Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000290B9.PDF
Acquisitions d'œuvres d'art - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_000290B4.PDF
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier - Saison 2019-2020 Bureau Métropolitain 000290B0.pdf
Journée de solidarité Bureau Métropolitain AR_000290D3.PDF
Indemnités horaires de travaux supplémentaires Bureau Métropolitain AR_000290D1.PDF
Tourisme - Evènement Saint-Etienne Hors Cadre - Participation de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000290AE.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs télécom lieu-dit "La Bâtie" - Rue des Primevères, commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Attribution d'un fonds de concours SIEL Bureau Métropolitain AR_000290C8.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000290BA.PDF
Commune de Saint-Priest-en-Jarez - Site de la DOA - Acquisition de terrains auprès de la société KINGFISHER en vue de réaliser un parc public - Autorisation d'acquérir donnée à l'EPORA Bureau Métropolitain AR_000290AC.PDF
Travaux de renforcement basse tension sur poste "Grange Dargoire" à Dargoire - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_000290CB.PDF
Concours interrégional de la race Limousine - subvention à l'Association Régionale des Eleveurs de Bovins Limousins (AREBLI) Bureau Métropolitain AR_000290BF.PDF
Convention entre la commune de Lorette et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores Bureau Métropolitain AR_000290C6.PDF
Convention entre la Ville de Firminy et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores Bureau Métropolitain AR_000290C7.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - convention de participation financière entre SEM, CAP METROPOLE et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000290BD.PDF
Désaffectation d'un accotement de la voie dénommée chemin du Coin sur la Commune de la Fouillouse Bureau Métropolitain AR_000290C4.PDF