Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Délibération modificative de la délibération n°2023.00235 du 25 mai 2023 fixant les taux de la part locale de la taxe d’aménagement Conseil Métropolitain AR_000422DE.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Grand-Croix - Réhabilitation de la Mairie et de son annexe Conseil Métropolitain AR_000422C8.PDF
Vœu pour que les atermoiements de la nouvelle géographie prioritaire cessent et soient remplacés par une feuille de route ambitieuse, concrète et efficace
au service de la cohésion sociale de la Métropole
 Conseil Métropolitain AR_00042346.PDF
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier-de-Fornas à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection des routes de Biesse, Mizeriecq et des Monnets Conseil Métropolitain AR_0004232C.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 8 juin 2021 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Genilac pour le financement de la construction et de la réhabilitation de l'école élémentaire et de la médiathèque du pôle scolaire Victor Elie Louis Conseil Métropolitain AR_000422DC.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Aménagement de l'ensemble Louis Pasteur Conseil Métropolitain AR_000422D8.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Aménagement du terrain de football et d'un City-stade Conseil Métropolitain AR_000422B7.PDF
Approbation de la déclaration de projet Station GNV/BIO GNV sur la zone 2AU de Puits Voisin emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_000422E5.PDF
Diverses Operations de voirie à La Terrasse-Sur-Dorlay - Versement d’un fonds de concours par la commune de la Terrasse-Sur-Dorlay à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0004232A.PDF
Exonération versement Mobilité - Association Centre Sainte-Elisabeth Conseil Métropolitain AR_00042311.PDF
Travaux extension BTS P « La Mure » Propriété Monteiller (l332-15) - Commune de Valfleury - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00042319.PDF
Avis sur le projet d'extension du périmètre Natura 2000 des Gorges de la Loire Conseil Métropolitain AR_000422F5.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Rénovation du terrain de football synthétique de la Vaure Conseil Métropolitain AR_000422C7.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004233E.PDF
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Fraisses à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection de la rue Isidore Calendra Conseil Métropolitain AR_0004232B.PDF