Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Protocole d'accord transactionnel rames de tramway CAF Bureau Métropolitain AR_00026EDE.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise Cizeron Bio (La Gimond) Bureau Métropolitain AR_00026EEF.PDF
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Subvention 2019 à l'association TATOU JUSTE Bureau Métropolitain AR_00026EBC.PDF
Protocole de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des dépôts et consignations - Signature de la convention d'application pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_00026F1F.PDF
Loire Industrie - Avenant n°1 à la convention - Période supplémentaire de création d'emplois Bureau Métropolitain AR_00026EF3.PDF
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - Déviation des réseaux - Conventions de travaux avec la Stéphanoise des eaux pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable Bureau Métropolitain AR_00026EE1.PDF
Mise en place d'une offre de paiement par internet via le dispositif PayFip fourni par la DGFIP et équipement en terminaux de paiement électronique (TPE) Bureau Métropolitain AR_00026F3A.PDF
Convention de cofinancement entre Saint Etienne Métropole et la Caisse des Dépôts pour des opérations proposées dans le cadre du projet de Renouvellement Urbain (ANRU) Bureau Métropolitain AR_00026F17.PDF
Transformation de postes Bureau Métropolitain AR_00026F3B.PDF
Acquisitions d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00026EF6.PDF
53ème Congrès national des jeunes agriculteurs les 4, 5 et 6 juin 2019 à Roanne - Subvention à l'association " JEUNES POUSSES EVENEMENTIELS " Bureau Métropolitain AR_00026F1C.PDF
Cession du bâtiment 14 - Métrotech - aux entreprises M2C Chantiers et Advercity. Bureau Métropolitain AR_00026EF0.PDF
Convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides destinées à la mise en conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement en vue de réduire les rejets de pollution dans le milieu naturel – Autorisation à signer la convention avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne Bureau Métropolitain AR_00026F21.PDF
Participation pour le financement des voiries et réseaux du lotissement "Plein Soleil"- convention de versement entre la commune de la Ricamarie et Saint-Etienne Métropole - avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00026F23.PDF
Convention de financement des travaux d’assainissement collectifs par l’association la Bulle Verte pour les communes de Saint-Galmier et Chamboeuf Bureau Métropolitain AR_00026F30.PDF