Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Avenant aux conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux | Bureau Métropolitain | AR_00030FF0.PDF (622.22 Ko) | |
| Le Chambon-Feugerolles - Rue Marcel Dassault - Acquisition d'un terrain bâti auprès de la SCI AGOSTINELLI | Bureau Métropolitain | AR_00031003.PDF (625.06 Ko) | |
| Capitale européenne de la culture 2028 - Soutien à la candidature de Clermont-Ferrand - Adhésion à l'association Clermont-Massif Central 2028 | Bureau Métropolitain | AR_00030FFF.PDF (631.72 Ko) | |
| Conventions individuelles de bonification avec les associations portant les Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) – Fonds d’aide 2020 | Bureau Métropolitain | AR_00030FF9.PDF (774.96 Ko) | |
| Programme Local de l'Habitat - Convention d'études et de veille foncière entre la commune de Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Entrée de ville La Bachasse - tranche 3 | Bureau Métropolitain | AR_00030FE0.PDF (720.16 Ko) | |
| Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Convention entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Annexe financière | Bureau Métropolitain | AR_00030FFD.PDF (706.88 Ko) | |
| Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Accord cadre entre l’État, le Département de la Loire, Pole Emploi et les structures porteuses des PLIE - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_00030FFC.PDF (711.15 Ko) | |
| Plan de formation triennal 2021- 2023 | Bureau Métropolitain | AR_00031007.PDF (671.02 Ko) | |
| Sensibilisation au tri du verre - Convention avec le comité Loire de la ligue contre le cancer | Bureau Métropolitain | AR_00031001.PDF (617.19 Ko) | |
| Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des Points Noirs du Bruit - 3ème phase de travaux - 2ème série d'opérations - Subventions à des particuliers | Bureau Métropolitain | AR_00030FDA.PDF (778.46 Ko) | |
| Tourisme - Renouvellement convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de Développement Touristique de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_00031000.PDF (622.31 Ko) | |
| Aides aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune de Saint-Chamond - Dossier FLUIDIUM ENERGIE | Bureau Métropolitain | AR_00030FF1.PDF (627.11 Ko) | |
| Aide aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune de Saint-Etienne - Dossier AU PANIER DE TARDY | Bureau Métropolitain | AR_00030FF7.PDF (627.45 Ko) | |
| Contrat rivière Gier- Convention annuelle 2021 avec le SyGR dans le cadre de l'entente SEM SyGR | Bureau Métropolitain | AR_00030840.PDF (628.27 Ko) | |
| Extension de la zone artisanale Lapra, à Saint- Bonnet les Oules : contrat d’AMO à confier à la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00030825.PDF (639.22 Ko) |