Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien aux manifestations culturelles - Festival La rue des Artistes Bureau Métropolitain AR_000399F5.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_000399F1.PDF
Club des entrepreneurs de l'Ondaine (CLEO) - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399F9.PDF
Avenant n° 2 à la convention de création de service commun de la direction des ressources humaines Bureau Métropolitain AR_00039A12.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier ASSADIA / SNH ADOM Rue Alsace Lorraine à Saint-Chamond (QPV) Bureau Métropolitain AR_000399F2.PDF
Soutien à l’action « Animation de l’écosystème d’innovation pour l’année 2022 » portée par Mécaloire Bureau Métropolitain AR_00039A04.PDF
Aides exceptionnelles E TOTEM Bureau Métropolitain AR_000399FE.PDF
Composition du comité social territorial – Élections des représentants du personnel du 08 décembre 2022 Bureau Métropolitain AR_00039A08.PDF
Candidature à l'appel à projets "Fonds air bois" de l'ADEME Bureau Métropolitain AR_000399E3.PDF
Convention avec le Sima Coise fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2022 Bureau Métropolitain AR_00039A06.PDF
Programme de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la Fondation de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00039A00.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_000399EB.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et SNCF Voyageurs pour l’accès à un Abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves externes et demi-pensionnaires Bureau Métropolitain AR_00039A05.PDF
Club Gier Entreprises - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399FB.PDF
Convention de Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Tour de France 2022 Bureau Métropolitain AR_000399F4.PDF