Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Saint Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00027D76.PDF
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) – Avis de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00027DC1.PDF
Plan Vélo Métropolitain Conseil Métropolitain AR_00027D40.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 mai 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00027DF5.PDF
Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2019 Conseil Métropolitain AR_00027D3B.PDF
Politique tarifaire Nautiform Conseil Métropolitain AR_00027D15.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs chemin de Vaugelas commune de Châteauneuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00027DCC.PDF
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de FRAISSES Conseil Métropolitain AR_00027D99.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "Aménagement rue Pasteur" commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00027DC8.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune d'ABOEN Conseil Métropolitain AR_00027D9F.PDF
Zone artisanale à Cellieu sous concession d'aménagement confiée à la SPL CAP METROPOLE - Approbation du bilan de clôture de la concession Conseil Métropolitain AR_00027D54.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Etienne Montreynaud : Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_00027D69.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chamboeuf - Rénovation énergétique du groupe scolaire Antoine Meilland Conseil Métropolitain AR_00027D71.PDF
Cap Métropole – Désignation de nouveaux représentants de Saint-Etienne Métropole au Conseil d'Administration et à l'assemblée générale Conseil Métropolitain AR_00027DF3.PDF
Groupement de commande entre Saint-Etienne Métropole et l'Etat pour le lancement d'une consultation de Maitrise d'Œuvre d'infrastructure en vue de la mise en œuvre d'écran anti-bruit à Saint-Etienne Métropole - Election des représentants à la commission d'appel d'offre du groupement Conseil Métropolitain AR_00027DEF.PDF