Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Projet Cité du design 2025 - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPASE Bureau Métropolitain AR_0003BBCB.PDF
Fonds de soutien à l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation - Abondement supplémentaire 2022- Renouvellement de la convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la fondation de l’Université de Lyon Bureau Métropolitain AR_0003BBE4.PDF
Autorisations spéciales d'absence - Modifications Bureau Métropolitain AR_0003BC7D.PDF
Adhésion à l'association TRANS.CITE Bureau Métropolitain AR_0003BC52.PDF
Création d'un service commun "développement économique, emploi, formation" Bureau Métropolitain AR_0003BC8A.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier SNC - Bar tabac du Soleil Saint-Etienne 52 rue Louis Soulié Bureau Métropolitain AR_0003BC49.PDF
Bassin Versant Mare, Bonson - Engagement de Saint-Etienne Métropole pour le contrat territorial Mare, Bonson porté par Loire Forez Agglomération Bureau Métropolitain AR_0003BC68.PDF
Ouverture Dominicale des Commerces Bureau Métropolitain AR_0003BBE2.PDF
Convention attributive de subvention - Mécénat chirurgie cardiaque Bureau Métropolitain AR_0003BC3C.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier SRSCT Restaurant l'hédoniste à St-Etienne 5 place Grenette Bureau Métropolitain AR_0003BC4B.PDF
Rattachement du service commun de la Direction de la Communication et du Marketing Territorial à Saint-Etienne Métropole - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC8F.PDF
Protocole pré-opérationnel pour mise en oeuvre stratégie covoiturage dans corridor Saint-Etienne - Lyon Bureau Métropolitain AR_0003BC4F.PDF
Mise en place d'une astreinte "Coordination centrale et PC métropolitain" et mise à jour des astreintes territoriales Bureau Métropolitain AR_0003BC96.PDF
La Grand-Croix Rue de la Rive - Acquisition d'un tènement foncier à proximité de l'A47 dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement Bureau Métropolitain AR_0003BC42.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003BC98.PDF