Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Cellieu Conseil Métropolitain AR_00016225.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de réseaux électriques - Rue Gutenberg - Rue du Charpenet à Saint-Priest-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0001621B.PDF
Rattachement de l'OPH de l'Ondaine à Saint-Etienne Métropole - Composition du Conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000161F4.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Saint-Jean-Bonnefonds - achat d'une désherbeuse à eau chaude Bureau Métropolitain AR_00015DEE.PDF
Ressources humaines - Evolution du tableau des effectifs Bureau Métropolitain AR_00015DFD.PDF
Gestion d'un fonds d'aide 2017 - Plan Local pour l'insertion et l'emploi de Saint-Etienne Métropole - Dispositif Loire objectif insertion et retour à l'emploi Bureau Métropolitain AR_00015DF3.PDF
Réalisation d'une station publique gaz naturel par la société ENDESA - Cession de terrain rue Jean Huss à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00015DF7.PDF
Convention de gestion et d'assistance technique avec le Le Syndicat mixte de Production d’Eau Potable de la Plaine du Forez Sud (SY.PRO.FOR.S) Bureau Métropolitain AR_00015DE5.PDF
Travaux d'amélioration des échangeurs de La Grand’Croix et du Sardon - Département de la Loire - Autorisation de signer la convention partenariale et financière de réalisation de travaux Bureau Métropolitain AR_00015DFA.PDF
Signature du schéma directeur de l’animation de la vie sociale de la Loire 2017-2018 Bureau Métropolitain AR_00015DF5.PDF
Déclaration de projet préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) en vue de la réalisation du prolongement de la troisième ligne de tramway de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00015DE0.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Saint-Jean-Bonnefonds - Travaux d'amélioration acoustique des cantines des écoles Baraillère et Lamartine Bureau Métropolitain AR_00015DED.PDF
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire Bureau Métropolitain AR_00015DFC.PDF
Protocole d'accord entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des Dépôts pour l'appui au développement du territoire Bureau Métropolitain AR_00015DDF.PDF
Création de services communs entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne : la Direction Commune des Systèmes d'Information et du Numérique et la Mission Commune Politiques Contractuelles et Financements Extérieurs Bureau Métropolitain AR_00015DE2.PDF