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Délibérations du Conseil métropolitain
Délibérations du Bureau
Délibérations du Conseil métropolitain
2023.00465 Présentation du rapport annuel 2022 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA)
2023.00466 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à St-Nizier-de-Fornas - Amngmt terrain football et d'un City-stade
2023.00467 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à Fraisses - Réalis. terrain de football en gazon synthétique
2023.00468 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à Saint-Paul-en-Jarez - Création d'une Maison de l'Europe et des associations
2023.00469 Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à La Talaudière - Rénov. terrain de football synthétique de la Vaure
2023.00470 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à La Grand-Croix - Réhabilitation de la Mairie et de son annexe
2023.00471 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à La Grand-Croix - Rénovation de l'école Renée Peillon
2023.00472 Plan relance 2021-2023 - Attrib. fonds concours à St-Priest-en-Jarez - Extens. et réhabil. gr. scolaire J. Ferry et intégr. locaux petite enfance
2023.00473 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à St-Bonnet-Les-Oules - Réalis. d'un terrain de football synthétique
2023.00474 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à St-Jean-Bonnefonds - Création d'un parc public
2023.00475 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à St-Maurice-en-Gourgois - Construction d'un Centre Technique Municipal
2023.00476 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réfection du chemin du Rocher
2023.00477 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à Andrézieux-Bouthéon - Amngt de l'ensemble Louis Pasteur
2023.00478 Plan relance 2021-2023 - Avt1 conv. du 12 10 2022 - vrsmt fonds concours à Rive-de-Gier - financ. relocalis. conserv. musique ancienne école V. H
2023.00479 Plan relance 2021-2023 - Avt1 conv. du 8 juin 2021 - vrsmt fonds concours à Genilac - financ. construc. et réhabil. école élém. et médiat
2023.00480 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2023
2023.00481 Délibération modificative de la délibération n°2023.00235 du 25 mai 2023 fixant les taux de la part locale de la taxe d’amngt
2023.00482 Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Approbation
2023.00483 Approb. déclar. projet Station GNV BIO GNV sur zone 2AU de Puits Voisin emportant mise en compatib. du PLU de Saint-Etienne
2023.00484 Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade et de clôture sur la commune de La Gimond
2023.00485 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de La Gimond
2023.00486 Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix
2023.00487 Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fouillouse
2023.00488 Modif. PLU de St-Chamond - Entérinement avis conforme Mission Région. Autorité Environ. (MRAE) dans cadre procédure examen au cas par cas ad hoc
2023.00489 Gestion urbaine et sociale de proximité - Parc de rencontres intergénérationnelles - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois
2023.00490 Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public
2023.00491 Attrib. d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour amngt cour d'école Magand à Sorbiers
2023.00492 Avis sur le projet d'extension du périmètre Natura 2000 des Gorges de la Loire
2023.00493 Fonds de concours -pour restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs- Commune de St-Jean-Bonnefonds
2023.00494 Genilac - ZA Grange Burlat - garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole
2023.00495 Saint-Bonnet-Les-Oules - ZA Lapra - garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole
2023.00496 Chamboeuf - ZA La Grange - garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole
2023.00497 Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Demande de renouvellement du classement en catégorie I
2023.00498 CPER 2021-2027 - ajout dans annexe métropo. conv. départem. pour Loire M.O. -Ecole des mines St-Etienne et Manutech USD- projet plateforme
2023.00499 Exonération versement Mobilité - Association Centre Sainte-Elisabeth
2023.00500 Concession sce public pour conception, financ., réalis. et exploitation centre de tri embal. ménagers et papiers graphiques – Av1 au contrat
2023.00501 Trvx extension BTS P « La Mure » Propriété Monteiller (l332-15) - Valfleury - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2023.00502 Travaux de dissimulation BT - Parking du Caire sur Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2023.00503 Travaux de dissimulation de reseaux - Rue Gabriel Fauré sur Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2023.00504 Trvx de dissimulation de réseaux secs - Chemin de la Madone - Commune Saint-Bonnet-les-Oules - Attrib. fonds de concours au SIEL
2023.00505 Trvx de dissimulation de reseaux secs - Impasse les cours - Saint-Martin-la-Plaine - Attrib. fonds de concours au SIEL
2023.00506 Opérations voirie - Vrsmt fonds concours par Saint-Paul en Cornillon à SEM pour trvx enfouis. rés. secs rue du Port et impasse du Moulin
2023.00507 Diverses opérations de voirie - Versement fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet les Oules à SEM
2023.00508 Diverses opérations de voirie - Versement fonds de concours par la commune de Andrézieux-Bouthéon à SEM
2023.00509 Diverses opérations de voirie a la Valla-en-Gier - Versement fonds de concours par la commune de la Valla-en-Gier à SEM
2023.00510 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Fouillouse à Saint-Etienne-Métropole
2023.00511 Diverses Operations de voirie à La Terrasse-Sur-Dorlay - Versement d’un fonds de concours par la commune de la Terrasse-Sur-Dorlay à SEM
2023.00512 Operations de voirie - Versement fonds de concours par Fraisses à SEM pour trvx réfection de la rue Isidore Calendra
2023.00513 Operations de voirie - Versement fonds concours par Saint-Nizier-de-Fornas à SEM - trvx réfection routes de Biesse, Mizeriecq et des Monnets
2023.00514 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole
2023.00515 Diverses opérations de voirie sur l’espace Beaunier - Versement fonds concours par la commune de Villars à SEM
2023.00516 Revalorisation de la Redevances d’Occupation du Domaine Public (RODP) - 2023
2023.00517 Conseil d'exploitation de la régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole - Désignation d'un membre
2023.00518 Liste des déc. prises en applic. déléga. au Président (conformément à la délib. du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
2023.00519 Liste délib. prises en applic. délég. Bureau - Bureau 15 juin 2023 (conform. à délib. Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
2023.00520 Liste délib. prises en applic. délég. Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conform. à délib. Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
2023.00521 Vœu sur le déploiement de la fibre optique
2023.00522 Vœu pour que les atermoiements nouvelle géographie prioritaire cessent et soient remplacés par feuille de route ambitieuse, concrète et efficace
Délibérations du Bureau
2023.00523 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune d'Andrézieux-Bouthéon
2023.00524 Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de L'Etrat
2023.00525 Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de La Fouillouse
2023.00526 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024- Commune de Firminy
2023.00527 Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Etienne
2023.00528 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 – Commune du Chambon-Feugerolles
2023.00529 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de L'Horme
2023.00530 Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds
2023.00531 Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 – Subv. - Modif. du règlement
2023.00532 Andrézieux-Bouthéon - Z.I des Volons - Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement foncier pour construire des locaux d'activité
2023.00533 La Grand-Croix - Site Tissafil - Cession et acquisition d'emprises entre SEM et la société CULIMETA
2023.00534 Dispositif Welcome Pack Design - accompagnement de l'entreprise Dessintey
2023.00535 Partenariat entre Saint-Etienne-Métropole et l’Université Jean Monnet – 2ème année
2023.00536 Dispositif Projets structurants pour la compétitivité (PSPC) Région - Soutien au projet Fair Waste, société Siléane - Avt à la conv. initiale
2023.00537 Soutien filières excellence - Projet IC@SEM (imagerie cellules-stimulation élect. et mécano-bio.) - Ecole Nle Sup. des Mines St-Étienne
2023.00538 Tourisme d’affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au colloque reécrivains et reflets d'artistes
2023.00539 Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain - Subvention 2023
2023.00540 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Foyer Epis
2023.00541 Convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi - Plan d’actions 2023 - Tranche 3
2023.00542 Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Acpgnmt social renforcé - Conv. avec l'ANEF et avec l'AGASEF du 01 septembre 2023 au 31 décembre 2023
2023.00543 Aides aux commerces de proximité en QPV - Dossier CMR - 9 place de la Halle Saint-Chamond
2023.00544 Programme local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre des progr. d'intérêt général de SEM - Modif. d'un projet
2023.00545 Programme local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre du programmes d'intérêt général de SEM
2023.00546 Programme local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de SEM
2023.00547 Programme Local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU - quartier Tarentaize Beaubrun Couriot
2023.00548 Convention de coopération entre SEM et la commune de Saint-Chamond pour la gestion des terrains familiaux
2023.00549 Convention de coopération entre SEM et la commune de St-Chamond pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage
2023.00550 Conventions attributives de subvention à l'aide à la médiation locative dans le cadre du FSL
2023.00551 Genilac - Rue Notre-Dame - Acquis. tènement foncier dans la perspective de réaliser une station énergies propres
2023.00552 Conv. facturation et recouvrement redevance assain. collectif traitement eaux usées passée entre St-Etienne et le SIAMVG et la SAUR
2023.00553 Conv. financ. trvx RN88 complément demi-échangeur Varizelle à St-Chamond - Autoris. signature conv. financ. trvx entre l'Etat, le Département et SEM
2023.00554 Mise à jour du tableau des postes
2023.00555 Prolong. mise à dispo. partielle agent métropolitain auprès du Grpmt d'Intérêt Public GIP Montreynaud -dévelop. et animation de la vie sociale-
2023.00556 PLH - Financement projets propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à St-Etienne
2023.00557 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU Centre-ville de Rive-de-Gier
2023.00558 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy
2023.00559 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole
2023.00560 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole
2023.00561 Renouvellement convention de gestion et d’assistance administrative entre SEM et le Syndicat Mixte du SCOT Sud Loire
2023.00562 Ville de Saint-Etienne - Ilot Martin d'Aurec - conv. opérationnelle entre EPORA, SEM et la Ville de Saint-Etienne
2023.00563 Convention de projet urbain partenarial (PUP) - Cité Malval au Chambon-Feugerolles entre la Société Bâtir et Loger et SEM
2023.00564 Conv. financement avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et SEM dans le cadre de l'AMI Ville durable et solidaire - Avt 2
2023.00565 Adhésion au cluster Indura Auvergne Rhône-Alpes
2023.00566 Programmation du Contrat de Ville - Tranche 5
2023.00567 Aides aux commerces de proximité en QPV KC Participation 6 rue Ventefol Saint-Chamond
2023.00568 Aides aux commerces de proximité en QPV Dr VASSELON 1 Rue Jules Ferry La Ricamarie
2023.00569 Soutien au Parc Naturel Régional du Pilat (PNR) pour l'expérimentation du dispositif - Toits Ressources
2023.00570 Plantations de haies agroenvironnementales - Soutien à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire - campagne 2023-2024
2023.00571 Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions
2023.00572 Programme d’écrans anti-bruit sur le territoire de SEM - Conv. de maitrise d’ouvrage unique et de financement de l’opération
2023.00573 Délib. modif. - participation de SEM au capital d'Energies Stéphanoise et apports en compte courant d'associer pour financer les premiers projets
2023.00574 Appel à projets -Pour dvlpmnt solutions mobilité à SEM- à destination structures à impact social, sociétal et environnemental- Attrib. subvention
2023.00575 Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Subv. mise en place booster de l'innovation sociale 2023 à RONALPIA
2023.00576 Ville de St-Etienne - Rue du Serment du jeu de Paume - Convention opérationnelle entre EPORA, SEM et la Ville de St-Etienne
2023.00577 Zone d'activités LAPRA à Saint-Bonnet-les- Oules - Cession d'un terrain à bâtir à la SPL CAP METROPOLE
2023.00578 Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 – Subv
2023.00579 Dispositif Welcom Pack Design - Accompagnement de 4 entreprises - Modification du règlement
2023.00580 Progr. soutien à l’entrepren.- Anim. dynamique entrepreneuriale du territoire en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie - Subv. 2023
2023.00581 Soutien à l'innovation - Expérimentation Mobilier urbain recyclé et plugé - Post Industrial Crafts (PIC)
2023.00582 Conv. fincmnt diffusion culture scientif., techn. et industr. - création académie de médiation entre SEM et l’Ecole Nle Sup. des Mines St-Etienne - Avt 1
2023.00583 Accompagnement au développement des axes numériques de l'association La Limace, gestionnaire du Fil
2023.00584 Charte de Coopération Culturelle - Programmation de Cirque dans les communes
2023.00585 Charte de Coopération Culturelle - Projet Superstrat dans les communes
2023.00586 Soutien aux manifestations culturelles - Festival Courts-Circuits
2023.00587 Fontanès - Désaffectation, déclassement et cession du château de Fontanès pour implanter un centre d'hébergement de tourisme
2023.00588 Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole & France pare-brise village rugby - Coupe du monde de rugby 2023
2023.00589 Fonds Héritage 2023 - Contrats soutien finan. entre SEM et GIP France 2023 - camp base équipe d'A. Bouthéon et bases site match Firminy et St Etienne
2023.00590 Appel à manifes. d’intérêt – Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 – Progr. Billetterie pour matchs football organisés au stade G.-Guichard
2023.00591 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association sportive du lycée Benoît Charvet
2023.00592 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien aux projets de l'Amicale laïque de Beaubrun
2023.00593 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL
2023.00594 Conditions de prise en charge de certains déchets des associations et des fondations
2023.00595 Contrats de reprise des papiers de sorte 1.11 issus du tri de la collecte sélective
2023.00596 Demande de subv. auprès de l'Etat dans cadre du Fonds vert 2024 - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation
2023.00597 Particip. finan. de SEM à réalis. synthèse études et actions dans cadre identifi. complexe Lavalette - La Chapelette portée par C. Départ. de la H.-
2023.00598 Convention constitutive de délégation de M.O. déléguée entre la DREAL et SEM - trvx dévoiement rés. assainis. à St-Chamond
2023.00599 Convention de financement des trvx assainis. collectif par l'assoc. Bulle Verte pour communes de Saint-Galmier et Chamboeuf - Avt1
2023.00600 La Grand'Croix - Acquis. tènement auprès de la SCI la Rive dans le cadre d'une préemption avec fixation judiciaire du prix
2023.00601 Conv. d'entente intercommunale pour pilotage et suivi contrat territorial mare Bonson et petits affluents - Désignation représentants de SEM
2023.00602 Transfert de la gestion du barrage du Gouffre d'Enfer à SEM dans cadre compétence GEMAPI - Convention de transfert de gestion
2023.00603 Avenant au contrat collectif pour la couverture du risque santé à Saint-Etienne Métropole
2023.00604 Avenant au contrat collectif de prévoyance
2023.00605 Rnvlmt de la mise à dispo. d’un agent de SEM auprès du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Sud Loire (SCOT)
2023.00606 Désignation du Directeur de la régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole
2023.00607 Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Chamond