Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Principes de déploiement du tri à la source des déchets alimentaires et adaptation du service public de collecte Conseil Métropolitain AR_0003AB5E.PDF
Zone d’activité des Roches sur la commune de La Talaudière – Approbation du compte-rendu d’activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2021 – Avenant n°3 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE - Convention d'avance financière n°3 Conseil Métropolitain AR_0003AB6C.PDF
Renouvellement partiel des membres du Conseil de développement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003AB81.PDF
Mécanisme cadre de financement des services communs - Imputation sur l'attribution de compensation de fonctionnement communale Conseil Métropolitain AR_0003AB55.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 05 mai 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003AB87.PDF
Vœu relatif au maintien du soutien de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à la Biennale internationale Design de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0003AB89.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Réfection et modernisation de l'éclairage public Conseil Métropolitain AR_0003AB5B.PDF
Agence départementale d'information sur le logement de la Loire et de la Haute-Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_0003A707.PDF
Charte constitutive du Réseau européen de villes universitaires (European Network of University Towns, ENUT) initiée par l’Association des Villes Universitaires Françaises (AVUF) Bureau Métropolitain AR_0003A75D.PDF
ZAC Pasteur Berges du Gier à L'Horme - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A6F9.PDF
Soutien à la Maison des Tresses et Lacets Bureau Métropolitain AR_0003A730.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003A721.PDF
Mise à disposition d'un agent de la ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Étienne Métropole – Chargé d’accueil maison du projet Cité du Design 2025 Bureau Métropolitain AR_0003A769.PDF
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association « Territoires Ruraux Jeunesse et Sport » Bureau Métropolitain AR_0003A73A.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville Bureau Métropolitain AR_0003A71D.PDF