Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations du Conseil métropolitain
• Délibérations du Bureau

• Délibérations du Conseil métropolitain

  • • • 2023.00465 Présentation du rapport annuel 2022 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA)
    • • 2023.00466 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à St-Nizier-de-Fornas - Amngmt terrain football et d'un City-stade
    • • 2023.00467 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à Fraisses - Réalis. terrain de football en gazon synthétique
    • • 2023.00468 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à Saint-Paul-en-Jarez - Création d'une Maison de l'Europe et des associations
    • • 2023.00469 Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à La Talaudière - Rénov. terrain de football synthétique de la Vaure
    • • 2023.00470 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à La Grand-Croix - Réhabilitation de la Mairie et de son annexe
    • • 2023.00471 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à La Grand-Croix - Rénovation de l'école Renée Peillon
    • • 2023.00472 Plan relance 2021-2023 - Attrib. fonds concours à St-Priest-en-Jarez - Extens. et réhabil. gr. scolaire J. Ferry et intégr. locaux petite enfance
    • • 2023.00473 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à St-Bonnet-Les-Oules - Réalis. d'un terrain de football synthétique
    • • 2023.00474 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à St-Jean-Bonnefonds - Création d'un parc public
    • • 2023.00475 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à St-Maurice-en-Gourgois - Construction d'un Centre Technique Municipal
    • • 2023.00476 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réfection du chemin du Rocher
    • • 2023.00477 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à Andrézieux-Bouthéon - Amngt de l'ensemble Louis Pasteur
    • • 2023.00478 Plan relance 2021-2023 - Avt1 conv. du 12 10 2022 - vrsmt fonds concours à Rive-de-Gier - financ. relocalis. conserv. musique ancienne école V. H
    • • 2023.00479 Plan relance 2021-2023 - Avt1 conv. du 8 juin 2021 - vrsmt fonds concours à Genilac - financ. construc. et réhabil. école élém. et médiat
    • • 2023.00480 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2023
    • • 2023.00481 Délibération modificative de la délibération n°2023.00235 du 25 mai 2023 fixant les taux de la part locale de la taxe d’amngt
    • • 2023.00482 Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Approbation
    • • 2023.00483 Approb. déclar. projet Station GNV BIO GNV sur zone 2AU de Puits Voisin emportant mise en compatib. du PLU de Saint-Etienne
    • • 2023.00484 Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade et de clôture sur la commune de La Gimond
    • • 2023.00485 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de La Gimond
    • • 2023.00486 Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix
    • • 2023.00487 Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fouillouse
    • • 2023.00488 Modif. PLU de St-Chamond - Entérinement avis conforme Mission Région. Autorité Environ. (MRAE) dans cadre procédure examen au cas par cas ad hoc
    • • 2023.00489 Gestion urbaine et sociale de proximité - Parc de rencontres intergénérationnelles - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois
    • • 2023.00490 Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public
    • • 2023.00491 Attrib. d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour amngt cour d'école Magand à Sorbiers
    • • 2023.00492 Avis sur le projet d'extension du périmètre Natura 2000 des Gorges de la Loire
    • • 2023.00493 Fonds de concours -pour restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs- Commune de St-Jean-Bonnefonds
    • • 2023.00494 Genilac - ZA Grange Burlat - garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole
    • • 2023.00495 Saint-Bonnet-Les-Oules - ZA Lapra - garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole
    • • 2023.00496 Chamboeuf - ZA La Grange - garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole
    • • 2023.00497 Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Demande de renouvellement du classement en catégorie I
    • • 2023.00498 CPER 2021-2027 - ajout dans annexe métropo. conv. départem. pour Loire M.O. -Ecole des mines St-Etienne et Manutech USD- projet plateforme
    • • 2023.00499 Exonération versement Mobilité - Association Centre Sainte-Elisabeth
    • • 2023.00500 Concession sce public pour conception, financ., réalis. et exploitation centre de tri embal. ménagers et papiers graphiques – Av1 au contrat
    • • 2023.00501 Trvx extension BTS P « La Mure » Propriété Monteiller (l332-15) - Valfleury - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00502 Travaux de dissimulation BT - Parking du Caire sur Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00503 Travaux de dissimulation de reseaux - Rue Gabriel Fauré sur Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00504 Trvx de dissimulation de réseaux secs - Chemin de la Madone - Commune Saint-Bonnet-les-Oules - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00505 Trvx de dissimulation de reseaux secs - Impasse les cours - Saint-Martin-la-Plaine - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00506 Opérations voirie - Vrsmt fonds concours par Saint-Paul en Cornillon à SEM pour trvx enfouis. rés. secs rue du Port et impasse du Moulin
    • • 2023.00507 Diverses opérations de voirie - Versement fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet les Oules à SEM
    • • 2023.00508 Diverses opérations de voirie - Versement fonds de concours par la commune de Andrézieux-Bouthéon à SEM
    • • 2023.00509 Diverses opérations de voirie a la Valla-en-Gier - Versement fonds de concours par la commune de la Valla-en-Gier à SEM
    • • 2023.00510 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Fouillouse à Saint-Etienne-Métropole
    • • 2023.00511 Diverses Operations de voirie à La Terrasse-Sur-Dorlay - Versement d’un fonds de concours par la commune de la Terrasse-Sur-Dorlay à SEM
    • • 2023.00512 Operations de voirie - Versement fonds de concours par Fraisses à SEM pour trvx réfection de la rue Isidore Calendra
    • • 2023.00513 Operations de voirie - Versement fonds concours par Saint-Nizier-de-Fornas à SEM - trvx réfection routes de Biesse, Mizeriecq et des Monnets
    • • 2023.00514 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00515 Diverses opérations de voirie sur l’espace Beaunier - Versement fonds concours par la commune de Villars à SEM
    • • 2023.00516 Revalorisation de la Redevances d’Occupation du Domaine Public (RODP) - 2023
    • • 2023.00517 Conseil d'exploitation de la régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole - Désignation d'un membre
    • • 2023.00518 Liste des déc. prises en applic. déléga. au Président (conformément à la délib. du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
    • • 2023.00519 Liste délib. prises en applic. délég. Bureau - Bureau 15 juin 2023 (conform. à délib. Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
    • • 2023.00520 Liste délib. prises en applic. délég. Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conform. à délib. Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
    • • 2023.00521 Vœu sur le déploiement de la fibre optique
    • • 2023.00522 Vœu pour que les atermoiements nouvelle géographie prioritaire cessent et soient remplacés par feuille de route ambitieuse, concrète et efficace

• Délibérations du Bureau

  • • • 2023.00523 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune d'Andrézieux-Bouthéon
    • • 2023.00524 Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de L'Etrat
    • • 2023.00525 Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de La Fouillouse
    • • 2023.00526 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024- Commune de Firminy
    • • 2023.00527 Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Etienne
    • • 2023.00528 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 – Commune du Chambon-Feugerolles
    • • 2023.00529 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de L'Horme
    • • 2023.00530 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds
    • • 2023.00531 Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 – Subv. - Modif. du règlement
    • • 2023.00532 Andrézieux-Bouthéon - Z.I des Volons - Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement foncier pour construire des locaux d'activité
    • • 2023.00533 La Grand-Croix - Site Tissafil - Cession et acquisition d'emprises entre SEM et la société CULIMETA
    • • 2023.00534 Dispositif Welcome Pack Design - accompagnement de l'entreprise Dessintey
    • • 2023.00535 Partenariat entre Saint-Etienne-Métropole et l’Université Jean Monnet – 2ème année
    • • 2023.00536 Dispositif Projets structurants pour la compétitivité (PSPC) Région - Soutien au projet Fair Waste, société Siléane - Avt à la conv. initiale
    • • 2023.00537 Soutien filières excellence - Projet IC@SEM (imagerie cellules-stimulation élect. et mécano-bio.) - Ecole Nle Sup. des Mines St-Étienne
    • • 2023.00538 Tourisme d’affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au colloque reécrivains et reflets d'artistes
    • • 2023.00539 Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain - Subvention 2023
    • • 2023.00540 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Foyer Epis
    • • 2023.00541 Convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi - Plan d’actions 2023 - Tranche 3
    • • 2023.00542 Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Acpgnmt social renforcé - Conv. avec l'ANEF et avec l'AGASEF du 01 septembre 2023 au 31 décembre 2023
    • • 2023.00543 Aides aux commerces de proximité en QPV - Dossier CMR - 9 place de la Halle Saint-Chamond
    • • 2023.00544 Programme local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre des progr. d'intérêt général de SEM - Modif. d'un projet
    • • 2023.00545 Programme local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre du programmes d'intérêt général de SEM
    • • 2023.00546 Programme local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de SEM
    • • 2023.00547 Programme Local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU - quartier Tarentaize Beaubrun Couriot
    • • 2023.00548 Convention de coopération entre SEM et la commune de Saint-Chamond pour la gestion des terrains familiaux
    • • 2023.00549 Convention de coopération entre SEM et la commune de St-Chamond pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage
    • • 2023.00550 Conventions attributives de subvention à l'aide à la médiation locative dans le cadre du FSL
    • • 2023.00551 Genilac - Rue Notre-Dame - Acquis. tènement foncier dans la perspective de réaliser une station énergies propres
    • • 2023.00552 Conv. facturation et recouvrement redevance assain. collectif traitement eaux usées passée entre St-Etienne et le SIAMVG et la SAUR
    • • 2023.00553 Conv. financ. trvx RN88 complément demi-échangeur Varizelle à St-Chamond - Autoris. signature conv. financ. trvx entre l'Etat, le Département et SEM
    • • 2023.00554 Mise à jour du tableau des postes
    • • 2023.00555 Prolong. mise à dispo. partielle agent métropolitain auprès du Grpmt d'Intérêt Public GIP Montreynaud -dévelop. et animation de la vie sociale-
    • • 2023.00556 PLH - Financement projets propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à St-Etienne
    • • 2023.00557 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU Centre-ville de Rive-de-Gier
    • • 2023.00558 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy
    • • 2023.00559 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00560 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00561 Renouvellement convention de gestion et d’assistance administrative entre SEM et le Syndicat Mixte du SCOT Sud Loire
    • • 2023.00562 Ville de Saint-Etienne - Ilot Martin d'Aurec - conv. opérationnelle entre EPORA, SEM et la Ville de Saint-Etienne
    • • 2023.00563 Convention de projet urbain partenarial (PUP) - Cité Malval au Chambon-Feugerolles entre la Société Bâtir et Loger et SEM
    • • 2023.00564 Conv. financement avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et SEM dans le cadre de l'AMI Ville durable et solidaire - Avt 2
    • • 2023.00565 Adhésion au cluster Indura Auvergne Rhône-Alpes
    • • 2023.00566 Programmation du Contrat de Ville - Tranche 5
    • • 2023.00567 Aides aux commerces de proximité en QPV KC Participation 6 rue Ventefol Saint-Chamond
    • • 2023.00568 Aides aux commerces de proximité en QPV Dr VASSELON 1 Rue Jules Ferry La Ricamarie
    • • 2023.00569 Soutien au Parc Naturel Régional du Pilat (PNR) pour l'expérimentation du dispositif - Toits Ressources
    • • 2023.00570 Plantations de haies agroenvironnementales - Soutien à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire - campagne 2023-2024
    • • 2023.00571 Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions
    • • 2023.00572 Programme d’écrans anti-bruit sur le territoire de SEM - Conv. de maitrise d’ouvrage unique et de financement de l’opération
    • • 2023.00573 Délib. modif. - participation de SEM au capital d'Energies Stéphanoise et apports en compte courant d'associer pour financer les premiers projets
    • • 2023.00574 Appel à projets -Pour dvlpmnt solutions mobilité à SEM- à destination structures à impact social, sociétal et environnemental- Attrib. subvention
    • • 2023.00575 Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Subv. mise en place booster de l'innovation sociale 2023 à RONALPIA
    • • 2023.00576 Ville de St-Etienne - Rue du Serment du jeu de Paume - Convention opérationnelle entre EPORA, SEM et la Ville de St-Etienne
    • • 2023.00577 Zone d'activités LAPRA à Saint-Bonnet-les- Oules - Cession d'un terrain à bâtir à la SPL CAP METROPOLE
    • • 2023.00578 Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 – Subv
    • • 2023.00579 Dispositif Welcom Pack Design - Accompagnement de 4 entreprises - Modification du règlement
    • • 2023.00580 Progr. soutien à l’entrepren.- Anim. dynamique entrepreneuriale du territoire en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie - Subv. 2023
    • • 2023.00581 Soutien à l'innovation - Expérimentation Mobilier urbain recyclé et plugé - Post Industrial Crafts (PIC)
    • • 2023.00582 Conv. fincmnt diffusion culture scientif., techn. et industr. - création académie de médiation entre SEM et l’Ecole Nle Sup. des Mines St-Etienne - Avt 1
    • • 2023.00583 Accompagnement au développement des axes numériques de l'association La Limace, gestionnaire du Fil
    • • 2023.00584 Charte de Coopération Culturelle - Programmation de Cirque dans les communes
    • • 2023.00585 Charte de Coopération Culturelle - Projet Superstrat dans les communes
    • • 2023.00586 Soutien aux manifestations culturelles - Festival Courts-Circuits
    • • 2023.00587 Fontanès - Désaffectation, déclassement et cession du château de Fontanès pour implanter un centre d'hébergement de tourisme
    • • 2023.00588 Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole & France pare-brise village rugby - Coupe du monde de rugby 2023
    • • 2023.00589 Fonds Héritage 2023 - Contrats soutien finan. entre SEM et GIP France 2023 - camp base équipe d'A. Bouthéon et bases site match Firminy et St Etienne
    • • 2023.00590 Appel à manifes. d’intérêt – Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 – Progr. Billetterie pour matchs football organisés au stade G.-Guichard
    • • 2023.00591 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association sportive du lycée Benoît Charvet
    • • 2023.00592 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien aux projets de l'Amicale laïque de Beaubrun
    • • 2023.00593 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL
    • • 2023.00594 Conditions de prise en charge de certains déchets des associations et des fondations
    • • 2023.00595 Contrats de reprise des papiers de sorte 1.11 issus du tri de la collecte sélective
    • • 2023.00596 Demande de subv. auprès de l'Etat dans cadre du Fonds vert 2024 - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation
    • • 2023.00597 Particip. finan. de SEM à réalis. synthèse études et actions dans cadre identifi. complexe Lavalette - La Chapelette portée par C. Départ. de la H.-
    • • 2023.00598 Convention constitutive de délégation de M.O. déléguée entre la DREAL et SEM - trvx dévoiement rés. assainis. à St-Chamond
    • • 2023.00599 Convention de financement des trvx assainis. collectif par l'assoc. Bulle Verte pour communes de Saint-Galmier et Chamboeuf - Avt1
    • • 2023.00600 La Grand'Croix - Acquis. tènement auprès de la SCI la Rive dans le cadre d'une préemption avec fixation judiciaire du prix
    • • 2023.00601 Conv. d'entente intercommunale pour pilotage et suivi contrat territorial mare Bonson et petits affluents - Désignation représentants de SEM
    • • 2023.00602 Transfert de la gestion du barrage du Gouffre d'Enfer à SEM dans cadre compétence GEMAPI - Convention de transfert de gestion
    • • 2023.00603 Avenant au contrat collectif pour la couverture du risque santé à Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00604 Avenant au contrat collectif de prévoyance
    • • 2023.00605 Rnvlmt de la mise à dispo. d’un agent de SEM auprès du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Sud Loire (SCOT)
    • • 2023.00606 Désignation du Directeur de la régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00607 Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Chamond