Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations du Bureau

• Délibérations du Bureau

  • • • 2022.00319 Dispositif d'appel d'offre globalisé pour les emprunts du territoire métropolitain convention de partenariat avec la Banque Postale
      • 2022.00320 Fonds chaleur territorial nouvelles attributions de subventions
      • 2022.00321 Salon écomobilité à Saint-Chamond
      • 2022.00322 Chambœuf Zone d'activités La Grange - cession de plusieurs parcelle à la SPL CAP METROPOLE
      • 2022.00323 Cité Berthiez Halles Pappaz à Saint Etienne convention de réserve foncière avec EPORA
      • 2022.00324 PROCESS 2022 Soutien au Dispositif Local d'Accompagnement
      • 2022.00325 Tourisme d'affaires Participation de SEM à l'Assemblée Générale APIDAE Tourisme
      • 2022.00326 Le Corbusier Soutien à l'Association des habitants Journées Européennes du Patrimoine 2022
      • 2022.00327 Subvention d'investissement ARENA SEM Aide au financement pour l'installation WIFI pour le Club de Basket Saint Chamond
      • 2022.00328 Firminy Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, Firminy et SEM
      • 2022.00329 Unieux Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA Unieux et SEM
      • 2022.00330 PLH Financement projets des propriétaires quartiers Jacquard et Chappe Ferdinand Eden
      • 2022.00331 PLH Financement projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de SEM
      • 2022.00332 Prévention spécialisée et animations de proximité pour la période été 2022
      • 2022.00333 Programmation 2022 du contrat de ville Quatrième tranche
      • 2022.00334 Approbation de l'avenant n°2 au contrat négocié avec le Département de la Loire
      • 2022.00335 Avenant à la convention de mandat de maitrise d'œuvre avec l'Etat pour les travaux du Gouffre d'Enfer inscrits au PAPI
      • 2022.00336 Contrat d'accompagnement au démarrage de l'extension des consignes de tri
      • 2022.00337 Création d'un service commun tourisme d'affaires entre la Ville de Saint Etienne et SEM
      • 2022.00338 Création d'un service commun design management entre SEM et la Ville de Saint Etienne
      • 2022.00339 Création d'un service commun de la Direction Coordination et appui aux projets transversaux et subventions aux associations
      • 2022.00340 Extension du service commun de la Direction Générale avenant n°5
      • 2022.00341 Avenant 2 à la convention de création de service commun de la Direction Finances Ressources et Programmation
      • 2022.00342 Mise à disposition du Professeur FONTANA praticien hospitalier au CHU de Saint Etienne et médecin qualifié en médecine du travail
      • 2022.00343 Modification du tableau des postes
      • 2022.00344 Bilan de l'activité FSL pour l'année 2021