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Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0002BE5A.PDF
Création d'un parking, hameau de la cula à Genilac- Versement d'un fonds de concours par la commune de Genilac à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002BE71.PDF
Vote des taux de taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti applicables en 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BE21.PDF
Avenant n°4 au contrat de délégation du service public d'assainissement - Traitement des eaux usées - Commune de Saint-Galmier et Chamboeuf Conseil Métropolitain AR_0002BE6E.PDF
Programmme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée de l'Habitat en renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de Firminy - Signature de la convention Conseil Métropolitain AR_0002BE4D.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune du Chambon Feugerolles - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Conseil Métropolitain AR_0002BE55.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 janvier 2020 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002BEA0.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Horme - Acquisition d'équipements zéro-phytosanitaire et d'un broyeur de végétaux et amélioration acoustique et énergétique des bâtiments communaux Conseil Métropolitain AR_0002BE43.PDF
Zone d'activité Les Roches commune de La Talaudière Avenant n°1 au traité de concession d'aménagement Conseil Métropolitain AR_0002BE4A.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Rénovation de la Maison des Associations Conseil Métropolitain AR_0002BE32.PDF
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0002BE58.PDF
Préfiguration Pays d'Art et d'Histoire - Tarifs prestations Conseil Métropolitain AR_0002BE2F.PDF
Rapport d'avancement du schéma de mutualisation - 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BEA1.PDF
Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002BE57.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôtures et de ravalement de façades sur le territoire de la commune de Villars Conseil Métropolitain AR_0002BE66.PDF