Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Club Gier Entreprises - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032641.PDF
Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne - Quartier créatif Manufacture bâtiment 241 Est - Acquisition de locaux à l'EPASE pour la création d'Ateliers, de salles de cours et d'un amphithéâtre Bureau Métropolitain AR_0003261A.PDF
Extension Direction Générale commune - Transferts et créations de postes Bureau Métropolitain AR_0003266A.PDF
Protection sociale complémentaire – Cahiers des charges contrat collectif santé - Approbation Bureau Métropolitain AR_00032670.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier E2SA GAMERS 42 Bureau Métropolitain AR_00032664.PDF
Zénith - Approbation des tarifs pour la saison 2021 / 2022 Conseil Métropolitain AR_0003237E.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0003234A.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Chamond - Autorisation d'un export de chaleur Conseil Métropolitain AR_00032381.PDF
Plan de relance métropolitain – Soutien financier à l’investissement des communes - Règlement administratif et financier d’attribution Conseil Métropolitain AR_000322F7.PDF
Commission d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements (CALEOL) - Désignation du représentant de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000323B7.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Travaux de rénovation énergétique de l'école maternelle Baraillère Conseil Métropolitain AR_00032382.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier centre-ville à Saint-Chamond – garantie d’emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00032384.PDF
Taux de la cotisation foncière (CFE) pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_0003234F.PDF
Avances remboursables versées par l’Etat au bénéfice des autorités organisatrices de la mobilité suite aux pertes de recettes fiscales et tarifaires liées à la crise sanitaire - Comptabilisation Conseil Métropolitain AR_00032359.PDF
Pacte de gouvernance de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00032373.PDF