Affichage des arrêtés Affichage des délibérations

Affichage des décisions du Président

• Décisions mai 2023
• Décisions juin 2023
• Décisions avril 2023

• Décisions mai 2023

  • • • 2023.00308 Monistrol-sur-Loire - Conduite forcée du Lignon - Acquisition parcelle de terrain auprès de l'Association Hospitalière Sainte-Marie
    • • 2023.00348 Bail courte durée conclu avec la société A2F Conseil - Métrotech Bâtiment 6
    • • 2023.00340 Av 1 convention assistance technique assainissement conclue avec le Département Loire
    • • 2023.00341 Convention de mise à disposition domaine public communal conclue avec VSE - Ancien terrain de cpg allée Chantegrillet St-Etienne
    • • 2023.00342 Convention d'occupation précaire avec le restaurant Grabuge pour le dîner du 05 avril 2023 - MAMC
    • • 2023.00343 Saint-Etienne - projet Cité 2025 - Pacte de préférence avec la société 257 DCS - Av 3
    • • 2023.00344 La Grand-Croix - Aménagement berges Gier - Acquisition indivision et constitution servitude d'ancrage
    • • 2023.00345 Saint-Etienne - Immeuble Le Deltal - 81 rue de la Tour - Av 1 conclu avec VSE
      • 2023.00346 Demande subvention – Recherche substances dangereuses eau et boues station d'épuration du Pertuiset à Unieux
      • 2023.00348 Bail de courte durée conclu avec la société A2F Conseil - Métrotech Bâtiment 6
    • • 2023.00357 Bail de courte durée conclu avec la SOCIETE ETUDES POUR INDUSTRIE BOURGOGNE - Métrotech Bâtiment 6
      • 2023.00358 Demande subvention – St-Paul-en-Jarez – route de La Terrasse, route de St-Paul, rue de la Gare- Renouvellement Réseau d’eau potable
      • 2023.00359 Refacturation consommations gaz site Fauriel Carlson Wagonlit Travel -Remboursement à Saint-Etienne Evènements
      • 2023.00360 Demande de subvention - Contrat Territorial Gier et affluents – Travaux de lutte contre les invasives 2023 N+2 du plan de gestion de la végétation
      • 2023.00361 Demande de subvention - Etudes préalables nécessaires au 2ème PAPI GIER
      • 2023.00362 Demande subvention – Travaux aménagement et réalisation d'ouvrages d'infiltration eaux pluviales du pkg complexe sport aménagé en départ boucle nature, patrimoine et design Val d'Onzon : ECM Sorbiers
      • 2023.00381 Vente de trois bennes à ordures ménagères et retrait de l'inventaire de SEM
      • 2023.00385 Mise en peinture de candélabres ZI Molina La Chazotte (secteurs Chaney/Perrin/Camus/Cassin/Port Sec) -Contrat entreprise ASSADA
    • • 2023.00453 Sécurisation des contrats de swap auprès de Natixis à partir de 2023 - Prolongation jusqu'au 30 juin 2023
      • 2023.00454 Annule et remplace la décision n°2023.00453 -Sécurisation des contrats de swap auprès de Natixis à partir de 2023 – Prolongation jusqu'au 30 juin 2023 et modification de la soulte
    • • 2023.00330 Av1 accord-cadre 2022DECH320 Fourniture d'adhésifs consignes de tri collecte sélective conclu avec PRINTWIZZ FONTVIEILLE
      • 2023.00331 Raccordement électrique 22 allée Chantegrillet à Saint-Etienne – ENEDIS
      • 2023.00363 Accord-cadre de diffusion du magazine métropolitain à intervenir auprès de La Poste
      • 2023.00364 Nautiform - Fourniture et installation de grilles goulottes sur les bassins du centre aquatique
      • 2023.00365 Nautiform - Fourniture et installation d'un conteneur maritime à l'arrière du centre aquatique
      • 2023.00366 Etudes géotechniques de conception G2 AVP rue de Bel-Air - RM 1082/Parcelle 803 sur la commune de La Fouillouse - Marché subs 45 AC 2020DCAF159 conclu avec GINGER CEBTP
    • • 2023.00367 Mission de prestations intellectuelles pour réalisation du rapport environnemental PDM de SEM - Marché ECOVIA SCOP SARL
      • 2023.00368 Rnvlt collecteur du Vérut St-Galmier -Marché TREMA
      • 2023.00369 Prestation de location Journée Olympique et Paralympique 2023 -Marché LA FABRIQUE SKATEPARK
      • 2023.00370 Création d'un bassin d'orage STEP Ponsonneau St-Genest-Lerpt et création réseau de transfert des effluents vers STEP Furania St-Etienne- lots 1 et 2
      • 2023.00371 Thématique VELIVERT - Achat d'espace publicitaire à la société CLEAR CHANNEL
      • 2023.00372 Gestion quai de transfert de St-Etienne - Marché SUEZ RV CENTRE-EST
    • • 2023.00373 Distribution info via courriers et flyers Gestion déchets- Lots 1 et 2-Tramplin 42 relais pour l'emploi
      • 2023.00374 Fourniture et livraison de composteurs à usage individuel et semi-collectif - contrat conclu avec l'entreprise FABRIQUE DES GAVOTTES
      • 2023.00375 Marché d'études opérationnelles copropriété Le Guizay II conclu société SOLIHA Loire Puy-de-Dôme
      • 2023.00376 Convention gpt commandes entre la Ville de St-Etienne, le CCAS et SEM - Marchés de prestations de maintenance, de réhabilitations et d'études
      • 2023.00377 Convention gpt commandes entre la Ville de St-Etienne, le CCAS et SEM - Achats de fournitures et services 2
      • 2023.00378 Mission d’assistance technique projets de maintenance ou réparation d’ouvrages d’art sur le territoire de SEM– Accord-cadre société PCM GENIE CIVIL et OUVRAGES D’ART – ACOGEC
      • 2023.00379 Maîtrise d'oeuvre amgt Bourg de Chateauneuf réseaux-voirie-ouvrage d'art -Av1 marché 2021ASRI261 avec VINCENT DESVIGNES INGENIERIE
      • 2023.00380 Maîtrise d'oeuvre - Amgt cours d'eau (lit et berges) Onzion à L'Horme -Marché gpt VDI-RIPARIA-HTV
    • • 2023.00382 Mission suivi-Animation PIG amélioration habitat privé ancien
      • 2023.00383 Av1 marché 2020DD362 maîtrise d’œuvre restauration des corridors écologiques- Lot 1 Travaux restauration corridors écologiques milieux humides
      • 2023.00384 Conv réalisation et remise d'ouvrages électriques raccordement collectif projet d'aire d'accueil des gens du voyage Roche-la-Molière
    • • 2023.00394 Av1 marché 2022DD147 -Travaux de restauration continuités écologiques territoire de SEM
      • 2023.00395 Av2 marché 2022EP37 avec ETANDEX- Réhabilitation réservoir du Mollard, travaux génie civil cuves, bâti et vantelleries à Châteauneuf
      • 2023.00396 Travaux rnvlt et prolongation réseau d'eaux usées bd R. Duval sur versant Chauvetière St-Etienne - SMTP
      • 2023.00397 Stade Geoffroy-Guichard - modification des éclairages sportifs, tribune et scénographiques - Av2 marché 2022DCAF130
      • 2023.00398 Mission maîtrise d’œuvre complète amgt place de La Liberté et rue Dorian La Ricamarie- Av1 marché 2022V116 gpt 3D INFRASTRUCTURES-OXYRIA
      • 2023.00399 Etude géotechnique amgt lit et berges du Gier à La Grand-Croix (aval) -Av2 marché 2021ASRI11 avec CELIGEO
      • 2023.00400 Construction patinoire métropolitaine - Marché de maîtrise d'œuvre 2022DCAF122 - Av1
    • • 2023.00401 Thématique Coupe du monde de rugby – Shooting photographies par Bertrand GAUDILLERE
      • 2023.00402 Arena SEM - Amgts électriques en tribune et salon presse
      • 2023.00403 Matériel électroportatif pour le MAMC
      • 2023.00404 Marché Etude prospective fréquentation et recettes galerie nationale du design sté APPUY CREATEURS - MEMOIRE DE LUNE
      • 2023.00405 Fourniture bastaings et tasseaux pour production exposition Histoires d'intérieur - MAMC
      • 2023.00406 Accord-cadre avec Paris 2024 acquisition de places Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
      • 2023.00407 Marché de contrôle concession de distribution de gaz naturel année 2022
      • 2023.00408 Contrat d'achat société ON LOCATION acquisition de places hospitalités Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
      • 2023.00409 Travaux d'assainissement et d'eau potable secteurs Fleurdelix et îlot Notre Dame à Rive-de-Gier
      • 2023.00410 Av1 accord-cadre mono-attributaire 2021EP286 exploitation des usines des 4 vents et de Latour
    • • 2023.00411 Travaux amgt voirie et sécurisation rue Centrale de Rozier-Côtes-d'Aurec - marché subs MS35 au gpt COLAS France-DEGRUEL
      • 2023.00412 Prestation secourisme dans le cadre Coupe du monde de Rugby 2023- Marché avec la Protection Civile de la Loire
      • 2023.00413 Campagnes photo livres d'artistes bibliothèque Jean Laude avec cession des droits - MAMC
      • 2023.00414 Av1 marché 2022DECH51 Collecte et traitement déchets alimentaires porte à porte et point apport volontaire-expérimentation 2000 foyers de Sem passé avec SCIC COMPOST'OND
      • 2023.00415 Conv délégation de maîtrise d'ouvrage entre SEM et le SIEMLY - Création point de vente d'eau pour alimenter Marcenod
      • 2023.00416 Protocole transactionnel à intervenir suite litige rétrécissement voie d'accès privative aux propriétés à Saint-Nizier-de-Fornas
      • 2023.00417 Surveillance Centre Nautiform Andrézieux-Bouthéon - Accord-cadre avec DOM SECURITE France
      • 2023.00418 Amgt Furet à la Digonnière St-Etienne -Lots 1et 2
      • 2023.00429 Autorisation de signer le marché subs avec la Centrale d'Achat Transport Public acquisition 8 autobus avec IVECO-HEULIEZ
      • 2023.00430 Marché sté TSO - fourniture et livraison traverses béton métriques bi-blocs pour plateforme tramway de SEM
    • • 2023.00388 Salon Ecomobilité 2023 SEM- Convention partenariat médias expo
      • 2023.00389 Don de quatre machines à coudre à la Pépinière d'entreprises République
      • 2023.00390 Dde subvention fds d'accélération transition écologique 2023 – Fonds Vert opé rnvlt réseau de chaleur de Firminy - Tranche 2023
      • 2023.00391 St-Etienne - Bd Jules Janin - Désaffectation parking appartenant à l'EPASE
      • 2023.00392 Convention collectivité-Étape Relais de la flamme COJO Paris 2024 et SEM
      • 2023.00393 Conv occup précaire autorisation passage et travaux - rue Malafolie et République au Chambon-Feugerolles entre SEM et la SCI BOUIMA
    • • 2023.00422 Dde subvention – Diagnostics assainissement St-Maurice-en Gourgois, Aboën et St-Nizier-de-Fornas
      • 2023.00424 Av1 convention d'occupation avec la sté Les curiosités de Coco - Pépinière République
      • 2023.00425 Av5 convention d'occupation avec la sté HELLOCODE - Pôle entrepreneurial Montreynaud
      • 2023.00426 Convention d'occupation avec l'association Réseau Entreprendre Loire - BHT
      • 2023.00427 Av6 convention d'occupation avec la sté KEJAKO - Pépinière le BHT
    • • 2023.00423 Av2 conv hébergement et accompagnement avec Mme Goutte - Pépinière Comptoir de l'innovation - Novacieries B60
      • 2023.00431 St-Paul-en-Cornillon – Montée du Fumant - Constitution servitude passage de canalisation
      • 2023.00432 Convention mise à dispo avec VSE - 28 rue Eugène Beaune
      • 2023.00433 St-Etienne - Ateliers 76 rue de La Talaudière-Bail commercial avec la sté PH IMMOBILIER pour service Vélivert
      • 2023.00443 Genilac - rue de Montalland - Acquisition emprise constitutive voirie
      • 2023.00444 Genilac - Rue des Cèdres - Acquisition emprise constitutive de voirie
      • 2023.00445 Genilac - Le Sardon - acquisition emprise constitutive de voirie
      • 2023.00446 St-Etienne - rue A. Poncetton et rue Séverine - Acquisition emprise de voie verte issue des travaux d'amgt lotissement rue Séverine
      • 2023.00447 St-Etienne - ch de Marandon - Acquisition parcelle constitutive de voirie en vue de classement domaine public métropolitain
      • 2023.00448 St-Christo-en-Jarez - aux Grelons - Acquisition emprise constitutive de voirie en vue de classement ds le domaine public métropolitain
      • 2023.00449 La Fouillouse - allée de la Chataigneraie - Acquisition parcelle constitutive de voirie en vue de classement ds le domaine public métropolitain
      • 2023.00455 Monistrol-sur-Loire - Allée des Fougères - Passage conduite forcée du Lignon - Acquisition parcelle
      • 2023.00456 Le Chambon-Feugerolles - Rue de la Malafolie - Conv précaire autorisation travaux dans le cadre de l'amgt Ondaine La Bargette
    • • 2023.00468 Annule et remplace décision n°2023.00259 Virement crédit chap 65 au chap 66 - Sécurisation contrats SWAP NATIXIS
    • • 2023.00386 FAJD -Signature des conventions 2023 avec les Missions Locales Jeunes
      • 2023.00387 FAJD -Signature de la convention 2023 avec l'UDML
    • • 2023.00419 MAMC - Instal. scénographie et montage exposition -Histoires d'intérieurs- dans salle A de la Platine pour le MAMC+ à la Cité du design
    • • 2023.00420 Stade Geoffroy-Guichard - Acquisition d'un véhicule électrique d'occasion type golfette
    • • 2023.00421 Convention de grpmt de cdes entre la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et SEM - Achats fournitures et services n°3
    • • 2023.00434 Maintien d'une base de données d'informations sur les entreprises
    • • 2023.00435 Réalis. ouvrages d'art de franchissement sous la RN88 à St-Chamond pour passage de la faune sauvage - Marché presta. de sces relatif aux sites et sols pollués
    • • 2023.00437 Entrée Est – Verrerie à Rive-de-Gier - Réalisation d'études géotechniques préalables - Marché subsé.47 à l'A.C. 2020DECAF159
    • • 2023.00438 Marchés relatifs aux trvx de rénov. de la plateforme tramway sur la place Massenet à St-Etienne - Marchés TSO (lot 1) et BOUYGUES ENERGIES & SERVICES (lot 2)
    • • 2023.00439 Suivi et maintenance des boitiers Timelapse Tikee Pro par la société Method
    • • 2023.00440 Trvx amngmt et mainten. instal. chauffage, ventilation, clim., plomberie et sanitaires dans bât. de SEM - Lot 2 Bât. Pôles Action Territo. et Proximité Dév. Urbain -
    • • 2023.00441 Extension du réseau public de distribution d'électricité chemin du Pavillon Blanc à Saint-Chamond -Travaux confiés à ENEDIS
    • • 2023.00442 Marché subsé. 37 à l'A.C. multi attrib. pour trvx d'entretien et amngmt voirie - Amngmt sécuritaire entrée du Bourg et route de la Gachet sur Valfleury - Marché COLAS
    • • 2023.00436 Contrat de location d’espaces et de vente de presta. de sces entre Saint-Etienne Evènements et SEM dans le cadre du Salon de l'Ecomobilité 2023
    • • 2023.00450 Marché de prestations intellectuelles pour l'évaluation environnementale de la modif. n°3 du PLU d'Unieux - Marché MOSAIQUE Environnement
    • • 2023.00451 Mission de contrôle technique pour l'opération de construction d'une chaufferie bois et son réseau de chaleur sur La Talaudière - Marché subséquent n°8
    • • 2023.00452 Mission de Coordination SPS pour la construction d'une chaufferie et son réseau de chaleur de La Talaudière - Marché subséquent n°7
    • • 2023.00457 Mission d'études géotechniques G2 AVP, G2 PRO et G4 Parc Jean Ferrat quartier Tarentaize à Saint-Etienne - Marché subsé. 46 à l'accord-cadre 2020 DECAF159 - CELIGEO
    • • 2023.00458 Etude morphologique du cours d'eau le Couzon et réalisation d'un plan de gestion sédimentaire du pré-barrage
    • • 2023.00459 Etude de faisabilité pour la création de réseaux de chaleur sur les communes du Chambon-Feugerolles et de Rive-de-Gier
    • • 2023.00460 Service d'agence de voyages pour Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre conclu avec HAVAS VOYAGES
    • • 2023.00461 Travaux de mise à niveau du système GTC du Stade Geoffroy-Guichard - Marché conclu avec FAUCHE CENTRE EST
    • • 2023.00462 Avenant n°1 au marché 2019FIN152- Conseil et assistance en sécurisation des produits financiers structurés
    • • 2023.00463 Marché relatif trvx liés au changement de l'infrastruc. réseau d’instal. technologique stade Geoffroy Guichard à St-Etienne - Lots 1 et 2 Entreprise FAUCHE CENTRE EST
    • • 2023.00464 Marché d'accompagnement de recherche de fonds pour la galerie nationale du Design conclu auprès de la société CO-INFLUENCE
    • • 2023.00465 Prestation dans le cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Marché conclu avec XTREME AGENCY
    • • 2023.00466 Acquisition d'une structure gonflable en vue de la Coupe du Monde de Rugby 2023 organisée sur le territoire de SEM en septembre 2023
    • • 2023.00467 Trvx de climatisation du Centre de remise en forme du Nautiform à Andrézieux-Bouthéon - Marché FRIGORIFIQUES ET MACHINES DU CENTRE
    • • 2023.00473 Salon de l'Ecomobilité - Couverture de l'évènement par Radio France
    • • 2023.00474 Salon de l'Ecomobilité - Réalisation d'un stand pour Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00478 Réalisation examens préalables à la réception des réseaux d'assainis. et d'AEP sur Genilac - Avt1 au marché D2022ASRI1092 - LRA CONTROLES
    • • 2023.00501 Validation du règlement du concours d'image -Ma nature en image-
    • • 2023.00428 Convention de partenariat dans le cadre de l'exposition au Salon de l'écomobilité de Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00469 Saint-Etienne - Rue du Docteur Laennec - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
    • • 2023.00470 Saint-Etienne - Chemin des Fleurs - Acquis. parcelle constitutive voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
    • • 2023.00471 Demande de subvention - contrat territorial Gier et affluents – Marathon de la biodiversité bassin versant du Gier - Animation
    • • 2023.00472 St-Chamond - Conv. mise à dispo. parking magasin Gamm Vert lors des manifs dans l'ARENA avec la SICA SA EUREA COOP et St-Chamond
    • • 2023.00491 La Ricamarie - rue de l'Eternité - Acquis. parcelles appartenant à la copropriété Rés. des Peupliers, en vue de son classement dans domaine public métropolitain
    • • 2023.00492 Aboën - route Pascal - Création d'un quai bus - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à M. BOMBARD
    • • 2023.00493 Lorette - La Briqueterie - Cession d'un terrain à bâtir au profit de la SAS MALOSSE
    • • 2023.00494 La Fouillouse - Avenue Jean Faure - Désaffectation du domaine public d'une emprise constitutive d'un accotement
    • • 2023.00495 St-Etienne - 5 bld du 8 mai 1945-9 rue du Soleil - Restitution bande de terrain à M. Malik Moussa suite amngmt 3ème ligne de tramway
    • • 2023.00496 Le Chambon-Feugerolles - 22 rue Michot - Cession d'un tènement immobilier à M. et Mme LAURENCON
    • • 2023.00497 Dde de subvention - Réhabilitation des réseaux eaux usées, chemin des Bierces à Saint-Priest-en-Jarez et l'Etrat
    • • 2023.00475 Réfection carrelage fond de bassin de l'arrivée du toboggan, du bassin extérieur et du grand bassin sportif Nautiform à Andrézieux-Bouthéon - Marché la RHODANIENNE
    • • 2023.00476 Stade Geoffroy-Guichard - Racdmt temporaire alimentation électrique de l'aire régie pour la Coupe du Monde de Rugby 2023
    • • 2023.00477 Trvx démolition partielle au 1 et 3 montée du Gabion à Villars - Avt1 au marché 2022SEM346 - LES TRVX PUBLICS DU JAREZ (TPJ) MALIA TP DEMOLITIONS BRTECH CONSTRUCTION
    • • 2023.00479 Marché trvx d'amngt des espaces publics de Tarentaize - Autorisation signature conv. de grpmt de cdes entre SEM et la Ville de Saint-Etienne
    • • 2023.00480 Trvx mise en œuvre nouveau dispositif contrôle d'accès adossé à la billetterie stade G.-Guichard 14 rue Paul et Pierre Guichard à St-Etienne - Marché ORANGE BUSINESS
    • • 2023.00481 Réhabilitation réseaux et revêtements synthétiques abords pelouse du stade G.-Guichard - Marché COIRO FOREZ, DOUSSON & GREEN STYLE
    • • 2023.00482 Avt1 au marché 2022DECH293 - Instal. et mainten. solutions d'apport volontaire pour déchets alimentaires - Lot 2 Instal. et mainten. PAV pour collecte séparée
    • • 2023.00483 Maintenance de la solution KOLOK - Marché à intervenir avec ARAWAK
    • • 2023.00484 Conception et réalisation design graphique - Actes du colloque tenu suite à l'exposition Globalisto
    • • 2023.00485 Reprise des réseaux d'eau potable et d'assainissement rue de Bourgeat sur la commune de Villars -Marché SEETP-ROBINET
    • • 2023.00486 Mise en séparatif rés. d'assainis. et rnvlmt rés. d'adduction eau potable rue de la Sibérie, des acacias et chemin de Saint-Galmier - Fontanès - Avt1 marché 2022ACT172
    • • 2023.00487 Marché SEBAN & ASSOCIÉS pour mission d'assistance, de conseil et d'expertise juridique relative à l'élaboration et l'évaluation du Plan de Mobilité (PDM) de SEM
    • • 2023.00488 Protocole transactionnel entre SEM et Mme et M. FALARZ vallée de Valcherie au Chambon-Feugerolles
    • • 2023.00489 Fournitures, mainten. préventive et corrective des équipements des bâts de SEM - Lot 1 Cité du Design - Avt à l'AC 2020PATR34 - HERVE THERMIQUE - Lot 2
    • • 2023.00490 Musée d'art moderne et contemporain - Travaux de réhabilitation des sols, cimaises et traitement d'air - Attrib. lots n°1-2-4-5
    • • 2023.00499 Trvx amngt cloisons amovi. dans bâts SEM - lot 1 avt 2 avec BOULLIARD - lot 2 avt 2 avec Peintres Plaquistes Sces
    • • 2023.00500 Trvx amngt et mainten. dans bâts de SEM - Lot 1 Bâts de SEM - Avt2 à l'accord-cadre 2020PATR109 avec ENERGECO - Lot 2 Parc Métrotech -
    • • 2023.00502 Démolition passerelle piétons – Etude prélim. catenaire et signalis. entre SEM et SNCF - Le Chambon-Feugerolles – Ligne de St-Georges-d'Aurec à St-Etienne Chateaucreux
    • • 2023.00533 Emprunt nouveau de 10 000 000 € auprès de la Société Générale
    • • 2023.00534 Encours de dette – Disparition de l'indice « LIBOR » - Avenant à l'emprunt n°A191100Q
    • • 2023.00535 Encours de dette – Disparition de l'indice « LIBOR » - Avenant à l'emprunt n° A191106K
    • • 2023.00536 Emprunt nouveau 10 000 000 € auprès de la Banque Postale
    • • 2023.00503 Avt1 au marché subsé. 2022ACT159 pour M.O. des trvx sur réseau d'eau potable route de St-Paul et de La Terrasse à St-Paul-en-Jarez
    • • 2023.00504 Prestation de location dans le cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 -Marché conclu avec IDEASPORT
    • • 2023.00505 Cité 2025 - Commande de mission de constats d'huissier - Autorisation de paiement fractionné
    • • 2023.00506 Trvx amngt bld Fraissinette tronçon 1 - Marx-Sembat et tronçon 5 - Métare-Claudinon à St-Etienne - Avt1 marché 2021VO126 COLAS FRANCE
    • • 2023.00507 Coupe du Monde de Rugby 2023 - Achat d'espace publicitaire à JC DECAUX
    • • 2023.00508 Avt1 au contrat 2023SEM82 relatif à la fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour VSE, SEM et le CCAS - Lot 1
    • • 2023.00509 Avt1 au contrat 2023SEM83 relatif à la fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour VSE, SEM et le CCAS - Lot 2
    • • 2023.00510 Presta. de sces auprès de Business France Bureau Turquie pour orga. mission éco. à l'occasion conférence annuelle réseau des villes créatives UNESCO
    • • 2023.00517 Conv. d'occupa. temporaire domaine public Cité du Design et Ecole sup. d'art et Design - Avt4 - Reversement de l'indemnisation d'assurance
    • • 2023.00518 Régie de recettes de la librairie-boutique du Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2023.00519 Régie de recettes et d'avances pour les aires d'accueil des gens du voyage
    • • 2023.00520 Conv. de prêts d'œuvres à diverses institutions - Comité de prêt du 02 mai 2023 - Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00521 Conv. d'hébergement et d'accompagnement - société AS YOUR ART - Pépinière « Le Mixeur »
    • • 2023.00522 Avt1 - Conv. d'occup. - société ENERGIE CONSEIL & OPTIMISATION - Pole entrepreneurial de Montreynaud
    • • 2023.00523 Validation du règlement du quiz écomobilité
    • • 2023.00524 Refacturation de consom. de gaz pour le site Fauriel Carlson Wagonlit Travel - Remboursement à St-Etienne Evènements

• Décisions juin 2023

  • • • 2023.00529 Prestation d'achat dans le cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Marché conclu avec TECHNIS
    • • 2023.00530 Prestation artistique Village Rugby Coupe du Monde de Rugby 2023 – Marché conclu avec LIVE NATION SAS
    • • 2023.00531 Prestation d'achat dans le cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Marché conclu Le Fil
    • • 2023.00532 Contrat de vente de presta. et services entre St-Etienne Evènements et SEM dans le cadre du salon de l'écomobilité 2023

• Décisions avril 2023

  • • • 2023.00261 Formation aux nouveaux Cahiers des Clauses Administratives Générales (CCAG) - Marché conclu avec ABILWAYS
    • • 2023.00262 Formation Décret tertiaire - Marché conclu avec ABILWAYS
    • • 2023.00263 Marché subsé. 33 à l'A.C. multi-attrib. pour trvx d'entretien et d'amngt voirie - Réfection voirie rue de la Chenée et route Neuve sur Doizieux - Marché COLAS FRANCE
    • • 2023.00264 A.C. de formation sécurité pour les agents des communes de SEM et SEM - Autorisation de signature de la conv. grpmt de cdes entre SEM et des communes membres
    • • 2023.00265 Prestation médicalisation - secourisme dans cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Marché La Croix-Rouge Santé Secours
    • • 2023.00267 Avts 1 aux marchés 2022SEM344 de mainten. et trvx d'entret. sur ascenseurs, monte charges et escalators et 2022SEM345 de mainten. et trvx d'entretien sur les portails
    • • 2023.00268 Avt1 au marché 2021ASRI23 - Accord-cadre mono-attributaire – Suivi environnemental lié aux amngts de cours d'eau – Lot n°1 suivi de l'habitat en lit mineur
    • • 2023.00269 Extension du réseau public de distribution d'électricité - 17 rue de Beauregard à Andrézieux-Bouthéon - Contrat ENEDIS
    • • 2023.00270 Stade Geoffroy-Guichard - Fourniture et pose de cages de rugby
    • • 2023.00271 Télésurv. et interv. dans bâts de SEM - Lot 1 télésurv. générale tous sites- Lot 2 télésurv. MAMC et Réserve des Trois Musées - Lot 3 télésur. Déchetteries
    • • 2023.00272 Organisation du Conseil Métropolitain de septembre 2022 - Marché conclu auprès de SPORTFIVE
    • • 2023.00238 Bail civil conclu avec la société CAP METROPOLE - Terrain rue Ponchardier-rue Liogier – Saint-Etienne
    • • 2023.00273 Autorisation d'occupation du domaine public accordée à SAJ’M – Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00274 Conventions d'occupation de terrains pour l'installation temporaire de déchèteries mobiles rurales
    • • 2023.00275 Conv. pour mise à disposition d’un emplacement pour offre restauration mobile - Site de Métrotech (St-Jean-Bonnefonds)
    • • 2023.00277 Don d'une œuvre de Mac Adams au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00278 Don d'une œuvre de Hans-Peter Feldmann au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00279 Don d'une œuvre de Guillaume Leblon au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00280 Don d'une œuvre design de Vincent Lemarchands et Studio Totem au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00281 Don d'une œuvre de Jacques Bonnot et Studio Totem au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00282 Don d'une œuvre d'Eileen Gray au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00283 Don de deux œuvres design d'Apple computer au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00284 Inscription à l'inventaire de deux oeuvres et d'un portfolio d'oeuvres des Guerrilla Girls - MAMC
    • • 2023.00285 Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec Madame DARRAS - Pépinière de l'Imprimerie Le Mixeur
    • • 2023.00286 Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec Monsieur FONTFREDE - Pépinière de l'Imprimerie Le Mixeur
    • • 2023.00287 Dde de subv. – Création 5 réserves incendie - défense zones urbanisées contre incendies et de la forêt - Ste-Croix-en-Jarez, La Valla-en-Gier, St-Etienne Rochetaillée
    • • 2023.00288 Conv. entre le Syndicat Mixte du Gier Rhodanien (SyGR) et SEM pour restaura. de la végétation des berges du Gier et du Bozançon
    • • 2023.00305 Convention entre SEM et la cité du Design - Rvrsmt prime d'assurance suite au sinistre sur le bâ. Platine Zone Agora
    • • 2023.00306 La Grand-Croix - Amngmt des berges du Gier - Acquisition à M. Jean-Louis Pelletier et constitution d'une servitude d'ancrage
    • • 2023.00307 La Grand-Croix - Aménagement des berges du Gier - Acquisitions à Mme et M. Piedipalumbo et à la SCI CHAMBON
    • • 2023.00309 Saint-Etienne - Rue Florent Evrard - Désaffectation d'une partie d'un chemin piéton
    • • 2023.00310 La Fouillouse - Allée du Bas Rollet - Désaffectation d'une emprise en nature de voie
    • • 2023.00311 Développement d'un outil de visite libre connecté sur le site Le Corbusier à Firminy - Demande de subvention
    • • 2023.00319 Sécurisation des contrats de SWAP auprès de NATIXIS à partir de 2023 - Prolongation jusqu'au 05 mai 2023
    • • 2023.00289 Travaux de renouvellement de la conduite des eaux brutes de la station d'épuration de Roche-la-Molière
    • • 2023.00290 Avenant n° 1 au marché 2022EP77 - Travaux de mise en sécurité du barrage de l'Echapre
    • • 2023.00291 Marché subsé. 7 à l'accord-cadre mono-attrib. 2021EP303 - Lot 2 territoire du Gier - M.O mise en séparatif de l’assaini. et raccordement sur L’Horme et Saint-Chamond
    • • 2023.00292 A.C. mixte de M.O. pour réalis. opérations d'infrastructure sur territoire Ville de Saint-Etienne, Ville de Saint-Chamond et SEM - Autoris. de signer conv. grpmt cdes
    • • 2023.00293 Marché subsé.1 à l'A.C. 2022TM380 EGIS VILLE ET TRANSPORT relatif au rnvlmt système billettique pour réseau transport voyageur dénommé STAS sur territoire SEM
    • • 2023.00294 Trvx d'amngt du centre bourg d'Aboën (grpmt de cde avec la commune) - Attrib. marché travaux COLAS France
    • • 2023.00295 M.O. ECM - Amngt touristi. ruelles du bourg et chemin thémat. entre le bourg et église Dargoire - Avt 2 marché 2021VO150 grpmt Atelier Rouget Simon Teyssou - Associés
    • • 2023.00312 Saint-Chamond - Conv. mise à dispo. parking Espace commercial la Varizelle lors manif. dans l'ARENA avec SARL Espace com. Saint-Chamond La Varizelle et Saint-Chamond
    • • 2023.00313 Opération d'intérêt métropolitain Bellevue Le Mont - Mission d'évaluation environnementale - Attribution du marché
    • • 2023.00314 ZA les Flaches - Réalis. études géotech. types G2-AVP et G2-PRO pour projet d'amngt - Marché subsé. 43 accord-cadre 2020DECAF159
    • • 2023.00315 Avt1 contrat 2022 SEM 10 relatif à l'acquis. tenues vestim. et équip. protection individuelle pour agents municipaux Ville de Saint-Étienne (VSE), CCAS et SEM
    • • 2023.00316 Avt1 contrat 2022 SEM 11 relatif à l'acquis. tenues vestim. et équip. protection individuelle pour agents municipaux de Ville de Saint-Étienne (VSE), CCAS et SEM
    • • 2023.00317 Cité du Design 2025 - Maîtrise d'oeuvre pour déplacement de la médiathèque et de la matériauthèque- Attribution du marché
    • • 2023.00318 Thématique Salon Ecomobilité - Marché d'achat d'espace publicitaire conclu avec CLEAR CHANNEL France
    • • 2023.00297 Travaux de réfection de l’étanchéité de la trémie de Michon à Saint-Etienne – Marché conclu avec COLAS France
    • • 2023.00298 Avt 1 au marché 2022EP73 de M.O. pour mise en place dispositifs d'auscultation complémentaires sur le barrage du Couzon
    • • 2023.00299 Avt1 au marché 2021ASRI307 pour création canalisation de transfert eaux usées STEP Moulin Saint Paul La Fouillouse à la STEP Furania
    • • 2023.00300 ARENA SEM - Ajout du type L à la salle annexe - Presta. de M.O. marché subsé. 3 à l'accord-cadre 2020DCAF304 - Attrib. marché
    • • 2023.00301 Etudes géotech. de conception G2-PRO (mise en séparatif chemin de la Chapelle) à St-Christo-en-Jarez – Marché subsé.44 à l’A.C. 2020DECAF159 - CELIGEO
    • • 2023.00302 Stade Geoffroy-Guichard - Presta. modification éclairages sportifs, tribune et scénographiques - Avt1 au marché 2022DCAF130
    • • 2023.00303 Stade Geoffroy-Guichard - Prestation de rénovation de la sonorisation - Avenant n°1 au marché 2022DCAF108
    • • 2023.00304 Stade Geoffroy-Guichard - Agrandissement de la régie - Av1 au marché 2022GG200 - Lot n°5 Revêtement sol souple
    • • 2023.00335 Prestation d'appui à la rédaction d'un avenant à la convention SEM-EDF sur le complexe de Lavalette
    • • 2023.00336 Analyse juridique relative à l'indemnis. rachat parc des compteurs dans cadre de fin du contrat de concession d'eau sur périmètre de St-Etienne et La Tour-en-Jarez
    • • 2023.00320 Conv. constitutive de grpmt de cdes trvx portant sur l'équip. communautaire multilocal (ECM) - valorisation du Val d'Onzon Sorbiers - Autorisation de signer la conv.
    • • 2023.00321 Marché public de prestation de service avec l'association MM - Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2023.00322 Marché passé sans pub. ni mise en concurrence avec STINEO pour fourniture de potelets pour les communes de Firminy et Roche-la-Molière
    • • 2023.00323 Stade Geoffroy-Guichard - Acquisition de 5 tondeuses rotatives
    • • 2023.00324 Avts 2 aux contrats d'exploit. des 13 déchèteries de SEM - lot 1-2018DECH359 et lot 4-2018DECH362 - RDS - lot 2-2018DECH360 et lot 3-2018DECH361 - SERMACO
    • • 2023.00325 Amngt rue Ponchardier au droit du bâtiment Manufrance à St-Etienne - Avt 2 au marché 2021VO273 - grpmt COIRO FOREZ COIRO STAL TP
    • • 2023.00326 Mission de M.O. - Projet d'amngt de l'Ondaine et de la confluence du Cotatay - Chambon-Feugerolles - Marché conclu avec le grpmt VDI RIPARIA HTV
    • • 2023.00327 Magazine métropolitain - Prestation pour la diffusion du numéro du mois de mai 2023
    • • 2023.00328 Stade Geoffroy-Guichard - Création d'une seconde alimentation électrique
    • • 2023.00329 Marché presta. similaires -Reprise études et suivi trvx complém. Croix Rapeau- au marché 2020ASRI344 mission M.O. pour mise en séparatif réseaux d'assainis.
    • • 2023.00332 Faisabilité amngt du cours d'eau (lit et berges) Janon à Saint-Etienne (de la rue des Treyves de Janon à la voie ferroviaire) - Marché EGIS EAU SAS
    • • 2023.00333 Travaux de renouvellement des réseaux humides sur 3 secteurs sur St-Paul-en-Jarez -Marché grpmt BORNE TP CHOLTON
    • • 2023.00334 Protocole transactionnel à intervenir avec consorts CHALLE et AMSTOUTZ suite litige sur ruislmt eaux de pluie en provenance de la voirie sur Aboën
    • • 2023.00349 Avt1 au marché 2022TM219 relatif aux presta. fournitures de vélos, de bornes pour un sce de vélos à assist. électrique en libre-sce pour SEM - Marché FIFTEEN
    • • 2023.00350 Cité du design 2025 – Accord-cadre AMO Architecture du patrimoine 2022DCAF83 – Attrib. marché de presta. similaires
    • • 2023.00351 Projet Partenarial Amngt Gier – Ondaine – St-Etienne sud -Etablis. de scénarii fonctionnels et d'amngt dans cadre Plan guide - Attrib. marché de prestations similaires
    • • 2023.00352 Coupe du monde de rugby 2023 - Achat d'espace publicitaire à GIRODMEDIAS
    • • 2023.00353 Coupe du monde de rugby 2023 - Achat d'espace publicitaire à JC DECAUX
    • • 2023.00354 Coupe du monde de rugby 2023 - Achat d'espace publicitaire auprès de CLEAR CHANNEL France
    • • 2023.00355 Liquidation judicaire - EURL PAQ SERVICES - Restaurant Le Carré des Nuances – Signature protocole d'accord transactionnel
    • • 2023.00337 Fourniture et livraison de chlorure ferrique pour la STEP Les Chazottes à St-Héand et la STEP de St-Bonnet-les-Oules -Marché UNIVAR
    • • 2023.00338 Presta. diagnostic environ. faune, flore, habitats - Chemin des Sources Parcelles D640, D1223, D651 et D652 St-Christo-en-Jarez - Contrat VERDI Ingénierie Rhône-Alpes
    • • 2023.00339 Intégration d'un variateur de vitesse sur les surpresseurs d'air de la station d'épuration de Roche-la-Molière
    • • 2023.00356 Marché subsé. 36 à l'accord-cadre multi-attrib. pour trvx réfection voirie chemins de la Grand Vie et Prassaint sur St-Christo-en-Jarez - Marché EUROVIA DALA
    • • 2023.00266 Instrumentation du pont de Troussieux P0245 pour suivi des fissures de la structure