Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Concession de service de transports publics urbains de voyageurs et des mobilités de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003235A.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein du Conseil d’administration et à la commission de Recherche de l’Université Jean Monnet Conseil Métropolitain AR_000323BC.PDF
Budgets primitifs 2021, budgets principal et annexes - Présentation Conseil Métropolitain 000322F9.pdf
Bellevue Le Mont - Périmètre d'études Conseil Métropolitain AR_00032383.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "RD 54 - La Rosalie" Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00032389.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00031C0C.PDF
Rachat des actions détenues par Saint-Etienne Métropole dans NOVIM par la société PROCIVIS FOREZ-VELAY Bureau Métropolitain AR_00031BAD.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au salon Curieux voyageurs 2021 Bureau Métropolitain AR_00031BAE.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00031C32.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00031C0B.PDF
Convention de partenariat Projet Urbain Régional entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Firminy et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00031C23.PDF
Patinoire Métropolitaine –- Acquisition d’une parcelle de terrain à Cité Nouvelle Bureau Métropolitain AR_00031BB7.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Société KERANOVA (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00031BA8.PDF
Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine du développement durable pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00031BB3.PDF
Convention de mandat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne dans le cadre du projet commun de convention collectif pour la protection sociale complémentaire Bureau Métropolitain AR_00031C35.PDF