Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations du Conseil métropolitain
• Délibérations du Bureau

• Délibérations du Conseil métropolitain

• Délibérations du Bureau

  • • • 2023.00412 Conv. de M.O. unique entre SEM et Villars - Conditions financement pour études préalables des sols - amngmt parc urbain de l'espace Beaunier à Villars
    • • 2023.00413 L'Horme - Secteur de la Borie - Mandat donné à l'EPORA pour l'acquisition de terrains non bâtis
    • • 2023.00414 Aides aux commerces de Proximité QPV - Dossier LOUVE BEAUTE Alexia ROCHE - SAINT-CHAMOND - QPV centre Ville
    • • 2023.00415 Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi - Plan d'actions 2023 Tranche 2
    • • 2023.00416 Enquête parcellaire - Opération de Restauration Immobilière ORI 2 - Tarentaize - Beaubrun - Couriot
    • • 2023.00417 Agence départem. d'information sur le logement de la Loire et de la Haute-Loire - Participation financière de SEM pour l'année 2023
    • • 2023.00418 PLH - Mise en oeuvre OPAH Copropriété sur La Cotonne - Soutien de SEM trvx rénov. énergé. de la coprop. Cotonne II - Signature conv. de particip. finan
    • • 2023.00419 PLH - Mise en œuvre OPAH Coprop. quartier La Chapelle - Soutien de SEM trvx rénov. énergé. de coprop. Concorde Caravelle - Signat. conv. partic. financ
    • • 2023.00420 Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de SEM
    • • 2023.00421 Programme local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre nouveau progr. d'intérêt général de SEM
    • • 2023.00422 Actions de prévention de la précarité énergét. pour ménages défavorisés dans cadre du Fonds de Solidarité Logement
    • • 2023.00423 Programme Local de l'Habitat - Conv. opérationnelle entre la commune de La Ricamarie, SEM et l'Epora - Site Ilot Jaurès
    • • 2023.00424 Protocole transactionnel avec SCI COZAG et conv. M.O unique avec ENGIE en vue dévoiement chauffage urbain de Firminy pour réalis. projet privé
    • • 2023.00425 Evolution du fonds chauffage propre
    • • 2023.00426 Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégrada. sur période du 27 juin au 14 juillet 2023 - Subventions
    • • 2023.00427 Conv. entre SEM et la Région Auvergne Rhône-Alpes - Mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Avt 2
    • • 2023.00428 Aide à l'immobilier - Entreprise SACAR
    • • 2023.00429 Aide à l'immobilier d'entreprises - Société VISIOSHAPE
    • • 2023.00430 Economie sociale et solidaire (ESS) - Lcmt appel à projet -Dvlpmt solutions mobilité sur territoire SEM- à destination des structures à impact social
    • • 2023.00431 Fonds de soutien incubateur d’événements - Partenariat SEM – Office de tourisme de SEM – Avt 1 à la conv. triennale 2022-2024
    • • 2023.00432 Progr. soutien à l'entrepreneuriat Anim. de la dynamique entrepreneuriale en sortie de pépinière en partenariat avec la CPME LOIRE - Dde subv. 2023
    • • 2023.00433 Progr. soutien à l’entrepreneuriat – Anim. de la dynamique entrepreneuriale en cas d’échec en partenariat avec 60000 Rebonds – Dde subv. 2023
    • • 2023.00434 Soutien innov. - Abondement 2023 au -dispos. intégré innov.-D2IN - Avt conv. financ. et partena. BPI France fincmt-dispositif intégré pour l’innov.-D2IN
    • • 2023.00435 Soutien à la filière d'excellence Manufacture - Action Production France - Mecaloire
    • • 2023.00436 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Acpgnmt dans dévelop. Manutech USD
    • • 2023.00437 Rnvlmt conv. partenariat avec le Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique (CRAIG) et avt associé
    • • 2023.00438 Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Subvention à l’entreprise « SAS St-Etienne Investissements»
    • • 2023.00439 Convention de partenariat entre SEM et le Département de la Loire concernant l'Arena Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00440 Convention d'objectifs avec l'Association Sportive de Saint-Etienne - Saison sportive 2023-2024
    • • 2023.00441 Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2023-2024
    • • 2023.00442 Conv. délégation de M.O. entre SEM et l'EPASE, pour réalis. trvx de dévoiement de réseaux et amngt des abords de la patinoire
    • • 2023.00443 Fonds Héritage France 2023 - Contrat soutien financier entre SEM et le GIP France 2023 pour projet rénov. stade Roger Baudras d'A.-Bouthéon
    • • 2023.00444 Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°5
    • • 2023.00445 Appel à manifestation -3, 2, 1... 2024- Soutien au projet de Forez Athletic Club
    • • 2023.00446 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association FACE Loire
    • • 2023.00447 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet du Comité Départemental Handisport de la Loire
    • • 2023.00448 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de la Ligue de l’Enseignement de la Loire
    • • 2023.00449 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association Vélo en quartier
    • • 2023.00450 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de Saint-Etienne Handball
    • • 2023.00451 Mandat de réalisation à la SPL Cap Métropole pour la création d’une nouvelle station sur la ligne de tramway T3
    • • 2023.00452 Signature d'un protocole d'accord avec la société VEDIAUD
    • • 2023.00453 Modif. programme 2023 de l’Agence d'urbanisme de la Région Stéphanoise EPURES pour études lignes co-voiturage Sud Loire
    • • 2023.00454 Conv. de délég. de M.O. à l'Etablis. Public d'Amngt de St-Etienne (EPASE) pour trvx mise en séparatif des rues Neyron, Ferdinand et Aubert à St-Etienne
    • • 2023.00455 Plan de gestion de la ressource en eau (PGRE) du bassin versant du Gier
    • • 2023.00456 Approbation des statuts modifiés du SIMA COISE
    • • 2023.00457 Contrats de reprise des papiers cartons mêlés et des papiers bureautiques issus du tri de la collecte sélective
    • • 2023.00458 Filière à responsabilité élargie du producteur des déchets issus de Produits et Matériaux de Construction du Bât. (PMCB) - Contrat éco-organismes agréés
    • • 2023.00459 Trvx amngt bld Fraissinette tronçon 1 - Marx-Sembat et tronçon 5 - Métare-Claudinon St-Etienne - Autoris. signature protocole de fin de marché
    • • 2023.00460 Prévoyance SOLIMUT - Prolongation du contrat
    • • 2023.00461 Mise à disposition d’un chargé de mission valorisation énergétique auprès du SYDEMER
    • • 2023.00462 Création emploi non permanent et autoris. recrutement en contrat de projet sur cet emploi pour la Direction Assainis. Rivières
    • • 2023.00463 Création emploi non permanent et autoris. rcrtmt en contrat de projet sur cet emploi pour la Direction Habitat et cohesion sociale
    • • 2023.00464 Evolut. dispos. relatives prise en charge partielle abts - déplcmts effectués par les agents entre leur résidence et leur lieu de travail