Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Mesure d’exonération partielle pour les assujettis a la redevance spéciale en 2021 Conseil Métropolitain AR_000359B6.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs rue Maurice Ravel commune de Saint-Priest-en-Jarez- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00035AF7.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Roche-la-Molière - Rénovation et extension de la halle des sports Conseil Métropolitain AR_00035AD4.PDF
Délégation de service public transport - Avenant n°9 Conseil Métropolitain AR_00035AE5.PDF
Evolution du taux du Versement Mobilité Conseil Métropolitain AR_000359DC.PDF
Exercice de la Compétence Gestion de l’Eau et des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) - Définition des contours de la compétence : ouvrages et plans de gestion participant à la prévention des inondations Conseil Métropolitain AR_000359DB.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00035B05.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villars - Approbation de la Modification Simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00035ADC.PDF
Mesures à prendre en cas de pics de pollution Conseil Métropolitain AR_00035AD5.PDF
Contrat d’affermage du service public de collecte des eaux usées de la commune de Saint-Chamond – Avenant N°1 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00035AEB.PDF
Contrat de délégation par affermage pour l'exploitation de l'usine de dépollution de la commune de Roche-la-Molière - Avenant n°5 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00035AEC.PDF
Travaux de dissimulation réseaux-rue de Saint-Etienne commune de Saint-Galmier- Attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035B00.PDF
Travaux de dissimulation complémentaire de réseaux secs rue de l'Avenir commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00035AFA.PDF
Concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques - autorisation du Président à signer l'acte d'acception et la convention tripartie Conseil Métropolitain AR_000359B1.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Construction d'une crèche Conseil Métropolitain AR_000359E2.PDF