Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations du Bureau
• Délibérations du Conseil métropolitain

• Délibérations du Bureau

  • • • 2022.00345 Projet Cité du Design 2025 Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPASE
      • 2022.00346 Soutien aux manifestations culturelles Festival Rhino Jazz
      • 2022.00347 Soutien aux manifestations culturelles Festival Les Oreilles en pointe
      • 2022.00348 Renouvellement de la convention avec le club des partenaires du MAMC
      • 2022.00349 Agence de l'Energie et du Climat Convention 2022
      • 2022.00350 Association ATMO Auvergne Rhône Alpes Subvention 2022
      • 2022.00351 Show Open Génisses 2022 Versement d'une subvention
      • 2022.00352 Soutien à l entreprise LA METHANERIE F&F SNACKING à Saint Christo en Jarez via le dispositif d'aide
      • 2022.00353 Ouverture dominicale des commerces
      • 2022.00354 Fonds de soutien à l Enseignement Supérieur La Recherche et l Innovation Renouvellement convention de partenariat entre SEM et la Fondation de l Université de Lyon
      • 2022.00355 Animation de l écosystème d innovation Soutien à Manutech USD au titre de l'année 2022
      • 2022.00356 Convention d'accueil des bénévoles et charte d engagement des bénévoles SEM Terrain de vos émotions
      • 2022.00357 Convention attributive de subvention Mécénat Chirurgie Cardiaque
      • 2022.00358 Soutien financier de Saint Etienne Métropole aux clubs sportifs de haut niveau
      • 2022.00359 Convention de mise à disposition du Stade Geoffroy Guichard conclue avec l ASSE Avenant n°2
      • 2022.00360 Société Publique Locale CAP Métropole entrée de nouvelles communes au capital social Cession de parts par SEM
      • 2022.00361 La Grand Croix rue de La Rive Acquisition d un tènement foncier à proximité de l A47 dans le cadre du projet partenarial d aménagement
      • 2022.00362 Programme Local de l Habitat Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés
      • 2022.00363 Programme Local de l Habitat Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de SEM
      • 2022.00364 Programme Local de l Habitat Financement des projets des propriétaires au titre de l OPAH RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot
      • 2022.00365 Programme Local de l Habitat Financement des projets des propriétaires au titre de l OPAH RU sur le Centre Ville de La Ricamarie
      • 2022.00366 Aide aux commerces de proximité en QPV Dossier SNC Bar tabac du Soleil Saint Etienne 52 rue Louis Soulié
      • 2022.00367 Aide aux commerces de proximité en QPV Dossier STOP O GASPI à Saint Chamond 4 rue Sabotin
      • 2022.00368 Aide aux commerces de proximité en QPV Dossier SRSCT Restaurant l Hédoniste à Saint Etienne 5 place Grenette
      • 2022.00369 Protocole d'intention création amgts cyclables structurants et autres services aux cyclistes pour un rabattement vers les gares
      • 2022.00370 Protocole pré opérationnel pour mise en œuvre stratégie covoiturage dans corridor Saint Etienne Lyon
      • 2022.00371 Adhésion à l Association TRANS.CITE
      • 2022.00372 Contrat de rivière La Grand-Croix Aménagement du lit et des berges du Gier Acquisition d un tènement immobilier auprès de M. Andries DINGEMANSE Approbation
      • 2022.00373 Programme d'action de prévention des inondations du Furan Saint Etienne Rochetaillée Acquisition d un tènement immobilier auprès de l indivision HAREL Approbation
      • 2022.00374 Bassin versant Mare Bonson Engagement de SEM pour le contrat territorial Mare Bonson porté par Loire Forez Agglomération
      • 2022.00375 Troisième contrat de bassin versant Gier et affluents Dépôt du dossier définitif du contrat
      • 2022.00376 Convention Loire FOrez Agglomération relative aux déchèteries de Saint Just Saint Rambert et Andrézieux Bouthéon Avenant n°1
      • 2022.00377 Convention entre SEM et Loire Forez Agglomération pour l accès à la déchèterie d'Estivareilles Avenant 1
      • 2022.00378 Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l expertise et de l engagement professionnel (RIFSEEP) Approbation
      • 2022.00379 Autorisations spéciales d'absence Modifications
      • 2022.00380 Création service commun à la Direction Projets Urbains entre SEM et la Ville de Saint Etienne Approbation
      • 2022.00381 Création d'un service commun Développement Economique Emploi Formation
      • 2022.00382 Ajustement de l organisation de la DSIN mutualisée et transfert à SEM Approbation
      • 2022.00383 Rattachement du service commun de la Direction de la Communication et du Marketing Territorial à SEM Approbation
      • 2022.00384 Convention simple d accès au RIA de Saint Etienne Le Buisson pour les agents de SEM Approbation
      • 2022.00385 Evolution de la convention socle commun de compétences auprès du CDG 42 Approbation
      • 2022.00386 Mise en place d une astreinte Coordination centrale et PC métropolitain et mise à jour des astreintes territoriales
      • 2022.00387 Modification du tableau des postes
      • 2022.00443 Projet Alimentaire Territorial Métropolitain Appel à projets 2022-2026 Accès des publics précaires à une alimentation saine durable locale et choisie
      • 2022.00444 Projet Agro Environnemental et Climatique PAEC 2023-2028
      • 2022.00445 Bld des Mineurs à Saint Etienne Convention opérationnelle EPORA Ville de Saint Etienne Habitat et Métropole et SEM
      • 2022.00446 Aide à la médiation locative dans le cadre du FSL
      • 2022.00447 Programme Local de l'Habitat Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de SEM
      • 2022.00448 Programme Local de l'Habitat Interventions en direction des grandes copropriétés fragilisées Copropriété Le Guizay II à Saint-Etienne Lancement d'une étude pré opérationnelle
      • 2022.00449 Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2022-2023
      • 2022.00450 Programmation 2022 du Contrat de ville Cinquième tranche
      • 2022.00451 AIde aux commerces de proximité en QPV Dossier POINT RETOUCHE 8 rue Grenette à Saint-Etienne
      • 2022.00452 Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi Action WEEEJOB
      • 2022.00453 Adhésion à l'Association Française des Fundraisers AFF
      • 2022.00454 Subvention aux Amis du Musée d'Art Moderne 2022
      • 2022.00455 Réhabilitation de l'Ilot Loubet Archives Municipales et Métropolitaines Convention de M.O. unique et de financement de l'opération
      • 2022.00456 Conv. individ. de bonification avec les assoc. portant les Ateliers Chantiers d'Insertion ACI AIde supplémentaire à OASIS
      • 2022.00457 Commune de La Ricamarie Zone Montrambert Pigeot Cession d'un terrain à bâtir au bénéfice de la société AE SERVICE
      • 2022.00458 Aide exceptionnelle à l'immobilier Entreprise Cizeron Bio La Gimond numéro 2 à la convention
      • 2022.00459 Crèches inter-entreprises Renouvellement de la participation financière de SEM sur la période 2023-2026
      • 2022.00460 Prog. de soutien à l'entrepreneuriat animation de la dynamique entrepreneuriale en sortie de pépinière en partenariat avec la CPME LOIRE Demande de subventions 2022
      • 2022.00461 Prog. de soutien à l'entrepreneuriat Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint Etienne Roanne 92
      • 2022.00462 Soutien aux filières d'excellence Recherche et innovation filière santé Projet MEDIACARELAB Association DANAECARE
      • 2022.00463 Soutien aux filières d'excellence Recherche et innovation filière santé Projet MOOC EDUCAGEN 1 Université Jean Monnet de Saint Etienne
      • 2022.00464 Soutien aux filières d'excellence Recherche et innovation filière santé Impression 3D de biomatériaux Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne
      • 2022.00465 Fonds de soutien incubateur d'évènements Partenariat entre SEM et l'Office de Tourisme de SEM
      • 2022.00466 Le Corbusier Soutien à l'Association Le Corbusier pour l'Eglise de Firminy Vert Evènement Fête de la lumière résonances sonores et visuelles
      • 2022.00467 Convention d'objectifs avec l'Association Sportive de Saint Etienne Saison sportive 2022-2023
      • 2022.00468 Convention d'objectifs avec la SAS Saint Chamond Basket Vallée du Gier Pro Saison sportive 2022 2023
      • 2022.00469 Appel à manifestation 3 2 1 2024 Soutien au projet du Comité Départemental USEP de la Loire USEP 42
      • 2022.00470 Conv. de mise à dispo. du stade Geoffroy Guichard en vue de l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
      • 2022.00471 Prolong. des dates de l'Appel à manif. d'intérêts pour des usages innovants du vélo Action du plan qualité de l'air
      • 2022.00472 Coopération contractuelle gestion de l'assainis. Approb. des conv. et bordereaux Autorisation de signer les conventions à intervenir
      • 2022.00473 Le Chambon Feugerolles rue Marcel Dassault Transfert de l'entreprise AMV dans le cadre de l'aménagement du lit de l'Ondaine
      • 2022.00474 Création d'un emploi non permanent et recrutement d'un agent contractuel Technicien Renfort Opération collective Bassin versant du Gier en contrat de projet DACT Gier
      • 2022.00475 Mise en œuvre du régime indemn. tenant compte des fonctions des sujetions de l'expertise et de l'engag. professionnel RIFSEEP Approbation Annule et remplace la déb. du Bureau du 15 septembre
    • • 2022.00477 Convention SEM FFBB match feminin Finlande - Arena 24 11 22
    • • 2022.00476 Plantations de haies agroenviron. - soutien à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire pour la campagne 2022-2023
    • • 2022.00478 Locaux de la Ville de Saint-Etienne hébergeant les services communs et bien associés - Convention de mise à disposition à SEM
    • • 2022.00479 Subvention aux Jeunes Agriculteurs de la Loire pour le projet cinématographique l'Agriculture de chez Nous
    • • 2022.00480 Rive-de-Gier - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune et Saint-Etienne Métropole
    • • 2022.00481 Opération d'amngt d'intérêt métropolitain la Rivière - Valbenoite - Protocole expérimental Etat, Ville de Saint-Etienne et SEM dans cadre dispositif AMITER
    • • 2022.00482 Actions de lutte contre la précarité énergétique dans le cadre du FSL
    • • 2022.00483 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole
    • • 2022.00484 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy
    • • 2022.00485 PLH - Financ. projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden
    • • 2022.00486 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique
    • • 2022.00487 Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux
    • • 2022.00488 Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du centre-ville à La Ricamarie - Approbation du dossier d'enquête parcellaire
    • • 2022.00489 Avenants aux conv. locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés baties pour les bailleurs sociaux
    • • 2022.00490 Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier Ets RICKAMALAU 55, rue de la République Saint-Chamond QPV
    • • 2022.00491 Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier LT TRAITEUR, 3 place Dorian - Saint-Chamond
    • • 2022.00492 Charte de coopération culturelle - Spectacle de cirque dans les communes
    • • 2022.00493 Partenariat avec l'association des CIGALES Auvergne-Rhône-Alpes - Subvention 2022
    • • 2022.00494 Mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
    • • 2022.00495 Saint-Chamond - Novaciéries - Rachat d'ouvrages à CAP METROPOLE - Plateforme Haute et Parc - Modif. à la délib. n° 2021.00433 du 21 octobre 2021
    • • 2022.00496 Soutien aux filières d’excellence - Animation de l’écosystème d’innovation et déploiement du programme PINGSTAR pour l’année 2022 portée par Digital League
    • • 2022.00497 Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne - soutien 2022 à la Fondation pour la Médiation Industrielle
    • • 2022.00498 Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - création d’une académie de médiation
    • • 2022.00499 Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental de rugby de la Loire
    • • 2022.00500 Appel à manifestation d'intérêt - Coupe du Monde de Rugby 2023 - Programme de billetterie sociale
    • • 2022.00501 Nouvel échéancier du financement de la Charte forestière du Pilat 2020-2026
    • • 2022.00502 Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions
    • • 2022.00503 Convention de financement de la mise à jour du modèle multimodal des déplacements de Saint-Etienne Métropole
    • • 2022.00504 Renouvellement convention d'occupation précaire P+R Châteaucreux - EPASE
    • • 2022.00505 Conv. accès aux déchèteries d'Andrézieux-Bouthéon, Saint-Héand et Saint-Galmier pour les habitants de la communauté de commune de Forez Est
    • • 2022.00506 Conv. ECOSYSTEM et ECOLOGIC prise en charge déchets d'équip. électriques et électroniques ménagers (DEEE) - Conv. ECOSYSTEM prise en charge des lampes
    • • 2022.00507 Conv. Eco-organisme ECOLOGIC - Autoris. signer conv. organis. - collecte, transp., traitem. articles sport et loisirs - bricolage et jardinage
    • • 2022.00508 Conv. Agence de l'eau Loire-Bretagne (AELB) - Rvrsmt redevances pollution de l'eau d'origine domestique et modernisation réseaux de collecte - Avt1
    • • 2022.00509 Saint-Etienne - Quartier la Rivière - Rue Pierre Copel - Acquis. propriété auprès consorts Fanget dans cadre Plan d'Action et Prév. contre les Inondations
    • • 2022.00510 Approbation du contrat territorial Coise et affluents 2023-2028
    • • 2022.00511 Organisation du temps de travail - définition d'un cycle spécifique
    • • 2022.00512 DSP produc. et distrib. eau potable sur périmètre desservi par l’usine de Solaure - conv. cadre relative au détach. personnel titul. de SEM au sein de SAUR
    • • 2022.00513 Marché presta. sce public assainis. collec. eaux usées territ. Furan - conv. cadre relative détach. personnel titul. de SEM au sein de Suez
    • • 2022.00514 Modalités de refacturation des services communs - Avenants aux conventions
    • • 2022.00515 Recours aux intermittents - Direction de l'Évènementiel - Unité Grands évènements - Approbation
    • • 2022.00516 Modification du tableau des postes

• Délibérations du Conseil métropolitain

  • • • 2022.00388 PLU Marcenod Modif 3 Modalités mise à disposition du public
      • 2022.00389 PLU Andrézieux Bouthéon - Approbation Modif 3
      • 2022.00390 PLU Dargoire Approbation Modif 1.
      • 2022.00391 PLU Roche la Molière Modification 2 Modalités mise à disposition du public
      • 2022.00392 PLU Chambon Feugerolles Instauration régime clôtures et ravalement façades
      • 2022.00393 PLU Sorbiers Prise en compte décision cour de Lyon du 15 oct 19
      • 2022.00394 Taxe d aménagement Fixation des taux de la part locale
      • 2022.00395 Décision modificative n°1
      • 2022.00396 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC), répartition au titre de 2022
      • 2022.00397 Gestion bugét. des Services Publics Industriels et Commerciaux SPIC au 1er janvier 2023
      • 2022.00398 Régie réseaux de chaleur - Avances budg. remboursables budget principal pour le financ. études réseaux de chaleur de Saint-Jean-Bonnefonds et La Talaudière
      • 2022.00399 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune d'Aboën - Amngt de la place du village
      • 2022.00400 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de La Valla-en-Gier - Réalis. d'une maison partagée des séniors
      • 2022.00401 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de Saint-Paul-en-Jarez - Requalif. du complexe sportif des Fraries
      • 2022.00402 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Création d'un City Stade
      • 2022.00403 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune de L'Etrat - Extension de l'école des Ollières
      • 2022.00404 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours commune Rive-de-Gier - Relocalis. conservatoire au sein de l'ancienne école Victor Hugo
      • 2022.00405 Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les opérateurs de télécommunication (RODP) - année 2022
      • 2022.00406 Dissolution du Pôle Métropolitain
      • 2022.00407 Site Le Corbusier - Conv. fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier - Avt 2
      • 2022.00408 Présentation du rapport annuel 2021 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA)
      • 2022.00409 Programme local de l'habitat - Bilan triennal
      • 2022.00410 SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d’activité 2021
      • 2022.00411 SPL Cap Métropole - Rapport d'activité 2021
      • 2022.00412 NOVIM - Rapport d'activité 2021
      • 2022.00413 Convention portant sur l'organisation des transports scolaires - Haute Loire - Avenant n°1
      • 2022.00414 LOI 3DS - Transfert des routes nationales
      • 2022.00415 Réfection de voirie rue des Vignes et rue des Roules à Farnay - Versement fonds de concours par la commune de Farnay à SEM
      • 2022.00416 Travaux de dissim. de réseaux secs « 3 rue des Forges rue Berthelot (op24628) » Saint-Etienne - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00417 Travaux d’extension de réseaux basse tension – « propriété AIDEL Karim » impasse des Roules Farnay - Attrib. d’un fonds de concours au SIEL
      • 2022.00418 Travaux de pré-aménagement « route de Rochebrune » Châteauneuf - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00419 Travaux d’extension basse tension, ZI la Bargette sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
      • 2022.00420 Travaux d’extension basse tension, rue de la Marandière commune de L’Etrat - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00421 Travaux d’extension de réseau électrique, lieu-dit « Pontet », Rozier-Côtes- d’Aurec - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00422 Travaux de dissim. route de La Terrasse - giratoire entrée ville Saint-Paul-en-Jarez- Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00423 Amngt rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
      • 2022.00424 Travaux de dissimulation de réseaux rue Peillon commune de Saint-Chamond - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00425 Travaux de dissimulation de réseaux carrefour Lamartine Saint-Chamond - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00426 Travaux de dissimulation de réseaux rue Aristide Briand Saint-Chamond - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00427 Travaux de dissimulation de réseaux boulevard Pierre Joannon Saint-Chamond - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00428 Travaux de dissimulation de réseaux rue Richagneux Saint-Chamond - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00429 Travaux de dissimulation de réseaux avenue de la Libération Saint-Chamond - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00430 Travaux de dissimulation de réseaux rues Gallieni et Dumaine Saint-Chamond - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00431 Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue de Fonchalon » Andrézieux-Bouthéon - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00432 Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue de la Chaux » Andrézieux-Bouthéon - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00433 Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de la Ville à Saint Etienne - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00434 Travaux de dissim. des réseaux secs, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny Sorbiers - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00435 Trvx d'extension IGC Telecom 30 chemin du Goulot La Tour en Jarez - Attribution fonds de concours SIEL
      • 2022.00436 Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de Champirol Saint-Priest-en-Jarez - Attrib. fonds de concours au SIEL
      • 2022.00437 Opérations de voirie - Versement fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à SEM - trvx de réfection du parking et de l’impasse du Parc
      • 2022.00438 Operations de voirie - Versement fonds de concours par La Ricamarie à SEM - Trvx de réfection de la rue du Gendarme Martin
      • 2022.00439 Désignation représentant pour siéger au sein du Syndicat Intercom. pour l'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier
      • 2022.00440 Liste des décisions prises en application des délég. au Président (conform. à la délib. du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
      • 2022.00441 Liste des délib. prises en applic. des délégations au Bureau - Bureau du 16 juin 2022 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
      • 2022.00442 Liste des délib. prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 07 juillet 2022 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)