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Délibérations du Bureau
Délibérations du Conseil métropolitain
Délibérations du Bureau
2023.00001 Résultats AMI pour mise en place stations d'avitaillement de véhicules lourds en énergies propres sur le territoire de SEM
2023.00002 Adhésion au Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
2023.00003 Aide commerces proximité QPV - Dossier MAISON SEBOUI - St-Etienne (QPV Montreynaud)
2023.00004 Aide commerces proximité en QPV - Dossier AMBRE INSTITUT - Le Chambon-Feugerolles (QVA Centre-ville)
2023.00005 Aide commerces QPV - Dossier Boucherie MOURIER - La Ricamarie (quartier QPV Centre-ville-Le Montcel)
2023.00006 PLH - Financement projets propriétaires au titre OPAH-RU centre-ville St-Chamond
2023.00007 PLH - Financement projets propriétaires au titre des PIG SEM - Signature conv rnvlt subvention entre un bénéficiaire et SEM
2023.00008 PLH - Financement projets propriétaires au titre des PIG SEM
2023.00009 PLH - Financement projets propriétaires au titre OPAH-RU multi-sites sur Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden
2023.00010 PLH - Financement projets rénovation énergétique des copropriétés
2023.00011 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien projet Association sportive Etoile de Montaud
2023.00012 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024- Soutien au projet St-Etienne Handisport
2023.00013 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024- Soutien au projet club de foot l’USG La Fouillouse
2023.00014 Tourisme d'affaires - Participation de SEM au salon Curieux voyageurs 2023
2023.00015 Traitement OM résiduelles UTVE Lyon Sud - Convention avec la Métropole de Lyon
2023.00016 Prolongation contrats auprès des éco-organismes (Rep Emballages ménagers et papiers graphiques) et contrats de reprise des matériaux - Autorisation de signer
2023.00017 Conv avec Ecosystem pour prise en charge déchets issus des lampes, collectes cadre SP gestion des déchets - Autorisation de signer la conv
2023.00018 Constitution d'un Fonds Eau SEM - SAUR
2023.00019 Conv facturation, recouvrement et reversement redevance assainissement co par la société OELIE SAUR sur les communes relevant de la DS production et distribution eau potable- autorisation signer conv
2023.00020 Contrat bassin versant Gier – Conv 2023 avec le SyGR dans le cadre de l'entente entre SEM et le SyGR
2023.00021 Convention de coopération - Entretien espaces publics métropolitains et espaces publics pour circulation tramway VSE
2023.00022 Convention entre L'Etrat et SEM pour rbst des conso électriques feux tricolores- Av1
2023.00023 Débat protection complémentaire
2023.00024 Ajustement couverture RI et montant participation employeur pour risque prévoyance
2023.00025 Contrat collectif pour la couverture du risque santé - Avenant
2023.00026 Rnvlt convention de mise à dispo agent SEM auprès du SMASEL
2023.00027 Rnvlt convention de mise à dispo agent relative au développement durable
2023.00028 Conventions mise à dispo partielle d'agents SEM auprès du SYDEMER
2023.00072 Convention-cadre du Contrat négocié entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3
2023.00073 Projet partenarial d'amngt Gier - Ondaine - Saint-Etienne Sud - Mission assistance à M.O. SPL Cap Métropole
2023.00074 Convention opérationnelle ISOCHROME 42B056 entre la commune de Sorbiers, l'EPORA et SEM - Avenant n°1
2023.00075 Projet alimentaire territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire - validation des projets retenus au titre de la première session
2023.00076 Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2023 - Soutien à l'ADDEAR de la Loire
2023.00077 Accompagnement à la transition des exploitations fragilisées - Soutien à Solidarité Paysans 42
2023.00078 Actions en faveur de l'aliment. et de l'agriculture de proximité pour 2023 - Soutien aux Amis du Treuil et ses membres
2023.00079 Actions en faveur de la transmission-reprise des exploitations agricoles - Conv. de coopération avec la Chambre d'Agriculture
2023.00080 Soutien à la dernière tranche de travaux du Tiers-lieu du Treuil à Chamboeuf
2023.00081 Programmation 2023 du contrat de ville - Première tranche
2023.00082 Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Action CYBER BASE MOBILE
2023.00083 Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Action Un sourire pour l'emploi
2023.00084 Progr. Local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy
2023.00085 Progr. Local de l'Habitat - Financement projets propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden
2023.00086 Progr. Local de l'Habitat - Financement projets propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur quartier Tarentaize Beaubrun Couriot
2023.00087 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés
2023.00089 Approbation du Pacte d'Associés de la SAS Energies Stéphanoises
2023.00090 Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions
2023.00091 FNE Loire et LPO AURA section Loire - Versement de subv. dans cadre convention de partenariat pour l'année 2023
2023.00092 Dispo. Loire objectif insert.-retour à l’emploi - A.C. 2023-2027 entre l’Etat, le Départ., Pole emploi et Collectiv. porteuses des PLIE - Conv. bilatérale
2023.00093 Appel à projets à destin. de l'éco. sociale et solidaire en faveur du dvlpmt filières d'éco. circulaire et réduc. déchets sur territoire SEM - Sub. - Avt2
2023.00094 Stratégie territoriale Emploi Formation Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention 2023 et adhésion 2023
2023.00095 Aide exceptionnelle à l’immobilier – Société études Meca Concept (Roche la Molière)
2023.00096 Soutien filières d’excel. – Recher. & innov. – Diffus. culture scientif., techni. et indust. – Projet Hygée Lab 2 – C.H.U Saint-Etienne - Avt1 à la conv.
2023.00097 Soutien aux filières d’excellence - Action Prod. France - année 2022, portée par Mécaloire - Avenant à la convention
2023.00098 Saint-Etienne - Projet Cité du Design 2025 - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPA de Saint-Etienne
2023.00099 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association Trampo'Jump 42
2023.00100 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association Coal Cup
2023.00101 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association Territoires Ruraux Jeunesse et Sport
2023.00102 Appel à manifestation 3,2,1...2024 - Soutien au projet de l'association « Les demoiz’elles à bicyclette »
2023.00103 Appel à manifestation 3,2,1...2024 - Soutien au projet de l'association Collectif du cœur 42
2023.00104 Appel à cotisation 2023 de l'association Territoires d'Evènements Sportifs - Contribution de Saint-Etienne Métropole
2023.00105 Conv. partenariat entre SEM et le club St-Chamond Basket Vallée du Gier dans cadre orga. Leaders Cup au sein de l'Arena SEM du 17 au 19 février 2023
2023.00106 Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Assoc. pour sauvegarde et l'animation de la Chartreuse - Soutien projet patrimoine memoriel
2023.00107 Maison des Tresses et Lacets - Subvention 2023
2023.00108 Les amis du Musée des transports urbains - Subvention
2023.00109 Conv. projet urbain partenarial PUP - rue Théo Delsart à St-Etienne entre la ville de St-Etienne, la Sté WEPROM et SEM
2023.00110 Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - SAUR – Attribution de subventions
2023.00111 Création emploi non perma. et autoris. recrut. agent contrac. sur cet emploi dans cadre contrat projet pour mener à bien projet facilita. clauses sociales
2023.00088.1 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriét. au titre des progr. d'intérêt général de SEM
Délibérations du Conseil métropolitain
2023.00029 Rapport Egalité 2021
2023.00030 Rapport DD 2022
2023.00031 DOB 2023
2023.00032 Budget rattaché réseaux de chaleur - Avance de trésorerie remboursable du budget principal
2023.00033 Dissolution du Pôle Métropolitain - Liquidation et répartition
2023.00034 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de Valfleury - Rénov. salle polyvalente
2023.00035 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de L'Horme - Amngt d'une place du village
2023.00036 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de Doizieux - Réhabil. théâtre communal
2023.00037 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de Villars - Restructu. et amngt du parc urbain
2023.00038 Plan relance métropo. 2021-2023 - Attrib. fonds concours Lorette - Amngt paysager Parc L. Aragon-réhabil. local municipal - Annul. et rplcmt délib. 2022.00533
2023.00039 PLH - Mise en œuvre d'un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Signature de la convention-cadre partenariale
2023.00040 PLH - Mise en place Opéra. Programmée d'Amélio. de l'Habi. direction quatre coprop. fragiles et dégra. La Cotonne St-Etienne - Signature conv.-cadre partenarial
2023.00041 Plan Local d'Urbanisme ( PLU) de la commune de Marcenod - Approbation de la modification simplifiée n°3
2023.00042 Signature d'un Contrat Local de Santé
2023.00043 Prévention spécialisée - Délib. Cadre - Orientations métropolitaines et signature conv. pluriannuelles d'objectifs et de moyens
2023.00044 Zénith - Révision des tarifs pour l'année 2023
2023.00045 Modalité de mise en oeuvre du fonds chauffage propre
2023.00046 Réseau de chaleur d'Andrézieux-Bouthéon - Avenant 5 au contrat de Délégation de Service Public
2023.00047 Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public
2023.00048 Réseau de chaleur de Saint-Héand - Approbation des prix de chaleur
2023.00049 Régie à autonomie financière réseaux de chaleur - Création d'un réseau commune de La Talaudière
2023.00050 Projet alimentaire territorial métropolitain - Validation de la stratégie et du programme d’actions 2023-2026
2023.00051 Le numérique à l'école - Bilan et perspectives 2023-2027
2023.00052 Tourisme – Demande de classement en station de tourisme de la ville de Saint-Etienne
2023.00053 Stade Geoffroy-Guichard – Mise en place d'une tarification des prestations techniques
2023.00054 Tarifs applicables dans les transports urbains
2023.00055 Déploiement tri à la source des déchets alimentaires – Principes déploiement compostage de proximité sur SEM
2023.00056 Trvx dissimulation réseaux secs « rue Paul Grousset » Andrézieux-Bouthéon - Attrib. fonds de concours au SIEL
2023.00057 Trvx dissimulation réseau - Route des Moulins La Terrasse-sur-Dorlay - Attrib. fonds de concours au SIEL
2023.00058 Trvx d’amngt de la place du 8 mai 1945 – Dissimul. réseaux aériens -Saint-Martin-la-Plaine - Attrib. fonds de concours au SIEL
2023.00059 Enfouis. réseaux Télécom dans cadre sécurisation réseau électrique Poste de la Combe - Marcenod - Attrib. fonds concours au SIEL
2023.00060 Trvx dissimulation réseaux - Rue de l’Entente et rue de la Montat - Sorbiers – Attrib. fonds de concours au SIEL
2023.00061 Diverses opérations de voirie - Versement fonds de concours par la commune de L’Etrat à SEM
2023.00062 Trvx dissimulation réseaux rue de L’abbé Pagon - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds de concours au SIEL
2023.00063 Trvx dissimulation des réseaux - Rue du Préchevalier - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds de concours au SIEL
2023.00064 Trvx complém. dissimulation réseaux - Lotis. communal Cote Gauthier - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds concours au SIEL
2023.00065 Trvx amngt abords salle polyvalente - Dissimul. réseaux - Route de la place - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds concours au SIEL
2023.00066 Désignation du directeur de la régie d’eaux brutes du territoire du Furan
2023.00067 Désign. représentant de SEM au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les risques, l'environ., la mobilité et l'amngt (CEREMA)
2023.00068 Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conform. à la délib. du C.M du 17 juillet 2020)
2023.00069 Liste des délib. prises en applica. des délég. au Bureau - Bureau du 17 novembre 2022 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
2023.00070 Liste des délib. prises en applica. des délégations au Bureau - Bureau du 15 décembre 2022 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
2023.00071 Crise énergétique pour une réponse de l’État à la hauteur des enjeux