Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commune de Villars - Modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_000333E5.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs lotissement des acacias commune de Sorbiers - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003347B.PDF
Travaux de renforcement basse tension poste "Bourg Saint-Romain " commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033486.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs " bld Pierre et Marie Curie " commune de Roche La Molière - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003348E.PDF
Travaux d'extension télécom lieu-dit 7 route de chevrières - Propriété Rolland commune de Saint- Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033487.PDF
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_000333CB.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Genilac - Construction et réhabilitation de l'école élémentaire et aménagement de la médiathèque du pôle scolaire Victor Elie Louis - Tranches optionnelles 1 et 2 Conseil Métropolitain AR_000333C4.PDF
PLU de la commune de Chamboeuf - Modification de la délibération n°2021.00103 du Conseil Métropolitain du 25 mars 2021 Conseil Métropolitain AR_00033472.PDF
Soutien au Gérontopôle Auvergne Rhône Alpes (AURA) Conseil Métropolitain AR_000333CA.PDF
Contrat de délégation du service public de distribution de l’eau potable de Chamboeuf – avenant n°4 Conseil Métropolitain AR_00033476.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – TATOU JUSTE – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F3D.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F7C.PDF
Convention de projet urbain partenarial (PUP)-Coursière de la Croix-Vieille commune de Tartaras Bureau Métropolitain AR_00032F86.PDF
Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'Union des groupements d'achats publics par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032F87.PDF
Communauté d'innovation design et développement durable - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F79.PDF