Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux secs rue du partage des eaux commune de Sorbiers - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003347E.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs rue Mendes France commune de la Talaudière- Attribution d'un fonds de concours Siel Conseil Métropolitain AR_0003348D.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs lieu dit Flachon - Propriété Bonnier - Commune de Saint Christo en Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033488.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades et de clôtures sur la commune de CHAMBOEUF Conseil Métropolitain AR_000333EC.PDF
Commission consultative d’élaboration et de suivi (CCES) du progamme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) Conseil Métropolitain AR_0003347A.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades et de clôtures sur la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_000333E7.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 08 avril 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00033504.PDF
Commune de Villars - Modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_000333E5.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs lotissement des acacias commune de Sorbiers - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003347B.PDF
Travaux de renforcement basse tension poste "Bourg Saint-Romain " commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033486.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs " bld Pierre et Marie Curie " commune de Roche La Molière - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003348E.PDF
Travaux d'extension télécom lieu-dit 7 route de chevrières - Propriété Rolland commune de Saint- Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033487.PDF
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_000333CB.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Genilac - Construction et réhabilitation de l'école élémentaire et aménagement de la médiathèque du pôle scolaire Victor Elie Louis - Tranches optionnelles 1 et 2 Conseil Métropolitain AR_000333C4.PDF
PLU de la commune de Chamboeuf - Modification de la délibération n°2021.00103 du Conseil Métropolitain du 25 mars 2021 Conseil Métropolitain AR_00033472.PDF