Décisions du Président - Covid-19 Affichage des décisions du Président

Affichage des arrêtés

• Arrêtés octobre 2023
• Arrêtés septembre 2023
• Arrêtés juillet et août 2023

• Arrêtés octobre 2023

• Arrêtés septembre 2023

  • • • 2023.00141 Mise A Jour Du Plan Local D’Urbanisme (PLU) De La Commune Du Chambon-Feugerolles Ilot Des Molières
  • • • 2023.00142 Mise A Jour Du Plan Local D'Urbanisme (PLU) De La Commune De Saint-Genest-Lerpt
  • • • 2023.00143 Mise A Jour Du Plan Local D'Urbanisme (PLU) De La Commune De Roche-la-Moliere
    • • 2023.00144 Saint-Etienne -Arrête Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
    • • 2023.00145 Saint-Etienne -Arrêté Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
      • 2023.00146 Saint-Etienne -Arrêté Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
      • 2023.00147 Saint-Etienne -Arrêté Portant Sur Le Programme Des Travaux De Restauration Immobilière Déclaré D'utilité Pub
    • • 2023.00148 Saint-Paul-en-Jarez - Amngmt de la rue de la Plagne - Indivision Bruyère - Consignation de l'indemnité d'expropriation
    • • 2023.00149 Saint-Paul-en-Jarez - Amngmt de la rue de la Plagne - M. Jean-Baptiste Bruyère - Consignation de l'indemnité d'expropriation

• Arrêtés juillet et août 2023

  • • • 2023.00103 Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Andrézieux-Bouthéon - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00104 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chamboeuf - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00105 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00106 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dargoire - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00107 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Fouillouse - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00108 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Firminy - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00109 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Fraisses - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00110 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand 'Croix - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00111 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Ricamarie - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00112 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00113 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00114 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Tour-en-Jarez - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00115 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune du Chambon-Feugerolles - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00116 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'Etrat - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00117 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'Horme - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00118 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lorette - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00119 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rive-de-Gier - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00120 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Roche-la-Molière - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00121 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Mise à jour du clas. sonore des voies routières
    • • 2023.00122 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00123 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00124 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00125 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Genest-Lerpt - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00126 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Héand - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00127 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de St-Jean-Bonnefonds - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00128 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Joseph - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00129 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-la-Plaine - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00130 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de St-Paul-en-Cornillon - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00131 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00132 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sorbiers - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00133 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tartaras - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00134 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Villars - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00135 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux - Mise à jour du classement sonore des voies routières
    • • 2023.00136 Désignation du représentant de Monsieur le Président en CDAC du 31 juillet 2023
    • • 2023.00138 Délégation de signature au Directeur de la Régie Assainissement de Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00070 Désignation des représentants de la Métropole aux Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C)
    • • 2023.00140 Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Roche-la-Molière - Actualis. servitudes d'utilité publique I4 concernant les réseaux de transport d'électricité