Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Présentation des rapports annuels 2018 des délégataires de service public - Rapport annuel 2018 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Conseil Métropolitain AR_000297F0.PDF
Avenant n°1 à la convention à durée déterminée avec une personne morale de droit public pour la mise à disposition de vélos à assistance électrique avec location Conseil Métropolitain AR_00029838.PDF
Gestion du réseau de chaleur de La Valla-en-Gier - Avenant n°1 à la convention de coopération contractuelle passée avec la commune Conseil Métropolitain AR_00029807.PDF
Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville Conseil Métropolitain AR_00029818.PDF
Développement des " Equipements Communautaires Multilocaux " (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement design d'espace public sur la commune de Fraisses - Avenant n°2 à la convention de Fonds de concours Conseil Métropolitain AR_00029819.PDF
Rapports sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2018 du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du LYonnais et de la Basse Vallée du Gier et du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable du Haut Forez Conseil Métropolitain AR_000297E3.PDF
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Cellieu Conseil Métropolitain AR_00029824.PDF
Travaux extension BTS (basse tension) poste "le réservoir" commune de Chamboeuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0002984D.PDF
Renforcement des effectifs de la police nationale dans les commissariats de la Métropole Conseil Métropolitain AR_000298E5.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00029827.PDF
Avenant n°3 au contrat de délégation du service public d'assainissement – Traitement des eaux usées - Commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00029840.PDF
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HORME : Débat sur les orientations générales du PADD Conseil Métropolitain AR_0002982F.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur Conseil Métropolitain AR_00029813.PDF
Convention CCAS Saint-Chamond - Saint-Etienne Métropole - Compensation au titre des mesures tarifaires à caractère social Conseil Métropolitain AR_00029835.PDF
Conventionnement de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du projet de création du syndicat Loire-Lignon Conseil Métropolitain AR_00029843.PDF