Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention concernant les modalités d'accès aux déchèteries d'Andrézieux-Bouthéon, Saint-Héand et Saint-Galmier en provenance des communes de la Communauté de Communes Forez Est Bureau Métropolitain AR_0002A52B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Gimond - Création d'un cheminement mode doux Bureau Métropolitain AR_0002A4FE.PDF
Plateforme de la rénovation énergétique - Avenant n°3 aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat Bureau Métropolitain AR_0002A508.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002A521.PDF
Travaux d'extension de réseau basse tension "Marandière" commune de l'Etrat - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0002A538.PDF
Adhésion de Saint-Etienne Métropole à la compétence optionnelle "Assistance à la gestion énergétique des bâtiments" proposée par le syndicat intercommunal des énergies du département de la Loire - Années 2020 à 2026 Bureau Métropolitain AR_0002A526.PDF
Partenariat CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - Volet entrepreneuriat innovation Bureau Métropolitain AR_0002A50B.PDF
Contrat territorial pour le mobilier usagé 2019-2023 Bureau Métropolitain AR_0002A52D.PDF
Convention avec Vienne Condrieu Agglomération - Accès à la déchèterie de Tartaras Bureau Métropolitain AR_0002A52A.PDF
Service d'alimentation en eau potable de Pavezin - Abandon des sources Bureau Métropolitain AR_0002A531.PDF
Convention entre la commune de Sorbiers et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores Bureau Métropolitain AR_0002A535.PDF
Transformation de poste Bureau Métropolitain AR_0002A53C.PDF
Protection de la ressource en eau du barrage du Dorlay Bureau Métropolitain AR_0002A52F.PDF
Réseau de déchèteries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer une convention avec EcoDDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques ménagers (DDS) Bureau Métropolitain AR_0002A527.PDF
Partenariat avec l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002A51C.PDF