Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet les Oules à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00042322.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2023 Conseil Métropolitain AR_000422DD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00042325.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Magand à Sorbiers Conseil Métropolitain AR_000422ED.PDF
Travaux de dissimulation BT - Parking du Caire sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004231A.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00042344.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Extension et réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry et intégration de locaux petite enfance Conseil Métropolitain AR_000422CB.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Création d'un parc public Conseil Métropolitain AR_000422CD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0004232E.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade et de clôture sur la commune de La Gimond Conseil Métropolitain AR_000422E6.PDF
Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Approbation Conseil Métropolitain AR_000422E1.PDF
Gestion urbaine et sociale de proximité : Parc de rencontres intergénérationnelles - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois Conseil Métropolitain AR_000422EB.PDF
Travaux de dissimulation de reseaux - Rue Gabriel Fauré sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004231D.PDF
Chamboeuf - ZA La Grange : garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_0004230B.PDF
Fonds de concours " pour une restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs " - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds
Création d’une cuisine centrale intercommunale 		Conseil Métropolitain AR_000422FA.PDF