Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de projet : Création d'un emploi non permanent de Géomaticien assainissement et autorisation de recrutement pour la Direction Assainissement et Rivières Bureau Métropolitain AR_00045878.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0004581B.PDF
Autorisation de programme-Ajustements dans le cadre du budget primitif 2024 Conseil Métropolitain AR_000453A7.PDF
Contrat de ville métropolitain "Engagements quartiers 2030" Conseil Métropolitain AR_00045354.PDF
Budgets primitifs 2024, budget principal, annexes et rattachés - Présentation - Approbation Conseil Métropolitain 000453AC.pdf
Désignations des représentants de Saint-Etienne Métropole dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0004544F.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Construction d'un centre de loisirs Conseil Métropolitain AR_00045425.PDF
Pacte des solidarités - Contrat local 2024-2027 avec l'Etat Conseil Métropolitain AR_00045374.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roche-la-Molière - Rénovation du complexe sportif de Grangeneuve Conseil Métropolitain AR_0004542C.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Firminy - Création d'une Maison de Santé Conseil Métropolitain AR_00045430.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Signature d'un avenant n°1 à la convention-cadre partenariale Conseil Métropolitain AR_00045436.PDF
Taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières applicables en 2024 - Approbation Conseil Métropolitain AR_000453B3.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00045476.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux Rue d'Arlos - Commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0004544D.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de loisirs Conseil Métropolitain AR_000453BD.PDF