Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations du Bureau
• Délibérations du Conseil métropolitain

• Délibérations du Bureau

  • • • 2023.00001 Résultats AMI pour mise en place stations d'avitaillement de véhicules lourds en énergies propres sur le territoire de SEM
    • • 2023.00002 Adhésion au Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
    • • 2023.00003 Aide commerces proximité QPV - Dossier MAISON SEBOUI - St-Etienne (QPV Montreynaud)
    • • 2023.00004 Aide commerces proximité en QPV - Dossier AMBRE INSTITUT - Le Chambon-Feugerolles (QVA Centre-ville)
    • • 2023.00005 Aide commerces QPV - Dossier Boucherie MOURIER - La Ricamarie (quartier QPV Centre-ville-Le Montcel)
    • • 2023.00006 PLH - Financement projets propriétaires au titre OPAH-RU centre-ville St-Chamond
    • • 2023.00007 PLH - Financement projets propriétaires au titre des PIG SEM - Signature conv rnvlt subvention entre un bénéficiaire et SEM
    • • 2023.00008 PLH - Financement projets propriétaires au titre des PIG SEM
    • • 2023.00009 PLH - Financement projets propriétaires au titre OPAH-RU multi-sites sur Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden
    • • 2023.00010 PLH - Financement projets rénovation énergétique des copropriétés
    • • 2023.00011 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien projet Association sportive Etoile de Montaud
    • • 2023.00012 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024- Soutien au projet St-Etienne Handisport
    • • 2023.00013 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024- Soutien au projet club de foot l’USG La Fouillouse
    • • 2023.00014 Tourisme d'affaires - Participation de SEM au salon Curieux voyageurs 2023
    • • 2023.00015 Traitement OM résiduelles UTVE Lyon Sud - Convention avec la Métropole de Lyon
    • • 2023.00016 Prolongation contrats auprès des éco-organismes (Rep Emballages ménagers et papiers graphiques) et contrats de reprise des matériaux - Autorisation de signer
    • • 2023.00017 Conv avec Ecosystem pour prise en charge déchets issus des lampes, collectes cadre SP gestion des déchets - Autorisation de signer la conv
    • • 2023.00018 Constitution d'un Fonds Eau SEM - SAUR
    • • 2023.00019 Conv facturation, recouvrement et reversement redevance assainissement co par la société OELIE SAUR sur les communes relevant de la DS production et distribution eau potable- autorisation signer conv
    • • 2023.00020 Contrat bassin versant Gier – Conv 2023 avec le SyGR dans le cadre de l'entente entre SEM et le SyGR
    • • 2023.00021 Convention de coopération - Entretien espaces publics métropolitains et espaces publics pour circulation tramway VSE
    • • 2023.00022 Convention entre L'Etrat et SEM pour rbst des conso électriques feux tricolores- Av1
    • • 2023.00023 Débat protection complémentaire
    • • 2023.00024 Ajustement couverture RI et montant participation employeur pour risque prévoyance
    • • 2023.00025 Contrat collectif pour la couverture du risque santé - Avenant
    • • 2023.00026 Rnvlt convention de mise à dispo agent SEM auprès du SMASEL
    • • 2023.00027 Rnvlt convention de mise à dispo agent relative au développement durable
    • • 2023.00028 Conventions mise à dispo partielle d'agents SEM auprès du SYDEMER
    • • 2023.00072 Convention-cadre du Contrat négocié entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3
    • • 2023.00073 Projet partenarial d'amngt Gier - Ondaine - Saint-Etienne Sud - Mission assistance à M.O. SPL Cap Métropole
    • • 2023.00074 Convention opérationnelle ISOCHROME 42B056 entre la commune de Sorbiers, l'EPORA et SEM - Avenant n°1
    • • 2023.00075 Projet alimentaire territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire - validation des projets retenus au titre de la première session
    • • 2023.00076 Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2023 - Soutien à l'ADDEAR de la Loire
    • • 2023.00077 Accompagnement à la transition des exploitations fragilisées - Soutien à Solidarité Paysans 42
    • • 2023.00078 Actions en faveur de l'aliment. et de l'agriculture de proximité pour 2023 - Soutien aux Amis du Treuil et ses membres
    • • 2023.00079 Actions en faveur de la transmission-reprise des exploitations agricoles - Conv. de coopération avec la Chambre d'Agriculture
    • • 2023.00080 Soutien à la dernière tranche de travaux du Tiers-lieu du Treuil à Chamboeuf
    • • 2023.00081 Programmation 2023 du contrat de ville - Première tranche
    • • 2023.00082 Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Action CYBER BASE MOBILE
    • • 2023.00083 Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Action Un sourire pour l'emploi
    • • 2023.00084 Progr. Local de l'Habitat - Financement projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy
    • • 2023.00085 Progr. Local de l'Habitat - Financement projets propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden
    • • 2023.00086 Progr. Local de l'Habitat - Financement projets propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur quartier Tarentaize Beaubrun Couriot
    • • 2023.00087 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés
    • • 2023.00089 Approbation du Pacte d'Associés de la SAS Energies Stéphanoises
    • • 2023.00090 Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions
    • • 2023.00091 FNE Loire et LPO AURA section Loire - Versement de subv. dans cadre convention de partenariat pour l'année 2023
    • • 2023.00092 Dispo. Loire objectif insert.-retour à l’emploi - A.C. 2023-2027 entre l’Etat, le Départ., Pole emploi et Collectiv. porteuses des PLIE - Conv. bilatérale
    • • 2023.00093 Appel à projets à destin. de l'éco. sociale et solidaire en faveur du dvlpmt filières d'éco. circulaire et réduc. déchets sur territoire SEM - Sub. - Avt2
    • • 2023.00094 Stratégie territoriale Emploi Formation Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention 2023 et adhésion 2023
    • • 2023.00095 Aide exceptionnelle à l’immobilier – Société études Meca Concept (Roche la Molière)
    • • 2023.00096 Soutien filières d’excel. – Recher. & innov. – Diffus. culture scientif., techni. et indust. – Projet Hygée Lab 2 – C.H.U Saint-Etienne - Avt1 à la conv.
    • • 2023.00097 Soutien aux filières d’excellence - Action Prod. France - année 2022, portée par Mécaloire - Avenant à la convention
    • • 2023.00098 Saint-Etienne - Projet Cité du Design 2025 - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPA de Saint-Etienne
    • • 2023.00099 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association Trampo'Jump 42
    • • 2023.00100 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association Coal Cup
    • • 2023.00101 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association Territoires Ruraux Jeunesse et Sport
    • • 2023.00102 Appel à manifestation 3,2,1...2024 - Soutien au projet de l'association « Les demoiz’elles à bicyclette »
    • • 2023.00103 Appel à manifestation 3,2,1...2024 - Soutien au projet de l'association Collectif du cœur 42
    • • 2023.00104 Appel à cotisation 2023 de l'association Territoires d'Evènements Sportifs - Contribution de Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00105 Conv. partenariat entre SEM et le club St-Chamond Basket Vallée du Gier dans cadre orga. Leaders Cup au sein de l'Arena SEM du 17 au 19 février 2023
    • • 2023.00106 Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Assoc. pour sauvegarde et l'animation de la Chartreuse - Soutien projet patrimoine memoriel
    • • 2023.00107 Maison des Tresses et Lacets - Subvention 2023
    • • 2023.00108 Les amis du Musée des transports urbains - Subvention
    • • 2023.00109 Conv. projet urbain partenarial PUP - rue Théo Delsart à St-Etienne entre la ville de St-Etienne, la Sté WEPROM et SEM
    • • 2023.00110 Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - SAUR – Attribution de subventions
    • • 2023.00111 Création emploi non perma. et autoris. recrut. agent contrac. sur cet emploi dans cadre contrat projet pour mener à bien projet facilita. clauses sociales
    • • 2023.00088.1 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriét. au titre des progr. d'intérêt général de SEM

• Délibérations du Conseil métropolitain

  • • • 2023.00029 Rapport Egalité 2021
    • • 2023.00030 Rapport DD 2022
    • • 2023.00031 DOB 2023
    • • 2023.00032 Budget rattaché réseaux de chaleur - Avance de trésorerie remboursable du budget principal
    • • 2023.00033 Dissolution du Pôle Métropolitain - Liquidation et répartition
    • • 2023.00034 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de Valfleury - Rénov. salle polyvalente
    • • 2023.00035 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de L'Horme - Amngt d'une place du village
    • • 2023.00036 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de Doizieux - Réhabil. théâtre communal
    • • 2023.00037 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de Villars - Restructu. et amngt du parc urbain
    • • 2023.00038 Plan relance métropo. 2021-2023 - Attrib. fonds concours Lorette - Amngt paysager Parc L. Aragon-réhabil. local municipal - Annul. et rplcmt délib. 2022.00533
    • • 2023.00039 PLH - Mise en œuvre d'un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Signature de la convention-cadre partenariale
    • • 2023.00040 PLH - Mise en place Opéra. Programmée d'Amélio. de l'Habi. direction quatre coprop. fragiles et dégra. La Cotonne St-Etienne - Signature conv.-cadre partenarial
    • • 2023.00041 Plan Local d'Urbanisme ( PLU) de la commune de Marcenod - Approbation de la modification simplifiée n°3
    • • 2023.00042 Signature d'un Contrat Local de Santé
    • • 2023.00043 Prévention spécialisée - Délib. Cadre - Orientations métropolitaines et signature conv. pluriannuelles d'objectifs et de moyens
    • • 2023.00044 Zénith - Révision des tarifs pour l'année 2023
    • • 2023.00045 Modalité de mise en oeuvre du fonds chauffage propre
    • • 2023.00046 Réseau de chaleur d'Andrézieux-Bouthéon - Avenant 5 au contrat de Délégation de Service Public
    • • 2023.00047 Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public
    • • 2023.00048 Réseau de chaleur de Saint-Héand - Approbation des prix de chaleur
    • • 2023.00049 Régie à autonomie financière réseaux de chaleur - Création d'un réseau commune de La Talaudière
    • • 2023.00050 Projet alimentaire territorial métropolitain - Validation de la stratégie et du programme d’actions 2023-2026
    • • 2023.00051 Le numérique à l'école - Bilan et perspectives 2023-2027
    • • 2023.00052 Tourisme – Demande de classement en station de tourisme de la ville de Saint-Etienne
    • • 2023.00053 Stade Geoffroy-Guichard – Mise en place d'une tarification des prestations techniques
    • • 2023.00054 Tarifs applicables dans les transports urbains
    • • 2023.00055 Déploiement tri à la source des déchets alimentaires – Principes déploiement compostage de proximité sur SEM
    • • 2023.00056 Trvx dissimulation réseaux secs « rue Paul Grousset » Andrézieux-Bouthéon - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00057 Trvx dissimulation réseau - Route des Moulins La Terrasse-sur-Dorlay - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00058 Trvx d’amngt de la place du 8 mai 1945 – Dissimul. réseaux aériens -Saint-Martin-la-Plaine - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00059 Enfouis. réseaux Télécom dans cadre sécurisation réseau électrique Poste de la Combe - Marcenod - Attrib. fonds concours au SIEL
    • • 2023.00060 Trvx dissimulation réseaux - Rue de l’Entente et rue de la Montat - Sorbiers – Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00061 Diverses opérations de voirie - Versement fonds de concours par la commune de L’Etrat à SEM
    • • 2023.00062 Trvx dissimulation réseaux rue de L’abbé Pagon - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00063 Trvx dissimulation des réseaux - Rue du Préchevalier - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds de concours au SIEL
    • • 2023.00064 Trvx complém. dissimulation réseaux - Lotis. communal Cote Gauthier - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds concours au SIEL
    • • 2023.00065 Trvx amngt abords salle polyvalente - Dissimul. réseaux - Route de la place - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds concours au SIEL
    • • 2023.00066 Désignation du directeur de la régie d’eaux brutes du territoire du Furan
    • • 2023.00067 Désign. représentant de SEM au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les risques, l'environ., la mobilité et l'amngt (CEREMA)
    • • 2023.00068 Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conform. à la délib. du C.M du 17 juillet 2020)
    • • 2023.00069 Liste des délib. prises en applica. des délég. au Bureau - Bureau du 17 novembre 2022 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
    • • 2023.00070 Liste des délib. prises en applica. des délégations au Bureau - Bureau du 15 décembre 2022 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
    • • 2023.00071 Crise énergétique pour une réponse de l’État à la hauteur des enjeux