Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition partielle de l’agent en charge du Design management Bureau Métropolitain AR_00031C37.PDF
Convention Ecole de la deuxième Chance Bureau Métropolitain AR_00031BAB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00031C0A.PDF
Convention de mise à disposition de services partiels avec le Sydemer - Assistance générale Bureau Métropolitain AR_00031C2B.PDF
Programmation 2021 du Contrat de Ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00031C1C.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00031C0C.PDF
Rachat des actions détenues par Saint-Etienne Métropole dans NOVIM par la société PROCIVIS FOREZ-VELAY Bureau Métropolitain AR_00031BAD.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au salon Curieux voyageurs 2021 Bureau Métropolitain AR_00031BAE.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00031C32.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00031C0B.PDF
Convention de partenariat Projet Urbain Régional entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Firminy et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00031C23.PDF
Patinoire Métropolitaine –- Acquisition d’une parcelle de terrain à Cité Nouvelle Bureau Métropolitain AR_00031BB7.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Société KERANOVA (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00031BA8.PDF
Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine du développement durable pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00031BB3.PDF
Budgets annexes assainissement et eau potable - Tarifs applicables au 1er avril 2021 Conseil Métropolitain AR_0003134C.PDF