Affichage des décisions du Président | Site officiel de Saint Etienne Métropole

Décisions octobre 2023
- 2023.00960 Avenant n°1 - Marché 2022VO242 - Fourniture de pièces pour réseau d'eau potable
  
  2023.00961 St-Etienne - D.R.H. - Formation actualité statutaire de la Fonction Publique Territoriale - Attribution du marché
  
  2023.00962 St-Etienne- Patinoire Métropo. - Marché Coordin. en matière de Sécur. et Protec. Santé pour patinoire métropoli. de St-Etienne - Avt1 au marché 2022DCAF86
  
  2023.00963 Avt 1 au marché 2022EP282 avec société VDI pour réalis. études M.O. complète et suivi trvx raccordement eaux pluviales secteur du Bessy à l'Ondenon
  
  2023.00964 Marché de réalis. de reconnais. géotechniques préalables aux trvx - Etrat et St-Galmier- Lot 3 dévoiement de conduite d'eau potable de Saint-Héand sur l'Etrat
  
  2023.00965 Thématique Coupe du Monde de Rugby – Covering de trois chalets situés sur le parvis de la gare Chateaucreux par MAGIC PRINT ONE
  
  2023.00966 Amngmt place de la Liberté et rues Dorian et du Caporal Laroix sur La Ricamarie - Lot 01 voirie réseaux divers – Marché ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
  
  2023.00967 Extension du réseau public de distribution d'éléctricité rue de l'Eparre à Saint-Etienne -Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.00968 Extension du réseau public de distribution d'éléctricité rue Jean Huss à Saint-Etienne -Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.00969 Extension du réseau public de distribution d'électricité 6 rue Chanoine Ploton à St-Etienne- Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.00970 Protocole transactionnel conclu avec le grpmt BERNARD TP BERCET LACASSAGNE -Trvx d'adduction d'eau potable lotissement allée Chantalouette - La Fouillouse
  
  2023.00971 Fourniture vis convoyeuse et mainten. préventive centrifugeuses épaissis. 2 et de déshydratation 1 - station d'épuration du Pertuiset à Unieux - Contrat VEOLIA EAU
  
  2023.00972 Extension du réseau public de distribution d'électricité 72 rue de la Tour à Saint-Etienne -Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.00973 Entretien et maintenance du logiciel Inforoute Turbolead - Marché conclu avec SARL INFOROUTE
  
  2023.00974 Gestion et exploitation parkings métropolitains - Clapier et Ursules à St-Etienne - Gare et Liberté à St-Chamond - Avt1 au marché 2019VO270 - INDIGO PARK
  
  2023.00976 Saint-Etienne - 28 rue Eugène Beaune - Convention de mise à disposition de locaux conclue avec la Ville de Saint-Etienne
  
  2023.00977 Zone d'activités -Les Flaches- à Saint-Galmier - autorisation de dépôt du Permis d'Aménager
  
  2023.00978 St-Etienne - Manufacture d’armes Bât. 249 ouest - Avt2 à la conv. d’occupation précaire conclu avec la société POST INDUSTRIAL CRAFTS
  
  2023.00981 Saint-Etienne - Pépinière le B.H.T - Avenant n°2 à la convention d'occupation conclue avec la société FENYX
  
  2023.00982 Saint-Etienne - Pépinière le B.H.T - Avenant n°2 à la convention d'occupation conclu avec la société OPTIMIZ NETWORK
  
  2023.00983 Saint-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Avt1 à la conv. d'hébergement et d'accompagnement - société HOP ! L'ARCHI
  
  2023.00984 Marché trvx pose de blocs d'enrochements, reprise accès pompiers et traversée de route avec pose de tuyau au barrage du Couzon
  
  2023.00986 Avt 1 au marché 2023ACT8 - sté VDI pour réalis. études M.O. complète et suivi réseau eau potable rue Schumann, sous la RN88, sur le Chambon-Feugerolles
  
  2023.00987 Marché avec sté RCI dans cadre acquisition machine pour lavage pièces de véhicule du réseau STAS à Saint-Etienne
  
  2023.00989 Rnvlmt rés. assainis., canalis. eau potable et amngt voirie rue James Jackson au Chambon-Feugerolles - Tronçon1 - Lot1 rés. humides - Avt2 marché 2021ASRI383 BORNE TP
  
  2023.00990 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - OP 1A Foyer étudiant - Création d'un nouveau point de livraison ENEDIS
  
  2023.00991 Modif. déc. 2023.00798 relative au marché de rnvlmt et modern. système billettique rés. transport de voyageurs dénommé STAS sur territoire SEM avec CONDUENT BUSINESS
  
  2023.00992 Projet de sédentarisation et terrains locatifs familiaux à Saint-Chamond - Raccordement électrique
  
  2023.00993 Accord-cadre mono-attributaire - Instal. station mesure limnimétrique et pluviométrique - A.C. conclu avec SEMERU ENVIRONNEMENT
  
  2023.00994 Réparation en urgence fuite sur conduite eau brute du Cotatay sur St-Just-Malmont - Marché sans mise en concurrence préalable avec SADE CGTH
  
  2023.00995 Marché réalis. reconnais. géotechniques - Etrat et St-Galmier - Lot 2 - Mise en sépar. lotis. Bel Horizon et montée du Vernay - rnvlmt conduite eau potable
  
  2023.00996 Trvx amngt touristique bourg sur Dargoire - Lot2 Mobilier et serrurerie - Marché Serrurerie Métallerie du Roannais (SMR) - Lot3 Maçonnerie - Marché MGC CONSTRUCTION
  
  2023.00997 Avenant n°1 au marché de trvx 2023ACT85 pour la réfection des voirires rue de la Chenée et de la route Neuve sur Doizieux
  
  2023.00998 Avt1 au marché subséquent 2022ACT327 de M.O. complète pour mise en conformité réseaux assainis. de la rue du Canal à La Grand-Croix
  
  2023.00999 Avt2 au marché 2022DD370 - marché global de perform. pour conception, réalis., exploit. et mainten. chaufferie bois et gaz et du réseau de chaleur sur La Talaudière
  
  2023.01000 Télésurveillance et interventions dans bâtiments de SEM - Lot3 Télésurveillance des déchèteries - Avt2 à l'A.C. 2023PATRI89 avec MADAY SECURITE
  
  2023.01001 Andrézieux-Bouthéon - Nautiform - Mission de programmiste pour la réhabilitation lourde du centre Nautiform - Attribution du marché
  
  2023.01002 Prestation artistique Village Rugby Coupe du Monde de Rugby 2023
  
  2023.01003 Trvx portant sur équip. commun. EMC Val d’Onzon – Amngt boucle nature, patrim. et design – Lot1 voirie et rés. divers ouvrages de rétention enterrés - marché EIFFAGE
  
  2023.01004 Prestation de caractérisation de flux sortant - Attribution de l'accord-cadre à bons de commande avec INDDIGO SAS
  
  2023.01005 Location d'un stand pour la coupe du monde de rugby auprès de la société Les Standistes - Complément à décision 2023.00832
  
  2023.01006 Maintenance du logiciel AREO et prestations associées - Marché à intervenir avec NETYSIS
  
  2023.01007 Renouvellement de l'abonnement Mailchimp auprès de la société DOING
  
  2023.01008 Roche-la-Molière - blvd Louis Braille - attrib. du marché pour établis. diagnos. qualité environnementale des sols et des gaz
  
  2023.00893 Firminy - Site Pont Chaney - Vogue des noix - Convention d'occupation précaire conclue avec la Ville de Firminy
  
  2023.00985 SEM - Etude faisab. pour réalis. plateforme gestion terres non inertes non dangereuses - Attrib. marché sans pub. ni mise en concur. conformé. à l'article R.2122-9-1
  
  2023.00988 Avt 2 au marché 2020TOUR365 - Maîtrise d'oeuvre pour la valorisation du site de la Chartreuse de St-Croix-en-Jarez (42)
  
  2023.00979 Saint-Priest-en-Jarez - Site de la DOA - Convention d'occupation précaire conclue avec la société CIRQUE TRIOMPHE
  
  2023.00980 Saint-Priest-en-Jarez - Site de la DOA - Convention d'occupation précaire conclue avec la société ART AGENCY
  
  2023.01024 DM à la déc. 2023.00673 - M.O pour diagn. STEP Moussettes Roche-la-Molière, création bassin orage route de Trémolin avec rnvlmt collecteurs - création de 2 canalis
  
  2023.01025 Réalis. reconnaissances géotechniques préalables aux trvx - L'Etrat et Saint-Galmier - Lot 1 - Création de bassin de rétention secteur la Conchonnière à Saint-Galmier
  
  2023.01026 Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et SEM - Achats de fournitures et services n°5
  
  2023.01027 Saint-Etienne - Réalis. parkings relais P+R - Mission de programmation pour réalis. parkings relais P+R - Avt2 au marché 2023DCAF68
  
  2023.01028 Convention constitutive de groupement de cdes entre la Ville de St-Etienne et SEM pour réalis. presta. d'interprétariat en langue des signes française
  
  2023.01029 Prestations de sce de gestions des médias sociaux et e-reputation pour Saint-Étienne Métropole avec la société Meltwater
  
  2023.01030 Reprise des réseaux d'eau potable et d'assainis. rue du Partage des Eaux sur Sorbiers - Marché CHOLTON – COLAS -TPCF
  
  2023.01031 Extension du réseau public de distribution d'électricité 12 rue de la Piot à Saint-Priest-en-Jarez - Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.01032 Amngt lit et berges à Rive-de-Gier zone Duralex - Lot 2 trvx dévoie. assainis. du SIAMVG et de réamngmt berges du Gier - Avt2 marché 2020ASRI41 - PERRIER TP COLAS
  
  2023.01033 Protocole transac. à intervenir avec ETABLIS. DUPERRAY suite litige concernant paiement redevance assainis. et eau potable suite à un dysfctnmt compteur
  
  2023.01034 Prestation de suppression ouvrages de gaz naturel sur parking complexe sportif rue des Roseaux sur Sorbiers - Marché GRDF
  
  2023.01035 Avenant n°1 au marché 2023ACT80 - Amngmt voirie de la place du Bourg commune d'Aboën - Prix nouveaux et modif. du montant global du marché
  
  2023.01036 SEM - Etudes de maîtrise d'œuvre - réalis. ouvrages d'art de franchissement voiries pour passage de faune - Avt1 au marché 2020DCAF259
  
  2023.01037 St-Priest-en Jarez - Musée d'Art Moderne et Contemporain - Trvx de réhabilitation du MAMC - Sols Cimaises et traitement d'air - Avt1 au marché 2023 DCAF 133
  
  2023.01038 Avenant n°1 au contrat de vente du biométhane produit sur le site de Furania
  
  2023.01009 St-Etienne - Acquis. emprise constitutive voirie auprès des consorts Goyon en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
  
  2023.01010 St-Etienne - Rue Hts de Terrenoire - Désaffectation délaissé de voirie projet de renouvellement urbain du Toit Forézien
  
  2023.01011 St-Chamond - Rte de la Chabure - Désaffec. dépendance voirie intégrée dans propriété privée pour déclsmt et cession aux consorts DUCLOS
  
  2023.01012 Avenant n°2 à la convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture dans le cadre du Point Accueil Installation (PAI)
  
  2023.01013 La Grand-Croix - Exercice du droit de préemption 75 chemin du Gier - tènement appartenant à Mme Catherine Bouquet
  
  2023.01014 La Grand-Croix - amngmt des berges du Gier - Acquisition aux époux Dezarnaud et constitution d'une servitude d'ancrage
  
  2023.01015 Saint-Etienne - Pépinière de Montreynaud - Avenant n°2 au bail commercial conclu avec la société SYNEO
  
  2023.01016 Refacturation de consommations de gaz pour le site Fauriel Carlson Wagon-lit Travel - Remboursement à St-Etienne Evènements
  
  2023.01017 Firminy - rue Victor Hugo - Ancien dépôt STAS de Pont Chaney - Conv. d'occupation précaire conclue avec L’AUTO ECOLE PASCAL
  
  2023.01018 Saint-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Avenant n°1 à la convention d'occupation conclu avec la société Cent Neuf
  
  2023.01019 Genilac - Rue de la Plombière - rétroces. délaissé voirie à M. Favier créé lors réalisation voie d'accès entre la rue des Fossés et la route de l'Arc
  
  2023.01020 Demande de subvention - Programme Génération Vélo
  
  2023.01021 Dde de subv. - contrat territorial Furan-Ondaine-Lizeron – Mission de maitrise d’œuvre pour amngmt du Furan secteur du Rez, quartier de Valbenoite sur St-Etienne
  
  2023.01022 Demande de subvention – Expérimentation mise en place de filets anti-déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
  
  2023.01023 Demande de subvention - Mise en séparatif des réseaux d'assainissement rue du Partage à Sorbiers
  
  2023.01062 Saint-Etienne - Pépinière Montreynaud - Avt1 à la convention d'occupation conclu avec la société GAREC INFORMATIQUE
  
  2023.01063 Dde de subv.– St-Paul-en-Jarez – rte de La Terrasse, rte de St-Paul, rue de la Gare - Rnvlmt rés. eau potable - Respect charte qualité nationale rés. eau potable
  
  2023.01064 St-Jean-Bonnefonds - Site Metrotech - Avt1 à la conv. de mise à dispo. un emplacement pour offre restauration mobile avec société MOTHE RUIZ
  
  2023.01065 Conv. de partenariat entre SEM et la commune de St-Galmier pour l'organisation de la Foire de la Ste-Catherine le 25 novembre 2023 à St-Galmier
  
  2023.01039 Fourniture de ferrure MRT pour le déménagement de la grande réserve du Musée d'art moderne et contemporain
  
  2023.01040 Achat d'un logiciel de constat d'état pour le Musée d'art moderne et contemporain
  
  2023.01041 Conservation, restauration et assistance sur chantier de déménagement des collections et réamngmt réserve - Attrib. marché à la sté Art & Pro
  
  2023.01042 Prestation d'animation de la conférence d'ouverture du mois de l’ESS organisée par SEM le 09 novembre 2023
  
  2023.01043 Prestation de traiteur dans le cadre de la conférence d'ouverture du mois de l'ESS organisée par SEM le 09 novembre 2023
  
  2023.01044 Stade Geoffroy Guichard - permanences techniques écrans durant les matchs de l'ASSE octobre, novembre et décembre 2023
  
  2023.01045 Attractivité étudiante - Impression du guide des aides aux étudiants
  
  2023.01046 Mise en séparatif du réseau d'assainissement de la Cité des Combes au Chambon-Feugerolles - Marché SMTP
  
  2023.01047 Création d'une cloison grillagée dans un local du sous-sol des bureaux de Saint-Etienne Métropole 2 avenue Grüner - Contrat RBD SVS GROUP
  
  2023.01048 Trvx d'amngt voiries et rnvlmt couches de roulement sur communes de St-Nizier-de-Fornas, St-Maurice-en-Gourgois et Çaloire - Attrib. marché subséquent 44 à COLAS
  
  2023.01049 Zone d'activité des Volons à Andrézieux-Bouthéon - Remise à niveau de l'éclairage public
  
  2023.01050 Extension du réseau public de distribution d'électricité - 26 rue Mirabeau à La Talaudière – Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.01051 Campagne déchets alimentaires – Achat d'espaces publicitaires auprès de CLEAR CHANNEL France
  
  2023.01052 Renouvellement de la marque -Cité du Design- et dépôt de la marque -Galerie Nationale du Design-
  
  2023.01053 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Contrôle de point chaud - Autorisation de paiement fractionné
  
  2023.01054 Aménagement ergonomique - support de bras
  
  2023.01055 Matériel ergonomique - achat de souris
  
  2023.01056 Prestations de sténotypie pour les instances paritaires (CST, F3SCT, CAP, CCP) de Saint-Etienne Métropole
  
  2023.01057 Sinistre réseau d'assainissement rue du gros Chêne à La Talaudière - Protocole transactionnel entre SEM et l'entreprise VGF
  
  2023.01058 Marché conclu avec la société AIRMAT dans le cadre d'une acquisition d'une visseuse de roue bus et trolleybus du réseau STAS à Saint-Etienne
  
  2023.01060 Marché conclu avec la société MBI dans le cadre de l'acquisition de deux moteurs CURSOR 8 pour Citelis articules 783 et 789
  
  2023.01061 Marché conclu avec la société IVECO LVI dans le cadre de l'acquisition d'un moteur CURSOR 9 pour l'urbanway 701
  
  2023.01088 Convention pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez
  
  2023.01105 Tourisme d'affaires - Convention d'occupation précaire batiments 240, 242 est, 242 ouest et 243 Cité du Design
Décisions novembre suite 2023
- 2023.01215 Achat d'une photobox auprès de DREAMAKERS VIP BOX
  
  2023.01216 Suivi et maintenance des boîtiers Timelapse Tikee Pro pendant 12 mois par la société Method SAS Link Am
  
  2023.01217 Avts de transfert aux marchés 2021COMM212, 2022COMM403 et 2022COMM404 conclus avec UNAGI et transférés à la SCOP 4PLUMES
  
  2023.01218 Avenant n°3 au marché 2021DD349 - Marché de prestations pour l’élaboration de la trame noire métropolitaine
  
  2023.01219 Achat de papier vierge pour trvx d’impression sce repro. mutualisé à destination de SEM conclu avec ANTALIS FRANCE
Décisions novembre 2023
- 2023.01059 Av1 au contrat 2019DD393- AC à bons de commande - végétalisation d'espaces minéralisés - Lot 3 espaces verts avec ID VERDE
  
  2023.01067 Convention constitutive gpt commandes pour achats dans le domaine de l'informatique et des télécommunications pour VSE, le CCAS et SEM
  
  2023.01069 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Maitrise d'œuvre urbaine projet Cité du Design 2025 - marché conception d'un objet d'attente de tramway
  
  2023.01070 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Maitrise d'œuvre urbaine pour le projet Cité du Design 2025 - marché conception d'un mobilier urbain design exagéré scène de danse urbaine
  
  2023.01071 Marché conclu avec ELSYLOG -rénovation et extension du système de contrôle d'accès du site Transpôle à St-Etienne
  
  2023.01072 Marché conclu avec AR2C - rénovation du système de supervision consommations énergétiques du site Transpôle à St-Etienne
  
  2023.01073 Travaux d'aménagement dans le cadre de la requalification place Neyrand St-Chamond : lot n°1 Voirie ouvrage de rétention enterré avec STAL TP Agence Loire
  
  2023.01074 Entretien du Parc du château de Fontanes - Commune de Fontanes
  
  2023.01075 Rénovation secteur Loubet-Tarentaize -Autorisation signature conv gpt commandes pour assistance à maîtrise d'ouvrage entre VSE, SEM, l'EPASE, Habitat et Métropole, Cap Métropole, Alliade et Toit Forézien
  
  2023.01077 Thématique Attractivité économique – Achat d'espace publicitaire magazine “Usine nouvelle”
  
  2023.01078 Thématique Attractivité économique – Achat d'espace publicitaire magazine “Les Echos”
  
  2023.01079 Mise en place de filets anti déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Marché conclu avec Ocelian SAS
  
  2023.01080 Amgt place de la Liberté et des rues Dorian et du Caporal Laroix à La Ricamarie - Lot 02 : revêtement béton conclu avec SOLS LOIRE AUVERGNE
  
  2023.01081 Maintenance du progiciel de gestion opérationnelle GO et prestations associées - Marché avec PROGISEM
  
  2023.01082 Aqueduc et conduite forcée du Lignon - Bail de chasse avec la société de chasse Cotatay-Chambon au Chambon-Feugerolles
  
  2023.01083 Modifie la décision 2023.01003 - Travaux portant sur l’EMC du Val d’Onzon – Amgt boucle nature, patrimoine et design- 2 lots
  
  2023.01084 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Marché d'assistance démarche de conseil organisationnel biennale internationale du design - Av1 au marché 2022DCAF253
  
  2023.01085 Thématique Attractivité économique –Achat d'espace publicitaire magazine “Challenges”
  
  2023.01086 Thématique Attractivité économique –Achat d'espace publicitaire en gare auprès de MEDIATRANSPORTS
  
  2023.01087 Installation d'un nouveau poste HTA et de son raccordement – Site de Métrotech à Saint-Jean-Bonnefonds
  
  2023.01089 Travaux pour l'accès sécurisé de la toiture basse Nautiform à Andrézieux-Bouthéon - conclu avec AURA VERIF
  
  2023.01091 Travaux de sécurisation du barrage de Lavalette - Marché de prestations similaires au contrat 2022EP221DES
  
  2023.01068 Marché pour la mise à disposition de références immobilières par la société AD NOV
  
  2023.01092 Le Chambon-Feugerolles - bld d'Auvergne - acquis. emprises voirie à la société RM IMMO en vue de leur classement dans le domaine public métropolitain
  
  2023.01093 Le Chambon-Feugerolles - bld d'Auvergne - acquis. emprises voirie à la sté LALMAGE en vue classement dans domaine public métropolitain
  
  2023.01094 Conv. partenariat rencontres Hors les murs Fête du livre St-Etienne 2023 Pépinière d'entreprises République de SEM entre la Ville de St-Etienne et SEM
  
  2023.01095 Saint-Etienne - rue Alfred Sisley - Désaffectation d'une partie de voirie dans la perspective de sa cession
  
  2023.01099 St-Christo-en-Jarez - chemin de la Source - Acquis. parcelles terrain dans cadre création bassin d'orage auprès de M. Michel MESSANT
  
  2023.01100 St-Jean-Bonnefonds - Metrotech bât. 6 - Avt 1 au bail de courte durée conclu avec la sté ETUDES POUR INDUSTRIE BOURGOGNE
  
  2023.01101 Dde subv. auprès Région Auvergne-Rhône-Alpes volet ter. du CPER pour soutien trvx amngt stade Geoffroy-Guichard - Coupe du Monde Rugby 2023 - Jeux Olymp. et Paralymp
  
  2023.01102 Diagnostic assainissement des communes de Aboën, St-Maurice-en-Gourgois et St-Nizier-de-Fornas - Contrat REALITES ENVIRON
  
  2023.01103 Achat prestation restauration servie à l'occasion de la 3ème-temps - Évènement de remerciements de l'équipe Bénévoles de SEM suite Coupe du Monde de Rugby 2023
  
  2023.01104 Remplacement pièces défectueuses de la chaudière gaz à la station d'épuration du Pertuiset à Unieux - Contrat conclu avec VEOLIA EAU
  
  2023.01066 Coupe du monde de rugby - Marché de pose et dépose de pavoisement conclu avec la société High Tech
  
  2023.01076 Thématique Attractivité économique – Achat d'espace publicitaire dans le magazine “Journal des Entreprises”
  
  2023.01090 Marché d'impression et livraison d'affiches à l'occasion de la Coupe du Monde de rugby conclu avec DS IMPRESSION
  
  2023.01107 Accord-cadre de formations sécurité
  
  2023.01108 Extension du réseau de distribution d'électricité rue de la Côte et 5 place Foch à Saint-Héand - Contrat ENEDIS
  
  2023.01109 Extension du réseau de distribution d'électricité 4 avenue Jean Martouret à Andrézieux-Bouthéon - Contrat ENEDIS
  
  2023.01111 A.C mono-attrib. pour trvx entretien voies ferrées de la Z.Ind de Molina la Chazotte - Marché EUROVIA TRAVAUX FERROVIAIRES
  
  2023.01112 Achat formation logiciels AUTOCAD & COVADIS à destin. agents direction Action Territoriale et direction Grands Trvx et Infras. de SEM - Marché GEOMEDIA
  
  2023.01113 Avt 1 - Conv. adhésion service DT-DICT du Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique ( CRAIG)
  
  2023.01114 Avt1 marché 2022EP119 - Suivi qualité eau barrages et cours d’eau – Lot 1 - Mise en place campagne de suivi paramètres physico-chimiques barrage des Plats - GIP TERANA
  
  2023.01116 Marché BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES dans cadre de la production et distribution Energie Trolleybus du réseau STAS
  
  2023.01118 Marché SERSI SYSTEME dans cadre du remplacement d'un détecteur de fumée d'aspiration du site Transpôle à Saint-Etienne
  
  2023.01119 Marché conclu avec la société TPM dans le cadre du désamiantage de locaux du site Transparc
  
  2023.01120 Extension du réseau public de distribution d'électricité rue Jean Brossy à La Talaudière – Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.01121 Extension du réseau public de distribution d'électricité 1 rue Mirabeau à La Talaudière – Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.01122 Extension du réseau public de distribution d'électricité 3366 rue Jean Rostand à La Talaudière – Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.01123 Extension du réseau public de distribution d'électricité à La Sauvagère à La Talaudière – Travaux confiés à ENEDIS
  
  2023.01124 Marché subsé. 46 à l'A.C. multi-attrib. pour trvx de réfection de voirie de la place de la Mairie sur Fontanès - Marché EUROVIA
  
  2023.01125 D.M. de la décision n°2023.01029 - Presta. de sce de gestion des médias sociaux et e-réputation pour SEM avec la société Meltwater
  
  2023.01133 Saint-Etienne - Cité du design 2025 - Opération 1A Curage et Foyer Prototype marché KAFEZ - Attribution d'un marché de travaux
  
  2023.01134 St-Etienne - Cité du design 2025 - Opération 1A Curage et Foyer Prototype marché JOUBERT EQUIPEMENT - Attrib. d'un marché de travaux
  
  2023.01135 Saint-Etienne - Réalisation de la nouvelle voie du plateau des halles - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
  
  2023.01136 Marché conclu avec la société PATENTES TALGO S.L. pour la maintenance du Tour en Fosse Tramway du réseau STAS
  
  2023.01137 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Acpgnmt de SEM à la définition du modèle éco., organisationnel et juridique du pôle territorial industries - Attrib. du marché
  
  2023.01138 Convention de remise par GRDF à son concédant d'une canalisation de gaz naturel abandonnée
  
  2023.01139 Déplacement coffret de branchement rue Victor Hugo à St-Jean-Bonnefonds - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables - ENEDIS
  
  2023.01140 Mission d'étude pour révision site patrimonial remarquable de St-Galmier - Marché TRAME URBANISME PATRIMOINE PAYSAGE - AHAH ARCHITECTURE
  
  2023.01141 Marché d'accompagnement à la mise en œuvre du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
  
  2023.01096 Plan numérique à l'école 2023-2027 - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et les communes membres
  
  2023.01097 Plan numérique à l'école 2023-2027 - Convention entre les OGEC et Saint-Etienne Métropole
  
  2023.01098 Plan numérique à l'école 2023-2027 - Conv. relative au déploie. de l’Espace Numé. de Travail entre la Direc. des Sces Départ. de l'Educ. Nle Départ. Loire et SEM
  
  2023.01128 Convention de partenariat entre le Village By CA et Saint-Etienne Métropole - 2023-2026
  
  2023.01129 Marcenod - Montée de Couzon - Constitution servitude pour passage et entretien canalisation eau potable sous parcelle privée appartenant à M. et Mme Berliet
  
  2023.01130 Fraisses - rue Isidore Calendra - Régularisation de servitudes de passage de canalisations avec la société SMART WOOD F2
  
  2023.01131 Genilac - rue de Lachal - Acquisition d'une emprise constitutive de voirie auprès de M. et Mme VILLET
  
  2023.01115 Mise à disposition et évacuation de bennes pour les déchets municipaux assimilables aux déchets ménagers sur le territoire de SEM - marché SERMACO
  
  2023.01153 Avt1 au marché 2022VO359 avec TREMA - Trvx amngmt de voirie avec rnvlmt rés. humides sur 2ème et 3ème secteurs bld de la Corniche à Firminy - Lot 1 reprise en tranchée
  
  2023.01157 Trvx de démolition - A-C. multi-attrib. 2021SEM215 et 2021SEM2016 - Marchés subséquents n°19, 21, 22, 23, 24 et 25 conclus avec divers grpmts
  
  2023.01126 Campagne de com. et d’attrac. scientifique et étudiante - particip. financière des Ets d’enseignement supérieur et de recherche
  
  2023.01127 Conv. d'occup. immeuble bâti ou non bâti dépendant du domaine public sans exploita. éco. non constitutive de droits réels (P+R Bellevue)
  
  2023.01143 Roche-la-Molière - ZI Charles Chana - Cession d'une emprise en vue de l'extension de la SAS PERI IMMO
  
  2023.01146 St-Etienne - Grande Usine Créative - Conv. d'occupation à titre gracieux conclue avec l'association POSITIVE EDUCATION
  
  2023.01147 St-Etienne - Pépinière République - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société PROJET CLOVIS
  
  2023.01148 Saint-Etienne - Pépinière de Montreynaud - Bail commercial conclu avec Monsieur Michel PASCO
  
  2023.01149 Saint-Etienne - Grande Usine Créative - Bail commercial conclu avec la société JUPITER CONSEIL
  
  2023.01150 Saint-Etienne - Grande Usine Créative - Bail professionnel conclu avec la société MN TRONCHON
  
  2023.01151 Lorette - Terrain non bâti rue Adèle Bourdon - Conv. d'occupation temporaire conclue avec la société HAULOTTE GROUP
  
  2023.01152 Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suvi des clauses sociales entre ALLIADE HABITAT et SEM
  
  2023.01161 Fraisses - Unieux - Site AKERS - convention de financement fonds vert mesure recyclage foncier - édition 2023
  
  2023.01162 Consultation bancaire groupée octobre 2023 - Emprunt nouveau de 10 M € auprès de La Banque Postale
  
  2023.01171 Rive-de-Gier - ZAC de Combeplaine - Cession d'un terrain à bâtir au profit de la SCI Athome
  
  2023.01172 Rive-de-Gier - rue des Myrtilles - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue classement dans le domaine public métropolitain
  
  2023.01173 Saint-Etienne - Pépinière Montreynaud - Convention d'occupation conclue avec la société DECARBONE
  
  2023.01174 Saint-Etienne - Pépinière de la République - Convention d'occupation conclue avec Madame Marion CARLIER
  
  2023.01175 St-Etienne - Hôtel d'entreprises Grande Usine Créative - Avt2 portant résiliation au bail commercial conclu avec Monsieur Michel PASCO
  
  2023.01176 St-Etienne - Hôtel d'entreprises la Grande Usine Créative - Avt1 portant changement de bureau au bail commercial conclu avec la société FERTIL INK
  
  2023.01142 Villars - Montée Gabion - cession d'une emprise de terrain
  
  2023.01144 L'Etrat - rue de la Résistance - dévoiement réseau eau potable St-Héand - constit. servitude de passage canalisation
  
  2023.01145 L'Etrat - rue de la Résistance - dévoiement réseau eau potable de St-Héand - constit. servitude passage de canalisation
  
  2023.01110 Marché complém. 3 -remise AVP- au marché M.O. sur sécurisation traversée d'agglo. de St-Galmier RM 12-place Croix de Mission - GEOLIS ALPAGES JARDINIER DES VILLES
  
  2023.01117 Avenant 1 au marché D2018ASRI439 de M.O. amngmt ruisseau du Pêchier au lieudit la Roare sur Roche-la-Molière - Etude complém. - modif. montant global du marché
  
  2023.01155 Travaux d'eau potable rue du Château d'eau et rue des Eaux Vives sur le Chambon-Feugerolles - Marché SMTP SEETP ROBINET
  
  2023.01166 Avenant n°1 au contrat d'artiste de Charlotte MOTH dans le cadre de son exposition
  
  2023.01183 Emprunt nouveau de 11 000 000 € auprès de ARKEA
  
  2023.01178 Trvx réseaux humides rue Victor Hugo à Saint-Jean-Bonnefonds - Marché presta. similaires issu du marché 2022VO230 conclu avec TREMA
  
  2023.01182 M.O. pour création seconde alimentation électrique à partir réseau public pour stade G.-Guichard à St-Étienne - Attrib. marché subsé. 5 de l'A.C. initial 2020DCAF303
  
  2023.01179 Etude opportunité complétude échangeur 30 sur la RN88 au Chambon-Feugerolles (échangeur de la Croix-Bleue) – Marché INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE SAS LEE CONSEIL
  
  2023.01180 Loc. véhicules, engins, matériels et espaces verts sans chauffeur sans carburant pour sces SEM - Lot 1 - Véhic. utilit. légers - A.C. KILOUTOU - Lot 2
  
  2023.01181 Assistance à M.O. pour gestion terre et sédiments non inertes dans projet suppres. et arasement seuils Bertrandière et La Lichère – Marché HUB Environ
  
  2023.01184 Mission de diagnostic structurel avant trvx de démolition - Le Chambon-Feugerolles secteur puits du Marais - Contrat BOST
  
  2023.01185 Location espaces à l'occasion de la 3è mi-temps - Évènement remercie. de l'équipe bénévoles de SEM suite Coupe du Monde de Rugby 2023
  
  2023.01186 Edition des bulletins de paie - Marché conclu avec COGEPRINT
  
  2023.01187 Avt 3 marché 2018DECH387 - lot 1 sec. Ouest et avt 2 marché 2018DECH388 - lot 2 sec. Est - Collecte porte à porte ordu. ménag. et papiers embal. hors verre - SUEZ RV
  
  2023.01188 Maintenance des stations d'alertes aux crues -Marché conclu avec CENEAU
  
  2023.01189 Prestation de mise à disposition et amngt espace sur stand lors du Salon de l'Immobilier 2023 (SIMI) - Marché IVANHOE
  
  2023.01190 Petits trvx d'optimisation du suivi métrologique, fonction. hydraulique ou accessibilité ouvrages réseau assainis. Terrenoire à St-Etienne - Contrat VEOLIA EAU
  
  2023.01191 Matériel ergonomique - achat de fauteuil
  
  2023.01192 Matériel ergonomique - achat d'un fauteuil (AZERGO)
  
  2023.01193 Matériel ergonomique - achat d'un repose fesses (AZERGO)
  
  2023.01167 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Maitrise d'œuvre urbaine pour le projet Cité du Design 2025 - Avt1 à l'accord-cadre 2022DCAF291
  
  2023.01168 Nautiform - Acquisition de deux box sécurisés pour vélos
  
  2023.01169 Nautiform - Acquisition d’un robot de fond de bassins pour le Centre aquatique Nautiform
  
  2023.01170 Musée d'art moderne et contemporain -Contrat d'artiste avec David Meskhi
  
  2023.01154 Création d'un réseau d'eaux usées, secteur Riffoy sur la commune de Saint-Héand - marché Travaux Publics du Jarez
  
  2023.01156 Programmation 2023 du PLIE (Plan Local Insertion et Emploi) Action « Mobilité Inclusive » – Contrat conclu avec ITINERAIRE BIS
  
  2023.01159 Marché subséquent 14 à l'A.C. 2021EP303 de M.O. pour trvx de rnvlmt réseau eau potable du bld Pierre Joannon à St-Chamond partie 2 - Marché MERLIN VDI
  
  2023.01160 Trvx de DECI (Défense Ext. Contre l'Incendie) - A.C. multi-attrib. 2023EP254 - Marchés subs. 2, 3 et 5 - BORNE TP (MS 2) LES TRVX PUBLICS DU JAREZ (MS 3 et 5)
  
  2023.01163 Prestation d'abonnement à un outil de veille presse pour le MAMC+
  
  2023.01164 Avt1 au marché 2023DTM266 relatif au rnvlmt et modernis. du système billet. pour rés. transport voyageurs dénommé STAS sur territoire SEM - Marché CONDUENT BUSINESS
  
  2023.01165 Achat de mobilier ergonomique pour les ateliers pédagogiques du MAMC+
  
  2023.01194 Attractivité économique – Marché d'impression de quatre plaquettes conclu avec la société SUD OFFSET
  
  2023.01195 Conv. de partenariat entre l'association Festyvocal et le MAMC à l'occasion de la 4ème Biennale Intern. de musique vocale contemporaine « EQUINOXES »
  
  2023.01196 St-Martin-la-Plaine - Rue du Couvent - acquisition d'une emprise de terrain constitutive de voirie auprès de
  
  2023.01197 St-Etienne - Pépinière Le Batiment Hautes Technologies - Avt1 à la convention d’hébergement et d’accompagnement conclu avec Monsieur Guy ROBERT
  
  2023.01198 St-Etienne - Pépinière Le Batiment Hautes Technologies - Avt 3 à la convention d'occupation conclu avec la société Contrôle P
  
  2023.01200 St-Etienne - Grande Usine Créative (GUC) - Avt 2 portant résiliation au bail professionnel conclu avec la société Alexandre SANIAL
  
  2023.01201 Convention d’occupation précaire du bâtiment 244 ouest et de sa cour, quartier Manufacture Cité du design - Avenant n°1
  
  2023.01202 St-Etienne - 70 rue de la Montat - Convention d'occupation d'un parking propriété de l'EPASE pour le personnel métropolitain
  
  2023.01203 Villars - Chemin de la Côte - Mise en place défense extérieure contre l'incendie (DECI) - Acquis. emprise de terrain auprès des consorts
  
  2023.01204 St-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Avt 1 à la conv. d’hébergement et d’accompagnement conclu avec la micro-entreprise NOM D'UNE COM
  
  2023.01205 St-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société MONTH'IMMO
  
  2023.01206 Saint-Etienne - Batiment des Hautes Technologies - Convention d'occupation conclue avec la société PREEXI
  
  2023.01208 Conv. de surveillance, d'entretien et de répara. des ouvrages d'art mitoyens avec la communauté de communes du pays Mornantais, la commune de Chabanière et SEM
  
  2023.01210 Conv. constitutive de grpmt de cdes et financement pour création réseau lignes covoiturage sur l'aire métropolitaine lyonnaise
  
  2023.01211 Etude et anim. foncière sur enjeu busards en vue de réaliser trvx de conserv. sur territoire SEM - Marché sans mise en concur. art R2122-3 du Code Cde Pub. avec SAFER
  
  2023.01212 Accord-cadre d'impression des bulletins de paie conclu avec la société COGEPRINT
  
  2023.01213 M.O. pour création de la rue de la Plagne sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Avt 4 au marché 2018VO353 avec VDI
  
  2023.01214 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Mission d'ordncmt pilotage et coordin. urbaine dans cadre projet Cité du Design 2025 - Attrib. du marché
Décisions décembre 2023
- 2023.01226 Demande de subvention – Mise en séparatif des réseaux d'assainissement de la rue Bougainville à Roche-la-Molière
  
  2023.01227 Convention de prêts d'œuvres à diverses institutions - Comité de prêts du 16 octobre 2023 - MAMC
  
  2023.01229 St-Etienne - Pépinière Le Batiment Hautes Technologies - Avt 2 à la conv. d'hébergement et d'accompagnement - société EENUEE
  
  2023.01230 Saint-Etienne - Pépinière Le Batiment Hautes Technologies - Avt 1 à la conv. d'occup. conclu avec la société PLAS’TRI
  
  2023.01231 Demande de subvention -Diagnostic de réduction de vulnérabilité des logements - PAPI Ondaine
  
  2023.01232 Demande de subvention - Equipement et pose d’échelles de crues - PAPI Furan
  
  2023.01233 Demande de subvention - Mise en place de repères de crues - PAPI Furan
  
  2023.01249 Dde de subv. - contrat territorial Furan-Ondaine-Lizeron – Trvx amngmt berges de l’Ondaine à l’aval du rond-point du puits du Marais
  
  2023.01250 Saint-Etienne - Pole entrepreneurial Montreynaud - Conv. hébergement et d'accompagnement - société INNESENS
  
  2023.01251 Saint-Jean-Bonnefonds - Metrotech - Avenant n°2 au bail commercial conclu avec la société FIDUCIAL SECURITE HUMAINE
  
  2023.01252 St-Chamond - Pépinière Comptoir de l'Innovation - Novacieries B60 - Conv. d'hébergement et d'accompagnement - société Emmanuel CROZET Consultant
  
  2023.01253 Saint-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Conv. d'hébergement et d'accompagnement - société VENISE PRODUCTIONS
  
  2023.01209 Prestation pour la fourniture et l'installation d'un compresseur à vis à la station d'épuration Les Chazottes de Saint-Héand
  
  2023.01106 Marché sans mise en concurrence ni publicité pour l'étude et assistance à la mise en œuvre d’une solution de gestion unique d’usagers conclu avec MICROPOLE France
  
  2023.01220 Programmation 2024-2026 du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - PLIE de Saint-Etienne Métropole - Lot 3 à 7, 9, 10, et 11
  
  2023.01221 Fourniture de bois pour conditionnement et transport d'œuvres - déménagement - Réserve Musée d'art moderne et contemporain
  
  2023.01222 Etude de recherche et de développement d'une innovation technique - Contrat conclu avec Post Industrial Crafts (PIC)
  
  2023.01223 Etude de recherche et de développement d'une innovation technique - Contrat conclu avec Metalink Urbain A. Ledin SARL
  
  2023.01224 Démantèlement des détecteurs ioniques du système de détection incendie du batiment Necker à St-Etienne - Contrat avec FRANCE ALARME
  
  2023.01225 Avt au marché issu de la déc. 2021.01040 pour mission acpgnmt restaurants collectifs communes de SEM pour favoriser l’application de la loi Egalim - Association ARDAB
  
  2023.01234 Terrains locat. famil. et aires perman. accueil gens du v - Avts1 marchés 2022DCAF382 et 383 - Fourn. blocs séjour et sanit. terr. locatifs – R.-la-Molière et St-Cham
  
  2023.01235 Forum de la Transition Ecologique et Energétique - Prestation d'accompagnement à la réalisation de l'événement
  
  2023.01158 Mise à disposition de bennes transport et traitement des déchets verts issus des centres techniques municipaux - Marché conclu avec SERMACO

Profitez-en !

Le magazine de Saint-Étienne Métropole

Guide du tri - édition 2023

Vous allez aimer !

Visionnez le conseil métropolitain du 7 décembre

A ne pas manquer