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Délibérations du Conseil métropolitain
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2023.00412 Conv. de M.O. unique entre SEM et Villars - Conditions financement pour études préalables des sols - amngmt parc urbain de l'espace Beaunier à Villars
2023.00413 L'Horme - Secteur de la Borie - Mandat donné à l'EPORA pour l'acquisition de terrains non bâtis
2023.00414 Aides aux commerces de Proximité QPV - Dossier LOUVE BEAUTE Alexia ROCHE - SAINT-CHAMOND - QPV centre Ville
2023.00415 Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi - Plan d'actions 2023 Tranche 2
2023.00416 Enquête parcellaire - Opération de Restauration Immobilière ORI 2 - Tarentaize - Beaubrun - Couriot
2023.00417 Agence départem. d'information sur le logement de la Loire et de la Haute-Loire - Participation financière de SEM pour l'année 2023
2023.00418 PLH - Mise en oeuvre OPAH Copropriété sur La Cotonne - Soutien de SEM trvx rénov. énergé. de la coprop. Cotonne II - Signature conv. de particip. finan
2023.00419 PLH - Mise en œuvre OPAH Coprop. quartier La Chapelle - Soutien de SEM trvx rénov. énergé. de coprop. Concorde Caravelle - Signat. conv. partic. financ
2023.00420 Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de SEM
2023.00421 Programme local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre nouveau progr. d'intérêt général de SEM
2023.00422 Actions de prévention de la précarité énergét. pour ménages défavorisés dans cadre du Fonds de Solidarité Logement
2023.00423 Programme Local de l'Habitat - Conv. opérationnelle entre la commune de La Ricamarie, SEM et l'Epora - Site Ilot Jaurès
2023.00424 Protocole transactionnel avec SCI COZAG et conv. M.O unique avec ENGIE en vue dévoiement chauffage urbain de Firminy pour réalis. projet privé
2023.00425 Evolution du fonds chauffage propre
2023.00426 Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégrada. sur période du 27 juin au 14 juillet 2023 - Subventions
2023.00427 Conv. entre SEM et la Région Auvergne Rhône-Alpes - Mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Avt 2
2023.00428 Aide à l'immobilier - Entreprise SACAR
2023.00429 Aide à l'immobilier d'entreprises - Société VISIOSHAPE
2023.00430 Economie sociale et solidaire (ESS) - Lcmt appel à projet -Dvlpmt solutions mobilité sur territoire SEM- à destination des structures à impact social
2023.00431 Fonds de soutien incubateur d’événements - Partenariat SEM – Office de tourisme de SEM – Avt 1 à la conv. triennale 2022-2024
2023.00432 Progr. soutien à l'entrepreneuriat Anim. de la dynamique entrepreneuriale en sortie de pépinière en partenariat avec la CPME LOIRE - Dde subv. 2023
2023.00433 Progr. soutien à l’entrepreneuriat – Anim. de la dynamique entrepreneuriale en cas d’échec en partenariat avec 60000 Rebonds – Dde subv. 2023
2023.00434 Soutien innov. - Abondement 2023 au -dispos. intégré innov.-D2IN - Avt conv. financ. et partena. BPI France fincmt-dispositif intégré pour l’innov.-D2IN
2023.00435 Soutien à la filière d'excellence Manufacture - Action Production France - Mecaloire
2023.00436 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Acpgnmt dans dévelop. Manutech USD
2023.00437 Rnvlmt conv. partenariat avec le Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique (CRAIG) et avt associé
2023.00438 Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Subvention à l’entreprise « SAS St-Etienne Investissements»
2023.00439 Convention de partenariat entre SEM et le Département de la Loire concernant l'Arena Saint-Etienne Métropole
2023.00440 Convention d'objectifs avec l'Association Sportive de Saint-Etienne - Saison sportive 2023-2024
2023.00441 Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2023-2024
2023.00442 Conv. délégation de M.O. entre SEM et l'EPASE, pour réalis. trvx de dévoiement de réseaux et amngt des abords de la patinoire
2023.00443 Fonds Héritage France 2023 - Contrat soutien financier entre SEM et le GIP France 2023 pour projet rénov. stade Roger Baudras d'A.-Bouthéon
2023.00444 Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°5
2023.00445 Appel à manifestation -3, 2, 1... 2024- Soutien au projet de Forez Athletic Club
2023.00446 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association FACE Loire
2023.00447 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet du Comité Départemental Handisport de la Loire
2023.00448 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de la Ligue de l’Enseignement de la Loire
2023.00449 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association Vélo en quartier
2023.00450 Appel à manifestation - 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de Saint-Etienne Handball
2023.00451 Mandat de réalisation à la SPL Cap Métropole pour la création d’une nouvelle station sur la ligne de tramway T3
2023.00452 Signature d'un protocole d'accord avec la société VEDIAUD
2023.00453 Modif. programme 2023 de l’Agence d'urbanisme de la Région Stéphanoise EPURES pour études lignes co-voiturage Sud Loire
2023.00454 Conv. de délég. de M.O. à l'Etablis. Public d'Amngt de St-Etienne (EPASE) pour trvx mise en séparatif des rues Neyron, Ferdinand et Aubert à St-Etienne
2023.00455 Plan de gestion de la ressource en eau (PGRE) du bassin versant du Gier
2023.00456 Approbation des statuts modifiés du SIMA COISE
2023.00457 Contrats de reprise des papiers cartons mêlés et des papiers bureautiques issus du tri de la collecte sélective
2023.00458 Filière à responsabilité élargie du producteur des déchets issus de Produits et Matériaux de Construction du Bât. (PMCB) - Contrat éco-organismes agréés
2023.00459 Trvx amngt bld Fraissinette tronçon 1 - Marx-Sembat et tronçon 5 - Métare-Claudinon St-Etienne - Autoris. signature protocole de fin de marché
2023.00460 Prévoyance SOLIMUT - Prolongation du contrat
2023.00461 Mise à disposition d’un chargé de mission valorisation énergétique auprès du SYDEMER
2023.00462 Création emploi non permanent et autoris. recrutement en contrat de projet sur cet emploi pour la Direction Assainis. Rivières
2023.00463 Création emploi non permanent et autoris. rcrtmt en contrat de projet sur cet emploi pour la Direction Habitat et cohesion sociale
2023.00464 Evolut. dispos. relatives prise en charge partielle abts - déplcmts effectués par les agents entre leur résidence et leur lieu de travail