Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Politique tarifaire du Nautiform – Actualisation Conseil Métropolitain AR_0003AB48.PDF
Zone d'activités Pierre Loti à Saint-Etienne - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Conseil Métropolitain AR_0003AB6D.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre des deux Programmes d'Intérêt Général (PIG) - Signature de deux avenants aux conventions cadre partenariales Conseil Métropolitain AR_0003AB6B.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs, boulevard Alexandre De Fraissinette sur la commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003AB80.PDF
Comptes de gestion 2021, budget principal et budgets annexes, approbation Conseil Métropolitain AR_0003AB4B.PDF
Vœu relatif à l'annonce de la suppression de la CVAE Conseil Métropolitain AR_0003AB8A.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Aménagement du Parc de loisirs des Bords de Loire Conseil Métropolitain AR_0003AB5C.PDF
Travaux d’extension de réseau électrique basse tension, «bourg de Marcenod » sur la commune de Marcenod - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Délibération annule et remplace la délibération n° 2022.00055 (conseil métropolitain du 27 janvier 2022) Conseil Métropolitain AR_0003AB7B.PDF
Délégation de service public pour la collecte séparée et le tri des textiles, linges et chaussures (TLC) - Choix du délégataire - (transmis le 14 juin 2022 conformément aux dispositions de l’article L 1411-7 du CGCT) Conseil Métropolitain AR_0003AB60.PDF
Classement des réseaux de chaleur - Report pour définition des zones de développement prioritaire Conseil Métropolitain AR_0003AB6A.PDF
Taxe de séjour - Evolutions législatives à compter du 1er janvier 2023 Conseil Métropolitain AR_0003AB75.PDF
Opération d'aménagement La Rivière à Saint-Etienne - Reconnaissance de l'intérêt métropolitain Conseil Métropolitain AR_0003AB62.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Châteauneuf - Aménagement du parc du Mollard et de ses bâtiments Conseil Métropolitain AR_0003AB57.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0003AB83.PDF
Dotation de solidarité communautaire 2022 - Répartition Conseil Métropolitain AR_0003AB53.PDF