Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Taxe de séjour - création d'un nouveau tarif lié à l'élargissement du périmètre de collecte Conseil Métropolitain AR_00013848.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie pour les travaux rues Robespierre, du 19 mars 1962 et Ilot Martin Bernard à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001389F.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 septembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000138AC.PDF
Protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de l'agglomération stéphanoise Conseil Métropolitain AR_0001385C.PDF
Convention visant à favoriser l’accès à la commande publique des entreprises innovantes de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001381E.PDF
Délégation de service public pour la gestion du futur crématorium intercommunal - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Technique Conseil Métropolitain AR_0001381A.PDF
Convention OùRA! TER+STAS - Tarification multimodale 2016-2018 Conseil Métropolitain AR_00013843.PDF
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_00013884.PDF
Rattachement des offices publics de l'habitat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00013870.PDF
Design Tech Académie - Création d’un dispositif de formation aux métiers du numérique Conseil Métropolitain AR_0001383C.PDF
Attribution d'une aide financière pour l'expérimentation de la mise en œuvre d'une filière locale de production de biodiesel à partir d'huiles alimentaires usagées Conseil Métropolitain AR_00013889.PDF
Contrat de délégation de service public de l’eau potable de La commune de Roche-la-Molière - Prolongation de la durée du contrat – Modification des modalités de récupération de la TVA et de la part de la collectivité – Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00013892.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Signature d'avenants aux conventions d'OPAH-RU sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Conseil Métropolitain AR_00013865.PDF
ZAC des Aciéries - Novaciéries - Convention d'avance financière n°3 - Garantie d'emprunt sollicitée par Cap Métropole pour un prêt consenti par le Crédit Agricole Loire/Haute-Loire Conseil Métropolitain AR_00013833.PDF
Arrêt de projet de PLU de la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_00013883.PDF