Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Protocole d'accord transactionnel rames de tramway CAF | Bureau Métropolitain | AR_00026EDE.PDF (1.76 Mo) | |
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise Cizeron Bio (La Gimond) | Bureau Métropolitain | AR_00026EEF.PDF (1.69 Mo) | |
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Subvention 2019 à l'association TATOU JUSTE | Bureau Métropolitain | AR_00026EBC.PDF (1.9 Mo) | |
Protocole de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des dépôts et consignations - Signature de la convention d'application pour l'année 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026F1F.PDF (2 Mo) | |
Loire Industrie - Avenant n°1 à la convention - Période supplémentaire de création d'emplois | Bureau Métropolitain | AR_00026EF3.PDF (1.7 Mo) | |
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - Déviation des réseaux - Conventions de travaux avec la Stéphanoise des eaux pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable | Bureau Métropolitain | AR_00026EE1.PDF (1.77 Mo) | |
Mise en place d'une offre de paiement par internet via le dispositif PayFip fourni par la DGFIP et équipement en terminaux de paiement électronique (TPE) | Bureau Métropolitain | AR_00026F3A.PDF (1.87 Mo) | |
Convention de cofinancement entre Saint Etienne Métropole et la Caisse des Dépôts pour des opérations proposées dans le cadre du projet de Renouvellement Urbain (ANRU) | Bureau Métropolitain | AR_00026F17.PDF (1.9 Mo) | |
Transformation de postes | Bureau Métropolitain | AR_00026F3B.PDF (1.75 Mo) | |
Acquisitions d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00026EF6.PDF (1.76 Mo) | |
53ème Congrès national des jeunes agriculteurs les 4, 5 et 6 juin 2019 à Roanne - Subvention à l'association " JEUNES POUSSES EVENEMENTIELS " | Bureau Métropolitain | AR_00026F1C.PDF (1.76 Mo) | |
Cession du bâtiment 14 - Métrotech - aux entreprises M2C Chantiers et Advercity. | Bureau Métropolitain | AR_00026EF0.PDF (1.77 Mo) | |
Convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides destinées à la mise en conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement en vue de réduire les rejets de pollution dans le milieu naturel – Autorisation à signer la convention avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne | Bureau Métropolitain | AR_00026F21.PDF (1.97 Mo) | |
Participation pour le financement des voiries et réseaux du lotissement "Plein Soleil"- convention de versement entre la commune de la Ricamarie et Saint-Etienne Métropole - avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_00026F23.PDF (1.88 Mo) | |
Convention de financement des travaux d’assainissement collectifs par l’association la Bulle Verte pour les communes de Saint-Galmier et Chamboeuf | Bureau Métropolitain | AR_00026F30.PDF (1.86 Mo) |