Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville | Conseil Métropolitain | AR_00029818.PDF (539.93 Ko) | |
Développement des " Equipements Communautaires Multilocaux " (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement design d'espace public sur la commune de Fraisses - Avenant n°2 à la convention de Fonds de concours | Conseil Métropolitain | AR_00029819.PDF (550.13 Ko) | |
Rapports sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2018 du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du LYonnais et de la Basse Vallée du Gier et du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable du Haut Forez | Conseil Métropolitain | AR_000297E3.PDF (539.65 Ko) | |
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Cellieu | Conseil Métropolitain | AR_00029824.PDF (538.33 Ko) | |
Travaux extension BTS (basse tension) poste "le réservoir" commune de Chamboeuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0002984D.PDF (534.51 Ko) | |
Renforcement des effectifs de la police nationale dans les commissariats de la Métropole | Conseil Métropolitain | AR_000298E5.PDF (530.92 Ko) | |
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Saint-Christo-en-Jarez | Conseil Métropolitain | AR_00029827.PDF (534.55 Ko) | |
Avenant n°3 au contrat de délégation du service public d'assainissement – Traitement des eaux usées - Commune de Saint-Galmier | Conseil Métropolitain | AR_00029840.PDF (529.07 Ko) | |
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HORME : Débat sur les orientations générales du PADD | Conseil Métropolitain | AR_0002982F.PDF (552.76 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur | Conseil Métropolitain | AR_00029813.PDF (597.53 Ko) | |
Convention CCAS Saint-Chamond - Saint-Etienne Métropole - Compensation au titre des mesures tarifaires à caractère social | Conseil Métropolitain | AR_00029835.PDF (532.65 Ko) | |
Conventionnement de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du projet de création du syndicat Loire-Lignon | Conseil Métropolitain | AR_00029843.PDF (533.41 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chagnon - Installation d'une chaudière granulés et d'une télégestion pour l'école primaire | Conseil Métropolitain | AR_0002980D.PDF (543.2 Ko) | |
Délégation de service public de gestion et exploitation des parcs de stationnement en ouvrage avec la société EFFIA Stationnement Saint-Etienne - Avenant au contrat | Conseil Métropolitain | AR_00029846.PDF (608.71 Ko) | |
Fonds de soutien Incubateur d’Evénements - Partenariat Saint-Etienne Métropole - Saint Etienne Tourisme et Congrès | Bureau Métropolitain | AR_000290B2.PDF (592.56 Ko) |