Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux, maintenance et fourniture d'équipements de signalisation lumineuse tricolore - Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché N°2016VO296 Bureau Métropolitain AR_00013CBC.PDF
Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand’Croix – Validation de l’avant-projet – Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00013CAF.PDF
Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la Viande à La Talaudière - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché 2016ASRI307 Bureau Métropolitain AR_00013CB9.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_00013C94.PDF
Plan « Vers une Ecole numérique » - Autorisation de signer le marché - Prestation de collecte et de requalification du matériel informatique des écoles du territoire, installation, maintenance et gestion de parc dans le cadre du plan " Vers une Ecole numérique " 2016-2019 Bureau Métropolitain AR_00013C9A.PDF
Fourniture de réactifs pour la potabilisation de l'eau - 12 lots - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_00013CB2.PDF
Nouvelle dénomination sociale de l'association "Consommer Autrement" désormais "Tatou Juste" Bureau Métropolitain AR_00013CAA.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Validation de l'avant-projet, du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au Maitre d'œuvre Bureau Métropolitain AR_00013C83.PDF
Plan « Vers une Ecole numérique » - Autorisation de signer le marché - Prestation de fourniture d’équipements informatiques pour les écoles du territoire de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du Plan " Vers une Ecole numérique " 2016-2019 Bureau Métropolitain AR_00013C9C.PDF
Projet urbain partenarial - Saint-Victor-sur-Loire - Monsieur Bastide Bureau Métropolitain AR_00013CAB.PDF
FERRIOL MATRAT : cession foncière Bureau Métropolitain AR_00013CA3.PDF
Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire en vue d’acquérir les terrains pour la création d’un bassin d’eaux pluviales en aval de la route de la Merlanchonière à Saint-Paul-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00013CAC.PDF
Convention de travaux avec Monsieur BIRZYNCZYK, Madame LEBORGNE, d’une part et la SARL BCMV d’autre part - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00013CB8.PDF
Marché de mise en place d’un système de prépaiement sur les aires d’accueil des gens du voyage de Firminy et de Saint-Genest-Lerpt - Lot 1 - Avenant n°2 au marché n°2016 PATR 31 Bureau Métropolitain AR_00013CBA.PDF
Dissimulation de cables en façade de maison et reprise souterraine sous maîtrise d'ouvrage SIEL - Maison Franco - Commune de Dargoire Bureau Métropolitain AR_00013CB1.PDF