Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Répartition du produit des amendes de police 2020 - Révision libre des attributions de compensation en investissement des communes concernées Conseil Métropolitain AR_0003044D.PDF
EPCC Cité du Design - Versement d'un acompte sur participation 2021 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0003047F.PDF
Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services en milieu rural et quartiers prioritaires de la politique de la ville - Prolongation du dispositif Conseil Métropolitain AR_0003049C.PDF
Travaux de dissimulation, rue Ennemond Richard sur la commune de Saint Chamond - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_000304DA.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Chamond - Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_000304B7.PDF
Soutien à la démarche " Mise En Relation" - Association Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention 2020 – 2021 Bureau Métropolitain AR_0003007A.PDF
Convention financière de pré-collecte des ordures ménagères entre Saint-Etienne Métropole et la commune de La Gimond - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00030094.PDF
Appel à manifestation d’intérêt pour la mise en place de stations d’avitaillement de véhicules lourds en énergies propres sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030087.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003007D.PDF
Solarisation du patrimoine bâti métropolitain : conventions de mise à disposition de sites auprès des opérateurs retenus Bureau Métropolitain AR_00030088.PDF
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie Bureau Métropolitain AR_000300AC.PDF
Aides au commerces de proximité en Quartier Politique de la Ville - Dossier Le Symba Bureau Métropolitain AR_0003006F.PDF
Commune de Saint-Galmier - Extension de la zone d'activités les Flaches - Acquisition de terrain à vocation économique auprès de l'hôpital Maurice André - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003008F.PDF
Accès et accompagnement dans l'emploi - Soutien à l'association Forez entreprendre - Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_00030077.PDF
Mise en place et indemnisation des astreintes à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000300AE.PDF