Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_0002C603.PDF
Soutien au projet FUI DEPERFLEX 2 – Aide à l’entreprise ALPEX Bureau Métropolitain AR_0002C5C9.PDF
Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine du développement durable pour l'année 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4DC.PDF
Club des entreprises de l'Ondaine (CLEO) - Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4D8.PDF
Convention opérationnelle entre la commune de Sorbiers, EPORA et Saint-Etienne-Métropole - Site Isochrome Bureau Métropolitain AR_0002C4E4.PDF
Convention LOIRE FOREZ agglomération relative aux déchèteries de Saint-Just-Saint-Rambert et Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0002C5FA.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Fouillouse - Rénovation thermique de la salle polyvalente Conseil Métropolitain AR_0002BE41.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne - Signature de la convention partenariale Conseil Métropolitain AR_0002BE51.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0002BE5A.PDF
Création d'un parking, hameau de la cula à Genilac- Versement d'un fonds de concours par la commune de Genilac à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002BE71.PDF
Vote des taux de taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti applicables en 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BE21.PDF
Avenant n°4 au contrat de délégation du service public d'assainissement - Traitement des eaux usées - Commune de Saint-Galmier et Chamboeuf Conseil Métropolitain AR_0002BE6E.PDF
Programmme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée de l'Habitat en renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de Firminy - Signature de la convention Conseil Métropolitain AR_0002BE4D.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune du Chambon Feugerolles - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Conseil Métropolitain AR_0002BE55.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 janvier 2020 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002BEA0.PDF