Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) – Subventions aux particuliers pour les équipements permettant la prévention des biodéchets Bureau Métropolitain AR_0003083B.PDF
Association pour l'aménagement et le développement de l'agriculture de la région péri-urbaine de Saint-Etienne "RUSE" - Retrait de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030813.PDF
Signature d'un avenant à la convention de participation financière à l'aménagement d'Explora à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00030816.PDF
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte du Schéma de Cohérence territoriale du Sud Loire (SCOT) Bureau Métropolitain AR_00030847.PDF
Programme d'action de prévention des inondations du Gier (PAPI)- Avenant n° 2 - Autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_0003083F.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0003084A.PDF
Soutien de l’association De la Ferme au Quartier pour l’émergence d’un GIEE céréales Bureau Métropolitain AR_0003081C.PDF
Extension du périmètre d'application des aides du fonds air véhicules à la totalité des véhicules utilitaires légers Bureau Métropolitain AR_00030824.PDF
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'animation de l'OPAH-RU de Firminy en 2021 Bureau Métropolitain AR_00030814.PDF
Novaciéries - Avenant à la convention tripartite entre EPORA, Saint-Etienne-Métropole et la commune de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00030839.PDF
Contrat rivière Gier- Convention annuelle 2021 avec le SyGR dans le cadre de l'entente SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_00030840.PDF
Extension de la zone artisanale Lapra, à Saint- Bonnet les Oules : contrat d’AMO à confier à la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_00030825.PDF
Convention d'accès entre Saint-Etienne Métropole et la Communauté d'Agglomération Loire Forez pour la déchèterie d'Estivareilles Bureau Métropolitain AR_0003083E.PDF
Renouvellement de la convention de mise à disposition relative au développement durable Bureau Métropolitain AR_00030843.PDF
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition de l’agent en charge de la gestion bâtimentaire des locaux Bureau Métropolitain AR_00030841.PDF