Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d’extension de réseau électrique, lieu-dit « Pontet », commune de Rozier-Côtes- d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C03C.PDF
Plan local d'urbanisme (PLU) de Marcenod - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0003BF9E.PDF
SPL Cap Métropole - Rapport d'activité 2021 Conseil Métropolitain AR_0003C029.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC), répartition au titre de 2022 Conseil Métropolitain AR_0003BFF1.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux boulevard Pierre Joannon commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C046.PDF
Travaux d’extension de réseaux basse tension – « propriété AIDEL Karim » impasse des Roules commune de Farnay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C035.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue de la Chaux » commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C04D.PDF
Programme local de l'habitat - Bilan triennal Conseil Métropolitain AR_0003C022.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny sur la commune de Sorbiers - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C058.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Extension de l'école des Ollières Conseil Métropolitain AR_0003C002.PDF
Désignation d'un représentant pour siéger au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier Conseil Métropolitain AR_0003C061.PDF
Travaux d’extension basse tension, ZI la Bargette sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C038.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dargoire - Approbation de la Modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_0003BFB0.PDF
Convention portant sur l'organisation des transports scolaires - Haute Loire - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_0003C02B.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Roche-la-Molière - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0003BFB1.PDF