Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avis sur le projet de modification des statuts du Sydemer Conseil Métropolitain AR_0002E292.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de l'Aménagement du territoire Conseil Métropolitain AR_0002E1A0.PDF
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_0002E26E.PDF
Avenant n°1 à la convention financière compétence transport suite à l'extension de territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002E295.PDF
Comptes administratifs 2019 - Approbation Conseil Métropolitain 0002E23A.pdf
Programme d’action exceptionnel au titre de la prévention spécialisée et du contrat de ville sur la période d'été 2020 Conseil Métropolitain AR_0002E29D.PDF
Election du 4ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF1B.PDF
Election du 9ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF7D.PDF
Election du 14ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFFD.PDF
Election du Président Conseil Métropolitain AR_0002DEEA.PDF
Election du 19ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E007.PDF
Election du 1er Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF05.PDF
Election du 2ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF0A.PDF
Election du 7ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF38.PDF
Election du 12ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFF7.PDF