Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d’aménagement d’un shunt sur le giratoire de Ratarieux sur la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Modification du marché de travaux n° 2016 VO 247 Entreprise ROGER MARTIN RHONE ALPES, pour la réalisation de travaux complémentaires et validation du bordereau de prix nouveaux Bureau Métropolitain AR_000147FB.PDF
Soutien à l'entreprise GENEVRIER via le dispositif éco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147CB.PDF
Parc industriel de Molina à la Talaudière - Aménagement du secteur "les roches" - Mandat d'études avec la SPL CAP Métropole Bureau Métropolitain AR_000147C3.PDF
Association Les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_000147D7.PDF
Accord cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d'Adduction en Eau Potable - Autorisations de lancer la procédure et de signer les accords cadres à venir Bureau Métropolitain AR_000147FE.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000147E2.PDF
Soutien à l'entreprise Giraudier Bois Création via le dispositif Eco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147C7.PDF
Renouvellement des marchés d'assurance de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00014812.PDF
Contrat Rivière Gier - découverture du Gier à Saint-Chamond - validation de l’avant-projet Bureau Métropolitain AR_000147B3.PDF
Soutien pour l'organisation de Tatou Juste 2016 Bureau Métropolitain AR_000147DA.PDF
Renouvellement du réseau eau potable - Impasses de Bourgogne, Anjou, Sologne et Provence et rue du Pilat à Sorbiers - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché 2016AEP357 Bureau Métropolitain AR_000147F3.PDF
Participation de Saint-Etienne aux journées des Offices de Tourisme Bureau Métropolitain AR_000147D4.PDF
Travaux d'extraction et évacuation d'enrobés de chaussée amiantes, d'adduction en eau potable, de réseaux d'assainissement et d'aménagement de l'espace public, rue Gambetta à Roche-La-Molière - Lancement d'une consultation pour passation des marchés de travaux - Autorisation de signer les marchés de travaux Bureau Métropolitain AR_000147FC.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et l'EPORA - Convention de veille foncière sur le secteur "Pont blanc" Bureau Métropolitain AR_000147CF.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Conventions d'étude avec la Stéphanoise des Eaux pour la déviation des réseaux d'eau potable et d'assainissement Bureau Métropolitain AR_00013C8A.PDF