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Décisions mai 2023
Décisions juin 2023
Décisions avril 2023
Décisions mai 2023
2023.00308 Monistrol-sur-Loire - Conduite forcée du Lignon - Acquisition parcelle de terrain auprès de l'Association Hospitalière Sainte-Marie
2023.00348 Bail courte durée conclu avec la société A2F Conseil - Métrotech Bâtiment 6
2023.00340 Av 1 convention assistance technique assainissement conclue avec le Département Loire
2023.00341 Convention de mise à disposition domaine public communal conclue avec VSE - Ancien terrain de cpg allée Chantegrillet St-Etienne
2023.00342 Convention d'occupation précaire avec le restaurant Grabuge pour le dîner du 05 avril 2023 - MAMC
2023.00343 Saint-Etienne - projet Cité 2025 - Pacte de préférence avec la société 257 DCS - Av 3
2023.00344 La Grand-Croix - Aménagement berges Gier - Acquisition indivision et constitution servitude d'ancrage
2023.00345 Saint-Etienne - Immeuble Le Deltal - 81 rue de la Tour - Av 1 conclu avec VSE
2023.00346 Demande subvention – Recherche substances dangereuses eau et boues station d'épuration du Pertuiset à Unieux
2023.00348 Bail de courte durée conclu avec la société A2F Conseil - Métrotech Bâtiment 6
2023.00357 Bail de courte durée conclu avec la SOCIETE ETUDES POUR INDUSTRIE BOURGOGNE - Métrotech Bâtiment 6
2023.00358 Demande subvention – St-Paul-en-Jarez – route de La Terrasse, route de St-Paul, rue de la Gare- Renouvellement Réseau d’eau potable
2023.00359 Refacturation consommations gaz site Fauriel Carlson Wagonlit Travel -Remboursement à Saint-Etienne Evènements
2023.00360 Demande de subvention - Contrat Territorial Gier et affluents – Travaux de lutte contre les invasives 2023 N+2 du plan de gestion de la végétation
2023.00361 Demande de subvention - Etudes préalables nécessaires au 2ème PAPI GIER
2023.00362 Demande subvention – Travaux aménagement et réalisation d'ouvrages d'infiltration eaux pluviales du pkg complexe sport aménagé en départ boucle nature, patrimoine et design Val d'Onzon : ECM Sorbiers
2023.00381 Vente de trois bennes à ordures ménagères et retrait de l'inventaire de SEM
2023.00385 Mise en peinture de candélabres ZI Molina La Chazotte (secteurs Chaney/Perrin/Camus/Cassin/Port Sec) -Contrat entreprise ASSADA
2023.00453 Sécurisation des contrats de swap auprès de Natixis à partir de 2023 - Prolongation jusqu'au 30 juin 2023
2023.00454 Annule et remplace la décision n°2023.00453 -Sécurisation des contrats de swap auprès de Natixis à partir de 2023 – Prolongation jusqu'au 30 juin 2023 et modification de la soulte
2023.00330 Av1 accord-cadre 2022DECH320 Fourniture d'adhésifs consignes de tri collecte sélective conclu avec PRINTWIZZ FONTVIEILLE
2023.00331 Raccordement électrique 22 allée Chantegrillet à Saint-Etienne – ENEDIS
2023.00363 Accord-cadre de diffusion du magazine métropolitain à intervenir auprès de La Poste
2023.00364 Nautiform - Fourniture et installation de grilles goulottes sur les bassins du centre aquatique
2023.00365 Nautiform - Fourniture et installation d'un conteneur maritime à l'arrière du centre aquatique
2023.00366 Etudes géotechniques de conception G2 AVP rue de Bel-Air - RM 1082/Parcelle 803 sur la commune de La Fouillouse - Marché subs 45 AC 2020DCAF159 conclu avec GINGER CEBTP
2023.00367 Mission de prestations intellectuelles pour réalisation du rapport environnemental PDM de SEM - Marché ECOVIA SCOP SARL
2023.00368 Rnvlt collecteur du Vérut St-Galmier -Marché TREMA
2023.00369 Prestation de location Journée Olympique et Paralympique 2023 -Marché LA FABRIQUE SKATEPARK
2023.00370 Création d'un bassin d'orage STEP Ponsonneau St-Genest-Lerpt et création réseau de transfert des effluents vers STEP Furania St-Etienne- lots 1 et 2
2023.00371 Thématique VELIVERT - Achat d'espace publicitaire à la société CLEAR CHANNEL
2023.00372 Gestion quai de transfert de St-Etienne - Marché SUEZ RV CENTRE-EST
2023.00373 Distribution info via courriers et flyers Gestion déchets- Lots 1 et 2-Tramplin 42 relais pour l'emploi
2023.00374 Fourniture et livraison de composteurs à usage individuel et semi-collectif - contrat conclu avec l'entreprise FABRIQUE DES GAVOTTES
2023.00375 Marché d'études opérationnelles copropriété Le Guizay II conclu société SOLIHA Loire Puy-de-Dôme
2023.00376 Convention gpt commandes entre la Ville de St-Etienne, le CCAS et SEM - Marchés de prestations de maintenance, de réhabilitations et d'études
2023.00377 Convention gpt commandes entre la Ville de St-Etienne, le CCAS et SEM - Achats de fournitures et services 2
2023.00378 Mission d’assistance technique projets de maintenance ou réparation d’ouvrages d’art sur le territoire de SEM– Accord-cadre société PCM GENIE CIVIL et OUVRAGES D’ART – ACOGEC
2023.00379 Maîtrise d'oeuvre amgt Bourg de Chateauneuf réseaux-voirie-ouvrage d'art -Av1 marché 2021ASRI261 avec VINCENT DESVIGNES INGENIERIE
2023.00380 Maîtrise d'oeuvre - Amgt cours d'eau (lit et berges) Onzion à L'Horme -Marché gpt VDI-RIPARIA-HTV
2023.00382 Mission suivi-Animation PIG amélioration habitat privé ancien
2023.00383 Av1 marché 2020DD362 maîtrise d’œuvre restauration des corridors écologiques- Lot 1 Travaux restauration corridors écologiques milieux humides
2023.00384 Conv réalisation et remise d'ouvrages électriques raccordement collectif projet d'aire d'accueil des gens du voyage Roche-la-Molière
2023.00394 Av1 marché 2022DD147 -Travaux de restauration continuités écologiques territoire de SEM
2023.00395 Av2 marché 2022EP37 avec ETANDEX- Réhabilitation réservoir du Mollard, travaux génie civil cuves, bâti et vantelleries à Châteauneuf
2023.00396 Travaux rnvlt et prolongation réseau d'eaux usées bd R. Duval sur versant Chauvetière St-Etienne - SMTP
2023.00397 Stade Geoffroy-Guichard - modification des éclairages sportifs, tribune et scénographiques - Av2 marché 2022DCAF130
2023.00398 Mission maîtrise d’œuvre complète amgt place de La Liberté et rue Dorian La Ricamarie- Av1 marché 2022V116 gpt 3D INFRASTRUCTURES-OXYRIA
2023.00399 Etude géotechnique amgt lit et berges du Gier à La Grand-Croix (aval) -Av2 marché 2021ASRI11 avec CELIGEO
2023.00400 Construction patinoire métropolitaine - Marché de maîtrise d'œuvre 2022DCAF122 - Av1
2023.00401 Thématique Coupe du monde de rugby – Shooting photographies par Bertrand GAUDILLERE
2023.00402 Arena SEM - Amgts électriques en tribune et salon presse
2023.00403 Matériel électroportatif pour le MAMC
2023.00404 Marché Etude prospective fréquentation et recettes galerie nationale du design sté APPUY CREATEURS - MEMOIRE DE LUNE
2023.00405 Fourniture bastaings et tasseaux pour production exposition Histoires d'intérieur - MAMC
2023.00406 Accord-cadre avec Paris 2024 acquisition de places Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
2023.00407 Marché de contrôle concession de distribution de gaz naturel année 2022
2023.00408 Contrat d'achat société ON LOCATION acquisition de places hospitalités Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
2023.00409 Travaux d'assainissement et d'eau potable secteurs Fleurdelix et îlot Notre Dame à Rive-de-Gier
2023.00410 Av1 accord-cadre mono-attributaire 2021EP286 exploitation des usines des 4 vents et de Latour
2023.00411 Travaux amgt voirie et sécurisation rue Centrale de Rozier-Côtes-d'Aurec - marché subs MS35 au gpt COLAS France-DEGRUEL
2023.00412 Prestation secourisme dans le cadre Coupe du monde de Rugby 2023- Marché avec la Protection Civile de la Loire
2023.00413 Campagnes photo livres d'artistes bibliothèque Jean Laude avec cession des droits - MAMC
2023.00414 Av1 marché 2022DECH51 Collecte et traitement déchets alimentaires porte à porte et point apport volontaire-expérimentation 2000 foyers de Sem passé avec SCIC COMPOST'OND
2023.00415 Conv délégation de maîtrise d'ouvrage entre SEM et le SIEMLY - Création point de vente d'eau pour alimenter Marcenod
2023.00416 Protocole transactionnel à intervenir suite litige rétrécissement voie d'accès privative aux propriétés à Saint-Nizier-de-Fornas
2023.00417 Surveillance Centre Nautiform Andrézieux-Bouthéon - Accord-cadre avec DOM SECURITE France
2023.00418 Amgt Furet à la Digonnière St-Etienne -Lots 1et 2
2023.00429 Autorisation de signer le marché subs avec la Centrale d'Achat Transport Public acquisition 8 autobus avec IVECO-HEULIEZ
2023.00430 Marché sté TSO - fourniture et livraison traverses béton métriques bi-blocs pour plateforme tramway de SEM
2023.00388 Salon Ecomobilité 2023 SEM- Convention partenariat médias expo
2023.00389 Don de quatre machines à coudre à la Pépinière d'entreprises République
2023.00390 Dde subvention fds d'accélération transition écologique 2023 – Fonds Vert opé rnvlt réseau de chaleur de Firminy - Tranche 2023
2023.00391 St-Etienne - Bd Jules Janin - Désaffectation parking appartenant à l'EPASE
2023.00392 Convention collectivité-Étape Relais de la flamme COJO Paris 2024 et SEM
2023.00393 Conv occup précaire autorisation passage et travaux - rue Malafolie et République au Chambon-Feugerolles entre SEM et la SCI BOUIMA
2023.00422 Dde subvention – Diagnostics assainissement St-Maurice-en Gourgois, Aboën et St-Nizier-de-Fornas
2023.00424 Av1 convention d'occupation avec la sté Les curiosités de Coco - Pépinière République
2023.00425 Av5 convention d'occupation avec la sté HELLOCODE - Pôle entrepreneurial Montreynaud
2023.00426 Convention d'occupation avec l'association Réseau Entreprendre Loire - BHT
2023.00427 Av6 convention d'occupation avec la sté KEJAKO - Pépinière le BHT
2023.00423 Av2 conv hébergement et accompagnement avec Mme Goutte - Pépinière Comptoir de l'innovation - Novacieries B60
2023.00431 St-Paul-en-Cornillon – Montée du Fumant - Constitution servitude passage de canalisation
2023.00432 Convention mise à dispo avec VSE - 28 rue Eugène Beaune
2023.00433 St-Etienne - Ateliers 76 rue de La Talaudière-Bail commercial avec la sté PH IMMOBILIER pour service Vélivert
2023.00443 Genilac - rue de Montalland - Acquisition emprise constitutive voirie
2023.00444 Genilac - Rue des Cèdres - Acquisition emprise constitutive de voirie
2023.00445 Genilac - Le Sardon - acquisition emprise constitutive de voirie
2023.00446 St-Etienne - rue A. Poncetton et rue Séverine - Acquisition emprise de voie verte issue des travaux d'amgt lotissement rue Séverine
2023.00447 St-Etienne - ch de Marandon - Acquisition parcelle constitutive de voirie en vue de classement domaine public métropolitain
2023.00448 St-Christo-en-Jarez - aux Grelons - Acquisition emprise constitutive de voirie en vue de classement ds le domaine public métropolitain
2023.00449 La Fouillouse - allée de la Chataigneraie - Acquisition parcelle constitutive de voirie en vue de classement ds le domaine public métropolitain
2023.00455 Monistrol-sur-Loire - Allée des Fougères - Passage conduite forcée du Lignon - Acquisition parcelle
2023.00456 Le Chambon-Feugerolles - Rue de la Malafolie - Conv précaire autorisation travaux dans le cadre de l'amgt Ondaine La Bargette
2023.00468 Annule et remplace décision n°2023.00259 Virement crédit chap 65 au chap 66 - Sécurisation contrats SWAP NATIXIS
2023.00386 FAJD -Signature des conventions 2023 avec les Missions Locales Jeunes
2023.00387 FAJD -Signature de la convention 2023 avec l'UDML
2023.00419 MAMC - Instal. scénographie et montage exposition -Histoires d'intérieurs- dans salle A de la Platine pour le MAMC+ à la Cité du design
2023.00420 Stade Geoffroy-Guichard - Acquisition d'un véhicule électrique d'occasion type golfette
2023.00421 Convention de grpmt de cdes entre la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et SEM - Achats fournitures et services n°3
2023.00434 Maintien d'une base de données d'informations sur les entreprises
2023.00435 Réalis. ouvrages d'art de franchissement sous la RN88 à St-Chamond pour passage de la faune sauvage - Marché presta. de sces relatif aux sites et sols pollués
2023.00437 Entrée Est – Verrerie à Rive-de-Gier - Réalisation d'études géotechniques préalables - Marché subsé.47 à l'A.C. 2020DECAF159
2023.00438 Marchés relatifs aux trvx de rénov. de la plateforme tramway sur la place Massenet à St-Etienne - Marchés TSO (lot 1) et BOUYGUES ENERGIES & SERVICES (lot 2)
2023.00439 Suivi et maintenance des boitiers Timelapse Tikee Pro par la société Method
2023.00440 Trvx amngmt et mainten. instal. chauffage, ventilation, clim., plomberie et sanitaires dans bât. de SEM - Lot 2 Bât. Pôles Action Territo. et Proximité Dév. Urbain -
2023.00441 Extension du réseau public de distribution d'électricité chemin du Pavillon Blanc à Saint-Chamond -Travaux confiés à ENEDIS
2023.00442 Marché subsé. 37 à l'A.C. multi attrib. pour trvx d'entretien et amngmt voirie - Amngmt sécuritaire entrée du Bourg et route de la Gachet sur Valfleury - Marché COLAS
2023.00436 Contrat de location d’espaces et de vente de presta. de sces entre Saint-Etienne Evènements et SEM dans le cadre du Salon de l'Ecomobilité 2023
2023.00450 Marché de prestations intellectuelles pour l'évaluation environnementale de la modif. n°3 du PLU d'Unieux - Marché MOSAIQUE Environnement
2023.00451 Mission de contrôle technique pour l'opération de construction d'une chaufferie bois et son réseau de chaleur sur La Talaudière - Marché subséquent n°8
2023.00452 Mission de Coordination SPS pour la construction d'une chaufferie et son réseau de chaleur de La Talaudière - Marché subséquent n°7
2023.00457 Mission d'études géotechniques G2 AVP, G2 PRO et G4 Parc Jean Ferrat quartier Tarentaize à Saint-Etienne - Marché subsé. 46 à l'accord-cadre 2020 DECAF159 - CELIGEO
2023.00458 Etude morphologique du cours d'eau le Couzon et réalisation d'un plan de gestion sédimentaire du pré-barrage
2023.00459 Etude de faisabilité pour la création de réseaux de chaleur sur les communes du Chambon-Feugerolles et de Rive-de-Gier
2023.00460 Service d'agence de voyages pour Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre conclu avec HAVAS VOYAGES
2023.00461 Travaux de mise à niveau du système GTC du Stade Geoffroy-Guichard - Marché conclu avec FAUCHE CENTRE EST
2023.00462 Avenant n°1 au marché 2019FIN152- Conseil et assistance en sécurisation des produits financiers structurés
2023.00463 Marché relatif trvx liés au changement de l'infrastruc. réseau d’instal. technologique stade Geoffroy Guichard à St-Etienne - Lots 1 et 2 Entreprise FAUCHE CENTRE EST
2023.00464 Marché d'accompagnement de recherche de fonds pour la galerie nationale du Design conclu auprès de la société CO-INFLUENCE
2023.00465 Prestation dans le cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Marché conclu avec XTREME AGENCY
2023.00466 Acquisition d'une structure gonflable en vue de la Coupe du Monde de Rugby 2023 organisée sur le territoire de SEM en septembre 2023
2023.00467 Trvx de climatisation du Centre de remise en forme du Nautiform à Andrézieux-Bouthéon - Marché FRIGORIFIQUES ET MACHINES DU CENTRE
2023.00473 Salon de l'Ecomobilité - Couverture de l'évènement par Radio France
2023.00474 Salon de l'Ecomobilité - Réalisation d'un stand pour Saint-Etienne Métropole
2023.00478 Réalisation examens préalables à la réception des réseaux d'assainis. et d'AEP sur Genilac - Avt1 au marché D2022ASRI1092 - LRA CONTROLES
2023.00501 Validation du règlement du concours d'image -Ma nature en image-
2023.00428 Convention de partenariat dans le cadre de l'exposition au Salon de l'écomobilité de Saint-Etienne Métropole
2023.00469 Saint-Etienne - Rue du Docteur Laennec - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
2023.00470 Saint-Etienne - Chemin des Fleurs - Acquis. parcelle constitutive voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
2023.00471 Demande de subvention - contrat territorial Gier et affluents – Marathon de la biodiversité bassin versant du Gier - Animation
2023.00472 St-Chamond - Conv. mise à dispo. parking magasin Gamm Vert lors des manifs dans l'ARENA avec la SICA SA EUREA COOP et St-Chamond
2023.00491 La Ricamarie - rue de l'Eternité - Acquis. parcelles appartenant à la copropriété Rés. des Peupliers, en vue de son classement dans domaine public métropolitain
2023.00492 Aboën - route Pascal - Création d'un quai bus - Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à M. BOMBARD
2023.00493 Lorette - La Briqueterie - Cession d'un terrain à bâtir au profit de la SAS MALOSSE
2023.00494 La Fouillouse - Avenue Jean Faure - Désaffectation du domaine public d'une emprise constitutive d'un accotement
2023.00495 St-Etienne - 5 bld du 8 mai 1945-9 rue du Soleil - Restitution bande de terrain à M. Malik Moussa suite amngmt 3ème ligne de tramway
2023.00496 Le Chambon-Feugerolles - 22 rue Michot - Cession d'un tènement immobilier à M. et Mme LAURENCON
2023.00497 Dde de subvention - Réhabilitation des réseaux eaux usées, chemin des Bierces à Saint-Priest-en-Jarez et l'Etrat
2023.00475 Réfection carrelage fond de bassin de l'arrivée du toboggan, du bassin extérieur et du grand bassin sportif Nautiform à Andrézieux-Bouthéon - Marché la RHODANIENNE
2023.00476 Stade Geoffroy-Guichard - Racdmt temporaire alimentation électrique de l'aire régie pour la Coupe du Monde de Rugby 2023
2023.00477 Trvx démolition partielle au 1 et 3 montée du Gabion à Villars - Avt1 au marché 2022SEM346 - LES TRVX PUBLICS DU JAREZ (TPJ) MALIA TP DEMOLITIONS BRTECH CONSTRUCTION
2023.00479 Marché trvx d'amngt des espaces publics de Tarentaize - Autorisation signature conv. de grpmt de cdes entre SEM et la Ville de Saint-Etienne
2023.00480 Trvx mise en œuvre nouveau dispositif contrôle d'accès adossé à la billetterie stade G.-Guichard 14 rue Paul et Pierre Guichard à St-Etienne - Marché ORANGE BUSINESS
2023.00481 Réhabilitation réseaux et revêtements synthétiques abords pelouse du stade G.-Guichard - Marché COIRO FOREZ, DOUSSON & GREEN STYLE
2023.00482 Avt1 au marché 2022DECH293 - Instal. et mainten. solutions d'apport volontaire pour déchets alimentaires - Lot 2 Instal. et mainten. PAV pour collecte séparée
2023.00483 Maintenance de la solution KOLOK - Marché à intervenir avec ARAWAK
2023.00484 Conception et réalisation design graphique - Actes du colloque tenu suite à l'exposition Globalisto
2023.00485 Reprise des réseaux d'eau potable et d'assainissement rue de Bourgeat sur la commune de Villars -Marché SEETP-ROBINET
2023.00486 Mise en séparatif rés. d'assainis. et rnvlmt rés. d'adduction eau potable rue de la Sibérie, des acacias et chemin de Saint-Galmier - Fontanès - Avt1 marché 2022ACT172
2023.00487 Marché SEBAN & ASSOCIÉS pour mission d'assistance, de conseil et d'expertise juridique relative à l'élaboration et l'évaluation du Plan de Mobilité (PDM) de SEM
2023.00488 Protocole transactionnel entre SEM et Mme et M. FALARZ vallée de Valcherie au Chambon-Feugerolles
2023.00489 Fournitures, mainten. préventive et corrective des équipements des bâts de SEM - Lot 1 Cité du Design - Avt à l'AC 2020PATR34 - HERVE THERMIQUE - Lot 2
2023.00490 Musée d'art moderne et contemporain - Travaux de réhabilitation des sols, cimaises et traitement d'air - Attrib. lots n°1-2-4-5
2023.00499 Trvx amngt cloisons amovi. dans bâts SEM - lot 1 avt 2 avec BOULLIARD - lot 2 avt 2 avec Peintres Plaquistes Sces
2023.00500 Trvx amngt et mainten. dans bâts de SEM - Lot 1 Bâts de SEM - Avt2 à l'accord-cadre 2020PATR109 avec ENERGECO - Lot 2 Parc Métrotech -
2023.00502 Démolition passerelle piétons – Etude prélim. catenaire et signalis. entre SEM et SNCF - Le Chambon-Feugerolles – Ligne de St-Georges-d'Aurec à St-Etienne Chateaucreux
2023.00533 Emprunt nouveau de 10 000 000 € auprès de la Société Générale
2023.00534 Encours de dette – Disparition de l'indice « LIBOR » - Avenant à l'emprunt n°A191100Q
2023.00535 Encours de dette – Disparition de l'indice « LIBOR » - Avenant à l'emprunt n° A191106K
2023.00536 Emprunt nouveau 10 000 000 € auprès de la Banque Postale
2023.00503 Avt1 au marché subsé. 2022ACT159 pour M.O. des trvx sur réseau d'eau potable route de St-Paul et de La Terrasse à St-Paul-en-Jarez
2023.00504 Prestation de location dans le cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 -Marché conclu avec IDEASPORT
2023.00505 Cité 2025 - Commande de mission de constats d'huissier - Autorisation de paiement fractionné
2023.00506 Trvx amngt bld Fraissinette tronçon 1 - Marx-Sembat et tronçon 5 - Métare-Claudinon à St-Etienne - Avt1 marché 2021VO126 COLAS FRANCE
2023.00507 Coupe du Monde de Rugby 2023 - Achat d'espace publicitaire à JC DECAUX
2023.00508 Avt1 au contrat 2023SEM82 relatif à la fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour VSE, SEM et le CCAS - Lot 1
2023.00509 Avt1 au contrat 2023SEM83 relatif à la fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour VSE, SEM et le CCAS - Lot 2
2023.00510 Presta. de sces auprès de Business France Bureau Turquie pour orga. mission éco. à l'occasion conférence annuelle réseau des villes créatives UNESCO
2023.00517 Conv. d'occupa. temporaire domaine public Cité du Design et Ecole sup. d'art et Design - Avt4 - Reversement de l'indemnisation d'assurance
2023.00518 Régie de recettes de la librairie-boutique du Musée d'Art Moderne et Contemporain
2023.00519 Régie de recettes et d'avances pour les aires d'accueil des gens du voyage
2023.00520 Conv. de prêts d'œuvres à diverses institutions - Comité de prêt du 02 mai 2023 - Musée d'art moderne et contemporain
2023.00521 Conv. d'hébergement et d'accompagnement - société AS YOUR ART - Pépinière « Le Mixeur »
2023.00522 Avt1 - Conv. d'occup. - société ENERGIE CONSEIL & OPTIMISATION - Pole entrepreneurial de Montreynaud
2023.00523 Validation du règlement du quiz écomobilité
2023.00524 Refacturation de consom. de gaz pour le site Fauriel Carlson Wagonlit Travel - Remboursement à St-Etienne Evènements
Décisions juin 2023
2023.00529 Prestation d'achat dans le cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Marché conclu avec TECHNIS
2023.00530 Prestation artistique Village Rugby Coupe du Monde de Rugby 2023 – Marché conclu avec LIVE NATION SAS
2023.00531 Prestation d'achat dans le cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Marché conclu Le Fil
2023.00532 Contrat de vente de presta. et services entre St-Etienne Evènements et SEM dans le cadre du salon de l'écomobilité 2023
Décisions avril 2023
2023.00261 Formation aux nouveaux Cahiers des Clauses Administratives Générales (CCAG) - Marché conclu avec ABILWAYS
2023.00262 Formation Décret tertiaire - Marché conclu avec ABILWAYS
2023.00263 Marché subsé. 33 à l'A.C. multi-attrib. pour trvx d'entretien et d'amngt voirie - Réfection voirie rue de la Chenée et route Neuve sur Doizieux - Marché COLAS FRANCE
2023.00264 A.C. de formation sécurité pour les agents des communes de SEM et SEM - Autorisation de signature de la conv. grpmt de cdes entre SEM et des communes membres
2023.00265 Prestation médicalisation - secourisme dans cadre de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Marché La Croix-Rouge Santé Secours
2023.00267 Avts 1 aux marchés 2022SEM344 de mainten. et trvx d'entret. sur ascenseurs, monte charges et escalators et 2022SEM345 de mainten. et trvx d'entretien sur les portails
2023.00268 Avt1 au marché 2021ASRI23 - Accord-cadre mono-attributaire – Suivi environnemental lié aux amngts de cours d'eau – Lot n°1 suivi de l'habitat en lit mineur
2023.00269 Extension du réseau public de distribution d'électricité - 17 rue de Beauregard à Andrézieux-Bouthéon - Contrat ENEDIS
2023.00270 Stade Geoffroy-Guichard - Fourniture et pose de cages de rugby
2023.00271 Télésurv. et interv. dans bâts de SEM - Lot 1 télésurv. générale tous sites- Lot 2 télésurv. MAMC et Réserve des Trois Musées - Lot 3 télésur. Déchetteries
2023.00272 Organisation du Conseil Métropolitain de septembre 2022 - Marché conclu auprès de SPORTFIVE
2023.00238 Bail civil conclu avec la société CAP METROPOLE - Terrain rue Ponchardier-rue Liogier – Saint-Etienne
2023.00273 Autorisation d'occupation du domaine public accordée à SAJ’M – Musée d'art moderne et contemporain
2023.00274 Conventions d'occupation de terrains pour l'installation temporaire de déchèteries mobiles rurales
2023.00275 Conv. pour mise à disposition d’un emplacement pour offre restauration mobile - Site de Métrotech (St-Jean-Bonnefonds)
2023.00277 Don d'une œuvre de Mac Adams au Musée d'art moderne et contemporain
2023.00278 Don d'une œuvre de Hans-Peter Feldmann au Musée d'art moderne et contemporain
2023.00279 Don d'une œuvre de Guillaume Leblon au Musée d'art moderne et contemporain
2023.00280 Don d'une œuvre design de Vincent Lemarchands et Studio Totem au Musée d'art moderne et contemporain
2023.00281 Don d'une œuvre de Jacques Bonnot et Studio Totem au Musée d'art moderne et contemporain
2023.00282 Don d'une œuvre d'Eileen Gray au Musée d'art moderne et contemporain
2023.00283 Don de deux œuvres design d'Apple computer au Musée d'art moderne et contemporain
2023.00284 Inscription à l'inventaire de deux oeuvres et d'un portfolio d'oeuvres des Guerrilla Girls - MAMC
2023.00285 Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec Madame DARRAS - Pépinière de l'Imprimerie Le Mixeur
2023.00286 Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec Monsieur FONTFREDE - Pépinière de l'Imprimerie Le Mixeur
2023.00287 Dde de subv. – Création 5 réserves incendie - défense zones urbanisées contre incendies et de la forêt - Ste-Croix-en-Jarez, La Valla-en-Gier, St-Etienne Rochetaillée
2023.00288 Conv. entre le Syndicat Mixte du Gier Rhodanien (SyGR) et SEM pour restaura. de la végétation des berges du Gier et du Bozançon
2023.00305 Convention entre SEM et la cité du Design - Rvrsmt prime d'assurance suite au sinistre sur le bâ. Platine Zone Agora
2023.00306 La Grand-Croix - Amngmt des berges du Gier - Acquisition à M. Jean-Louis Pelletier et constitution d'une servitude d'ancrage
2023.00307 La Grand-Croix - Aménagement des berges du Gier - Acquisitions à Mme et M. Piedipalumbo et à la SCI CHAMBON
2023.00309 Saint-Etienne - Rue Florent Evrard - Désaffectation d'une partie d'un chemin piéton
2023.00310 La Fouillouse - Allée du Bas Rollet - Désaffectation d'une emprise en nature de voie
2023.00311 Développement d'un outil de visite libre connecté sur le site Le Corbusier à Firminy - Demande de subvention
2023.00319 Sécurisation des contrats de SWAP auprès de NATIXIS à partir de 2023 - Prolongation jusqu'au 05 mai 2023
2023.00289 Travaux de renouvellement de la conduite des eaux brutes de la station d'épuration de Roche-la-Molière
2023.00290 Avenant n° 1 au marché 2022EP77 - Travaux de mise en sécurité du barrage de l'Echapre
2023.00291 Marché subsé. 7 à l'accord-cadre mono-attrib. 2021EP303 - Lot 2 territoire du Gier - M.O mise en séparatif de l’assaini. et raccordement sur L’Horme et Saint-Chamond
2023.00292 A.C. mixte de M.O. pour réalis. opérations d'infrastructure sur territoire Ville de Saint-Etienne, Ville de Saint-Chamond et SEM - Autoris. de signer conv. grpmt cdes
2023.00293 Marché subsé.1 à l'A.C. 2022TM380 EGIS VILLE ET TRANSPORT relatif au rnvlmt système billettique pour réseau transport voyageur dénommé STAS sur territoire SEM
2023.00294 Trvx d'amngt du centre bourg d'Aboën (grpmt de cde avec la commune) - Attrib. marché travaux COLAS France
2023.00295 M.O. ECM - Amngt touristi. ruelles du bourg et chemin thémat. entre le bourg et église Dargoire - Avt 2 marché 2021VO150 grpmt Atelier Rouget Simon Teyssou - Associés
2023.00312 Saint-Chamond - Conv. mise à dispo. parking Espace commercial la Varizelle lors manif. dans l'ARENA avec SARL Espace com. Saint-Chamond La Varizelle et Saint-Chamond
2023.00313 Opération d'intérêt métropolitain Bellevue Le Mont - Mission d'évaluation environnementale - Attribution du marché
2023.00314 ZA les Flaches - Réalis. études géotech. types G2-AVP et G2-PRO pour projet d'amngt - Marché subsé. 43 accord-cadre 2020DECAF159
2023.00315 Avt1 contrat 2022 SEM 10 relatif à l'acquis. tenues vestim. et équip. protection individuelle pour agents municipaux Ville de Saint-Étienne (VSE), CCAS et SEM
2023.00316 Avt1 contrat 2022 SEM 11 relatif à l'acquis. tenues vestim. et équip. protection individuelle pour agents municipaux de Ville de Saint-Étienne (VSE), CCAS et SEM
2023.00317 Cité du Design 2025 - Maîtrise d'oeuvre pour déplacement de la médiathèque et de la matériauthèque- Attribution du marché
2023.00318 Thématique Salon Ecomobilité - Marché d'achat d'espace publicitaire conclu avec CLEAR CHANNEL France
2023.00297 Travaux de réfection de l’étanchéité de la trémie de Michon à Saint-Etienne – Marché conclu avec COLAS France
2023.00298 Avt 1 au marché 2022EP73 de M.O. pour mise en place dispositifs d'auscultation complémentaires sur le barrage du Couzon
2023.00299 Avt1 au marché 2021ASRI307 pour création canalisation de transfert eaux usées STEP Moulin Saint Paul La Fouillouse à la STEP Furania
2023.00300 ARENA SEM - Ajout du type L à la salle annexe - Presta. de M.O. marché subsé. 3 à l'accord-cadre 2020DCAF304 - Attrib. marché
2023.00301 Etudes géotech. de conception G2-PRO (mise en séparatif chemin de la Chapelle) à St-Christo-en-Jarez – Marché subsé.44 à l’A.C. 2020DECAF159 - CELIGEO
2023.00302 Stade Geoffroy-Guichard - Presta. modification éclairages sportifs, tribune et scénographiques - Avt1 au marché 2022DCAF130
2023.00303 Stade Geoffroy-Guichard - Prestation de rénovation de la sonorisation - Avenant n°1 au marché 2022DCAF108
2023.00304 Stade Geoffroy-Guichard - Agrandissement de la régie - Av1 au marché 2022GG200 - Lot n°5 Revêtement sol souple
2023.00335 Prestation d'appui à la rédaction d'un avenant à la convention SEM-EDF sur le complexe de Lavalette
2023.00336 Analyse juridique relative à l'indemnis. rachat parc des compteurs dans cadre de fin du contrat de concession d'eau sur périmètre de St-Etienne et La Tour-en-Jarez
2023.00320 Conv. constitutive de grpmt de cdes trvx portant sur l'équip. communautaire multilocal (ECM) - valorisation du Val d'Onzon Sorbiers - Autorisation de signer la conv.
2023.00321 Marché public de prestation de service avec l'association MM - Musée d'art moderne et contemporain
2023.00322 Marché passé sans pub. ni mise en concurrence avec STINEO pour fourniture de potelets pour les communes de Firminy et Roche-la-Molière
2023.00323 Stade Geoffroy-Guichard - Acquisition de 5 tondeuses rotatives
2023.00324 Avts 2 aux contrats d'exploit. des 13 déchèteries de SEM - lot 1-2018DECH359 et lot 4-2018DECH362 - RDS - lot 2-2018DECH360 et lot 3-2018DECH361 - SERMACO
2023.00325 Amngt rue Ponchardier au droit du bâtiment Manufrance à St-Etienne - Avt 2 au marché 2021VO273 - grpmt COIRO FOREZ COIRO STAL TP
2023.00326 Mission de M.O. - Projet d'amngt de l'Ondaine et de la confluence du Cotatay - Chambon-Feugerolles - Marché conclu avec le grpmt VDI RIPARIA HTV
2023.00327 Magazine métropolitain - Prestation pour la diffusion du numéro du mois de mai 2023
2023.00328 Stade Geoffroy-Guichard - Création d'une seconde alimentation électrique
2023.00329 Marché presta. similaires -Reprise études et suivi trvx complém. Croix Rapeau- au marché 2020ASRI344 mission M.O. pour mise en séparatif réseaux d'assainis.
2023.00332 Faisabilité amngt du cours d'eau (lit et berges) Janon à Saint-Etienne (de la rue des Treyves de Janon à la voie ferroviaire) - Marché EGIS EAU SAS
2023.00333 Travaux de renouvellement des réseaux humides sur 3 secteurs sur St-Paul-en-Jarez -Marché grpmt BORNE TP CHOLTON
2023.00334 Protocole transactionnel à intervenir avec consorts CHALLE et AMSTOUTZ suite litige sur ruislmt eaux de pluie en provenance de la voirie sur Aboën
2023.00349 Avt1 au marché 2022TM219 relatif aux presta. fournitures de vélos, de bornes pour un sce de vélos à assist. électrique en libre-sce pour SEM - Marché FIFTEEN
2023.00350 Cité du design 2025 – Accord-cadre AMO Architecture du patrimoine 2022DCAF83 – Attrib. marché de presta. similaires
2023.00351 Projet Partenarial Amngt Gier – Ondaine – St-Etienne sud -Etablis. de scénarii fonctionnels et d'amngt dans cadre Plan guide - Attrib. marché de prestations similaires
2023.00352 Coupe du monde de rugby 2023 - Achat d'espace publicitaire à GIRODMEDIAS
2023.00353 Coupe du monde de rugby 2023 - Achat d'espace publicitaire à JC DECAUX
2023.00354 Coupe du monde de rugby 2023 - Achat d'espace publicitaire auprès de CLEAR CHANNEL France
2023.00355 Liquidation judicaire - EURL PAQ SERVICES - Restaurant Le Carré des Nuances – Signature protocole d'accord transactionnel
2023.00337 Fourniture et livraison de chlorure ferrique pour la STEP Les Chazottes à St-Héand et la STEP de St-Bonnet-les-Oules -Marché UNIVAR
2023.00338 Presta. diagnostic environ. faune, flore, habitats - Chemin des Sources Parcelles D640, D1223, D651 et D652 St-Christo-en-Jarez - Contrat VERDI Ingénierie Rhône-Alpes
2023.00339 Intégration d'un variateur de vitesse sur les surpresseurs d'air de la station d'épuration de Roche-la-Molière
2023.00356 Marché subsé. 36 à l'accord-cadre multi-attrib. pour trvx réfection voirie chemins de la Grand Vie et Prassaint sur St-Christo-en-Jarez - Marché EUROVIA DALA
2023.00266 Instrumentation du pont de Troussieux P0245 pour suivi des fissures de la structure