Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Maison des Tresses et Lacets - subvention 2019 Bureau Métropolitain AR_00026EF9.PDF
approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de saint-étienne-métropole auprès de la ville de saint-étienne - suivi des actes d'urbanisme Bureau Métropolitain AR_00026F3C.PDF
Charte de Coopération Culturelle Bureau Métropolitain AR_00026EF8.PDF
Convention entre la commune de La Tour en Jarez et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores Bureau Métropolitain AR_00026F34.PDF
Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Volet enseignement supérieur - Projet Mines Saint-Etienne Tech - Avenant n°1 à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_00026EF5.PDF
Renouvellement convention ADERLY Bureau Métropolitain AR_00026EF1.PDF
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Lancement appel à projet " Développement circuits courts agricoles et alimentaires " Bureau Métropolitain AR_00026EBB.PDF
Association des cadres et chefs d'entreprises du tertiaire de l'industrie du Forez sud (ACCTIFS) - Subvention 2019 Bureau Métropolitain AR_00026EE7.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00026EFF.PDF
Acquisition de l'emprise foncière nécessaire à la réalisation du projet de la Salle Omnisports du Gier au lieu dit La Varizelle auprès de l'OPH Gier Pilat Habitat Bureau Métropolitain AR_00026EE6.PDF
Agence départementale d'information sur le logement - participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_00026F05.PDF
Dossier ANRU – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Traitement de l'habitat ancien du centre ville de Saint-Chamond – Déclaration d'utilité Publique du premier programme de travaux de l'opération de restauration immobilière Bureau Métropolitain AR_00026F09.PDF
Travaux de génie civil télécom "Le Rivollier" commune de Fontanes- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00026F32.PDF
LEADER - Demande de subvention du Parc du Pilat pour la construction d'offres d'activités autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay Bureau Métropolitain AR_00026F1A.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Raccordement du nouveau Dojo communal au réseau de chaleur Bureau Métropolitain AR_00026EFB.PDF