Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne - Quartier créatif Manufacture bâtiment 241 Est - Acquisition de locaux à l'EPASE pour la création d'Ateliers, de salles de cours et d'un amphithéâtre Bureau Métropolitain AR_0003261A.PDF
Extension Direction Générale commune - Transferts et créations de postes Bureau Métropolitain AR_0003266A.PDF
Protection sociale complémentaire – Cahiers des charges contrat collectif santé - Approbation Bureau Métropolitain AR_00032670.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier E2SA GAMERS 42 Bureau Métropolitain AR_00032664.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Perle de beauté Bureau Métropolitain AR_00032663.PDF
Société hippique Saint-Galmier Saint-Etienne - Subvention Bureau Métropolitain AR_0003264D.PDF
Création d'un service commun - Gestion des bâtiments entre Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003266B.PDF
Plateforme de la Rénovation Energétique – Avenant n°4 relatif aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat Bureau Métropolitain AR_0003265A.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Soutien au dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - FRANCE ACTIVE LOIRE - Subventions 2021 Bureau Métropolitain AR_00032637.PDF
Solarisation du patrimoine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003265D.PDF
Mise en place du forfait mobilités durables Bureau Métropolitain AR_00032672.PDF
Régie Pays d’art et d’histoire - Convention entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032658.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival "La rue des Artistes" 2021 Bureau Métropolitain AR_00032655.PDF
Patinoire Métropolitaine - Acquisition d'une parcelle de terrain à l'EPORA Bureau Métropolitain AR_00032649.PDF
Service civique - Demande d'agrément Bureau Métropolitain AR_00032673.PDF