Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre-Ville de Saint-Chamond - Convention partenariale de financement entre Saint-Etienne Métropole, Cap Métropole et le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0002C5E5.PDF
Programme de coopération de l'Economie sociale et solidaire (PROCESS) – Chambre régionale de l'économie, sociale et solidaire (CRESS) – Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4DF.PDF
Partenariat entre le Musée d'art moderne et contemporain et les lycées Jean MONNET et Benoît FOURNEYRON Bureau Métropolitain AR_0002C5D6.PDF
Programmation 2020 du Contrat de Ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_0002C5F6.PDF
Soutien au projet FUI DEPERFLEX 2 – Aide à l’entreprise ALPEX Bureau Métropolitain AR_0002C5C9.PDF
Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_0002C603.PDF
Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine du développement durable pour l'année 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4DC.PDF
Convention opérationnelle entre la commune de Sorbiers, EPORA et Saint-Etienne-Métropole - Site Isochrome Bureau Métropolitain AR_0002C4E4.PDF
Club des entreprises de l'Ondaine (CLEO) - Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4D8.PDF
Convention LOIRE FOREZ agglomération relative aux déchèteries de Saint-Just-Saint-Rambert et Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0002C5FA.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002C5EE.PDF
Programme de coopération de l’Economie sociale et solidaire (PROCESS) - Soutien au Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - France Active Loire - Subventions 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4E0.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la voie dénommée Impasse Basse Jomayère sur la Commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002C602.PDF
Projet renouvellement urbain Rive-de-Gier - Approbation du dossier de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) Bureau Métropolitain AR_0002C5EA.PDF
Soutien aux opérateurs de la création d’entreprises 2020 – Dispositif "Je crée à Saint-Etienne Métropole " Bureau Métropolitain AR_0002C4E6.PDF