Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création d’une zone d’activité économique sur le secteur les roches – ZAC de Molina la Chazotte - sur la commune de La Talaudière Approbation du compte-rendu d’activités au concédant au 31/12/2018. Conseil Métropolitain AR_00027D59.PDF
Lancement de la procédure d'élaboration du règlement de voirie métropolitain Conseil Métropolitain AR_00027DC3.PDF
Convention SNCF abonnements scolaire réglementés Conseil Métropolitain AR_00027D43.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Saint-Martin-la-plaine - Résiliation de la convention d'affectation et de gestion Conseil Métropolitain AR_00027D7F.PDF
Vœu relatif au projet de réorganisation territoriale des services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) Conseil Métropolitain AR_00027DFA.PDF
Saint-Etienne - ZAC Châteaucreux - Déclassement du domaine public métropolitain d'une partie de la parcelle cadastrée section EK n°176 située 21 rue Cugnot Bureau Métropolitain AR_000277DC.PDF
Conventions de partenariat avec Alec42 pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_000277EA.PDF
Adhésions à des organismes agissant dans le domaine du développement durable Bureau Métropolitain AR_000277BE.PDF
Cession d'un foncier au profit de la SCI SEVE - Zone d'activités des volons à Andrézieux-Bouthéon (Comptoir de location) Bureau Métropolitain AR_000277B8.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2019 Bureau Métropolitain AR_000277D6.PDF
Avenant Emploi Loire Observatoire Bureau Métropolitain AR_000277B3.PDF
Développement Gestion de Proximité des Biodéchets Ménagers Bureau Métropolitain AR_00027A10.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Priest en Jarez pour le remboursement des consommations électriques de mobilier urbain électronique branché sur des installations de feux tricolores Bureau Métropolitain AR_000277E8.PDF
Renouvellement de la convention avec le Club des partenaires Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_000277BB.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000277CA.PDF