Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Nouvelle dénomination sociale de l'association "Consommer Autrement" désormais "Tatou Juste" Bureau Métropolitain AR_00013CAA.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Validation de l'avant-projet, du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au Maitre d'œuvre Bureau Métropolitain AR_00013C83.PDF
Plan « Vers une Ecole numérique » - Autorisation de signer le marché - Prestation de fourniture d’équipements informatiques pour les écoles du territoire de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du Plan " Vers une Ecole numérique " 2016-2019 Bureau Métropolitain AR_00013C9C.PDF
Projet urbain partenarial - Saint-Victor-sur-Loire - Monsieur Bastide Bureau Métropolitain AR_00013CAB.PDF
Taxe de séjour - création d'un nouveau tarif lié à l'élargissement du périmètre de collecte Conseil Métropolitain AR_00013848.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie pour les travaux rues Robespierre, du 19 mars 1962 et Ilot Martin Bernard à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001389F.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 septembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000138AC.PDF
Protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de l'agglomération stéphanoise Conseil Métropolitain AR_0001385C.PDF
Convention visant à favoriser l’accès à la commande publique des entreprises innovantes de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001381E.PDF
Délégation de service public pour la gestion du futur crématorium intercommunal - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Technique Conseil Métropolitain AR_0001381A.PDF
Convention OùRA! TER+STAS - Tarification multimodale 2016-2018 Conseil Métropolitain AR_00013843.PDF
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_00013884.PDF
Rattachement des offices publics de l'habitat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00013870.PDF
Design Tech Académie - Création d’un dispositif de formation aux métiers du numérique Conseil Métropolitain AR_0001383C.PDF
Attribution d'une aide financière pour l'expérimentation de la mise en œuvre d'une filière locale de production de biodiesel à partir d'huiles alimentaires usagées Conseil Métropolitain AR_00013889.PDF