Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
ZAC Berges du Gier - Pasteur à l'Horme : reprise de la garantie d'emprunt accordée à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00031313.PDF
Travaux de dissimulation route de Longes sur la commune de Châteauneuf- attribution d'un fonds de concours au Siel. Conseil Métropolitain AR_00031367.PDF
Elaboration d'une stratégie alimentaire territoriale et candidature à l'appel à projets national "Projet Alimentaire Territorial (PAT) en émergence" Conseil Métropolitain AR_00031355.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 décembre 2020 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003136E.PDF
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_000312D7.PDF
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la Régie d'Eaux Brutes - Territoire Furan Conseil Métropolitain AR_00031368.PDF
Adhésion de Saint-Etienne Métropole au Syndicat Loire Lignon - Approbation des statuts, transfert de la compétence animation et concertation, délégation des compétences relatives à la GEMAPI et désignation d'un représentant Conseil Métropolitain AR_0003135C.PDF
Programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole : bilan annuel 2019 Conseil Métropolitain AR_00031352.PDF
Vœu de l’exécutif relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003136F.PDF
Diverses opérations de voirie - versement d'un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00031365.PDF
Rapport d’avancement du schéma de mutualisation - 2021 Conseil Métropolitain AR_0003134F.PDF
Traitement budgétaire et comptable des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 Conseil Métropolitain AR_000312D1.PDF
Service public de production et de distribution d’eau potable sur le périmètre desservi par l’usine de Solaure – Approbation du principe de la délégation de service public Conseil Métropolitain AR_00031314.PDF
Contrat de délégation de service public - Salle de spectacle "ZENITH" - Prolongation de la durée - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00031358.PDF
Vœu relatif au projet « Hercule » concernant EDF Conseil Métropolitain AR_0003139D.PDF