Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des points noirs du bruit - 3ème phase de travaux - 3ème série d'opérations - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_0003265B.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Chambre régionale de l'économie, sociale et solidaire AuRa (CRESS AuRa) – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032639.PDF
Approbation de l’avenant n°3 à la convention de mise à disposition partielle de service de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte de transports pour l’aire métropolitaine lyonnaise (SMTAML) Bureau Métropolitain AR_00032671.PDF
Service commun Direction Générale entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole – Avenant n°4 Bureau Métropolitain AR_00032669.PDF
Fixation du taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial du grade d’attache hors classe Bureau Métropolitain AR_0003266E.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles et Musique - 2021 Bureau Métropolitain AR_00032656.PDF
Commune de Saint-Paul-en-Jarez - Aménagement de la rue de la Plagne- dossier d'enquête parcellaire - Approbation Bureau Métropolitain AR_00032675.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00032660.PDF
Club Gier Entreprises - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032641.PDF
Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne - Quartier créatif Manufacture bâtiment 241 Est - Acquisition de locaux à l'EPASE pour la création d'Ateliers, de salles de cours et d'un amphithéâtre Bureau Métropolitain AR_0003261A.PDF
Extension Direction Générale commune - Transferts et créations de postes Bureau Métropolitain AR_0003266A.PDF
Protection sociale complémentaire – Cahiers des charges contrat collectif santé - Approbation Bureau Métropolitain AR_00032670.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier E2SA GAMERS 42 Bureau Métropolitain AR_00032664.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Perle de beauté Bureau Métropolitain AR_00032663.PDF
Société hippique Saint-Galmier Saint-Etienne - Subvention Bureau Métropolitain AR_0003264D.PDF