Décisions du Président - Covid-19

Les décisions du Président visent à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19.
Elles sont prises en application de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 et des dispositions de l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Décisions du 15 juin 2020
- Décision n°2020.00605 : Etude diagnostic et prospective de l’unité de production d’eau potable de Solaure - Avenant n°1 au marché 2019EP356 conclu avec Egis Eau
  
  Décision n°2020.00604 : Avenant n°1 - BeeMyDesk- Pépinière de l'Imprimerie
  
  Décision n°2020.00603 : Avenant n°2 - BART - Pépinière de MONTREYNAUD
  
  Décision n°2020.00602 : Remboursement à Saint-Etienne Métropole des dépenses urgentes réalisées dans le cadre du COVID-19 pour le compte de la Ville de Saint-Etienne
  
  Décision n°2020.00601 : Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes concernant la réalisation de marchés de travaux et de prestations intellectuelles annexes aux travaux pour le programme de rénovation urbaine Cotonne - Montferré
  
  Décision n°2020.00600 : Assistance météorologique et fourniture de données pour le système d'alertes aux crues - Marché conclu avec Météo France/DIRCE (Direction Interrégionale Centre Est)
  
  Décision n°2020.00599 : Travaux de voirie 2020 sur les communes de l'Etrat et La Tour-en-Jarez -Marché conclu avec ROGER MARTIN RHONE ALPES
  
  Décision n°2020.00598 : Avenant n°1 au marché 2020ACT36 - Aménagement de la rue Louis Pasteur sur la commune de La Grand-Croix
  
  Décision n°2020.00597 : Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes concernant l'accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation de travaux de démolition-déconstruction, de reprise de façades et de maçonneries diverses à Saint-Etienne
  
  Décision n°2020.00596 : Adhésion à la centrale d'achats de la région Auvergne Rhône-Alpes- Marché d’abonnement internet des écoles de Saint-Etienne Métropole (Plan Le Numérique à l'école)
  
  Décision n°2020.00595 : Entretien de la centrifugeuse d'épaississement n°1 de la station d'épuration du Pertuiset à Unieux - Contrat conclu avec Veolia Eau
  
  Décision n°2020.00594 : Demande de subvention – Etude du patrimoine et schéma directeur d'alimentation en eau potable
  
  Décision n°2020.00593 : Marché subséquent n°8 - Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre pour les opérations de voirie réseaux divers - Marché conclu avec 3D INFRASTRUCTURE
  
  Décision n°2020.00592 : Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord-cadre conclu avec SAS CELIGEO, GEOTEC SAS, GINGER CEBTP et ECR Environnement Centre Est
  
  Décision n°2020.00591: Etude hydraulique complémentaire du bassin versant de l'Isérable - Contrat conclu avec Elcimaï Environnement
  
  Décision n°2020.00590 : Subvention 2020 à l'Association Jeunes Ambassadeurs
  
  Décision n°2020.00589 : Subvention 2020 à l'Office du Tourisme de Saint-Etienne Métropole
  
  Décision n°2020.00588 : Subvention 2020 à l'école de la Comédie
  
  Décision n°2020.00587 : Subvention 2020 à la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole-Saint-Etienne-Roanne (entrepreunariat, innovation et numérique)
  
  Décision n°2020.00586 : Subvention 2020 au Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes
  
  Décision n°2020.00585 : Accord-Cadre multi-attributaires n°2019VO22 - Maîtrise d'œuvre urbaine de restauration d'ouvrages d'art - Marché subséquent n°6 - Mission de Maîtrise d'œuvre Expertise/Etudes préliminaires conclu avec GINGER CEBTP
  
  Décision n°2020.00584 : Avenant n°1 au marché subséquent n°1 2019VO373 - Maitrise d'œuvre d'infrastructures et d'espaces publics relatif au réaménagement des abords des halles Mazerat
  
  Décision n°2020.00583 : La Valla-en-Gier - Hameau de Luzernod - Constitution de servitude de passage et d'entretien de canalisations avec les consorts SAVEL
  
  Décision n°2020.00582 : La Valla-en-Gier - Hameau de Luzernod - Constitution de servitude de passage et d'entretien de canalisations avec les consorts RIVAT
  
  Décision n°2020.00581 : La Valla-en-Gier - Hameau de Luzernod - Constitution de servitudes de passage et d'entretien de canalisations avec Madame Odette FAURE
  
  Décision n°2020.00580 : La Valla-en-Gier - Hameau de Luzernod - Constitution de servitude de passage et d'entretien de canalisations avec les consorts DOREL
  
  Décision n°2020.00579 : La Valla-en-Gier- Hameau de Luzernod - Constitution de servitude pour le passage de canalisations avec les consorts DE ARAUJO
  
  Décision n°2020.00578 : La Valla-en-Gier - Hameau de Luzernod - Constitution de servitude de passage et d'entretien de canalisations avec Monsieur François RIVAT
  
  Décision n°2020.00577 : Assèchement Espaces réceptifs Stade Geoffroy-Guichard
  
  Décision n°2020.00576 : Andrézieux-Bouthéon - Complexe aquatique Nautiform - Transfert en pleine propriété du Nautiform au bénéfice de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du passage en Métropole
  
  Décision n°2020.00575 : Commune du Chambon-Feugerolles - ZAC de Monterrad - Cession d'un terrain à vocation économique au bénéfice de la société Promoroche
  
  Décision n°2020.00574 : Avenant n°3 - DC XPERIENCE - Pépinière de l'Imprimerie
  
  Décision n°2020.00573 : Convention d'occupation - BONES - Batiment Hautes Technologies
  
  Décision n°2020.00572 : Stade Geoffroy-Guichard - Reprise et réfection des antennes de télécommunications des services de sécurité
  
  Décision n°2020.00571 : Commune de Saint-Galmier - Vente d'un ensemble immobilier situé rue de la Richelande à Messieurs Stéphane Goby, Eric Pupier et Hervé Flacher
  
  Décision n°2020.00570 : Assistance au recrutement du responsable du service Enseignement Supérieur Recherche Innovation
  
  Décision n°2020.00569 : Demande de subvention au titre du Leader Pilat – CUMA Saint-Paul-en-Jarez
  
  Décision n°2020.00568 : Autorisation d'accès parcelles EPORA à Saint-Etienne
  
  Décision n°2020.00567 : Commune de Saint-Priest-en-Jarez - Terrain de la DOA - convention d'occupation précaire du terrain consentie par l'EPORA au profit de Saint-Etienne Métropole
  
  Décision n°2020.00566 : Avenant n°2 - MJ INNOV - Pépinière de Montreynaud
  
  Décision n°2020.00565 : Avenant n°1 - COMM PRO - B2O
  
  Décision n°2020.00564 : Avenant n°3 - PROTEC SERVICES - B2O
  
  Décision n°2020.00561 : Saint-Héand - rue de Bouthieu - Cession d'un terrain au profit de la commune
  
  Décision n°2020.00555 : Troisième ligne de tramway- Marché 2018TRAM22 - Ligne aérienne de contact - Avenant n°1
  
  Décision n°2020.00553 : Accord-cadre pour les prestations d'entretien du terrain d'honneur du stade Geoffroy-Guichard – Avenant n°1 au contrat 2017GG172
  
  Décision n°2020.00552 : Protocole transactionnel - Fin de marché société VAGO/Saint-Etienne Métropole - Règlement préjudice subi par Saint-Etienne Métropole et règlement facture société VAGO
  
  Décision n°2020.00551: Commune Le Chambon-Feugerolles - rue Pablo Picasso - Convention d'autorisation d'occupation temporaire avec le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "La Sauvanière"
  
  Décision n°2020.00550 : Commune Le Chambon-Feugerolles - chemin des Fourches - convention d'autorisation d'occupation temporaire avec Monsieur Jean Pierre TESSIER
  
  Décision n°2020.00547 : Avenant n°2 - Convention cadre de partenariat - stratégie territoriale emploi formation (STEF)
  
  Décision n°2020.00546 : Prestations de maintenance et gestion des installations électriques du stade Geoffroy-Guichard - Avenant n°1 au contrat 2019GG59
  
  Décision n°2020.00545 : Protocole Transactionnel – Exonération des frais de raccordement au réseau d’assainissement collectif de Monsieur PETITJEAN Clément
  
  Décision n°2020.00544 : Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Acquisition de la propriété foncière de la SCI Le Grand Volon dans la zone des Volons
Décisions du 11 juin 2020
- Décision n°2020.00563 : Convention relative à la participation d’EDF au Fonds Solidarité Logement Métropolitain
  
  Décision n°2020.00562 : Convention de partenariat avec ENGIE pour la gestion du dispositif "Solidarité Energie" du Fonds de Solidarité Logement Métropolitain
  
  Décision n°2020.00560 : Aide au développement du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente en QPV - Ets CMTB Café du vieux Saint-Etienne - Attribution d'une subvention
  
  Décision n°2020.00558 : Fonds d'Aides aux Jeunes en Difficulté - Signature de l'avenant de transfert de la convention 2020 avec la Sauvegarde 42
  
  Décision n°2020.00557 : Fonds d'Aides aux Jeunes en Difficulté - Signature des avenants de transfert des conventions 2020 avec les missions locales jeunes
  
  Décision n°2020.00556 : Fonds d’Aides aux Jeunes en Difficulté - Signature de l’avenant de transfert à la convention départementale avec l’Union Départementale des Missions locales (UDML) 2018-2020
  
  Décision n°2020.00554 : Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté - Signature de l'avenant de transfert à la convention-cadre Départementale FAJD 2018-2020
  
  Décision n°2020.00549 : Demande de subvention – Etude du patrimoine et schéma directeur d’alimentation en eau potable
  
  Décision n°2020.00548 : Travaux de dissimulation de réseaux secs sur l'aménagement rue du jeu de boules et de l'espoir sur la commune de Villars - Attribution d'un fonds de concours au SIEL
  
  Décision n°2020.00543 : Thématique numérique à l'école - fabrication et pose de plaques sur les façades d'écoles par l'entreprise JS Concept
  
  Décision n°2020.00542 : Communication Musée d'Art Moderne et Contemporain - campagne d'affichage sur le réseau transport Lyon-Clear Channel
  
  Décision n°2020.00541 : Communication Musée d'Art Moderne et Contemporain - Campagne d'affichage sur le réseau digital Média Transports en gare (Saint-Étienne, Lyon et Paris)
  
  Décision n°2020.00540 : Maîtrise d'œuvre pour le transfert des effluents du site de la STEP Moulin Saint-Paul à La Fouillouse à la STEP Furania à Villars - Marché conclu avec Vincent Desvignes ingénierie
  
  Décision n°2020.00539 : Mise en page et corrections de supports de communication pour Saint-Étienne Métropole- Marchés multi-attributaire à intervenir avec les entreprises Aïtao, Diesel production et Maison Balthazare
  
  Décision n°2020.00538 : Convention de partenariat pour l'édition d'un hors série Beaux-Arts magazine Exposition " Déjà vu : le design dans notre quotidien" - Musée d'Art Moderne et Contemporain
  
  Décision n°2020.00537 : Assistance pour l'élaboration des dossiers réglementaires pour la réception des boues de la station d'épuration de Furania - Marché conclu avec BG Ingénieurs Conseils SAS
  
  Décision n°2020.00536 : Mission G2 AVP - Démolition et reconstruction du pont de la RD 288 sur le Janon à Saint-Chamond - Contrat conclu avec CELIGEO
  
  Décision n°2020.00535 : Transport retour d'œuvres d'art Exposition "Entrare n'ell opera" Musée d'Art Moderne et Contemporain
  
  Décision n°2020.00534 : Création d'un nouveau concept de visites guidées - Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez
  
  Décision n°2020.00533 : Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Cession d'un tènement à vocation économique au profit de la société SOFOREC dans la perspective de sa relocalisation
  
  Décision n°2020.00532 : Convention pour la mise à disposition d’un emplacement pour une offre de restauration mobile - Site de Metrotech (Saint-Jean-Bonnefonds)
  
  Décision n°2020.00531 : Bail commercial - LOCAL MANUFACTURE – Grande Usine Créative
  
  Décision n°2020.00530 : Convention d'occupation - CTRLP ET BYMYCLOUD - Bâtiment Hautes Technologies
  
  Décision n°2020.00529 : Convention d'occupation - Réseau LOIRE ENTREPRENDRE - Bâtiment Hautes Technologies
  
  Décision n°2020.00528 : Avenant n°1 - TRAVELASSIST - Bâtiment Hautes Technologies
  
  Décision n°2020.00527 : Développement d'outils de visite libre connectés à la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Sollicitation de subventions
  
  Décision n°2020.00525 : Stade Geoffroy-Guichard - Mission de contrôle technique pour l'accompagnement du projet de brasserie
  
  Décision n° 2020.00524 : Stade Geoffroy-Guichard - Mission CSPS sur chantier de remplacement des antennes
  
  Décision n°2020.00523 : Stade Geoffroy-Guichard - Supervision-Coordination des missions SPS des chantiers à venir
  
  Décision n°2020.00522 : Acquisition d'un scarificateur type Unirake - stade Geoffroy-Guichard
  
  Décision n°2020.00521: Aménagement de la zone de La Grange à Chamboeuf - inventaires Faune / Flore
  
  Décision n°2020.00520 : Saint-Galmier - Chemin de Chantemerle - Constatation de la désaffectation d'une emprise constitutive d'un accotement de voirie
  
  Décision n°2020.00519 : Saint-Jean-Bonnefonds - Rue de la Grande Cheminée et Rue de la Calaminière - Acquisition d'emprises en vue de l'élargissement desdites voies et pour classement dans le domaine public métropolitain
  
  Décision n°2020.00518 : Avenant n°1 - HELLOCODE - Pépinière de MONTREYNAUD
  
  Décision n°2020.00514 : Saint-Genest-Lerpt - Impasse Robert Schuman - Acquisition des emprises constitutives de ladite voie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
  
  Décision n°2020.00513 : Commune de Saint-Martin-la-Plaine – Lotissement la croix de fer – Acquisition de l'emprise constitutive de la voie de lotissement en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
  
  Décision n°2020.00512 : Bail commercial - CROIZAT - LA RIVIERE
Décisions du 29 mai 2020
- Décision n°2020.00517 : Avenant n°6 - MEAL CANTEEN - Bâtiment Hautes Technologies
  
  Décision n°2020.00516 : Avenant n°2 -Talents croisés Haefflinger Pruykemaquere - pépinière l'Imprimerie
  
  Décision n°2020.00515 : Avenant n°1 - IREIS - Bâtiment Hautes Technologies
  
  Décision n°2020.00511 : Avenant n°2 au marché 2019VO271 - Démolition et construction d'un mur de soutènement situé 165 rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez
  
  Décision n°2020.00510 : Accompagnement social lié au logement dans le cadre du Fonds Solidarité Logement - Avenants de scission relatifs aux accords-cadres n° 2017-0009-1 et n° 2017-0012-1
  
  Décision n°2020.00509 : Constats d'états et suivi du montage des œuvres - Exposition Robert MORRIS - Musée d'Art Moderne et Contemporain
  
  Décision n°2020.00508 : Rive-de-Gier – Hôtel de ville - Convention entre la commune et Saint-Etienne Métropole pour la mise à disposition de locaux administratifs destinés au territoire de proximité
  
  Décision n°2020.00507 : Avenant n°2 - Cap Métropole - B2O
  
  Décision n°2020.00505 : Stade Geoffroy-Guichard - réfection tribune Henri Point - attribution du marché de travaux lot n°2 - Etanchéité
  
  Décision n°2020.00504 : Soutien à l'entreprise Soleilhac Marjorie via le dispositif de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente
  
  Décision n°2020.00503 : Stade Geoffroy-Guichard - Travaux d'aménagements "Design" - Avenant n°2 au marché 2019GG192
  
  Décision n°2020.00493 : Institution d'une régie de recettes et d'avances de l'aire de grand passage d'Andrézieux-Bouthéon
  
  Décision n°2020.00492 : Travaux modificatifs suite à la création d’un sas de sécurité dans le hall d’accueil de Saint-Etienne Métropole (Grüner) - Marché négocié sans mise en concurrence conclu avec la société Jamos SAS
  
  Décision n°2020.00491 : Marché d'entretien et de maintenance de la pelouse du stade Geoffroy-Guichard
  
  Décision n°2020.00485 : Entrée Est de la Métropole à Rive-de-Gier - Avenant n°2 à la convention attributive de subvention FEDER
  
  Décision n°2020.00484 : Avenant à la convention passée avec la FDSEA de la Loire pour l'organisation de Ferme en Ville 2020
  
  Décision n°2020.00483 : Avenant de prolongation de délai au Contrat Vert et Bleu SEM 2016-21
  
  Décision n°2020.00481 : Instrumentation et suivi du déversement du mur de soutènement situé cours Gustave Nadaud - marché conclu avec AGOAH SAS
  
  Décision n°2020.00479 : Elimination des boues de la station d'épuration des Moussettes à Roche-La-Molière - Marché sans publicité ni mise en concurrence conclu avec Veolia Eau
  
  Décision n°2020.00478 : Etude de faisabilité sur les conditions d’adhésion du service de Marcenod au Syndicat Mixte des Monts du Lyonnais – Contrat conclu avec SAFEGE SAS SUEZ
  
  Décision n°2020.00475 : Commune de Saint-Etienne - Prestation de réquisitions de division de parcelles cadastrales en vue de préparer le transfert de propriétés des voiries communales à Saint-Etienne Métropole
  
  Décision n°2020.00474 : Marché de prestations de Facilities Management (FM) pour la gestion multitechnique et multiservices du parc Métrotech - Avenant n°1 au marché 2018PATR378
Décisions du 25 mai 2020
- Décision n°2020.00506 : Aide aux particuliers pour l'acquisition de Vélos à Assistance Electrique
  
  Décision n°2020.00502 : Aide au développement du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente en quartier politique de la ville - Auto-école du Gier - Attribution d'une subvention
  
  Décision n°2020.00501: Aide au développement du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente en quartier politique de la ville - Ets Tanina d'Angelo - Attribution d'une subvention
  
  Décision n°2020.00500 : Aide au développement du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente en quartier politique de la ville - Ets Printelllo - Attribution d'une subvention
  
  Décision n°2020.00499 : Aide au développement du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente en quartier politique de la ville - Ets Peyravernay - Attribution d'une subvention
  
  Décision n°2020.00498 : Aide au développement du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente en quartier politique de la ville - Ets FTH - Attribution d'une subvention
  
  Décision n°2020.00497 : Aide au développement du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente en quartier politique de la ville - Ets Boucherie de Riv - Attribution d'une subvention
  
  Décision n°2020.00496 : Bail commercial - société MU-TEST - Metrotech
  
  Décision n°2020.00495 : Attribution d'une subvention à Tatou Juste pour 2020
  
  Décision n°2020.00494 : Avenant n°1- CITE SERVICES - Pépinière LE MIXEUR
Décisions du 19 mai 2020
- Décision n°2020.00490 : Maison des Tresses et Lacets - Subvention 2020
  
  Décision n°2020.00489 : Subvention à l'association Agir pour la Biodiversité-Ligue pour la Protection des Oiseaux Rhône-Alpes Auvergne pour l'année 2020
  
  Décision n°2020.00488 : Subvention à l'association France Nature Environnement pour l'année 2020
  
  Décision n°2020.00487 : Participation de Saint-Etienne Métropole - Festival La Rue des Artistes
  
  Décision n°2020.00486 : Participation de Saint-Etienne Métropole - Festival Les 7 Collines
  
  Décision n°2020.00482 : Attribution d'une subvention au CIRIDD pour l'année 2020
  
  Décision n°2020.00480 : Avenant n°1 - AITENDERS - Bâtiment des Hautes Technologies
  
  Décision n°2020.00477 : Diagnostic des réseaux d'assainissement du bassin versant collecté par le DO de Battant et étude de faisabilité pour la suppression de ce déversoir et le raccordement du lieu-dit La Borie à L'Horme
  
  Décision n°2020.00476 : Approbation de la convention de vente en gros pour l’alimentation en eau du hameau de la Barbanche par le service public de distribution d’eau potable à Tarentaise
  
  Décision n°2020.00473 : Convention avec l’Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux LOIRE LIGNON
  
  Décision n°2020.00472 : Jeux concours - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type Musée d'Art Moderne et Contemporain
  
  Décision n°2020.00471: Travaux en vue de la co-digestion des boues et des graisses et la mise en œuvre de la filière de traitement du biogaz en vue d'une injection sur le réseau de distribution de gaz naturel - Station d'épuration Furania
Décision du 18 mai 2020
- Décision n°2020.00437 : Acquisition licences COVADIS et AUTOCAD
Décisions du 15 mai 2020
- Décision n°2020.00463 : Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de la basse tension et des réseaux aériens de Télécommunication dans le cadre du Projet d’aménagement du boulevard Saint-Paul
  
  Décision n° 2020.00462 : Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de la basse tension et des réseaux aériens de Télécommunication dans le cadre du Projet d’aménagement de la Place Pasteur
  
  Décision n°2020.00457 : Prestations de fauchage d'accotements de voirie sur la commune de Chamboeuf pour l'année 2020
  
  Décision n°2020.00456 : Prestations de fauchage d'accotements de voirie à Saint-Bonnet-les-Oules
  
  Décision n°2020.00455 : Prestations de fauchage d'accotements de voirie à La Gimond
  
  Décision n°2020.00454 : Prestations de fauchage d'accotements de voirie à Saint-Galmier
  
  Décision n°2020.00453 : Avenant n°1 au marché 2019ACT58 - Travaux sur le réseau d'eau potable des villes de Saint-Chamond et L'Horme
  
  Décision n°2020.00451: Plan vélo métropolitain - Marché subséquent n°5 à l'accord-cadre n°2019SEM51- Etude de faisabilité de l'axe structurant « Couronne ouest »
  
  Décision n°2020.00450 : Plan vélo métropolitain - Marché subséquent N°7 à l'accord-cadre n°2019SEM50 - Etude de faisabilité du secteur La Maladière à Saint-Chamond et L'Horme
  
  Décision n°2020.00449 : Plan vélo métropolitain - Marché subséquent n°9 à l'accord-cadre n°2019SEM49- Etude de faisabilité des secteurs rond-point / Pompidou-Méons / Janin-Thiers
  
  Décision n°2020.00447 : La Ricamarie rue de la Libération - Découverture de l'Ondenon - Acquisition d'une emprise de terrain auprès de la SCI SAHBIA
  
  Décision n°2020.00446 : Travaux de dissimulation de réseaux secs rue Jean Monnet à Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d'un fonds de concours au SIEL
  
  Décision n°2020.00445: Opération d'aménagement de la zone d'activités Loti à Saint-Etienne - Convention partenariale de financement entre Saint-Etienne Métropole, Cap Métropole et le Département de la Loire
  
  Décision n°2020.00444 : Avenant N°1 au marché D2018VO568 conclu avec PMM Ingénieurs Conseils relatif à la maîtrise d’œuvre pour la reprise du pont sur le Cotatay
  
  Décision n°2020.00443 : Plan Vélo - Saint-Etienne - Boulevard de Fraissinette - Demande subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du plan qualité air
  
  Décision n°2020.00442 : Travaux d'approfondissement du réseau télécom rue P. et D. Ponchardier à Saint-Étienne - Contrat conclu avec Orange
  
  Décision n°2020.00441 : Contribution auprès de Citéo pour les tonnages papier émis en 2019 par Saint-Étienne Métropole
  
  Décision n°2020.00440 : Demande de subvention - Aménagement d’un parking quartier de la Varennes sur la commune Roche-La-Molière
  
  Décision n°2020.00439 : La Fouillouse - Lotissement Jolival - Acquisition d'une emprise de terrain
  
  Décision n°2020.00438 : Firminy - Convention portant autorisation de passage du réseau public de distribution d'énergie entre la commune et la Métropole
  
  Décision n°2020.00435 : Aménagement de la rue du Colonel Marey en boulevard urbain à Saint-Etienne - Travaux aménagement paysager et mobilier urbain - Avenant n°1 au marché 2018 TRAM 144
  
  Décision n°2020.00434 : Décision qui annule et remplace la décision n° 2019.01253 - Demande de subventions 2020 du Musée d'art moderne et contemporain auprès des différents partenaires
  
  Décision n°2020.00413 : Stade Geoffroy-Guichard - Travaux de réfection des gradins de la tribune inférieure Henri Point - Lot n°1 gros œuvre - Avenant n°1 au marché n°2020GG128
Décision du 14 mai 2020
- Décision n°2020.00448 : Contrat de bail entre la Société Foncière Inéa et Saint-Etienne Métropole pour le lot 53 à usage de bureaux destinés à accueillir du personnel de la Métropole
Décisions du 11 mai 2020
- Décision n°2020.000465 : Gratuité des abonnements VéliVert pour la période du 11 mai au 31 décembre 2020
  
  Décision n°2020.00452 : Démolition et construction d'un mur de soutènement situé 165 rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez
  
  Décision n°2020.00433 : Avenant n°1 au contrat de reprise des déchets papiers de sorte 1.1 issus de la collecte sélective passé avec Norske Skog Globey
  
  Décision n°2020.00430 : Salle Omnisports du Gier à Saint-Chamond - Marché d'études environnementales - Avenant n°1 au marché conclu avec EODD
  
  Décision n°2020.00429 : Salle Omnisports du Gier à Saint-Chamond - Marché pour la réalisation d'études environnementales complémentaires
  
  Décision n°2020.00427 : Attribution d'une cotisation à Atmo Auvergne Rhône-Alpes au titre de l'année 2020
  
  Décision n° 2020.00426 : Attribution d'une subvention à Alec42 au titre de l'année 2020
  
  Décision n°2020.00424 : Indemnisation de Saint-Étienne Métropole liée au risque d'effondrement de la voirie suite à un glissement de terrain - La Valla-en-Gier
  
  Décision n°2020.00418 : Demande de subvention - Consultation d'un bassin de stockage - Restitution - Boulevard Sagnat à Roche la Molière
  
  Décision n°2020.00417 : Prestations d'édition et de graphisme pour deux projets éditoriaux - Musée d'art et contemporain
  
  Décision n°2020.00416 : Nettoyage des tenus de agents de surveillance du Musée d'art moderne et contemporain
  
  Décision n°2020.00415 : Stockage et transport de caisses exposition "Entrare Nell Opera : actions et processus dans l'arte povera" Musée d'art moderne et contemporain
  
  Décision n°2020.00414 : Communication du Musée d'art moderne et contemporain - Achat d'espaces publicitaires avec M Publicité
  
  Décision n°2020.00411 : Aménagement de la Place Nationale à Saint-Chamond- Lot 3 Plantations Mobilier - Avenant n°1
  
  Décision n°2020.00410 : Décision modificative annule et remplace la décision n°2019.00501 - Instrumentation d'un ouvrage de soutènement situé Cours Gustave Navaud à Saint-Étienne
  
  Décision n°2020.00409 : Saint-Victor-sur-Loire La Peretière - Convention de servitude de passage de canalisation d'assainissement
  
  Décision n°2020.00408 : Saint-Victor-sur-Loire Chemin de la Giletière - Convention de servitude de passage de canalisation d'assainissement
Décisions du 27 avril 2020
- Décision n°2020.00436 : Demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre de la DSIL
  
  Décision n°2020.00432 : Refacturation de consommations de gaz pour le site Fauriel Carlson Wagonlit
  
  Décision n°2020.00431 : Festival Paroles et musiques
  
  Décision n°2020.00428 : Amis du Musée d'art moderne et contemporain - subvention 2020
  
  Décision n°2020.00425 : Travaux d'extension électrique BTS P "Bourg la Gimond"
  
  Décision n° 2020.00423 : diverses opérations de voirie - versement d'un fonds de concours par Genilac à Saint-Etienne Métropole
  
  Décision n°2020.00422 : Réalisation d'un trottoir rue de la Libération et rue René Charre à Saint-Martin-la-Plaine
  
  Décision n°2020.00421 : Gratuité d'accès à la plateforme haute du parking des Ursules
  
  Décision n°2020.00420 : Travaux d'enfouissement de réseaux rue Joliot Curie à la Talaudière
  
  Décision n°2020.00419 : Convention avec le SIMA Coise fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole
  
  Décision n°2020.00412 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour les aménagements des locaux de l'ESADSE
Décisions du 17 avril 2020
- Décision n°2020.00407 : Avenant n°1 - Talents croisés P/ Mme Haefflinger et Mme Pruykemaquere - Imprimerie
  
  Décision n° 2020.00406 : Avenant n°1 - Manutech BHT
  
  Décision n°2020.00405 : Acquisition d'un pack de 10 annonces d'offres d'emploi auprès du groupe Moniteur
  
  Décision n°2020.00404 : Accord cadre de fournitures et pose d'abris voyageurs non publicitaires
  
  Décision n°2020.00403 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un plateau nu sur le site Grüner
  
  Décision n°2020.00402 : Travaux d'enlèvement de la calcite et des plaques d'amiante dans la galerie du barrage du Couzon
  
  Décision n° 2020.00401 : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de protection du bassin de dissipation, de renforcement du dispositif d'auscultation et de contrôle des bétons du barrage de Soulages - Avenant n°1
  
  Décision n° 2020.00400 : Révision de l'étude de stabilité et définition d'un programme de travaux d'aménagement sécuritaires pour le barrage de l'Ondenon
  
  Décision n° 2020.00399 : Assistance au recrutement du conservateur du Musée d'art moderne et contemporain
  
  Décision n° 2020.00398 : Avenant n°1 - Université Jean-Monnet Use'In - BHT

Décisions du Président - Covid-19

Décisions du 15 juin 2020

Décisions du 11 juin 2020

Décisions du 29 mai 2020

Décisions du 25 mai 2020

Décisions du 19 mai 2020

Décision du 18 mai 2020

Décisions du 15 mai 2020

Décision du 14 mai 2020

Décisions du 11 mai 2020

Décisions du 27 avril 2020

Décisions du 17 avril 2020

Profitez-en !

Vous allez aimer !

Réseau Stas : un abonnement à 10€ par mois en illimité et sans engagement

Covid-19 : Nouveau centre de vaccination

A ne pas manquer