Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Boulevard Pasteur - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046CA9.PDF
Plan de relance métropolitain 2021- 2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 12 octobre 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez pour le financement de la requalification du complexe sportif des Fraries Conseil Métropolitain AR_00046C7E.PDF
Gamme tarifaire occasionnelle et paiement par carte bancaire (Openpayment) pour le réseau STAS Conseil Métropolitain AR_00046C98.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Valfleury - Installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de la salle polyvalente Conseil Métropolitain AR_00046C73.PDF
Métropole et Habitat - Désignation d'un représentant titulaire Conseil Métropolitain AR_00046CBD.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Marcenod - Rénovation de l'école, du périscolaire et de la bibliothèque Conseil Métropolitain AR_00046C75.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Terrasse-sur-Dorlay à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00046CB3.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00046CB9.PDF
Développement du Système Numérique Multimodal (MaaS) "Moovizy" : lancement des études et intégration de nouveaux services Conseil Métropolitain AR_00046C97.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue du Pilat « Bâtiment Nexity » -Commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046CAC.PDF
Réhabilitation du tènement locatif tertiaire, 35, rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) établi par NOVIM au 31/12/2023 Conseil Métropolitain AR_00046C94.PDF
Contrat de ville métropolitain "Quartiers 2030" : Annexes Conseil Métropolitain AR_00046C84.PDF
Plan de relance métropolitain 2021- 2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Valla-en-Gier - Rénovation de l'église Conseil Métropolitain AR_00046C66.PDF
Service public de distribution d'eau potable du territoire de la Plaine - Approbation du choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00046CA3.PDF
Budgets supplémentaires 2024, budget principal, budgets annexes et budgets rattachés Conseil Métropolitain 00046C52.pdf