Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds Chaleur Territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00033AE8.PDF
Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour le réseau de communications électroniques Bureau Métropolitain AR_00033B1C.PDF
Convention d'études et de veille foncière avec EPORA - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00033B14.PDF
Programme local de l'habitat - Mise en œuvre d'une OPAH copropriétés fragiles et dégradées sur la Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de la Métropole à l'étude de maîtrise d'œuvre de la copropriété Les Terrasses du Midi Bureau Métropolitain AR_00033AFC.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du contrat de ville Bureau Métropolitain AR_00033AF7.PDF
Avenant à la convention d'hébergement du système d'alerte aux crues - Autorisation de signature de l'avenant à la convention de mise à disposition de locaux Bureau Métropolitain AR_00033B18.PDF
Roche-La-Molière - Zone d'activités Charles Chana - Cession d'une parcelle au profit de la société SAS Indutries Concept Bureau Métropolitain AR_00033B16.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun à Saint-Etienne : approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Bureau Métropolitain AR_00033AF2.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville de La Ricamarie : approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Bureau Métropolitain AR_00033AF1.PDF
Plan vélo métropolitain : Signature convention avec l'état concernant 5 projets lauréats de l'APP sur les discontinuités cyclables. Bureau Métropolitain AR_00033B00.PDF
Approbation de l'avenant du Contrat Négocié avec le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_00033AE2.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve Bureau Métropolitain AR_00033AFB.PDF
Convention entre Saint-Étienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) Bureau Métropolitain AR_00033B1E.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs chemin de la Barroa commune de Villars - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003348A.PDF
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_000333DF.PDF