Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier centre-ville à Saint-Chamond – garantie d’emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00032384.PDF
Taux de la cotisation foncière (CFE) pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_0003234F.PDF
Avances remboursables versées par l’Etat au bénéfice des autorités organisatrices de la mobilité suite aux pertes de recettes fiscales et tarifaires liées à la crise sanitaire - Comptabilisation Conseil Métropolitain AR_00032359.PDF
Pacte de gouvernance de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00032373.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 janvier 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000323C1.PDF
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition partielle de l’agent en charge du Design management Bureau Métropolitain AR_00031C37.PDF
Convention Ecole de la deuxième Chance Bureau Métropolitain AR_00031BAB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00031C0A.PDF
Convention de mise à disposition de services partiels avec le Sydemer - Assistance générale Bureau Métropolitain AR_00031C2B.PDF
Programmation 2021 du Contrat de Ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00031C1C.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00031C0C.PDF
Rachat des actions détenues par Saint-Etienne Métropole dans NOVIM par la société PROCIVIS FOREZ-VELAY Bureau Métropolitain AR_00031BAD.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au salon Curieux voyageurs 2021 Bureau Métropolitain AR_00031BAE.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00031C32.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00031C0B.PDF