Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations 2025 du Conseil métropolitain
• Délibérations 2024 du Conseil Métropolitain
• Délibérations 2025 du Bureau Métropolitain
• Délibérations 2024 du Bureau Métropolitain

• Délibérations 2025 du Conseil métropolitain

• Délibérations 2024 du Conseil Métropolitain

  • • • 2024.00359 Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez
    • • 2024.00360 Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Tour-en-Jarez - Modalités de mise à dispo. du public
    • • 2024.00361 Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation
    • • 2024.00362 Approbation CFU 2023
    • • 2024.00363 Affectation des résultats 2023, budget principal, budgets annexes et rattachés
    • • 2024.00364 Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget supplémentaire 2024
    • • 2024.00365 BS 2024
    • • 2024.00366 Dotation de solidarité communautaire 2024, répartition
    • • 2024.00367 Plan de relance métropolitain 21-23 - Attrib. fonds concours à Sorbiers - Rénov. terrains de foot et sécuris. site complexe sportif du Valjoly
    • • 2024.00368 Plan de relance métropolitain 21-23 - Attrib. fonds concours à Sorbiers - Construction gymnase et amngt des abords
    • • 2024.00369 Plan de relance métropo. 21-23 - Attrib. fonds de concours à La Valla-en-Gier - Amngt infras. de station. dédiée à plusieurs équipmts communaux
    • • 2024.00370 Plan de relance métropolitain 2021- 2023 - Attrib. fonds de concours à La Valla-en-Gier - Rénovation de l'église
    • • 2024.00371 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Châteauneuf - Construction d'un bâtiment de 18 logements
    • • 2024.00372 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Valfleury - Instal. panneaux photovoltaïques sur toit salle polyvalente
    • • 2024.00373 Plan de relance métropolitain 21-23 - Attrib. fonds de concours à Marcenod - Rénov. de l'école, du périscolaire et bibliothèque
    • • 2024.00374 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Marcenod - Rénovation de l'église
    • • 2024.00375 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à Saint-Galmier - Construction d'un parking silo
    • • 2024.00376 Plan de relance métrop. 21-23 - Avt1 conv. du 6 juin 2023 relative au vrsmt fonds de concours à La Gimond pour fincmt de la réhabil. bâtiment
    • • 2024.00377 Plan relance métrop. 21- 23 - Avt1 conv. 12 octobre 22 relative au vers. fonds concours à St-Paul-en-Jarez pour fncmt requalif. complexe sportif
    • • 2024.00378 Délég. Sce Public - Distrib. chaleur et froid quartier de Châteaucreux - Avt 8 - extens. réseau chaleur de Châteaucreux quartier Grand Soleil
    • • 2024.00379 Taxe d'aménagement - Fixation des taux de la part locale
    • • 2024.00380 Contrat de ville métropolitain Quartiers 2030 - Annexes
    • • 2024.00381 Présentation du rapport annuel 2023 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA)
    • • 2024.00382 Z.A. Molina les Roches La Talaudière – Approb. C.R. d’activités établi par SPL CAP METRO. au 31122023 - avt 5 traité conces. avec SPL CAP METRO
    • • 2024.00383 Z.A. Grange Burlat Genilac – Approb. C.R. annuel d’activités établi par SPL Cap Métro. au 31122023 et avt 5 traité conces. avec SPL CAP Métro
    • • 2024.00384 ZA Loti St-Etienne - Approb. CR annuel à collect. locale CRACL établi par SPL CAP METRO. au 31122023 - Avt 4 traité conces. avec SPL CAP METRO
    • • 2024.00385 Réhabil. tènmt locat. tertiaire 35, rue de la Montat à St-Etienne - Approb. CR activité à la collect. locale CRACL établi par NOVIM au 31122023
    • • 2024.00386 Fonds de concours Design dans les communes - Saint-Genest-Lerpt
    • • 2024.00387 Fonds de concours Design dans les communes - Roche-la-Molière
    • • 2024.00388 Développement du Système Numérique Multimodal MaaS Moovizy - lancement études et intégration de nouveaux services
    • • 2024.00389 Gamme tarifaire occasionnelle et paiement par carte bancaire (Openpayment) pour le réseau STAS
    • • 2024.00390 Adhésion commune d’Epercieux-St-Paul - Approb. modif. à apporter statuts SYndicat Mixte des Eaux des monts du LYonnais et basse vallée du Gier
    • • 2024.00391 Appro. tarifs et pénalités applicables par les sces métropol. de l’eau en gestion directe pour la régie de l’eau – Territoire Ondaine
    • • 2024.00392 Service public de production et de distribution d'eau potable du territoire de Moyenne Vallée du Gier - Approb. choix délégataire
    • • 2024.00393 Service public de distribution d'eau potable du territoire de la Plaine - Approbation du choix du délégataire
    • • 2024.00394 Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue de Beauregard - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00395 Trvx de dissimulation de réseaux secs - Bld Pasteur - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00396 Trvx de dissimulation de réseaux secs - Bld Joannon - Secteur Verdun Garenne - Commune de St-Chamond - Attrib. d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00397 Trvx de dissimulation de réseaux secs - Rue du Pilat Bât. Nexity - Commune de St-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00398 Trvx d’extension du réseau basse tension – Le bourg - Propriété Dubreuil - Commune de St-Joseph - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00399 Trvx d’extension du réseau basse tension – Grand Bief - Propriété SAS MASSER l332-15 - Commune de St-Joseph- Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00400 Travaux de câblage des réseaux Telecom - Rue James Jackson - Commune du Chambon-Feugerolles - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00401 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Terrasse-sur-Dorlay à Saint-Etienne-Métropole
    • • 2024.00402 Opération de voirie à Saint-Martin-la-Plaine - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Martin-la-Plaine à SEM
    • • 2024.00403 Opération de voirie à La Valla-en-Gier - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier à SEM
    • • 2024.00404 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne-Métropole
    • • 2024.00405 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00406 Métropole et Habitat - Désignation d'un représentant titulaire
    • • 2024.00407 Liste des déc. prises en applic. des délégations au Président (conformément à la délib. du C. Métrop. du 17 juillet 2020)
    • • 2024.00408 Liste des délib. prises en applic. des délég. au Bureau – Bureau du 16 mai 2024 (conform. à la délib. du C. Métropolitain du 17 juillet 2020)

• Délibérations 2025 du Bureau Métropolitain

• Délibérations 2024 du Bureau Métropolitain

  • • • 2024.00331 Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire - avt à la conv. avec la Maison du Crêt-de-Roch
    • • 2024.00332 Agence d’urbanisme de la région stéphanoise – EPURES - Validation de l’avt financier 2024 – Versement subv. complémentaire à la cotisation annuelle
    • • 2024.00333 Genilac - Echangeur du Sardon - Acquisition d'un tènement foncier dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement
    • • 2024.00334 Soutien à l'entreprise Imagina Tifs Coiffure St-Christo-en-Jarez, via dispositif aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et sces
    • • 2024.00335 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique
    • • 2024.00336 Contrat de ville 2024-2030 - Conventions d'application communales -Quartiers 2030-
    • • 2024.00337 Contrat Local des Solidarités 2024-2027 - Deuxième tranche de subventions - Année 2024
    • • 2024.00338 Aides aux commerces de proximité (QPV) Centre studio Déclic – 48, rue Jean Jaurès - 42800 Rive-de-Gier
    • • 2024.00339 Dispositif de soutien à l'innovation et au numérique- Partenariat avec Digital League
    • • 2024.00340 Programme de soutien à l'entrepreneuriat 2024
    • • 2024.00341 Soutien aux usages numériques 2024 - animation du réseau territorial des fablabs par l'association Zoomacom
    • • 2024.00342 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière - Manufacturin - Pôle Cimes (Creating Integrated Mechanical Systems)
    • • 2024.00343 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière -Manufacturing- Mécaloire
    • • 2024.00344 Filière Industrie - animation de l’écosystème d’innovation pour l'année 2024 par le pôle Minalogic
    • • 2024.00345 Plan numérique à l'école - Subvention de fonctionnement Réseau Canopé
    • • 2024.00346 Plan -Vers une école numérique- Convention de partenariat entre SEM et l'Education Nationale - Ecole Ferry Zay à Fraisses
    • • 2024.00347 Convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de développement touristique de la Loire - Renouvellement
    • • 2024.00348 Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Hôtel Gril campanile Villars
    • • 2024.00349 Conv. de partenariat SEM & Festival des 7 Collines Association des Films de l’Imparfait Relais de la flamme Olympique
    • • 2024.00350 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association La Pétanque Saint-Chamonaise
    • • 2024.00351 Conv. étude de faisabilité de la réhabil. ancienne emprise ferroviaire en voie verte entre Firminy (Loire) et la Séauve-sur-Semène (Haute-Loire)
    • • 2024.00352 Saint-Héand - Secteur Riffoy - Procédure adminis. pour instauration servitudes canalisations eaux pluviales et eaux usées
    • • 2024.00353 Avenant 1 à la convention simple d’accès au RIA (Restaurant Inter-Administratif ) le buisson pour les agents de SEM
    • • 2024.00354 Création service commun -urbanisme et enseignes - publicité- entre SEM et Ville de St-Etienne - Rattachement à la Direction Cohésion territoriale
    • • 2024.00355 Convention de partenariat pour l'organisation du 1er forum de l'emploi public et de l'apprentissage
    • • 2024.00356 Ajustement des services communs et des modalités de refacturation - Avenants aux conventions
    • • 2024.00357 Mise à jour du règlement des astreintes territoriales - Mise en place dispositif astreinte spécifique à la régie eau potable de l'Ondaine
    • • 2024.00358 Mise à jour du tableau des postes
    • • 2024.00409 Approb. Cartes Stratégiques du Bruit et lancement réactualisation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environ. sur le territoire SEM
    • • 2024.00410 Réalis. passage à faune sous la RN88 sur territoire SEM - Conv. transfert M.O. et précisant la propriété ouvrages réalisés et leur gestion future
    • • 2024.00411 ZAC Berges du Gier à l’Horme - Approb. du C.R. annuel d’activites établi par la SPL CAP METROPOLE au 31 décembre 2023 - Avt 4 au traité de concession
    • • 2024.00412 Programme local de l'Habitat - Financement projets propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de SEM
    • • 2024.00413 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique
    • • 2024.00414 Progr. Local de l'Hab. - fncmt des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur Tarentaire-Beaubrun-Couriot
    • • 2024.00415 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy
    • • 2024.00416 Programme Local de l'Habitat - Conv. opérationnelle entre la commune du Chambon-Feugerolles, SEM et l'EPORA, site Jurine
    • • 2024.00417 Contrat Local des Solidarités - Troisième tranche
    • • 2024.00418 ZA La Grange - CHAMBOEUF - Approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31 12 2023
    • • 2024.00419 ZA Lapra - St-Bonnet-Les-Oules - Approb. du C.R. d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31122023 et avt1 au traité de concession
    • • 2024.00420 Projet de centre de challenge humain en vaccinologie du CHU de Saint-Etienne – Financement de l’étude de pré-programmation
    • • 2024.00421 Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise SML
    • • 2024.00422 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière « New Manufacturing » - Manutech USD
    • • 2024.00423 Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne - Fondation Ilyse - abondement au titre de l’année 2024
    • • 2024.00424 Soutien à l’innovation - abondement 2024 au « Dispositif Intégré pour L’innovation - D2IN »
    • • 2024.00425 Progr. soutien à l'entrepren. 2024 - Animation dynamique entrepreneuriale territoire en partenariat avec Chambre de Commerce et d’Industrie - Subv. 2024
    • • 2024.00426 Fonds de soutien à l’Enseignement Supérieur Recherche Innovation de Saint-Etienne Métropole - Abondement 2024
    • • 2024.00427 Dispositif Loire Objectif Insertion et retour à l’emploi (Loire) - Conv. entre le département de la Loire et SEM - Annexe financière
    • • 2024.00428 Contrat de projet étudiant en collaboration avec le Plan numérique à l'école
    • • 2024.00429 Site Le Corbusier – Subv. à l’assoc. des habitants de l’unité d’habitation le Corbusier de Firminy dans cadre journées européennes du patrimoine
    • • 2024.00430 Soutien au dévelop. responsable et design des hébergements touristiques – Attrib. d’aide à l’entreprise « hôtel cheval noir »
    • • 2024.00431 Soutien aux manifestations culturelles - Festival Positive Education
    • • 2024.00432 Soutien aux manifestations culturelles - Festival Rhino Jazz
    • • 2024.00433 Soutien aux manifestations culturelles - Festival les Oreilles en Pointe
    • • 2024.00434 Convention de partenariat relais de la flamme olympique Saint-Etienne Métropole - Ville de Firminy
    • • 2024.00435 Convention de partenariat relais de la flamme olympique Saint-Etienne Métropole - Ville de Saint-Chamond
    • • 2024.00436 Convention de partenariat SEM - Ville de Saint-Étienne relais de la flamme olympique - Jeux olympiques paralympiques Paris 2024
    • • 2024.00437 « Projet « cinq ! » – Subvention
    • • 2024.00438 Conv. de mise à dispo. du stade G.-Guichard entre SEM et la Fédération Française de Football dans cadre accueil rencontre France - Angleterre
    • • 2024.00439 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'Elan Sportif du Marais
    • • 2024.00440 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de Saint-Etienne Boxing Olympique
    • • 2024.00441 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Foyer Epis
    • • 2024.00442 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Rugby Club de Saint-Etienne
    • • 2024.00443 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association Vélo en quartier
    • • 2024.00444 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'Entente Forézienne de Volleyball
    • • 2024.00445 St-Paul-en-Jarez - Rte de la Terrasse - Lieudit du Bessy - Déclar. d'utilité publique pour réhab. et mise en sécurité réservoir eau potable du Bessy
    • • 2024.00446 Trvx rnvlmt rés. transfert eaux usées - Rue du Confluent à A.-Bouthéon - définition taux particip. membres syndic. aux trvx stockage et de gestion
    • • 2024.00447 Conv. relative au fncmt d’actions menées par la Ville de St-Etienne et SEM à destination des personnes en situation de handicap pour la période 2024-2026
    • • 2024.00448 Mise à jour du tableau des postes