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Décisions juin 2024
2024.00472 St-Etienne - Patinoire Métropolitaine - Assistance à M.O. pour mise en place stratégie BIM sur projet de Patinoire Métropolitaine - Avt 1 au marché 2022DCAF126
2024.00518 Veille juridique - Attribution d'un marché à la société DOCTRINE
2024.00519 Conv. avec Centrale d’Achat du Numérique et Télécoms pour mise dispo. A.C 2024-AOO-TELECOMS - lots 1 à 10
2024.00520 Achat de formation de formateur conduite d'engins de chantier destinée aux 6 agents formateurs internes de la DACT - Marché DEKRA Pole Formation AURA
2024.00521 Achat formation Fiscalité des équipements publics destinée aux agents de la Direction Immobilier, Construction Amngt Immobilier - Marché avec LE MONITEUR Formations
2024.00532 Stade Geoffroy-Guichard - Equipements supplémentaires pour les corbeilles dans le cadre des Jeux Olympiques 2024
2024.00533 Impression de signalétique conclu avec CIDI - marché n°2023COMM 412 Flying banners et housses - Avenant n°1
2024.00536 Marché d'exécution de sces réguliers routiers de transports scolaires pour le compte de SEM - Attrib. du lot 5 à la société 2TMC
2024.00432 Don de onze œuvres de Bernard JOUBERT au musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00433 Convention de dépôt de cinq œuvres du musée d'Art Moderne et Contemporain avec la Préfecture de la Loire
2024.00434 Don de deux œuvres de SARI DIENES au musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00435 Don d'une œuvre d’ARMANDO ANDRADE TUDELA au musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00479 Saint-Etienne - Pépinière le Mixeur - Avt 1 à la convention d’hébergement et d’accompagnement conclu avec Monsieur Nader HAZEM
2024.00480 St-Chamond - Route de St-Jean-Bonnefonds - Convention de servitude d'enfouissement d'un réseau électrique
2024.00481 La Grand-Croix - Rte de Farnay - Acquisition foncière d'une parcelle constitutive de voirie auprès de la Forézienne de Promotion
2024.00482 Châteauneuf - 1702 Route du Sorbier - Acquisition d'une maison d'habitation auprès de Mme SABY
2024.00500 Trvx construction nouvelle station épuration type filtres plantes de roseaux à 2 étages au lieu dit La Louze à Ste-Croix-en-Jarez
2024.00504 Saint-Etienne - Pépinière le Mixeur - Avenant n°2 portant résiliation du contrat conclu avec la société CHAPAKA
2024.00522 Saint-Etienne - Pépinière le Mixeur - Avenant n°2 portant résiliation amiable conclu avec la société LA VIE QUOTIDIENNE
2024.00419 Saint-Etienne et La Ricamarie - Acquisition de différentes parcelles constitutives de voirie auprès de la SA HLM Alliade Habitat
2024.00423 Saint-Etienne - Grande Usine Créative - Bail professionnel conclu avec Monsieur Alexandre LEVY
2024.00436 Don d'un ensemble d'œuvres de LENA VANDREY au musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00523 Jeux olympiques et paralympiques - Conv. avec l'Agence Nle de la Sécurité des Systèmes d'Info. pour réalis. audit de sécurité au stade G.-Guichard
2024.00524 Convention de mise à disposition de véhicules entre la Ville de St-Etienne et SEM pour l'activité de la régie de l'eau de l'Ondaine
2024.00527 L'Etrat - Route de l'Etrat et Impasse du Pont - Acquisition parcelles nues dans cadre amngmt du Furan auprès de l'Etrat
2024.00528 Saint-Etienne - 86 Cours Fauriel à Saint Etienne - Bail commercial conclu avec la société OPIM CANTINI
2024.00529 St-Héand - Secteur Riffoy - Suppres. débordements réseau assainis. - constitution servitude de passage de canalisations avec la commune
2024.00530 St-Héand - secteur Riffoy - Suppres. débordements réseau assainis. - Constitution servitude de passage de canalis. et conv. d’indemnis. avec M. Paul CIZERON
2024.00534 Refacturation de consommations d'électricité et nettoyage maintenance pour le RIE GRÜNER - Remboursement à API
2024.00535 Saint-Etienne - Pépinière le BHT - Avenant n° 2 portant résiliation amiable conclu avec Monsieur Guy ROBERT
2024.00537 Saint-Genest-Lerpt - Impasse Jean-François Millet - Constitution de servitude de passage pour réseaux assain. et d'eau potable
2024.00531 Saint-Priest-en-Jarez - Site de la DOA - Avenant n°1 conclu avec la société Camille CAPLOT
2024.00553 Convention de mise à disposition de véhicules entre la ville de Firminy et SEM pour l'activité de la Régie de l'eau de l'Ondaine
2024.00556 Saint-Etienne - 49 bis Cours Fauriel - Cession de lots de volume au profit de la SCI 53 Fauriel - Décision modificative de la décision 2024.00187
2024.00437 Marcenod - Chemin de la Scierie - Création d'un réseau d'assainissement - Conv. d'indemnisation agricole avec M. Roland JOASSARD
2024.00515 Marché avec SYSTRA FRANCE dans cadre marché d'études de M.O. pour construction nouvelle station de tramway sur ligne T3 au niveau de l'établis. AFPA à St-Etienne
2024.00538 Aménagement rue de la Plagne à St-Paul-en-Jarez – Lot 2 Voirie et génie civile – Marché le grpmt ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES MOULIN TP
2024.00540 Marché subs. 51 à l'A.C. Multi-Attrib. pour trx rue du Partage des Eaux sur Sorbiers - Marché avec grpmt STAL TP LOIRE COIRO FOREZ MGB TP ROGER MARTIN RHONE ALPES
2024.00541 Marché subs. 55 à l'A.C. Multi-Attrib. pour trvx d'entretien et d'amngmt de voirie - Réfection de voirie à la Côte Gauthier à St-Romain-En-Jarez - Marché EUROVIA.
2024.00542 Marché conclu avec la société ADVIZEO dans le cadre de l'audit énergétique du stade Geoffroy-Guichard à Saint-Étienne
2024.00543 Stade Geoffroy Guichard - Prestation d'assistance à l'alimentation électrique ENEDIS
2024.00544 Location espaces à l'occasion de l'Embrasement - Évén. spécial Relais de la Flame Olympique dans cadre program. Bénévoles Terrain de Vos Emotions Grands événements SEM
2024.00545 Prestation de location sanitaires pour le Relais de la Flamme Olympique - Marché conclu avec WC LOC
2024.00546 Prestation de location pour le Relais de la Flamme Olympique - Marché conclu avec TMF LOCATION
2024.00547 Prestation de relations presse pour la réouverture du musée d’Art Moderne et Contemporain
2024.00548 Trvx pour réhabil. du Réservoir eau potable du Bessy à St-Paul-en-Jarez - Lot 1 Etanchéité intér. et extér. Génie civil - Marché ER RHONE-ALPES - Lot 2 Tuyaut. inox
2024.00549 Marché subs. 54 à l'A.C. multi attrib. - trvx entretien et amngt voirie - Création piste cyclable rue A. Paré entre Croix de l'Orme et Paul Louis Courier à St-Etienne
2024.00552 Marché de concept., produc., anim., gestion et supervision opération événementielle intitulée Clubs Olympiques Métropolitains attribué à RP EVENT
2024.00554 Saint-Chamond - Arena Saint-Etienne Métropole - Trvx pour ajout du type L à la salle annexe de l'Arena SEM - Attrib. des marchés
2024.00555 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Trvx préparatoires sur le clos couvert des bâtiments B242 et B244 - Attribution du lot 3
2024.00569 Emprunt de 20 M € auprès de la Banque Postale - Financement du Plan de relance Métropolitain
2024.00539 Mission OPC (ordonnanc., pilotage et coordina.) pour trvx de dédoublement et réhab. du réservoir du Vernay à St-Galmier - Contrat société SAFEGE SUEZ CONSULTING
2024.00558 St-Galmier - secteur Croix Rapeau - mise en séparatif réseau d'assainis. - constit. servitude passage réseaux en terrain privé avec les consorts GERENTES
2024.00559 Saint-Etienne - Pépinière de Montreynaud - Avt 1 portant prolongation conclu avec la société METHODE ACTION PERFORMANCE
2024.00560 Saint-Etienne - Pépinière de Montreynaud - Avt 2 portant prolongation conclu avec la société GAREC INFORMATIQUE
2024.00563 Le Chambon-Feugerolles - Amngt de L'Ondaine le long de la rue James Jackson - Acquis. terrain au Chambon-Feugerolles - déc. modif. de la décision N° 2024.00418
2024.00566 St-Etienne - Pépinière le BHT - Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société GR CONCEPT PLASTIC
2024.00575 Saint-Etienne - Pépinière de Montreynaud - Avt 2 portant prolongation conclu avec la sté ENERGIE CONSEIL ET OPTIMISATION
2024.00578 Demande de subvention - Travaux de construction d'une nouvelle station d'épuration de type biodisques + Lits de séchage plantes de roseaux à Valfleury
2024.00579 St-Etienne - Espace Fauriel sis 21 rue Ponchardier - Avt 1 portant résiliation amiable conclu avec la société SAS CWT FRANCE
2024.00580 Saint-Etienne - Espace Fauriel 21 rue Ponchardier - Bail commercial conclu avec la société SAS CWT FRANCE
2024.00590 Création des réseaux en amont et en aval du nouveau PR2 à Villars – Prestations similaires - Marché conclu avec SADE
2024.00562 Prestation de réception condition. cartons sur territoire SEM - Lot 1 TRIVALLOIRE - Lot 2 VEOLIA-ONYX AUVERGNE RHONE ALPES - Lot 3 RDS
2024.00564 Trvx amngt dans cadre requalification de la place Neyrand ville de St-Chamond lot 2 Réseaux humides avt 1 au marché 2023VO332 avec Travaux Publics du Jarez
2024.00565 Recours indemnitaire dans le cadre du contentieux des vannes du barrage Lavalette
2024.00567 Etude d'opportunité pour complétude échangeur 30 sur la RN88 au C.-Feugerolles (échangeur Croix-Bleue) - Avt1 au marché 2023VO457 avec INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
2024.00568 Marché avec ACRO-BAT relatif aux presta. sces pour trvx en hauteur par cordiste dans cadre évènmts sportifs intern. et interv. sur patrimoine bâti de SEM et St-Etienne
2024.00571 St-Galmier - Zone d'activité les Flaches - Marché de trvx amngt zone d'activités Les Flaches à St-Galmier - Attribution du marché
2024.00572 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création Galerie Nle du Design, d’une halle événementielle - Attrib. lots 1-5-6-7-8-9-18
2024.00573 St-Etienne- Opération Bellevue Le Mont - Mission d’évaluation environnementale pour l'Opération d'Intérêt Métropolitain Bellevue Le Mont - Avt 1 au marché 2023DCAF111
2024.00576 Avt 2 au contrat 2021ACHA 306C - Conception, livraison plateaux repas froids pour sces de SEM conclu avec la MAISON DUSSAP - Ajout de prix nouveaux
2024.00577 Marché subséquent n° 58 - Réfection de la couche de roulement de la route Métropolitaine 201
2024.00581 Achat de plaques de PMMA antireflet anti-UV pour encadrement des œuvres de DAVID MESKHI MAMC+
2024.00582 Etude d'impact économique et d'image des Jeux Olympiques de Paris 2024 à Saint-Etienne - Contrat Eurocontact PROTOURISME
2024.00583 Prestation de service dans le cadre de l'organisation de la Fight Night One 2024
2024.00584 Prestation d'animation dans le cadre des Clubs 2024 - Marché conclu avec IDÉASPORT
2024.00585 Maintenance et support baies de stockage - Marché à intervenir avec DELL-EMC
2024.00586 Convention constitutive de groupement de commandes concernant le réaménagement du centre bourg de Marcenod - Autorisation de signer convention
2024.00587 Avt1 au marché 2023ACT372 de restructuration voirie du quartier des Castors sur communes de Rive de Gier et St-Joseph - Marché ROGER MARTIN
2024.00589 Prestation de transports pour le relais de la Flamme Olympique - Marché conclu avec TRANSDEV Saint-Étienne (STAS)
2024.00561 Marché de fabrication, pose et dépose d’une structure autoportée représentant les anneaux olympiques attribué à la société PACORET
2024.00588 Fourniture et mise en fonctionnement d'un système d'aération temporaire à la station d'épuration de St-Bonnet-Les-Oules - Contrat VEOLIA EAU
2024.00591 Prestation d'animation dans le cadre du Club Olympique 2024 - Marché conclu avec SPORTGAMING
2024.00592 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Création de la Galerie Nationale du Design, d’une halle événementielle - Attrib. lots 2,3,4,14
2024.00593 Marché subséquent 56 à l'A.C. multi-attrib. pour trvx d'entretien et d'amngmt de voirie de moyenne et grande ampleur
2024.00594 Marché subséquent 57 à l'A.C. multi-attributaire pour trvx d'entretien et d'amngmt de voirie de moyenne et grande ampleur
2024.00603 Prestation de traçage événementiel dans le cadre du passage de la Flame Olympique - Marché conclu avec BEC MARQUAGE
2024.00604 Avt 1 au marché 2023RH398 FIDUCIAL FPSG - Formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail - Lot 18 SSIAP 3 - Prix nouveaux
2024.00605 Avt 1 - Assistance à M.O. en vue conventionnement en prévoyance - Marché signé avec ALCEGA CONSEIL - Approbation
2024.00557 Coordin. du Conseil Local de Santé Mentale - Conv. de coopér. et gestion entre SEM et Ville de St-Etienne au bénéfice des quartiers de la politique de la ville
Décisions juillet 2024
2024.00612 Convention de partenariat entre Saint-Étienne Métropole et le CIDO. Club Paralympique 2024
2024.00624 Dde de sub. - Mise en séparatif rés. assainis. rue J.-Marie Pons et suppres. rejets eaux claires parasites et divers réseaux EP à la station du Pertuiset
2024.00595 St-Galmier - Rnvlmt réseaux humides secteur Petit Pont de Badoit - Constitution servitude de passage de canalis. terrains privés
2024.00596 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Mise à disposition de la maquette numérique BIM - Conv. partenariat avec l'école Télécom de St-Etienne
2024.00597 Saint-Etienne- Pépinière le BHT - Avt 2 portant prorogation à la conv. d'hébergement et d'acpgnmt - société AUTOLITY
2024.00598 Saint-Etienne - Metrotech - Avt 1 portant modification du jour de présence conclu avec la SAS OR &TRUCK
2024.00611 Saint-Galmier - Montessalon - Collecteur du Vérut - convention d'indemnisation agricole avec l'EARL CLAVEL
2024.00622 Cession véhicules et matériels consécutive à la vente aux enchères organisée en juin 2024 via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
2024.00398 Prestation d'entretien du site du Rocher Perce - Commune de Tartaras
2024.00574 Marché d'accompagnement à la mise en œuvre du règlement local de publicité intercommunal - avenant de transfert
2024.00599 MS 3 à l'AC 2023DCAF448 - Etude géotechnique de conception G2 AVP, G2 PRO et G4 EXE – Collecteur de la Coise à Saint-Galmier
2024.00600 Trvx réhabil. station épuration des Flaches à Saint-Galmier - Avt 4 au marché 2022ASRI163 avec le grpmt SAUR DUTEL ACEA
2024.00601 Campagne de mesures des rejets d’assainissement de la station de traitement de Solaure
2024.00602 Avenant n°1 au marché 2023ASRI228 pour l'aménagement du Bourg de Châteauneuf - Lot 1 Réseaux
2024.00609 Saint-Etienne - Cité Circulaire sur le site de l'AFPA - Relevé des locaux en 3D des cinq bâtiments - Attribution du marché
2024.00610 Saint-Etienne - Cité Circulaire sur le site de l'AFPA - Diagnostic structurels des cinq bâtiments - Attribution du marché
2024.00613 Marché pour gestion des aires d'accueil, terrains familiaux et air de grand passage des gens du voyage - autorisation de signature d'une convention de grpmt de cdes
2024.00616 Mise en place de butées pour appuis glissants de la charpente métallique du Zénith de St-Etienne - Marché FREYSSINET CENTRE EST
2024.00617 Mainten. prév. et corrective des systèmes incend et désenf. ds divers bâts de SEM - Lot 3 - Cité du Design - Marché ss pub. ni mise en concur. préalables avec SSI SCES
2024.00619 Acquisition de matériel ergonomique (marché avec la société AZERGO)
2024.00620 Acquisition de matériel ergonomique (marché avec la société AZERGO)
2024.00621 Acquisition de matériel ergonomique (marché avec la société EQUILIBRE)
2024.00623 Conv. Centrale d'achat du numérique et des Télécoms (CANUT) mise à dispo. A.C. 2024-AOO-PC-BUREAUTIQUE - Fourniture de matériel micro-infor. bureaut. - Lots 1 à 9
2024.00625 Avt 2 au marché 2022EP282 - Sté VDI pour réalis. études de M.O. complète et suivi trvx de racdmt eaux pluviales du secteur du Bessy à l'Ondenon
2024.00618 Mise à jour de l'applicatif d'auscultation du barrage de Couzon - Intégration de nouveaux dispositifs suite aux travaux
2024.00606 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 02 - Avt 1 au marché 2023DCAF218
2024.00607 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 02 - Avt 1 au marché 2023DCAF219
2024.00608 Marché conclu avec la société FG CONCEPT dans cadre du rnvlmt des climatiseurs de la salle réfectoire sur le site Transpôle
2024.00626 Marché avec EIFFAGE ENERGIE dans cadre prestations de maintenance préventive et corrective et gestion de la vidéoprotection du stade
2024.00627 Marché avec PLASTIROLL dans cadre création de moules de plasturgie et production de pièces pour les besoins du stade Geoffroy-Guichard à St-Étienne
2024.00628 Prestation artistique ART COMPANY – Yoann BOURGEOIS - Relais de la Flamme Olympique
2024.00630 Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Etude complémentaire de maîtrise d'œuvre concernant l'aménagement du parvis
2024.00550 Acquisition engins et véhic. pour besoins de SEM - Lot 3 - Tracteurs indust. ou agric., chargeurs, y compris amngmts spécifiques métiers - Avt3 à l'AC 2021VO291 MCDA
2024.00551 Acquisition engins et véhic. pour besoins de SEM - Lot 1 - Camions de 7T de PTAC, y compris amngts spécif. métiers - Avt1 à l'AC 2021VO289 IVECO LVI
2024.00632 Amngt lit et berges de l'Ondaine au C.-Feugerolles pour réduction risque crues - Phase 1 - suppres. remblai ferrov. - Avt1 au marché 2023ASRI311 - GUINTOLI SAS
2024.00633 Acquisition de véhicules sans publicité ni mise en concurrence avec la commune de la Ricamarie et d'Unieux pour la régie Eau de l'Ondaine
2024.00634 Marché prestation de sces passé selon procédure d'appel d'offres ouvert relatif à l'exploita. des instal. d'assainis. intercom. - Avt2 au marché 2018ASRI128 VEOLIA EAU
2024.00635 Avts 1 aux marchés 2023TM491 & 2023TM492 relatif à la mission d'assistance et à la com. pour l'élabor. Plan mobilité, plan vélo et projets d'infrastruc. de transport
2024.00636 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Création point livraison pour aliment. électrique base vie commune des instal. de chantier et amngt espaces publics - Attrib. marché
2024.00637 Saint-Chamond - Arena SEM - Mission de coordination sécurité et protection de la santé - Salle annexe - Autoris. de paiement fractionné
2024.00638 Saint-Etienne - Impasse Léon Leponce - Désaffectation d'une emprise du domaine public en vue de sa cession
2024.00639 St-Jean-Bonnefonds - Metrotech - Bail de courte durée conclu avec la SOCIETE ETUDES POUR INDUSTRIE BOURGOGNE - S.E.I. GROUPE
2024.00640 Saint-Jean-Bonnefonds - Métrotech - Avenant n°1 portant modification du jour de présence conclu avec la SASU EN-CAS DE FAIM
2024.00641 St-Etienne - Immeuble B2O - 33 bld Antonio Vivaldi - Av1 à conventin d'occup. portant modific. de place de stationnement - Sté LCR
2024.00642 St-Galmier - Lotis. Le clos des 4 saisons - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue clasmt dans domaine Métropolitain et constitution servitude au profit de SEM
2024.00643 Roche-la-Molière - Lieudit Alus - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue de son classement dans domaine public métropolitain
2024.00644 Firminy - Rue Victor Hugo - Désaffec. domaine public d'un espace vert dans perspective de sa cession et mise en place de servitudes de réseaux
2024.00645 Sorbiers - Rue de la Bruyetière - Acquis. parcelle de terrain en vue création d'une DECI (Défense Extérieure Contre L'Incendie) auprès de Sorbiers
2024.00646 Convention d'occupation temporaire du domaine public entre SEM et l'L'EPCC CITÉ DU DESIGN ESADSE - Avenant n°7
2024.00647 Sorbiers - Chemin du Banc - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
2024.00652 Avt2 au marché 2022DD87- Presta. Assistance à M.O dans cadre démarche éco. circulaire de SEM - réalis. étude de faisab. en vue création écosystème du réemploi
2024.00653 Andrézieux-Bouthéon - Zone d'activité des Volons - Maîtrise d’œuvre Sites et Sols Pollués - Attribution du marché
2024.00654 Marché de prestations pour le remplacement des pierres réfractaires de la chaudière de Saint-Christo-en-Jarez
2024.00655 Contrat pour la fourniture d'une prestation ponctuelle entre Saint Etienne Métropole et SNCF Réseau
2024.00657 Saint-Galmier - Gestion des déchets - Conv. de mise à disposition d'un terrain privé - amngt d'une aire de retournement Chemin des Chênes
2024.00658 Fourniture et pose d'un spa intérieur au centre de remise en forme du Centre aquatique Nautiform à A.-Bouthéon - Marché LABEL PISCINES-BALTIK PISCINES BALTIK TECK
2024.00659 Trvx de démol. - reconstruction pont RD106 à La Grand-Croix - Avt3 au marché 2022ASRI129 conclu avec le gpmt EIFFAGE GENIE CIVIL CHAPUS ET DUARTE MATIERE
2024.00660 Mise en séparatif de l'assainis. - Quartier Nord-Ouest - Secteur Chemin de la Chapelle à St-Christo-En-Jarez - Marché CHOLTON COLAS FRANCE TPCF
2024.00663 Dévoiement de réseaux Gaz, rue Pierre et Marie Curie au Chambon Feugerolles - Contrat conclu avec GRDF
2024.00664 Demande de subvention Appel à projets AVELO 3
2024.00629 Convention de mise à disposition d'un terrain sis Domaine du Colombier pour l'implantation d'un poste de distribution publique entre la société ENEDIS et SEM
2024.00661 Convention de coordination de trvx et de participation financière dans le cadre de l'amngt du bourg de Chateauneuf entre SEM et Enedis
2024.00648 Accord cadre de fourniture et pose de voiles d’ombrage d’intérieur occultantes au MAMC de SEM (MAMC+) attribué à la sté SERYNIS
2024.00649 A.C. pour le rmplcmt, l'amélioration et maintenance systèmes de vidéosurveillance et alarme anti intrusion du MAMC et ses réserves externes de SEM attribué au groupement FOLIATEAM
2024.00650 Stade Geoffroy Guichard - Conventions d'exploitation des installations de consommation d'énergie électrique HTA
2024.00662 Conv. de délégation de M.O. entre SEM et le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais - Trvx de dévoiement réseau eau potable rue Suel Picat St-Romain-en-Jarez
2024.00665 Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagementdu Parc Urbain sur la commune de Villars (42)
2024.00666 Marché de travaux de réhabilitation des vannes de crues du barrage de Lavalette
2024.00667 Marché subsé. 60 à l'A.C. multi attrib. pour travaux de voirie - Amngt voirie route de St-Paul et rue Alphonse Lacombe sur la Terrasse-Sur-Dorlay - Marché EUROVIA
2024.00668 Marché subsé. 59 à A.C. 2021VO200 - Trvx amngt de voirie Chemin des Tertres - Chemin des Oules St-Bonnet-Les-Oules - Chemin de Rapeau Chambœuf
2024.00669 Avt1 au marché 2022SEM330 – M.O. espaces publics pour mise en séparatif rés. assainis. et amngts voirie rue de l’Apprentissage à St-Etienne – Atelier Villes & Paysage
2024.00670 Attrib. A.C. de prestation de com. pour élaboration plan com. sur l'attractivité économique attribué à COMME ILS DISENT
2024.00671 Fournitures, maintenance préventive et corrective équip. de clim., ventil. et chauffage bâts gérés par SEM- Lot 3 Autres sites - Marché sans pub. AXIMA
2024.00673 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Création de la Galerie Nationale du Design, d’une halle événementielle - Attrib. lots 11 - 15 - 17
2024.00680 Fourniture et pose de films adhésifs dépolis, filtrant les rayonnements infrarouges, sur les vitres des outreaux du MAMC+
2024.00681 Annule et remplace la décision 2024.00543 - Stade Geoffroy Guichard - Prestation d'assistance à l'alimentation électrique ENEDIS
2024.00682 Stade Geoffroy-Guichard - Gestion de la régie audiovisuelle dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
2024.00683 Marché de maintenance, entretien et conduite (P2) des chaufferies du réseau de chaleur de Saint-Christo-en-Jarez
2024.00694 Remplacement d'équipement sur la station d'épuration de Saint Bonnet Les Oules
2024.00672 Prestation d'appui pour établissement recours en contentieux de la validité de la convention du 18 février 1955 avec la société EDF
2024.00570 Avenant à la convention de groupement de commande sur une ligne de covoiturage avec le Grand Lyon
2024.00631 M.O. pour amngt pôle d'échanges Multimodal Massenet situé dans quartier Terrasse place Massenet à St-Etienne – Avt 2 au marché 2024DGTI10 passé avec PRESENTS AGENCE SUD SYSTRA
2024.00684 Marché avec sté CERTIFER FRANCE dans cadre marché d'organisme de qualité agréé pour réalis. station tramway à proximité de l'AFPA à St-Étienne
2024.00685 Marché ROIRET TRANSPORT dans cadre acquis. fourniture pour mise en place solution de supervision informatique PRTG réseau STAS à St-Étienne
2024.00686 Marché conclu avec la société PATENTES TALGO SL pour le maintien en condition opérationnel du tour en fosse à Transpôle
2024.00687 Marché RL COMPONENTS GROUP CAF dans cadre acquis. cartes VEGA de traction rames CAF pour traitement de l'obsolescence
2024.00688 Marché conclu avec EES-DYNAE dans le cadre de l'analyse vibratoire CAF, campagne pour les 14 rames du réseau STAS à Saint-Étienne
2024.00689 Marché conclu avec RL COMPONENTS GROUP CAF pour rplcmt jeu de moteur de traction CAF réseau STAS à St-Étienne
2024.00690 Marché conclu avec la société CHAZELLE dans le cadre de la création d'une clôture pour le magasin du site Transpole à St-Étienne
2024.00691 Fraisses - Unieux - Opération d'intérêt métropolitain - Diagnostic et inspection cheminée industrielle du site - Attrib. du marché
2024.00692 Régie Vélivert - Prestataire de paiement Société MONEXT
2024.00708 Fourniture, livraison, montage et instal. de mobilier administratif pour les services de SEM, du Centre Communal d'Action Sle et St-Étienne
2024.00651 Convention entre Saint-Etienne Métropole et le Lycée Horticole de Montravel
2024.00656 Pavezin - Transfert en pleine propriété des voiries communales à Saint-Etienne-Métropole
2024.00674 St-Chamond - Hameau de Bourdon - constitu. servitude pour passage canalisations sous parcelles privées dans cadre raccordement réseau collectif d'assainis
2024.00675 Annule et remplace déc. 2023.00182 - St-Priest-en-Jarez – Acquisition d'une emprise de la voie publique sise Charpenet sud
2024.00676 St-Bonnet-les-Oules - Z.A. Lapra - Acquis. auprès société ARGAN d'une emprise sur laquelle se situe la station de pompage appartenant à SEM
2024.00677 Refacturation de consommetion de gaz pour le site FAURIEL CARLSON WAGONLIT TRAVEL REMBOURSEMENT A ST-ETIENNE EVENEMENTS
2024.00678 Refacturation de consommations de gaz pour le site FAURIEL CARLSON WAGONLIT TRAVEL - REMBOURSEMENT A ST-ETIENNE EVENEMENTS
2024.00679 Convention de partenariat entre le foyer EPIS et le Musée d'Art Moderne et Contemporain dans le cadre du projet FLUX-PORTRAIT
2024.00698 Convention de mise à disposition d'un Point d'Eau Incendie (PEI) privé entre SEM et le GAEC de Collong
2024.00701 Demande de subvention - Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement route de Farnay à Rive de Gier
2024.00696 Marché subs. 63 à AC multi attrib. pour trvx entretien et amngt voirie réfection voirie chemin des Sources et Chabaudière Valfleury - Marché COLAS DEGRUEL
2024.00697 Marché subs. 61 à AC multi attrib. pour trvx entretien et amngt voirie réfection voirie lieu dit Grosmont Doizieux - Marché COLAS DEGRUEL
2024.00700 Prestations au canevas, rue Pierre et Marie Curie au Chambon-Feugerolles - Contrat conclu avec ENEDIS
2024.00702 Réalis. trvx complém. suite retour en atelier de la centrifugeuse D2 n°80-5439 station épuration du Pertuiset à Unieux - Contrat VEOLIA EAU
2024.00703 Fourniture de semi-remorque à fond mouvant alternatif (FMA) neuves contrat conclu avec SA LEGRAS INDUSTRIES
2024.00704 Marché subs. 62 à AC multi attrib. pour trvx entretien et amngt voirie - Réfection voirie chemin des Echeries et route de Peyrieux sur Cellieu - Marché COLAS DEGRUEL
2024.00705 Marché subs. 5 AC mono attrib. 021EP304 Ondaine Plaine – MO pour mise en séparatif réseau assainis. et rnvlmt de l'eau potable du lot. Bel Horizon et montée du Vernay
2024.00706 Création bassin orage sur site STEP Ponsonneau à St-Genest-Lerpt - création réseau transfert effluents vers STEP Furania St-Etienne - Lot 1Trvx réalis. ouvrages
2024.00712 Don d'une œuvre d’Hassan Sharif au Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00713 Don de douze œuvres de Max Wechsler au Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00714 Don d'une œuvre de Ronan et Erwan Bouroullec au Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00715 Convention de prêt d'œuvres à diverses institutions - Comité de prêt du 25 juin 2024 musée d’Art Moderne et contemporain
2024.00716 Zone d'activités Les Flaches à Saint-Galmier - Contribution aux travaux de raccordement au réseau fibre réalisés par le SIEL
2024.00717 Avenant n°1 au contrat d'artiste dans le cadre de l'exposition de David Meskh
2024.00721 Régie de recettes Taxe de séjour - institution de la régie pour recouvrement taxe de séjour intercommunale sur le territoire de SEM
2024.00724 PLNE - Parcours numérique à la Cité du Design
2024.00695 Impression et livraison du guide des étudiants par l'entreprise REBOUL
2024.00699 Avt1 au Marché subsé. 2023ACT293 STAL TP COIRO FOREZ MGB TP ROGER MARTIN aura pour création d'une piste cyclable ave Jean Monnet à St-Galmier
2024.00707 Coordin. sécurité protection santé niveau II pour trvx réhab. station épura. des Flaches St-Galmier - Av1 au marché D2021ASRI1036 - QUALICONSULT SECU
2024.00709 Conv. avec Centrale Achat du Numérique et Télécoms CANUT mise à dispo. A.C 2024-AOO-MULTIEDITEURS Distrib. logiciels multi-éditeurs et presta. sces associées
2024.00710 Stade Geoffroy-Guichard - Prestation de suivi agronomique de la pelouse
2024.00718 Fourniture et pose en extérieur de films argent sur vitres du bât 2 de METROTECH à St-Jean-Bonnefonds - Marché Société STORES ISOLATION
2024.00719 Progr. Coopér. de l'Eco. Sociale et Solidaire PROCESS - mission de sensibil., détection et acpgnmt à l'émergence projets en éco. et solidaire
2024.00720 Fourniture et pose de carrelage suite reprise zones rétention eau au bât 25 de METROTECH à St-Jean-Bonnefonds Cuisine Centrale - Marché F.C.P.S. CARRELAGE
2024.00722 Avenant n°1 au Marché 2023ASRI230 pour l'aménagement du Bourg de Chateauneuf - Lot 3 Voirie
2024.00723 Attribution d'un contrat de prestation de pompage d'urgence rue Germain Civet sans mise en concurrence - Ondaine
2024.00762 La Grand’Croix – Amngt berges du Gier – Acquisition à la SCI 2A des Sources et constitution d'une servitude d'ancrage
2024.00763 L'Horme - Lieu-dit La Borie - Convention d'occupation temporaire conclue avec M. Jean-Alain PICARD
2024.00764 Cité du Design 2025 - Autoris. d'urbanisme pour amngt cour nord-est du H Nord, d'un foyer définitif et plate-forme de recherche pour l'Esadse
Décisions septembre 2024
2024.00848 -Mise en séparatif des réseaux d’assainissement, route de la Cappe, rue de la Haute-Cappe à Genilac
2024.00850 -Saint-Etienne - Terrain rue Ponchardier - Bail civil conclu avec la société SAINT-ETIENNE EVENEMENTS
2024.00852 - Appel à Manifestation d'Intérêt - Projet d'Education Artistique et Culturel - Compagnie Augustine Turpaux
2024.00824 - Salon de l’Etudiant - contrat entre Saint-Etienne Métropole et L’Etudiant
2024.00868 - Convention avec le Département de la Loire pour la mise à disposition des données de l'observatoire numérique de l'habitat et de la rénovation énergétique
2024.00841 - Travaux de réseaux humides et aménagement de voirie rue Victor Hugo à Saint-Jean-Bonnefonds - Lot n°2 : Voirie - Avenant n°1 au marché 2022VO278 conclu avec ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE-ALPES
2024.00842 - Travaux de réseaux humides et aménagement de voirie Rue Victor Hugo à Saint-Jean-Bonnefonds - Lot n°2 : Voirie - Marché de prestations similaires issu du marché n°2022VO278 conclu avec le groupement ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES/ROGER MAR
Décisions aout 2024
2024.00711 Attribution d'un marché de réalisation de panneaux de chantier à l'entreprise PACORET VERSION ORIGINALE
2024.00740 Rive-de-Gier - Route de Manisol - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue de son classement dans le domaine public Métropolitain
2024.00741 Saint-Etienne - Bâtiment 249 Ouest de la Manufacture d’armes - Avt 3 de prolongation avec la société POST INDUSTRIAL CRAFTS
2024.00742 Saint-Etienne - Pépinière le BHT - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société GIPS VISION
2024.00743 L'Etrat - Ilot Rte de l'Etrat - Rue Jean Moulin - Acquisition dans cadre aménagement des berges du Furan et du plan vélo
2024.00744 Sorbiers - Impasse de la Rivière et Rue des Roseaux - Acquis. emprises en vue de leur classement dans domaine public métropolitain
2024.00745 Rive-de-Gier - Rue Jean-Baptiste Marcet - Acquis. emprises en vue de leur classement dans le domaine public métropolitain
2024.00693 Zone d'activités Les Flaches à St-Galmier - trvx de raccordement électrique et convention de remise d'ouvrages avec ENEDIS
2024.00766 Contrat de cession de droits d'auteur avec ARIANE LOPEZ-HUICI - Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00767 Contrat de cession de droits d'auteur avec BERNARD JOUBERT - Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00770 Demandes de subventions 2024 pour le Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00772 Convention de partenariat entre Ravon Automobile Mercedes et le Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00774 St-Etienne - 28 rue Eugène Beaune - Locaux direction Gestion des Déchets - Avt 2 portant prolong. et modif. de surfaces conclu avec la Ville de St-Etienne
2024.00775 Genilac - Le Sardon - Constitution d'une servitude au profit de la société ENEDIS
2024.00776 Saint-Victor-sur-Loire - Route de la Croix de Marlet - régularisation foncière avec les consorts Bourgin
2024.00777 L'Horme - Lieu-dit La Borie - Convention d'occupation temporaire conclue avec le GAEC DE LA BRUYASSIERE
2024.00778 Saint-Etienne - Grande Usine Créative - Avenant n°2 portant résiliation conclu avec la société FERTIL INK
2024.00779 Saint-Etienne - Pépinière le Mixeur - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société UGOKI IMPACT
2024.00780 Saint-Etienne - Pépinière le Mixeur - Avenant n°3 portant résiliation conclu avec Madame Nathalie CALAFATO
2024.00781 Saint-Etienne - Pépinière le Mixeur - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société BOJEU
2024.00782 Firminy - Rue Victor Hugo - Acquis. bande de terrain permettant accès à un ouvrage d'eau potable auprès de la SCI C2D Immobilier
2024.00787 La Fouillouse - Lotis. Parc GUICHARD- Allée du Parc - Acquis. emprise constitutive de voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
2024.00791 La Grand'Croix - rue du Dorlay - constitution de servitude de passage de réseaux d'assainissement avec Deux Fleuves Loire Habitat
2024.00725 Prestation d'impression, façonnage, conditionnement et livraison de la lettre info projet Cité du Design 2025
2024.00726 Achat d'espaces publicitaires auprès des sociétés CITYZ MEDIA ET AVENIR - JC DECAUX Pour la réouverture du MAMC+
2024.00728 Trvx dérasement de deux seuils sur le Lizeron en amont de la station d'épuration de St Victor Sur Loire - Marché SARL CHAMBON PAYSAGE TP
2024.00729 Amngt rue de la Plagne St-Paul-en-Jarez – Lot 2 voirie et génie civile – Marché 2024DGTI246 R. MARTIN AUV. RHONE ALPES MOULIN TP – Avt1 de transfert
2024.00730 Mission de diagnostic et investigations du collecteur unitaire ave Jean Delande à St-Galmier avec la société INFRANEO
2024.00731 Avt 1 - Marché subs.1 - 2024EAU 60 Trvx de DECI au lieu-dit Grand Font Chemin de la Violette St-Etienne – Rochetaillée à l'A.C. 2023EP254
2024.00732 Mise en place centrale de traitement de l'air (température et hygrométrie) petite réserve du MAMC de St-Etienne - Marché REY SA
2024.00734 Distrib. composteurs individuels et bioseaux aux usagers de la Métropole et sensibil. pratique compostage - contrat SCIC COMPOST'OND
2024.00735 Avt 1 au Marché 2024ACT215 pour réfection voirie de la route Des Fonds et du chemin de La Fouilla sur la commune de la Valla-En-Gier
2024.00736 Mission de maitrise d'oeuvre pour le réamngt de la place de l'Eglise sur la commune de St-Héand - Marché RÉALITÉS BUREAU D'ÉTUDES
2024.00746 Réalis. actions sensibilis. du public scolaire dans cadre programme d'éducation à l'éco-citoyenneté et au dévlpmt durable
2024.00747 Accord cadre de prestations AMO pour le dvlpmt de projets photovoltaïques sur le territoire de SEM conclu avec PLANAIR - Avt1
2024.00748 Marché public de perform. pour concep., réalis., exploit. et mainten. chaufferie bois-gaz et réseau de chaleur sur St-Jean Bonnefonds - IDEX ENERGIES EUTOPIA MENTHE
2024.00749 Fourniture et livraison de composteurs à usage individuel contrat conclu avec l'entreprise GARDIGAME
2024.00750 Marché subs. 64 à l'A.C. multi attrib. pour travx entretien et amngt de voirie - Réamngt voirie bld Pierre Joannon sur St-Chamond - Marché EUROVIA DALA St-Etienne
2024.00797 Attrib. marché de presta. trajets domicile travail ou trajets professionnels pour agents en situation de handicap de SEM à l'entreprise ALLO TAXIS
2024.00737 Marché de conception réalisation d'une station d'avitaillement GNV privative pour le parc de bennes à ordures ménagères (BOM) de Saint-Etienne Métropole
2024.00738 -Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Étienne
2024.00739 -Convention avec l'UGAP pour la mise à disposition de l'accord entreprise Programme Microsoft
2024.00751 -Examens préalables à la réception des réseaux d'assainissement et d'eau potable du secteur du petit pont de Badoit à Saint-Galmier
2024.00752 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Travaux de création d'un nouveau siège administratif dans le bâtiment 241 ouest
2024.00753 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Opération 1B Travaux d’aménagement de la cabane du design - Attribution des lots 1,2,7,8
2024.00754 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création d’un nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 11 - Avenant n°1 au marché 2024DCAF27
2024.00755 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création d’un nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 10 - Avenant n°1 au marché 2023DCAF321
2024.00756 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création d’un nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 01 - Avenant n°1 au marché 2023DCAF217
2024.00757 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Opération 1B Travaux d’aménagement de la cabane du design - Attribution des lots 3,4,5,6
2024.00758 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création d’un nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 04 - Avenant n°1 au marché 2023DCAF319
2024.00759 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création d’un nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 05 - Avenant n°1 au marché 2023DCAF320
2024.00760 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création d’un nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 02 - Avenant n°2 au marché 2023DCAF218
2024.00761 -Fourniture, mise en place d'un broyeur et réalisation d'opérations ponctuelles de broyage de déchets végétaux contrat conclu avec COMPOSTOND
2024.00765 -Impression, façonnage et livraison du livre d'artiste de DAVID MESKHI dans le cadre de son exposition au Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00768 -Musée d'Art Moderne et Contemporain - Contrat de cocommissariat de Stanislas Colodiet
2024.00769 -Musée d'Art Moderne et Contemporain – Prestations de menuiserie Fabrication et réparation de mobiliers pour l'accueil de la librairie et le restaurant
2024.00771 -Accord cadre de création graphique et déclinaison de messages et visuels pour la campagne de communication de réouverture du MAMC attribué à l'entreprise AXOME
2024.00773 -Musée d'Art Moderne et Contemporain - Restauration d'une œuvre d'art suite à des dégradations subies dans l'espace public
2024.00783 -Marché conclu avec la société SIGNADIS dans le cadre de l'acquisition de fourniture et de pose de lampes de fosses anti-intrusion
2024.00784 -Marché conclu avec la société RCI concernant l'acquisition de deux fontaines de nettoyage des pièces mécaniques à Transpôle
2024.00785 -Marché conclu avec la société ELECTRO-THERM dans le cadre de la rénovation technique des appareils de voie
2024.00786 -Marché conclu avec la société VOSSLOH dans le cadre d'acquisition de fourniture de matériel pour RNT, appareils de voie du réseau de tramway STAS
2024.00788 -Prestation de mise en place d'un contrôle d'accès en déchèterie validation de comptes usagers contrat conclu avec CAP TB
2024.00789 -Campagne de réouverture du MAMC et expositions du MAMC + - Marché conclu avec l'entreprise MEDIAGARES
2024.00790 -Campagne de réouverture du MAMC et expositions du MAMC + - Marché conclu avec l'entreprise MEDIAGARES Métro parisien
2024.00792 -Contrat de licence et maintenance applicative des logiciels QLIK et prestations associées
2024.00794 -Accord-cadre mono-attributaire Fourniture, livraison et dépotage de chlorure ferrique pour les stations d'épuration suivies en régie par Saint-Etienne Métropole
2024.00795 -Achat de formation de formateur Conduite d'engins de chantier destinée aux 6 agents formateurs internes de la DACT - Phase 2
2024.00796 -Marché pour la réalisation d’un suivi de qualité de l’eau brute dans le cadre des travaux des barrages de Lavalette et de la Chapelette
2024.00793 - Marché de stratégie de médiation numérique du quartier Cité du Design
2024.00798 - Travaux de DECI au lieu-dit hameau de la Barbanche à Saint-Etienne - Rochetaillée
2024.00799 - Travaux de DECI au lieu-dit hameau de Seyoux à Sainte-Croix-en-Jarez
2024.00800 - Travaux portant sur l’équipement communautaire (ECM) du Val d’Onzon – Aménagement d’une boucle nature, patrimoine et design
2024.00801 - Avenant n°1 au marché 2024TEE112 - Mission d’AMO pour le renouvellement du contrat de concession de distribution de gaz naturel de SEM
2024.00802 - Travaux de démolition au 6, route de Saint-Jean-Bonnefonds – Pont Nantin à Saint-Chamond
2024.00803 - Maîtrise d’œuvre pour la réfection du radier de l’évacuateur de crue du barrage du Dorlay
2024.00804 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à une mission d'audit d'assistance et de conseils en assurance pour la flotte automobile
2024.00805 - Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Aménagement espaces publics
2024.00806 - Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) pour la réalisation du projet Cité du Design 2025
2024.00807 - Saint-Etienne- Cité du Design 2025 - Raccordement poteaux incendies privés aux réseaux publics de distribution d'eau potabl
2024.00808 - Prestations pour trajets domicile travail ou trajets professionnels des agents de Saint-Etienne Métropole en situation de handicap
2024.00809 - Travaux de maçonnerie sur le barrage de Couzon - Lot 3 - Travaux de maçonnerie
2024.00819 - Demande de subvention – Contrat Furan-Ondaine-Lizeron – Diagnostic et accompagnement des exploitations agricoles
2024.00820 - Demande de subvention - Etudes préalables nécessaires au PAPI ONDAINE 2
2024.00821 - Inscription à l'inventaire d'une oeuvre du studio Totem - Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00828 - Réalisation d'une extension de réseau rue Bergson rue Jarrige
2024.00727 - Marché de fabrication d'une maquette 3D Cité du Design
2024.00733 - Avenant 4 - passation conjointe d'un contrat relatif à la construction et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques
2024.00810 -Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création de nouveaux points de livraison électriques - Attribution d'un marché sans publicité ni mise en concurrence
2024.00811 -Avenant n°2 au contrat de prestation de services pour l'obtention d'un droit d'usage de supports publicitaires dans l'enceinte du stade Geoffroy Guichard
2024.00812 - Contrat de prestation de service conclu avec la SASP ASSE pour l'acquisition de places de match pour la saison sportive 2024-2025
2024.00813 - Consultation graphique pour le Département des publics du Musée d’art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole
2024.00814 -Travaux de maçonnerie sur le barrage de Couzon-Lot 1 Travaux sur cordes
2024.00815 -Programme de Coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) – ATELIERS DE SENSIBILISATION DES ACTEURS DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
2024.00816 -Acquisition d'une base de données d'informations sur les entreprises
2024.00817 - Saint-Etienne - Stade Geoffroy-Guichard - Prestation de modification des éclairages sportifs, tribune et scénographiques
2024.00818 -Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS)
2024.00822 - Achat de quatre oeuvres de Nicole Gravier - Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00823 -Achat d'une oeuvre de Sylvie Fanchon - Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00825 - Réparation de matériels frigorifiques pour le restaurant
2024.00826 - Avenant n°1 au marché D2024EP489 - Diagnostic génie civil du réservoir d'eau potable lieu dit des Grandes Flaches à Rive-de-Gier
2024.00827 -Attribution du marché d'évaluation environnementale
2024.00840 - Convention attributive de subvention de la DRAC pour la restauration de l'aménagement des bâtiments 243 et 244 de l'ancienne Manufacture Nationale d'Armes à Saint-Etienne
2024.00828 - Réalisation d'une extension de réseau rue Bergson rue Jarrige
2024.00829 - Saint-Jean-Bonnefonds - Métrotech - Bail commercial conclu avec la société DESSINTEY
2024.00830 - Saint-Etienne - Pépinière le Mixeur - Convention d’hébergement et d’accompagnement conclu avec Monsieur DARFEUILLE Dimitri
2024.00831 - Saint-Etienne - Rue Edison - Régularisation foncière - Constitution d'une servitude de réseau au 3 rue Edison
2024.00832 - Annule et remplace la décision 2024.00219 - Le Chambon-Feugerolles - ZA des Crozes - constitution de servitude de passage de canalisation
2024.00833 - Sainte-Croix-en-Jarez - Réhabilitation de la station d'épuration et des réseaux d'assainissement
2024.00834 - Saint-Genest-Lerpt - lotissement Les Brosses - acquisition d'emprises constitutives de voirie
2024.00835 - Saint-Chamond - Hameau de Bourdon - constitution de servitude de passage de canalisations avec la commune de Saint-Chamond
2024.00836 - Firminy - Ancien dépôt STAS - Pont Chaney - Convention d'occupation temporaire conclue avec la Ville de Firminy
2024.00837 - Firminy - Zone du Pinay - Convention d'occupation temporaire de terrain à usage de pâture d'ovins
2024.00838 - Saint-Jean-Bonnefonds - METROTECH - Bail dérogatoire conclu avec la société FOUNDEVER France
2024.00839 - Chambon-Feugerolles - Place Jean-Jaurès - Avenant n°1 conclu avec la VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
2024.00845 -Contrat de cession de droits d'auteur avec Armineh Negahdari - Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00846 -Contrat de cession de droits d'auteur avec Armando Andrade Tudela - Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00847 -Don d’un ensemble d’oeuvres de Felix Thiollier au Musée d'Art Moderne et Contemporain