Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Attribution d'une aide financière au projet de développement d'une filière locale de production de biodiesel à partir d'huiles alimentaires usagées Conseil Métropolitain AR_000100B5.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 11 février 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000100F0.PDF
Présentation du Budget Primitif 2016 (BP 2016), Budget Principal et annexes - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement Conseil Métropolitain 0001003C.pdf
Commission de délégation de service public - Election des membres Conseil Métropolitain AR_000100D2.PDF
Site Le Corbusier - Restauration du stade Le Corbusier - Fonds de concours exceptionnel à la Ville de Firminy Conseil Métropolitain AR_00010063.PDF
Poursuite des opérations décidées par la commune de Saint-Chamond avant le transfert de la compétence à Saint-Etienne métropole Conseil Métropolitain AR_000100B7.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour la station d'épuration de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00010060.PDF
Attribution d'une aide financière pour la création de stations d'autopartage Conseil Métropolitain AR_000100B4.PDF
Avis sur le projet de plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la périphérie Nord et Est de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00010048.PDF
Soutien au transfert de technologies et au deploiement de l'usine du futur ISTP / IRUP - Projets " L'alternateur " et " Performance Lab " Conseil Métropolitain AR_000100B6.PDF
Vote du taux de Taxe d'Enlevement des Ordures Ménagères (TEOM) 2016 Conseil Métropolitain AR_0001004E.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations du Budget Réseaux de chaleur Conseil Métropolitain AR_00010051.PDF
Autoroute A45 - Participation de Saint-Etienne Métropole au co-financement de la subvention publique d'équilibre Conseil Métropolitain AR_00010064.PDF
Délégation de service public de distribution d’eau potable pour les communes de Saint-Chamond et de L’Horme - Saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique Conseil Métropolitain AR_000100B8.PDF
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond : modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_000100B3.PDF