Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations du Conseil métropolitain
• Délibérations du Bureau

• Délibérations du Conseil métropolitain

• Délibérations du Bureau

  • • • 2023.00362 Mise en place d'un dispositif d'aide en faveur des commerces impactés par les émeutes de la fin juin et début juillet 2023
    • • 2023.00363 Fondation de soutien à l’Enseignement Supérieur Recherche Innovation de Saint-Etienne Métropole - Abondement 2023
    • • 2023.00364 Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l’entreprise Vivardis
    • • 2023.00365 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Manutech USD
    • • 2023.00366 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Pôle Cimes
    • • 2023.00367 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Mécaloire
    • • 2023.00368 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Pôle Minalogic
    • • 2023.00369 Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne - Fondation ILYSE - Abondement au titre de l'année 2023
    • • 2023.00370 Soutien filières excellence - Anim. écosystème d’innov. et déploiement progr. Pingstar pour 2023 porté par Digital League - Conv. attributive subv.
    • • 2023.00371 Soutien aux usages numériques 2023 - Animation du réseau des fablab par Zoomacom
    • • 2023.00372 Aide à l’innovation - Plateforme d’accélération vers l’industrie du futur - Quatrium Auvergne-Rhône-Alpes
    • • 2023.00373 Programme de soutien à l’entrepreneuriat 2023
    • • 2023.00374 Convention entre SEM et la Région Auvergne Rhône-Alpes - Mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Avt1
    • • 2023.00375 Plateau des Halles - Déclaration d'Utilité Publique pour la réalisation d'une nouvelle voie traversante
    • • 2023.00376 Coupe du Monde de Rugby 2023.00376 - Appel à manifestation d'intérêt - Héritage - Appareils de musculation
    • • 2023.00377 Coupe du Monde de Rugby 2023 - Convention base site de match
    • • 2023.00378 Convention attributive de subvention AURA RUGBY TOUR
    • • 2023.00379 Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°4
    • • 2023.00380 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'Office Municipal des Sports (OMS) de la Fouillouse
    • • 2023.00381 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Les Moyens du Bord
    • • 2023.00382 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Saint Etienne Boxing Olympique
    • • 2023.00383 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'Elan Sportif du Marais
    • • 2023.00384 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association RugbyMed
    • • 2023.00385 Conv. d'offre de concours entre SEM et Andrézieux Bouthéon - Participation financière de SEM à la rénovation du stade Baudras
    • • 2023.00386 Convention 2023 entre l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Loire (ALEC42) et Saint-Étienne Métropole
    • • 2023.00387 Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions
    • • 2023.00388 Association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes - Subvention 2023
    • • 2023.00389 Plan pauvreté - Progr. actions favorisant l'inclusion sociale et numérique, la découverte du territoire et l'accès aux loisirs et aux droits
    • • 2023.00390 Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de SEM
    • • 2023.00391 Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de SEM
    • • 2023.00392 Programme Local de l'Habitat - Avt 1 à la conv. opérationnelle entre La Grand Croix, SEM et l'Epora - Site Ilot Cornet
    • • 2023.00393 Gestion des terrains familiaux locatifs des gens du voyage de Saint-Chamond
    • • 2023.00394 Opération traitement habitation centre-ville Rive-de-Gier - Approb. CR annuel à la collectivité locale CRACL établi par la CAP METROPOLE au 31122022
    • • 2023.00395 Opération traitement habitation du centre-ville de St-Chamond - Approb. CR annuel à la collectivité locale CRACL établi par SPL CAP METROPOLE au 31122022
    • • 2023.00396 Opéra. traitem. habitat quartier Tarentaize Beaubrun Couriot St-Etienne - Approb. CR annuel à la collectivité locale - SPL CAP METROPOLE au 31122022
    • • 2023.00397 Opération traitement habitat ancien du quartier du centre-ville La Ricamarie - Approb. CR activités établi par SPL CAP METROPOLE au 31122022
    • • 2023.00398 Opération traitement habitat ancien du quartier centre-ville Firminy - Approb. CR activités établi par SPL CAP METROPOLE au 31122022
    • • 2023.00399 Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire - validation des projets retenus au titre de la 2eme session
    • • 2023.00400 STELYTEC II - mandat d'études confié à CAP METROPOLE
    • • 2023.00401 Convention opérationnelle Berges du Gier conclue entre la Ville de Rive-de-Gier, EPORA et SEM - Avenant n°3
    • • 2023.00402 ZAC Berges du Gier à L'Horme - Approb. CR Annuel Activités établi par SPL Cap Métropole au 31122022 - Avt 3 au traité de concession
    • • 2023.00403 Protocole transactionnel DSP Transport - Covid
    • • 2023.00404 Plateforme d’observation des projets et des stratégies urbaines (POPSU) - Convention POPSU transitions
    • • 2023.00405 Co-financement d'une étude de faisabilité de liaison modes doux entre la Loire et la Haute-Loire
    • • 2023.00406 La Fouillouse - Gestion eaux pluvi. bassin versant Jean Faure Perrotins RM 1082 - Approb. dossier enquêtes conjointes - Sollicitation arrêté
    • • 2023.00407 Fonds Eau Saint-Étienne Métropole - approbation d'un nouveau règlement
    • • 2023.00408 Conv. entente intercom. pour pilotage et suivi de la démarche de restaura. et gestion concertée du FURAN et de L'ONDAINE - Autoris. de signer la conv
    • • 2023.00409 Convention Programme d'action de prévention des inondations (PAPI) de l'Ondaine - Avenant n°2
    • • 2023.00410 Désignation d'un déontologue pour les élus
    • • 2023.00411 Modification du tableau des postes