Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contribution foncière des entreprises (CFE) – Bases minimum d'imposition – Lissage du barème sur les 8 communes entrantes Conseil Métropolitain AR_00016B4C.PDF
Rapport d'avancement du Schéma de mutualisation - 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B4F.PDF
Fonds de concours avec le Siel pour les travaux d'extension BTS P "Sicardières" sur la commune de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_00016B60.PDF
Vote du taux de Taxe enlèvement ordures ménagères (TEOM ) 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B48.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension chemin des Châtaigniers à La Tour-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00016492.PDF
Poursuite de l'opération d'aménagement de la Place du Forez, quartier du Grand Pont à Rive-de-Gier - Autorisation de signature de la convention Bureau Métropolitain AR_00016493.PDF
Fontanes - Alimentation en eau potable - Périmètres de protection des sources de Terreplate - Enquête publique et déclaration d'utilité publique de la ressource Bureau Métropolitain AR_00016489.PDF
Service d'alimentation en eau potable de Doizieux, Farnay et La Terrasse-sur-Dorlay. Abandon des prises d'eau du Dorlay et du Gâ Bureau Métropolitain AR_0001648F.PDF
Adhésions du Musée d'art moderne et contemporain à divers organismes Bureau Métropolitain AR_00016488.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Réhabilitation d'un bâtiment communal, ancien café-restaurant Bessy ou Le Prieuré, en espace multiservices, café-restaurant et toilettes publiques Conseil Métropolitain AR_00016218.PDF
Programme local de l'habitat 2011-2016 - Poursuivre la reconstitution de l'offre suite à démolition dans le cadre du renouvellement urbain (fiche-action n°5) - Projet de rénovation urbaine de la ville de Saint-Etienne - Validation de la programmation Conseil Métropolitain AR_0001620F.PDF
Rattachement de Métropole Habitat Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Composition du Conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000161FC.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 26 janvier 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001622F.PDF
Délégation de service public de distribution de chaleur dans les quartiers de Fonsala et Croix Berthaud à Saint-Chamond. - Avenant n° 2 Conseil Métropolitain AR_00016215.PDF
Validation du programme et de la convention fonds de concours du projet ECM de la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_00016219.PDF