Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aides aux entreprises - ECO-INVESTISEMENT - Demande d'attribution d'aide - Entreprise FOURNEL EMBALLAGES SAS Bureau Métropolitain AR_0000F0E6.PDF
Pôle Santé - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'œuvre n°2010EC204 Bureau Métropolitain AR_0000F0FF.PDF
Convention pour l'exposition " Pierre Seinturier " - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0000F0F5.PDF
Partenariat Musée d'art moderne et contemporain Collège les Champs de Saint-Etienne - Projet rencontre(s) autour d'une oeuvre Bureau Métropolitain AR_0000F0F2.PDF
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire Bureau Métropolitain AR_0000F0F8.PDF