Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Délibération cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et au opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0002BE2D.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Réhabilitation et agrandissement du pôle rural d’animation Conseil Métropolitain AR_0002BE34.PDF
Tourisme - Château de Fontanès - Révision des tarifs de location des salles « La Grange » et « Cave voutée » Conseil Métropolitain AR_0002BE30.PDF
Désignation de représentants au comité de pilotage pour la passation et le suivi du contrat de concession pour le tri des papiers et emballages Conseil Métropolitain AR_0002BE75.PDF
Délégation de service public de distribution d’eau potable pour les communes de Cellieu et Chagnon – Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public Conseil Métropolitain AR_0002BE6F.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002BE6D.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "Allée Des Cerisiers", commune de Chamboeuf - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002BE74.PDF
Programme local de l’habitat - soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux - projet d'habitat adapté aux gens du voyage à Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_0002BE53.PDF
Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BE24.PDF
Approbation de la Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0002BE6B.PDF
Validation du programme et de la convention de fonds de concours du projet d'équipement communautaire multilocal (ECM) de la commune de Sorbiers Conseil Métropolitain AR_0002BE4B.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Saint-Romain-en-Jarez - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Conseil Métropolitain AR_0002BE54.PDF
Désignation de deux représentants au sein du Groupement d'intérêt public (GIP) Développement et animation de la vie sociale Montreynaud Conseil Métropolitain AR_0002BE9C.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Rive-de-Gier - Isolation thermique par l’extérieur de l’école primaire Saint-Exupéry Conseil Métropolitain AR_0002BE42.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de Rive-de-Gier - Signature de la convention partenariale Conseil Métropolitain AR_0002BE50.PDF