Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Remplacement des huisseries de la mairie (Tranche 2019) Bureau Métropolitain AR_00027F53.PDF
Reconduction du dispositif "Territoire à Energie Positive" à l'échelle de Saint-Etienne Métropole et du Pilat Bureau Métropolitain AR_00027F51.PDF
Mise en place d'une astreinte de sécurité au Nautiform Bureau Métropolitain AR_00027F7B.PDF
Création d’un service commun dénommé « Mission Accessibilité handicap » entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00027F7D.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Animation des pôles entrepreneuriaux en partenariat avec Talents Croises, Le Club Gier, et Welcom Bureau Métropolitain AR_00027F42.PDF
Cession d'une parcelle au profit de la SAS immobilière Santoni - Zone d'activités des Murons à Andrézieux-Bouthéon (Santex) Bureau Métropolitain AR_00027F6D.PDF
Subvention animation de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00027F70.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune d'ABOEN Conseil Métropolitain AR_00027D9F.PDF
Zone artisanale à Cellieu sous concession d'aménagement confiée à la SPL CAP METROPOLE - Approbation du bilan de clôture de la concession Conseil Métropolitain AR_00027D54.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Etienne Montreynaud : Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_00027D69.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chamboeuf - Rénovation énergétique du groupe scolaire Antoine Meilland Conseil Métropolitain AR_00027D71.PDF
Cap Métropole – Désignation de nouveaux représentants de Saint-Etienne Métropole au Conseil d'Administration et à l'assemblée générale Conseil Métropolitain AR_00027DF3.PDF
Groupement de commande entre Saint-Etienne Métropole et l'Etat pour le lancement d'une consultation de Maitrise d'Œuvre d'infrastructure en vue de la mise en œuvre d'écran anti-bruit à Saint-Etienne Métropole - Election des représentants à la commission d'appel d'offre du groupement Conseil Métropolitain AR_00027DEF.PDF
Affectation des résultats 2018, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain AR_00027D34.PDF
Développement des Equipements communautaires multilocaux (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement design d'espace public sur la commune de Genilac - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours Conseil Métropolitain AR_00027D82.PDF