Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations 2025 du Conseil métropolitain
• Délibérations 2024 du Conseil Métropolitain
• Délibérations 2025 du Bureau Métropolitain
• Délibérations 2024 du Bureau Métropolitain

• Délibérations 2025 du Conseil métropolitain

• Délibérations 2024 du Conseil Métropolitain

  • • • 2024.00041 Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour 2022-2023
    • • 2024.00042 Rapport développement durable 2023
    • • 2024.00043 Débat d'orientations budgétaires
    • • 2024.00044 Opération de Renouvellement urbaine centre ville de Saint-Chamond - Garantie emprunt accordée à Cap Métropole
    • • 2024.00045 ZA Les Roches - La Talaudière - garantie emprunt accordée à Cap Métropole
    • • 2024.00046 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°2 au règlement administratif et financier d'attribution
    • • 2024.00047 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Roche-la-Molière - Réhabil. château (salle de la grange) et de son parc
    • • 2024.00048 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Saint-Héand - Rénovation Centre d'animation Jéro Jacquemond
    • • 2024.00049 Plan relance 2021-2023 - Avt 2 conv. en date du 08062021 relative vrsmt fonds concours à Genilac pour financ. construc. et réhabil. école élém
    • • 2024.00050 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution fonds de concours à Sorbiers - Construction d'une médiathèque tiers-lieu
    • • 2024.00051 Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à Tartaras - Construction d'un restaurant scolaire ALSH
    • • 2024.00052 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Chambœuf - Acquis. et rémngmt du bât Les Terres Rouges
    • • 2024.00053 Com. observ. définitives relative au contrôle des comptes et de gestion de St-Etienne et SEM – Enquête sce rendu demandeurs permis de construire
    • • 2024.00054 Com. observ. définitives relative gestion de St-Etienne et SEM dans cadre enquête Nle sur adaptation métropoles et aires urbaines
    • • 2024.00055 Fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'amngmt de la cour d'école Victor Hugo au Chambon-Feugerolles
    • • 2024.00056 Fonds de concours pour restaur. collective publique locale et pour jardins collectifs - Fontanès - Amélior. locaux cantine scolaire
    • • 2024.00057 Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Approbation
    • • 2024.00058 Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Lorette - Modalités de mise à disposition du public
    • • 2024.00059 Dispositif de fonds de concours design dans les communes
    • • 2024.00060 EPCC Cité du design - Ecole Supérieure d'Art et de Design - Approbation des nouveaux statuts
    • • 2024.00061 Programmation du Contrat de Ville - Tranche 6 - Fonds de concours à la commune du Chambon-Feugerolles
    • • 2024.00062 Démarche Plan de Mobilité Employeur
    • • 2024.00063 Lancement de l’opération d’aménagement d’une ligne Chronobus M6+ et modalités de concertation
    • • 2024.00064 Approbation des statuts de la régie de production et distribution de l'eau potable sur le périmètre de l'Ondaine
    • • 2024.00065 Modifications à apporter aux statuts du Syndicat mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier SIEMLY
    • • 2024.00066 Vrsmt fonds de concours du Chambon-Feugerolles à SEM dans cadre amngmt du lit et berges de l'Ondaine pour réduction risque de crues - Phase 1
    • • 2024.00067 Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue du Puy Batté - Rozier-Côtes-d’Aurec - Attrib. d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00068 Trvx dissimulation réseaux secs aux abords du réservoir Le Bessy (op25989) - Saint-Paul-en-Jarez – Attrib. d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00069 Travaux de dissimulation de réseaux secs « Rue des Aubépines » Saint-Jean-Bonnefonds - Attrib. d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00070 Travaux de dissimulation de réseaux secs « Rue de la république (op26988) » Rive-de-Gier - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00071 Trx extension réseau basse tension – Montchal - Propriété GUERIN (l332-15) - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds de concours au SIEL - Approb
    • • 2024.00072 Travaux d’extension de réseaux « square » Saint-Martin-La-Plaine - Attribution fonds de concours au SIEL - Approbation
    • • 2024.00073 Travaux de dissimulation de réseaux rue Joannes BONNEL « poste Marcel SAMBAT» Châteauneuf - Attribution fonds de concours au SIEL - Approbation
    • • 2024.00074 Travaux de dissimulation de réseaux secs « avenue Roger SALENGRO » Unieux - Attribution fonds de concours au SIEL – Approbation
    • • 2024.00075 Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue James JACKSON » Chambon-Feugerolles - Attribution fonds de concours au SIEL - Approbation
    • • 2024.00076 Travaux de dissimulation de réseaux route de la Varizelle à Saint-Chamond - Attribution fonds de concours au SIEL - Approbation
    • • 2024.00077 Trvx dissim. rés. secs rue Charles MELEY St-Martin-La-Plaine - Attrib. fonds concours au SIEL - Annule et remplace délib. 2023.00505
    • • 2024.00078 Diverses opérations de voirie - Versement de fonds deconcours par Saint-Paul-en-Jarez à Saint-Etienne Métropole - Approbation
    • • 2024.00079 Diverses opérations de voirie - Versement de fonds de concours par La Talaudière à Saint-Etienne Métropole - Approbation
    • • 2024.00080 Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole pour siéger au sein du SIMA COISE
    • • 2024.00081 Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
    • • 2024.00082 Liste des délib. prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 15 novembre 2023 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
    • • 2024.00083 Liste des délib. prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 21 décembre 2023 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
    • • 2024.00084 Voeu de soutien aux agriculteurs
    • • 2024.00128 Contrat de ville métropolitain -Engagements quartiers 2030-
    • • 2024.00129 Arena Saint-Etienne Métropole – Mise en place d'une tarification pour la mise à disposition des espaces et les prestations techniques
    • • 2024.00130 Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Ricamarie - Approbation
    • • 2024.00131 Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de St-Christo-en-Jarez - Modalités de mise à disposition du public
    • • 2024.00132 Approbation du Site Patrimonial Remarquable Saint-Etienne Centre sud
    • • 2024.00133 Avis sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la commune d'Aveizieux
    • • 2024.00134 Pacte des solidarités - Contrat local 2024-2027 avec l'Etat
    • • 2024.00135 Autorisation de programme-Ajustements dans le cadre du budget primitif 2024
    • • 2024.00136 BP 2024
    • • 2024.00137 Taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) applicable en 2024 - Approbation
    • • 2024.00138 Taux taxe habitation sur résid. second. et autres locaux meublés non affectés à habit. principale et taxes foncières applic. en 2024 - Approb
    • • 2024.00139 Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) applicable en 2024
    • • 2024.00140 Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), fixation du produit pour l'année 2024
    • • 2024.00141 Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture
    • • 2024.00142 Vote des tarifs 2024 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement
    • • 2024.00143 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Chagnon - Agrandissement du cimetière communal
    • • 2024.00144 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de loisirs
    • • 2024.00145 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Ste-Croix-en-Jarez - Création aire de stationnement pour la Chartreuse
    • • 2024.00146 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Ste-Croix-en-Jarez - Restauration décors médiévaux de la Nef
    • • 2024.00147 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Construction pôle petite enfance
    • • 2024.00148 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Construction d'un centre de loisirs
    • • 2024.00149 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Amngt d'un plateau au pôle santé
    • • 2024.00150 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Requalification du Centre Bourg
    • • 2024.00151 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Roche-la-Molière - Rénovation du complexe sportif de Grangeneuve
    • • 2024.00152 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Genilac - Requalification du pôle familles des Bourdonnes
    • • 2024.00153 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Firminy - Création d'une Maison de Santé
    • • 2024.00154 Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Signature d'un avt 1 à la conv.-cadre partenariale
    • • 2024.00155 Extension du périmètre de la Zone à Faibles Emissions mobilité
    • • 2024.00156 Cap Métropole - Rapport d'activités 2022
    • • 2024.00157 SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d'activités 2022
    • • 2024.00158 Contrat de délégation par affermage sce public eau potable Andrézieux-Bouthéon – Av2 - Approbation
    • • 2024.00159 Contrat de délégation par affermage sce public eau potable St-Paul-en-Cornillon – Av2 - Approbation
    • • 2024.00160 Enfouissement réseaux - Chemin Madone St-Bonnet les Oules - Versement fds de concours par la St-Bonnet les Oules à SEM
    • • 2024.00161 Tvx dissimulation réseaux secs Bourg La Fouillouse - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00162 Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rochegut, impasse ancienne école Rozier-Côtes-d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00163 Tvx dissimulation réseaux secs Le Becot (tranche 2) Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00164 Tvx dissimulation réseaux - rue d'Arlos St-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00165 Désignations dans divers organismes
    • • 2024.00166 Liste des décisions prises en application des délégations au Pdt
    • • 2024.00167 Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau du 24 janvier 2024

• Délibérations 2025 du Bureau Métropolitain

• Délibérations 2024 du Bureau Métropolitain

  • • • 2024.00085 Stratégie biodiversité - Convention cadre de partenariat dans le cadre du plan de sauvegarde des martinets
    • • 2024.00086 Convention 2024 entre l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Loire (ALEC42) et Saint-Étienne Métropole
    • • 2024.00087 Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions
    • • 2024.00088 Protocole de coopération Saint-Etienne Métropole et EPORA
    • • 2024.00089 Accompagnement à la transition des exploitations fragilisées - Soutien à Solidarité Paysans 42
    • • 2024.00090 Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2024 - Soutien à l’ADDEAR de la Loire
    • • 2024.00091 Demande de subv. pour création terrains familiaux locatifs et la réhabil. aire permanente d’accueil des gens du voyage de Roche-la-Molière
    • • 2024.00092 Rapport d'activité 2023 du Fonds de Solidarité Logement
    • • 2024.00093 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00094 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00095 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne
    • • 2024.00096 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot
    • • 2024.00097 PLH - Mise en oeuvre OPAH Copro. fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de SEM aux trvx rénov. énergétique Cotonne II - Modif. du projet
    • • 2024.00098 Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention cadre et annexe financière avec la CAF de la Loire
    • • 2024.00099 Fonds aide jeunes en difficulté - Signature conv. 2024 avec Union départ. des missions locales et signature conv. avec trois missions locales concernées
    • • 2024.00100 Fonds d'aide aux jeunes en difficulté – Accompagnement social renforcé - Convention 2024 avec l’ANEF et l’AGASEF
    • • 2024.00101 Approb. dde subv. dans cadre dotation Soutien à Investis. Local DSIL pour projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie Nle du Design et halle évènem
    • • 2024.00102 Plan Numérique à l’Ecole - Dispositif Education Nle -Notre Ecole Faisons là Ensemble- Conv. cadre de financ. dans cadre fonds d'innovation pédagogique
    • • 2024.00103 Partenariat avec l’ecole de la Comédie de Saint-Etienne - soutien à l’entrepreneuriat et l’innovation
    • • 2024.00104 Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise NS MADE
    • • 2024.00105 Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles & Musiques
    • • 2024.00106 Soutien aux manifestations culturelles - Rencontres Musicales en Loire
    • • 2024.00107 Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines
    • • 2024.00108 Soutien aux manifestations culturelles - Festival la Rue des Artistes
    • • 2024.00109 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Comité départemental Ufolep Loire
    • • 2024.00110 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Trampo'Jump 42
    • • 2024.00111 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de la MJC de Saint-Chamond
    • • 2024.00112 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association ESCAL
    • • 2024.00113 Billetterie des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Conv. de subv. entre Paris 2024 et SEM dans cadre billetterie solidaire
    • • 2024.00114 Coupe du Monde Rugby 2023 - Appareils de musculation – Conv. don matériel sportif dans cadre Appel à Manif. Intérêt Héritage – Appareils muscu
    • • 2024.00115 Soutien au dévlpmnt responsable et design héberg. touristiques – Dde d’attrib. aide de l’entreprise BY GEORGETTE-FOREZ Hôtel Best Western A.-Bouthéon
    • • 2024.00116 Demande de subvention pour l’acquisition de 7 nouveaux trolleybus articulés dans cadre Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024.
    • • 2024.00117 Adhésion à l’Application Multiservices Citoyenne Commune (AMC) - Convention avec l'ADCET
    • • 2024.00118 St-Etienne - Route du Gouffre d'Enfer - Acquisition maison dans cadre Plan d'Action et de Prévention des Inondations auprès de M. et Mme Tucoulat
    • • 2024.00119 Contrat rivière Gier - Constitution d'une entente intercommunale avec le Syndicat Mixte du Gier Rhodanien
    • • 2024.00120 Conv. M.O. unique entre SEM et Syndicat Intercom. Assainis. de Moyenne Vallée du Gier pour trvx assainis. à RIve de Gier - Autoris. signer conv
    • • 2024.00121 Convention 2024-2027 entre SEM et Vienne Condrieu Agglomération - Accès à la déchèterie de Tartaras - Autoris. de signer la convention
    • • 2024.00122 Avenant de prolongation du contrat cap 2022 auprès de l’Eco-organisme Citeo – Filières emballages ménagers et papiers
    • • 2024.00123 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°3
    • • 2024.00124 Autoris. conclure avt sur ajustement tarifs appliqués organisme Sud Loire Santé au travail - assurer surveil. médicale auprès personnel régie assainis.
    • • 2024.00125 Convention d'adhésion aux prestations de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Loire
    • • 2024.00126 Mise à jour du tableau des postes
    • • 2024.00127 Emplois d'été 2024
    • • 2024.00168 Déclinaison opérationnelle de la stratégie biodiversité métropolitaine pour la période 2024-2026
    • • 2024.00169 Attribution de subv. a des associations agissant dans le domaine de la transition écologique et énergétique pour l’année 2024
    • • 2024.00170 Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Saint-Martin-la-Plaine, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00171 Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Genilac, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00172 Actions en faveur de l’alimentation et de l’agriculture de proximité pour 2024 - Soutien aux Amis du Treuil et ses membres
    • • 2024.00173 Association TERRES EN VILLES - Révision de la cotisation
    • • 2024.00174 Soutien à l'entreprise Maison Forte à Farnay, via dispositif aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des sces avec point de vente
    • • 2024.00175 Soutien entreprise La Table du Bon Vivant St-Maurice-en-Gourgois, via dispositif aide petites entreprises du commerce, artisanat, sces avec point vente
    • • 2024.00176 Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de SEM
    • • 2024.00177 Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de SEM
    • • 2024.00178 PLH - Financement projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne
    • • 2024.00179 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond
    • • 2024.00180 Programme Local de l'Habitat - Lancement d'une étude pré-opérationnelle d’OPAH-RU multisites
    • • 2024.00181 Programmation 2024 du Contrat de Ville - Tranche 1
    • • 2024.00182 Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise NOVASOIE
    • • 2024.00183 Ecole de la deuxième chance - Subvention 2024
    • • 2024.00184 Filière d'excellence Santé - Soutien à Novéka ! - Partenariat triennal 2024-2026
    • • 2024.00185 Filière d'excellence Santé - Soutien au Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes (AURA) - Partenariat triennal 2024-2026
    • • 2024.00186 Soutien à l’association LASAIRE (Laboratoire Social d’Actions, d’Innovations, de Réflexions et d’Echanges)
    • • 2024.00187 Association Jeunes Ambassadeurs - demande de subvention pour l’année 2024
    • • 2024.00188 Programme de partenariat et de soutien à la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle
    • • 2024.00189 Conv. avec la Ville de St-Etienne liée aux opérations de maintenance et sces associés - véhicules SEM hors BOM (benne à ordures ménagères ) - Approbation
    • • 2024.00190 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien aux projets de l'Etoile de Montaud
    • • 2024.00191 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'UFOLEP LOIRE
    • • 2024.00192 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'UNSS Loire
    • • 2024.00193 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental de la Loire FSCF
    • • 2024.00194 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Centre Social et Culturel Lavieu Centre-Ville
    • • 2024.00195 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du FCO Firminy Insersport
    • • 2024.00196 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « Course des enfants solidaires – Challenge René Lemaire » de l’assoc. CLIPS
    • • 2024.00197 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « 24 heures de Roche la Molière » de l’association CLIPS
    • • 2024.00198 La Grand'Croix - Amngt lit et berges du Gier - Protocole d'accord en vue de la résiliation du bail commercial de la SAS Cofirhad - Approbation
    • • 2024.00199 Participation annuelle 2024 avec le SyGR dans le cadre de l’entente SEM SyGR
    • • 2024.00200 SIMA COISE - Montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2024
    • • 2024.00201 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective
    • • 2024.00202 Lotissement les Fartonnières à St-Martin-la-Plaine - Autorisation signature conv. de rétrocession de voirie, réseaux eaux et assainissement
    • • 2024.00203 Ajustement du régime indemnitaire tenant cpte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
    • • 2024.00204 Maintien du régime indemnitaire en cas de temps partiel thérapeutique
    • • 2024.00205 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
    • • 2024.00206 Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant
    • • 2024.00207 Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé
    • • 2024.00208 Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent de Géomaticien assainis. et autorisation de recrutement pour la Direction Assainis. et Rivières
    • • 2024.00209 Contrat projet - Création emploi non permanent Chef projet Territoire Indust. Vallée du Gier, Ondaine, Loire Sud et autoris. recrutem. pour Dtion ESRI
    • • 2024.00210 Recours aux intermittents du spectacle Direction de l'Evénementiel - Unité Grands Evénements
    • • 2024.00211 Avenant n°3 à la convention de service commun de la Direction Sports et Vie associative
    • • 2024.00212 Avt 4 à la conv. de mise à disposition partielle de sce de SEM auprès du syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML)
    • • 2024.00213 Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER
    • • 2024.00214 Conv. avec Centre de gestion Loire pour mise en œuvre dispos. de signlmnt et traitement atteintes volont. à intégrité physique, actes de violence