Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F84.PDF
ZAC Berges du Gier - Pasteur à L'Horme - Approbation du CRAC 2020 et convention d'avance financière à Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003319B.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – TATOU JUSTE – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F3D.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F7C.PDF
Convention de projet urbain partenarial (PUP)-Coursière de la Croix-Vieille commune de Tartaras Bureau Métropolitain AR_00032F86.PDF
Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'Union des groupements d'achats publics par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032F87.PDF
Communauté d'innovation design et développement durable - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F79.PDF
Convention pluri annuelle avec Loire télé (TL7) Bureau Métropolitain AR_00032F88.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et l’EPCC Cité du Design/ESADSE – mise à disposition de l’agent en charge de la gestion bâtimentaire des locaux Bureau Métropolitain AR_00032F8A.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00032F8C.PDF
Programme d'écrans anti-bruit sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Convention de maitrise d'ouvrage unique et de financement de l'opération Bureau Métropolitain AR_00032F7E.PDF
Renouvellement de la convention d'adhésion aux prestations « Hygiène et sécurité du travail » du CDG 42 Bureau Métropolitain AR_00032F8D.PDF
Convention 2021 avec l'Agence de l'Energie et du Climat (ALEC42) Bureau Métropolitain AR_0003265C.PDF
Adhésion au Comité National de Liaison des Acteurs de la Prévention Spécialisée (CNLAPS) – Année 2021 Bureau Métropolitain AR_00032666.PDF
Association des cadres et chefs d’entreprises du tertiaire de l’industrie de Forez sud (ACCTIFS) - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032643.PDF